CEVU 9 juin 2011 pour adoption au CA du 16 juin 2011.

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1 CEVU 9 juin 2011 pour adoption au CA du 16 juin 2011

2 Ordre du jour 1. Approbation PV 3. PRL 2011 4. Droits d’inscription 5. Habilitations 3 DU 6. Soutien financier UTO’PITRE 7. MCC IUT 72/IUT53 8. Calendrier 2011/2012 9. UEL rentrée 2011-2012 10. Modalités de remboursement des droits d’insc vote vote vote vote vote vote vote vote

3 1. Approbation PV PV CEVU 15 avril 2011 Adopté à l’unanimité

4 3. PRL 2011 PRL 2011 (COPIL 22/02/2011) = 965 373 € + 249 968 € = 1 215 341 € Proposition post C°M 2011 DOMAINES Total 2010 (€)Total 2010 (%)Demande 2011différentiel€% PROJETSLSH276 373 €28,6%326 373 €50 000 €304 691 €25,1% ANNUELSDEG220 000 €22,8%271 349,61 €51 350 €271 349,61 €22,3% STS223 000 €23,1%293 500,00 €70 500 €293 500,00 €24,1% IUT 7216 000 €1,7%56 439,00 €40 439 €44 063,00 €3,6% IUT 5310 000 €1,0%12 000,00 €2 000 €12 000,00 €1,0% IUTs26 000 €2,7%68 439,00 €42 439 €56 063,00 €4,6% Total Annuel 745 373 €77,2%959 661,61 €214 289 €925 604 €76,2% PROJETSSCD21 000 €2,2%21 000,00 €0 €21 000 €1,7% STRUCTURELSBAIP44 000 €4,6%44 000,00 €0 €44 000 €3,6% C2i85 000 €8,8%85 548,97 €549 €85 549 €7,0% TICE/PRN45 000 €4,7%41 198,20 €-3 802 €41 198 €3,4% EVAMAINE25 000 €2,6%39 625,00 €14 625 €39 625 €3,3% Culture0 €0,0%32 365,00 €32 365 € 2,7% CRL0 €0,0%47 376,00 €47 376 €26 000 €2,1% Total Structurels 220 000 €22,8%311 113,17 €91 113 €289 737 €23,8% TOTAL965 373 €100,0%1 270 775 €305 402 €1 215 341 €100,0% POUR : 20CONTRE : 0ABS : 1 POUR :

5 4. Droits d’inscriptions (sauf EAD DUFLE) POUR : 20 CONTRE : 0 ABS : 1

6 5a. Habilitation DU APV (accompagnement du publics vulnérables) POUR : 20 CONTRE : 0 ABST : 9

7 Objectifs de la formation - Être informé sur les différentes situations de handicap (moteur,visuel, auditif, sensoriel, mental, psychique), les besoins d'accompagnement dans la vie quotidienne, l'accessibilité pédagogique. - Lister les aides techniques et humaines internes et externes à l'établissement, les services d'accompagnement et de soin à domicile dits services médico-sociaux. - Repérer l'adaptation des outils pédagogiques, les possibilités d'aménagement de l'espace, du temps, des modalités d'accompagnement et d'évaluation. - Se créer une mallette récapitulant le vocabulaire spécifique des acteurs, les outils appropriés et les personnes ressource. Public Professionnels encadrant un public en situation de handicap, (collégiens et lycéens) et jeunes en recherche d'emploi et/ou de formation Dénomination de la formation : le CEVU ne remet pas en cause l’intérêt de cette formation mais s’interroge sur la pertinence de sa dénomination. Un DU pour 12 H d’enseignement ne paraît pas justifié. Le CEVU propose une formation qualifiante. POUR : 26CONTRE : 0ABST : 2 5b. Habilitation DU ? SSH (sensibilisation à la situation de handicap)

8 5c. Règlement du DUFA (diplôme universitaire de formateurs d’adultes) POUR : 19CONTRE : 0ABST : 9

9 6. Soutien financier UTO’PITRE POUR : 27CONTRE : 0ABST : 1

10 7. MCC spécifiques 2011/2012 des IUT 72 & IUT 53 POUR : 19 POUR : 19 CONTRE :8 ABST : 1

11 8. Calendrier 2011-2012 VACANCES HIVER : OPTION A : 13 OPTION B : 4 ABST : 13 VACANCES PRINTEMPS : OPTION A : 10 OPTION B : 11 ABST : 9

12 9. UEL 2011-2012 LISTES POUR : 27 POUR : 27 CONTRE : 0 ABST : 3

13 10. Modalités de remboursement des droits d’inscription 1. N’est pas accepté le remboursement systématique des droits des enfants du personnel. 2. Ne sont pas acceptées les demandes de remboursement des doctorants, des assistants d’éducation à temps plein, des étudiants diplômés d’un 3 ème cycle se réinscrivant dans un cursus de niveau inférieur ou égal. 3. Des frais de gestion sont systématiquement retenus (21€ en 2010/2011). 4. Le remboursement ne porte que sur les droits nationaux (droits universitaire et BU). 5. Les droits complémentaires liés à certains diplômes ne sont pas remboursables sauf décision exceptionnelle de la commission d’exonération de l’université. POUR : 24 CONTRE : 0 ABST : 6

14 14a. Questions diverses : mise à disposition l’“Atelier” EVE Hors tarif conférence POUR : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABST : 9

15 14b. Questions diverses : billetterie pour l’“Atelier” EVE POUR : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABST : 9