Mai 20131 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Cible TNS Gérant majoritaire employant 5 salariés et + Résidence France métropolitaine + DOM (hors.

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1 Mai 20131 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Cible TNS Gérant majoritaire employant 5 salariés et + Résidence France métropolitaine + DOM (hors Corse et Monaco) France métropolitaine (hors Corse et Monaco) Age limite d’adhésion 55 ème anniversaire 60 ème anniversaire pour les créateurs / repreneurs souscrivant dans les 6 mois 55 ème anniversaire55 ans < 65 ans pour les créateurs/repreneurs qui souscrivent dans les 12 mois Revenus couverts Revenu professionnel net déclaré (BIC ou BNC) Revenus professionnels + dividendes Cotisations Age atteint (classes d’âge quinquennales) Age à l’adhésion Indemnisation Le cumul des prestations du régime de base + régimes complémentaires + IJ FF = 120% maxi du revenu fiscal déclaré sur N-1 Base de garantie – Régime Obligatoire reconstitué sur la BG souscrite, dans la limite de 150% des revenus déclarés à l’administration fiscale + dividendes. Base de garantie souscrite dans la limite de 120% du revenu annuel déclaré à l’administration fiscale.

2 Mai 20132 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Détermination invalidité : PL non médicales, paramédicaux, artisans, commerçants, conjoints coll : par expertise en croisant fonctionnel + professionnel par expertise par rapport à l’activité exercée, en tenant compte de la façon dont elle était exercée antérieurement à la maladie ou à l’accident, des conditions d’exercice normales, des possibilités d’exercice restantes, ainsi que sa capacité éventuelle à effectuer une reconversion dans son domaine de qualification professionnelle. Professions médicales + kinés: expertise selon critères professionnels (voir ci-dessus) Artisans, commerçants, GM, PL, agricoles : fonctionnel + professionnel, par expertise Paramédicaux + conjoints collaborateurs : fonctionnel + professionnel par expertise par rapport à l’activité exercée, en tenant compte de la façon dont elle était exercée antérieurement à la maladie ou l’accident, des conditions d’exercice normales, des possibilités d’exercice restantes, ainsi que de sa capacité éventuelle à effectuer une reconversion dans son domaine de qualification professionnelle. Médicaux : expertise selon critères professionnels (voir ci-dessus) Professions expertise, artisans, commerçants, paramédicaux, autres PL, agricoles : fonctionnel + professionnel par expertise par rapport à l’activité exercée, rn tenant compte de la façon dont elle était exercée antérieurement à la maladie ou à l’accident, des conditions d’exercice normales, des possibilités d’exercice restantes, ainsi que de sa capacité à effectuer une reconversion dans son domaine de qualification professionnelle. Professions médicales (médecins, chirurgiens dentistes, pharmaciens, vétérinaires, sages femmes) : expertise selon critères pro (voir ci – dessus) 2014 : Harmonisation de la définition de l’invalidité Est considéré comme Invalidité l’état empêchant totalement ou partiellement l’assuré d’exercer une activité dans son domaine de qualification professionnelle. (et non plus, selon l’offre : impossibilité totale ou partielle d’exercer une activité professionnelle … ») A NOTER : Détermination de l’invalidité identique pour les 3 offres. En revanche, l’appréciation selon critères purement professionnels peut s’appliquer à des cibles différentes selon les produits.

3 Mai 20133 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Délais d’attente Maladie : 3 mois Pathologies rachidiennes et osteo articulaires : 12 mois Psy + affections neuro : 18 mois Frais Généraux : 90 jours en maladie Maladie : 3 mois Dos : 12 mois Psy : 12 mois Neuro : 12 mois Limitation dos Aucune Rappel : 12 mois d’attente Indemnisation si hospitalisation continue > 48h Aucune Rappel : 12 mois d’attente Limitations psy / neuro 18 mois maxi d’indemnisation sur toute la durée du contrat pour le PSY Nouveauté 2014 : la fybromyalgie n’est plus considérée comme maladie psy mais maintien de l’indemnisation à 18 mois Aménagements 2014 / neuro: distinction PSY vs NEURO -Suppression de la limitation de durée d’indemnisation à 18 mois pour les affections neurologiques - Suppression du versement de la prestation à compter du 91 ème jour seulement, pour les affections neurologiques. Indemnisation si hospitalisation ≥ 8 jours consécutifs dans un établissement psy ou service psy hospitalier Définition des maladies psycho - pathologique ou neurologiques: -Affections neurologiques (Parkinson, Alzheimer…) - Troubles psy -Asthénie - Anxiété -Spasmophilie - Maladies nerveuses, psychosomatiques, névrotiques - Etats dépressifs - Aliénations mentales - Troubles de l’alimentation - Troubles de la personnalité et /ou du comportement - Fibromyalgie Indemnisation si hospitalisation ≥ 15 jours consécutifs dans un établissement ou service psychiatrique Définition des maladies psycho pathologiques : -Troubles psy - Asthénie - Anxiété - Spasmophilie - Maladies nerveuses, psychosomatiques, névrotiques - Etats dépressifs - Aliénations mentales - Troubles de l’alimentation - Troubles de la personnalité - Fibromyalgie

4 Mai 20134 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Etendue territoriale France métropolitaine + DOM Monde entier pour séjours privés et professionnels ≤ 60 jours/an (en 1 ou plusieurs fois). Pas de rachat possible France et monde entier pour séjours privés et pros ≤ 90 jours Rachat possible pour les séjours > 90 jours (coche sur le tarificateur puis étude par l’assureur). France métro (hors Corse et Monaco) Séjours touristiques et missions professionnelles au sein de l’UE Séjours touristiques + missions pros hors de l’UE pour une durée ≤ 60 j/an Rachat possible pour durées > 60 jours /an (étude par l’assureur).

