DETTES ET CREANCES COMMERCIALES

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1 DETTES ET CREANCES COMMERCIALES
Enregistrements de base Opérations en monnaie étrangère Contrats à long terme

2 ENREGISTREMENTS DE BASE
Règles générales d’évaluation Avances et acomptes Appel de l’acompte Règlement Rabais, remises, ristournes Escomptes pour règlement comptant

3 OPERATIONS LIBELLEES EN MONNAIE ETRANGERE
Lors de leur entrée en comptabilité, les créances et les dettes en devises sont évaluées, en général, au cours du jour de l’opération A la clôture de l’exercice, les créances et les dettes en devises sont converties en euros sur la base du dernier cours de change L’enregistrement du règlement des créances et dettes en devises : Pertes de change Gains de change

4 L’évaluation des créances et des dettes en devises lors de l’arrêté des comptes
Le principe du plan comptable Différence de conversion actif Différence de conversion passif Les conséquences Provisions pour pertes de change

5 Le régime fiscal des écarts de conversion
Les écarts de conversion actif et passif constituent un élément du résultat imposable La dotation aux provisions pour risques de change n’est pas déductible et la reprise sur provisions n’est pas imposable

6 Le cas particulier des créances douteuses libellées en devises
Conversion de l’intégralité de la créance et constatation de la dépréciation Conversion de la partie saine de la créance uniquement

7 LES CONTRATS A LONG TERME
Méthode à l’achèvement Méthode à l’avancement

8 Méthode à l’achèvement
Principe Vision économique limitée

9 Méthode à l’avancement
Enregistrement de base Constatation d’un chiffre d’affaires À l’avancement dans le cas où le contrat fait apparaître un bénéfice prévisionnel À l’avancement dans le cas où le contrat fait apparaître une perte prévisionnelle Méthode du bénéfice à l’avancement