Notions abordées Traités Règlements / Directives

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1 Thème 1 Les principales normes écrites en droit : Chap 3 Le droit de l’Union Européenne
Notions abordées Traités Règlements / Directives Institutions politiques européennes Cour de justice de l’Union Européenne (CJUE)

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5 L’Union Européenne 28 états
Superficie et population L'Union européenne (UE) couvre plus de 4 millions de kilomètres carrés. Elle compte 503 millions d'habitants, ce qui la place au troisième rang mondial, derrière la Chine et l'Inde. La France est le plus vaste pays de l'UE, et Malte le plus petit.

6 Royaume-Uni, Irlande, Danemark (1973) Grèce (1981)
De 6 pays en 1957 à 28 aujourd'hui, l'UE a connu sept vagues d'adhésion de nouveaux pays, communément appelées "élargissements". Royaume-Uni, Irlande, Danemark (1973) Grèce (1981) Espagne, Portugal (1986) Autriche, Suède, Finlande (1995) Chypre, République tchèque, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie, Bulgarie, Roumanie (2004 et 2007) Croatie (2013)

7 Les principales institutions politiques européennes
Le Conseil Européen  aussi appelé « Sommet » Le Parlement Le Conseil des ministres ou conseil de l’union européenne La Commission Européenne La Cour de justice de l'Union européenne La Banque Centrale Européenne La Banque Européenne d’Investissement

8 Les principales institutions politiques européennes et leurs fonctions

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11 Le conseil européen = réunion au « sommet »
Le Conseil européen désigne le sommet des chefs d'État ou chefs de gouvernement des vingt-sept États membres de l'Union européenne. Au moins quatre Conseils européens (Sommets) se déroulent chaque année. Ces sommets entre exécutifs des États membres ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'Union notamment en matière de politique étrangère. C’est aussi cette instance qui signe les traités.

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14 Ségolène Royal, Ministre française de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Énergie, à la sortie de la première journée du Conseil des Ministres de l'Énergie réuni à Bruxelles pour 2 jours

15 Le conseil des ministres = conseil de l’union européenne = réunion des ministres concernés par les sujets abordés . Le Conseil de l'Union européenne, parfois appelé officieusement Conseil des ministres, est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec la Commission européenne et le Parlement européen. Le conseil des ministre est l'organe institutionnel exécutif, il décide des actes législatifs (Directives et règlements)au sein de l'Union européenne Il partage sa compétence avec le Parlement européen dans les domaines soumis à la codécision. Ceux qui y siègent sont les ministres des États membres de l'Union européenne en lien avec l'ordre du jour de chaque réunion (ministres des finances, ou ministres de la santé, etc.).

16 Le calendrier établi jusqu'à 2020 s'organise comme suit :
Le Conseil est présidé par chaque Etat pour six mois (de janvier à juin et de juillet à décembre) à tour de rôle . Le calendrier établi jusqu'à 2020 s'organise comme suit : Luxembourg : juillet-décembre 2015 Pays-Bas : janvier-juin 2016 Slovaquie : juillet-décembre 2016 Malte : janvier-juin 2017 Royaume-Uni : juillet-décembre 2017 Estonie : janvier-juin 2018 Bulgarie : juillet-décembre 2018 Autriche : janvier-juin 2019 Roumanie : juillet-décembre 2019 Finlande : janvier-juin 2020

17 Le Parlement Européen Le Parlement européen est l'organe parlementaire de l'Union européenne élu au suffrage universel direct. Président du Parlement Martin Schulz Il partage avec le Conseil de l'Union européenne le pouvoir législatif de l'Union européenne. (Règlements et Directives) Le Parlement est composé de 751 députés européens, qui représentent 375 millions d’électeurs provenant de 28 États;

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20 La commission européenne
Son siège est situé à Bruxelles. Elle est composée d'un commissaire par État membre, soit 28 commissaires Son président actuel est le portugais Jean-Claude Juncker . Son mandat est de cinq ans. Les commissaires sont assistés par une administration centrale qui est, par ses effectifs (27 000 personnes environ en 2007), la plus importante de l’Union européenne. Sa fonction principale est de proposer et de mettre en œuvre les politiques communautaires. Elle est aussi « Gardienne des traités », elle veille à leur application Elle partage les pouvoirs exécutif et législatif avec le Conseil des ministres.