5 Mai 20135 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Exclusions sports Exclusions pour l’ensemble des garanties : -Sports professionnels -Sports amateurs suivants : toutes formes de boxe, courses comportant l’usage d’un engin à moteur, hockey, ulm, parapente, deltaplane, courses cyclistes, courses de chevaux, alpinisme, spéléologie, plongée sous marine > 20 mètres. Pas de rachat possible. Exclusions sur l’ensemble des garanties : -Sports professionnels ainsi que tout sport pratiqué en qualité d’amateur licencié participant à des compétitions, matches ou paris comportant l’utilisation d’animaux, de véhicules ou d’embarcations à moteur ; - conséquences de la pratique de l’ulm, de l’aile volante, du parapente, du parachutisme, de la plongée sous marine (> 20 mètres), de l’alpinisme, dès lors que l’assuré n’est pas encadré par un moniteur diplômé d’état ; de la boxe et de la spéléologie, du saut à l’élastique et de la navigation à voile impliquant la traversée d’un océan. Exclusion sur l’ensemble des garanties : -Sports professionnels + sports amateurs Sports amateurs : rachat possible selon 3 classes de risques directement sur le tarificateur. Vaut pour prévoyance + FG. Formalités médicales (1 er niveau) Simple DES -Pour les PL : si K. DC < 80K€ ET IJ < 55€ ET RI< 1650€/mois - Pour les autres professions et auto entrepreneurs : si K. DC < 50K€ ET IJ < 35€ ET RI < 1050€/mois SI FG : QM obligatoire Simple DES : -jusqu’à 2 PASS (202€/j)de base de garantie pour les artisans, commerçants en nom propre, les agricoles, paramédicaux. - jusqu’à 3 PASS (304€/j) de base de garantie pour les gérants majo, les PL, les médicaux K. DC ≤ 4 PASS ET IJ ≤ 1 PASS : questionnaire médical

6 Mai 20136 PANORAMA PREVOYANCE TNS Futur FlexSPISGM5+ Réductions tarifaires Non fumeur : -30% sur la cotisation décès (hors DC accident et infirmité accident). 2 zones : 06, 13, 30, 34, 83 et autres Non fumeur : -50% sur toutes les garanties prévoyance et FG Pas de zonage en prévoyance et FG Non fumeur : réduction sur toutes les garanties 2 zones : 06,13,30,34,83 et autres Période probatoire de 2 ans (Loi Evin) Absence de période probatoire de 2 ans si garanties individuelles antérieures de même niveau en vigueur depuis plus de 2 ans et résiliées à l’initiative de l’assuré depuis moins de 45 jours. Application de la loi Evin : résiliation à la main de l’assureur pendant les 2 premières années d’adhésion. Absence de période probatoire de 2 ans si garanties individuelles antérieures de même niveau en vigueur depuis plus de 2 ans et résiliées à l’initiative de l’assuré depuis moins de 60 jours.

7 Mai 20137 EN RÉSUMÉ : QUELLE OFFRE POUR QUI ? Futur FlexSPISGM 5+ Entrepreneurs individuels : pas de couverture des dividendes avec des niveaux de revenus < 110K€ /an Créateurs / repreneurs : -25% sur cotisations décès la 1 ère année < 40 ans : cotisation en âge atteint Revenus relativement constants : indemnisation dans la limite de 120% du dernier revenu déclaré Besoin de franchises courtes Clients avec fragilité dorso lombaire : 12 mois de délai d’attente mais pas de limitation d’indemnisation Niche des kinés : invalidité appréciée selon critères uniquement professionnels Commissionnement élevé Dirigeants de société quelque soit l’effectif de salariés En recherche d’une offre packagée (prévoyance + FG + santé) sans délai d’attente en prévoyance Toutes les professions médicales : invalidité 16/33 en inclusion du tarif. (chirurgien, chirurgien dentiste, vétérinaire) Recherche de tarif, spécialement pour les non fumeurs : réduction sur tous les risques prévoyance + FG. Compétitivité tarifaire liée à la déduction du RO. Facilité de souscription : simple DES jusqu’à 2 ou 3 PASS de base de garantie selon profil Qualité de la garantie santé : frais réels sur certains postes (séjour et honoraires en conventionné, FJH) 3 niveaux de commissionnement au choix : 7/10/15 Gérants majoritaires employant au moins 5 salariés en CDI. Pas de limitation sur le disco vertébral et sur le neurologique : contrat haut de gamme. Rachat de sports amateurs avec tarif calculé directement sur le tarificateur Tarif non fumeur sur tous les risques prévoyance et FG. En cas de reprise concurrence, pas d’application de la période probatoire de 2 ans : atout par rapport à SPI et PFG de Generali. 1 seul niveau de commissionnement