Télécharger la présentation
1
Chapitre III L’administration des biens
2
1.Les principes généraux (1) A) Notion d’administration B) Acquisition et administration C) Gestion administrative des biens ecclésiastiques D) Le contenu de l’acte d’administration E) Caractéristiques de l’administration
3
1. Principes généraux (2) F) L’administration ordinaire G) L’administration extraordinaire H) Le patrimoine stable
4
2) Les principes fondamentaux A) Le Pontife romain, administrateur universel a) L’administrateur suprême Suprême Son rôle La propriété des biens b) Le dispensateur suprême c) Les visites ad limina d) La gérance des biens
5
B) Les organismes de la curie romaine a) La congrégation pour le clergé b) La commission pontificale pour les biens culturels c) La congrégation pour les ivc et les sva d) La congrégation pour l’évangélisation des peuples e) La congrégation pour les Églises orientales f) Les documents à adresser
6
C) La conférence des évêques a) La fonction normative b) Les fonctions administratives D) La province ecclésiastiques E) L’ordinaire du lieu et les autres ordinaires
7
3) Les normes sur l’administration des biens A) Les personnes juridiques dotées d’administrateurs
8
Les normes sur l’administration des biens (2) B) L’administration des biens proprement dite a) Le rôle de l’ordinaire 1) Sa responsabilité directe 2) La vigilance 3) La compétence réglementaire
9
Les normes sur l’administration des biens (3) b) L’administration propre au diocèse 1) L’intervention de l’évêque diocésain 2) Le rôle des conseils 3) Des compétences spéciales 4) Le rôle de l’économe diocésain
10
Les normes sur l’administration des biens (4) c) L’administration des biens des personnes juridiques 1) Les agents de l’administration L’administrateur Sa spécificité Trois aspects En l’absence d’administrateur Le conseil pour les affaires économiques
11
Les normes sur l’administration des biens (4) 2) Les devoirs de tout administrateur a) Le respect des limites de l’administration ordinaire * Les actes invalides ** L’administration ordinaire ***La responsabilité de la personne juridique b) L’accomplissement des fonctions au nom de l’Église c) Les préalables à l’entrée en fonction
12
Les normes sur l’administration des biens (5) d) Exactitude dans l’accomplissement des charges e) Limites à la libéralité de l’administrateur f) Les contrats de travail des employés g) Bilan annuel et information sur l’usage des biens h) Autorisation pour agir au for civil
13
Les normes sur l’administration des biens (6) 3) La cessation dans l’office et les conséquences personnelles d’une démission arbitraire
14
Les normes sur l’administration des biens (7) 4) L’administration extraordinaire 5) L’administration des biens des associations 6) Une remarque finale