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24 Règlements/Directives

25 Le règlement est un acte juridique européen.
De portée générale, il est obligatoire : les États membres sont tenus de les appliquer. Le règlement est donc directement applicable dans l’ordre juridique des États membres. Il s’impose à tous les sujets de droit : particuliers, États, institutions. Il existe deux types de règlements : Ceux adoptés par le Conseil de l’Union européenne (Conseil des ministres) seul ou avec le Parlement européen  Ceux adoptés par la Commission, en tant que pouvoir propre ou en exécution des décisions du Conseil de l’Union européenne. La publication des règlements au Journal officiel de l’Union européenne est obligatoire. Les règlements entrent en vigueur à la date qu’ils fixent ou, à défaut, le 20e jour suivant leur publication.

26 Les États membres doivent donc transposer la directive dans leur droit
La directive est un acte juridique européen pris par le Conseil des Ministres Et/Ou le Parlement. Une directive lie les États destinataires de la directive quant à l’objectif à atteindre, mais leur laisse le choix des moyens et de la forme pour atteindre cet objectif dans les délais fixés par elle. Les États membres doivent donc transposer la directive dans leur droit national. Il s’agit de rédiger ou de modifier des textes du droit national afin de permettre la réalisation de l’objectif fixé par la directive et d’abroger les textes qui pourraient être en contradiction avec cet objectif. La non-transposition d’une directive peut faire l’objet d’une procédure de manquement devant la Cour de justice de l’Union européenne. Les États membres ont le devoir d’informer la Commission sur les mesures prises pour l’application de la directive.

27 http://www. vie-publique

28 Cour de justice de l'Union européenne

29 La cour de justice de l’union européenne
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) est l’institution juridictionnelle de l’UE dont la mission consiste à assurer « le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités ». La CJUE : contrôle la légalité des actes des institutions de l’Union européenne veille au respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités interprète le droit de l’Union à la demande des juges nationaux = l’autorité judiciaire de l’Union européenne qui veille à l’application et à l’interprétation uniforme du droit communautaire. Siégeant à Luxembourg, elle comprend La Cour de justice Le Tribunal Les décisions de sont obligatoires et exécutoires sur le territoire des États membres. La CJUE est compétente pour les recours initiés par les États ou les institutions européennes. Le Tribunal est chargé en première instance de tous les recours intentés par des personnes physiques ou morales ainsi que des recours formés contre des décisions des tribunaux spécialisés. À noter : la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) ne doit pas être confondue avec la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) qui dépend du Conseil de l’Europe , ni avec la Cour internationale de justice (CIJ) de La Haye qui est un organe de l’Organisation des Nations unies (ONU).

30 Les traités européens Les traités européens sont le fondement de l'Union européenne: toute action entreprise par l'UE découle de ces traités, qui ont été approuvés librement et démocratiquement par tous les États membres. Ainsi, si un domaine politique n'est pas cité dans un traité, la Commission ne peut pas proposer de légiférer dans ce domaine. Les traités européens sont des accords contraignants adoptés par tous les États membres de l'Union européenne. Ils définissent les objectifs poursuivis par l'UE, les règles de fonctionnement des institutions européennes, les procédures à suivre pour prendre des décisions et les relations entre l'UE et les États membres.

31 Les principaux traités sont les suivants:
Traité de Lisbonne signature : 13 décembre 2007, entrée en vigueur: 1er décembre 2009 Objectif: rendre l'UE plus démocratique, efficace et apte à affronter les problèmes mondiaux tels que le changement climatique. Principales modifications: renforcement des pouvoirs du Parlement européen, modification des procédures de vote au Conseil, introduction de l'initiative citoyenne, instauration d'une présidence stable du Conseil européen Traité de Nice Signature: 26 février 2001 entrée en vigueur: 1er février 2003 Objectif: réformer les institutions afin que l'UE continue à fonctionner efficacement après l'élargissement à 25 États membres. Principales modifications: nouvelles méthodes pour modifier la composition de la Commission et redéfinir le système de vote au Conseil. Traité d'Amsterdam Signature: 2 octobre 1997 entrée en vigueur: 1er mai 1999 Objectif: réformer les institutions européennes en vue de l'adhésion de nouveaux États membres. Principales modifications: Processus décisionnel plus transparent (recours accru à la procédure de codécision). Traité sur l'Union européenne (traité de Maastricht) Signature: 7 février 1992 entrée en vigueur: 1er novembre 1993 Objectif: préparer la création de l'Union monétaire européenne et jeter les bases d'une union politique (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune, coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures). Principales modifications: création de l'Union européenne et introduction de la procédure de codécision, qui donne plus de poids au Parlement dans les prises de décision. Acte unique européen Signature: 17 février entrée en vigueur: 1er juillet 1987 Objectif: réformer les institutions pour préparer l'adhésion du Portugal et de l'Espagne et accélérer le processus décisionnel en vue de l'instauration du marché unique. Principales modifications: extension du vote à la majorité qualifiée au sein du Conseil (limitant ainsi la possibilité pour un pays d'opposer seul son veto à une proposition de législation), création des procédures de coopération et d'avis conforme, donnant plus d'influence au Parlement. Traités de Rome – CEE et EURATOM Signature: 25 mars 1957 entrée en vigueur: 1er janvier 1958 Objectif: créer la Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA ou Euratom). Principales modifications: introduction de la coopération économique dans les efforts d'intégration européenne. Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) Signature: 18 avril 1951 entrée en vigueur: 23 juillet 1952 Objectif: créer une interdépendance entre les États membres dans les domaines du charbon et de l'acier, de façon à ce qu'un pays ne puisse plus mobiliser ses forces armées à l'insu des autres. Cette initiative a permis d'apaiser les tensions et de dissiper le climat de méfiance entre les pays après la Seconde Guerre mondiale. Le traité CECA a expiré en 2002.

32 La Banque Centrale Européenne

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37 Publiée le 22 avril Forum Nouveau Monde 2013 à Paris, au Centre de Conférences de l'OCDE, les 17 & 18 avril. *La construction européenne a-t-elle encore un sens ? Intervenants : Antonio Tajani, Hubert Védrine, Jean-David Levitte, Louis Schweitzer, Luc Ferry, Robert Goebbels

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40 L’essentiel à retenir

41 Les principales institutions politiques européennes
Le Conseil Européen  aussi appelé « Sommet » Le Parlement Le Conseil des ministres ou conseil de l’union européenne La Commission Européenne La Cour de justice de l'Union européenne La Banque Centrale Européenne La Banque Européenne d’Investissement

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43 Le conseil européen = réunion au « sommet »
Le Conseil européen désigne le sommet des chefs d'État ou chefs de gouvernement des vingt-sept États membres de l'Union européenne. Au moins quatre Conseils européens (Sommets) se déroulent chaque année. Ces sommets entre exécutifs des États membres ont pour but de définir les grands axes de la politique de l'Union notamment en matière de politique étrangère. C’est aussi cette instance qui signe les traités.

44 Les traités européens Les traités européens sont le fondement de l'Union européenne: toute action entreprise par l'UE découle de ces traités, qui ont été approuvés librement et démocratiquement par tous les États membres. Ainsi, si un domaine politique n'est pas cité dans un traité, la Commission ne peut pas proposer de légiférer dans ce domaine. Les traités européens sont des accords contraignants adoptés par tous les États membres de l'Union européenne. Ils définissent les objectifs poursuivis par l'UE, les règles de fonctionnement des institutions européennes, les procédures à suivre pour prendre des décisions et les relations entre l'UE et les États membres.

45 Les principaux traités sont les suivants:
Traité de Lisbonne signature : 13 décembre 2007, entrée en vigueur: 1er décembre 2009 Objectif: rendre l'UE plus démocratique, efficace et apte à affronter les problèmes mondiaux tels que le changement climatique. Principales modifications: renforcement des pouvoirs du Parlement européen, modification des procédures de vote au Conseil, introduction de l'initiative citoyenne, instauration d'une présidence stable du Conseil européen Traité de Nice Signature: 26 février 2001 entrée en vigueur: 1er février 2003 Objectif: réformer les institutions afin que l'UE continue à fonctionner efficacement après l'élargissement à 25 États membres. Principales modifications: nouvelles méthodes pour modifier la composition de la Commission et redéfinir le système de vote au Conseil. Traité d'Amsterdam Signature: 2 octobre 1997 entrée en vigueur: 1er mai 1999 Objectif: réformer les institutions européennes en vue de l'adhésion de nouveaux États membres. Principales modifications: Processus décisionnel plus transparent (recours accru à la procédure de codécision). Traité sur l'Union européenne (traité de Maastricht) Signature: 7 février 1992 entrée en vigueur: 1er novembre 1993 Objectif: préparer la création de l'Union monétaire européenne et jeter les bases d'une union politique (citoyenneté européenne, politique étrangère et de sécurité commune, coopération dans le domaine de la justice et des affaires intérieures). Principales modifications: création de l'Union européenne et introduction de la procédure de codécision, qui donne plus de poids au Parlement dans les prises de décision. Acte unique européen Signature: 17 février entrée en vigueur: 1er juillet 1987 Objectif: réformer les institutions pour préparer l'adhésion du Portugal et de l'Espagne et accélérer le processus décisionnel en vue de l'instauration du marché unique. Principales modifications: extension du vote à la majorité qualifiée au sein du Conseil (limitant ainsi la possibilité pour un pays d'opposer seul son veto à une proposition de législation), création des procédures de coopération et d'avis conforme, donnant plus d'influence au Parlement. Traités de Rome – CEE et EURATOM Signature: 25 mars 1957 entrée en vigueur: 1er janvier 1958 Objectif: créer la Communauté économique européenne (CEE) et la Communauté européenne de l'énergie atomique (CEEA ou Euratom). Principales modifications: introduction de la coopération économique dans les efforts d'intégration européenne. Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) Signature: 18 avril 1951 entrée en vigueur: 23 juillet 1952 Objectif: créer une interdépendance entre les États membres dans les domaines du charbon et de l'acier, de façon à ce qu'un pays ne puisse plus mobiliser ses forces armées à l'insu des autres. Cette initiative a permis d'apaiser les tensions et de dissiper le climat de méfiance entre les pays après la Seconde Guerre mondiale. Le traité CECA a expiré en 2002.

46 Le conseil des ministres = conseil de l’union européenne = réunion des ministres concernés par les sujets abordés . Le Conseil de l'Union européenne, parfois appelé officieusement Conseil des ministres, est l'une des principales institutions de l'Union européenne, avec la Commission européenne et le Parlement européen. Le conseil des ministre est l'organe institutionnel exécutif, il décide des actes législatifs (Directives et règlements)au sein de l'Union européenne Il partage sa compétence avec le Parlement européen dans les domaines soumis à la codécision. Ceux qui y siègent sont les ministres des États membres de l'Union européenne en lien avec l'ordre du jour de chaque réunion (ministres des finances, ou ministres de la santé, etc.).

47 Le Parlement Européen Le Parlement européen est l'organe parlementaire de l'Union européenne élu au suffrage universel direct. Il partage avec le Conseil de l'Union européenne le pouvoir législatif de l'Union européenne. (Règlements et Directives) Le Parlement est composé de 754 députés européens, qui représentent 375 millions d’électeurs provenant de 27 États;

48 La commission européenne
Son siège est situé à Bruxelles. Elle est composée d'un commissaire par État membre, soit 27 commissaires Son président actuel est le portugais José Manuel Barroso. Son mandat est de cinq ans. Les commissaires sont assistés par une administration centrale qui est, par ses effectifs (27 000 personnes environ en 2007), la plus importante de l’Union européenne. Sa fonction principale est de proposer et de mettre en œuvre les politiques communautaires. Elle est aussi « Gardienne des traités », elle veille à leur application Elle partage les pouvoirs exécutif et législatif avec le Conseil des ministres.

49 La cour de justice de l’union européenne
La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) est l’institution juridictionnelle de l’UE dont la mission consiste à assurer « le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités ». La CJUE : contrôle la légalité des actes des institutions de l’Union européenne veille au respect, par les États membres, des obligations qui découlent des traités interprète le droit de l’Union à la demande des juges nationaux = l’autorité judiciaire de l’Union européenne qui veille à l’application et à l’interprétation uniforme du droit communautaire. Siégeant à Luxembourg, elle comprend La Cour de justice Le Tribunal Les décisions de sont obligatoires et exécutoires sur le territoire des États membres. La CJUE est compétente pour les recours initiés par les États ou les institutions européennes. Le Tribunal est chargé en première instance de tous les recours intentés par des personnes physiques ou morales ainsi que des recours formés contre des décisions des tribunaux spécialisés. À noter : la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) ne doit pas être confondue avec la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH) qui dépend du Conseil de l’Europe , ni avec la Cour internationale de justice (CIJ) de La Haye qui est un organe de l’Organisation des Nations unies (ONU).

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