Souleymane DIA Yves BASSAMA Master 1 MIL - SDL 2013

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1 Souleymane DIA Yves BASSAMA Master 1 MIL - SDL 2013
Les Matiéres Dangereuses Souleymane DIA Yves BASSAMA Master 1 MIL - SDL 2013

2 Sommaire 1. Introduction: Définition des matières dangereuses
- Les risques liées au MD - Les conséquences en cas d’accident 2.La réglementation du transport de MD - Réglementation européenne - Réglementation française 3. L’ADR - Introduction - Classification des MD - Le code danger et le numéro ONU - La signalisation -Les documents -Disposition de sécurité et de prévention

3 Qu’est-ce qu’une matière dangereuse ?
Introduction Qu’est-ce qu’une matière dangereuse ? Une matière est classée dangereuse lorsqu’elle est susceptible d’entraîner des conséquences graves pour la population, les biens et/ou l’environnement, en fonction de ses propriétés physiques et/ou chimiques, ou bien par la nature des réactions qu’elle peut engendrer.

4 Introduction Le transport de matières dangereuses (TMD) ne concerne pas que les produits hautement toxiques, explosifs ou polluants. Il est intéressant de le savoir : 15% du trafic mondial, tous produits et tous modes de transport confondus, concernent les matières classées dangereuses, Il concerne également tous les produits dont nous avons régulièrement besoin comme les carburants, le gaz, les engrais (solides ou liquides), et qui, en cas d’événement, peuvent présenter des risques pour les populations ou l’environnement. Il est intéressant de le savoir : 15% du trafic mondial, tous produits et tous modes de transport confondus, concernent les matières classées dangereuses, 15% pour: alimenter en fuel les chaudières du chauffage, remplir le réservoir d'essence des voitures, fabriquer industriellement des millions de pièces pour objets usuels ou des centaines de matériaux de construction, recouvrir les routes de bitume, élaborer de nouveaux textiles légers et confortables, composer des engrais, soigner et soulager jour et nuit des milliers de malades, assainir l'eau potable ou purifier les eaux usées... en un mot, subvenir aux besoins quotidiens.

5 Introduction Niveau européen :
Le transport par route représente 80% du tonnage des matières dangereuses le transport par voie ferrée  17% du tonnage total Le transport par voie fluviale participe seulement à 3% du trafic. : il supporte un peu moins des deux tiers du trafic en tonnes kilomètres.

6 Les matières dangereuses dans la vie quotidienne
Pour les principaux grands secteurs de l'économie : Trois grandes familles de produits Énergie (carburants voitures, fuel domestique, fuel lourd pour usines) Automobile Bâtiment, construction (matériaux, isolation) Santé, industrie pharmaceutique Phytosanitaires (engrais) Produits ménagers (aérosols) Industrie : textile, emballage, habillement PÉTROLIERS 75% CHIMIQUES 20% GAZEUX 5%

7 Quels sont les principaux risques liés aux matières dangereuses ?
On distingue 9 catégories de risques La corrosivité Le risque infectieux Le danger de réaction violente spontanée Le risque de brulures Le risque d’explosivité Le risque gazeux L’inflammabilité La toxicité La radioactivité On distingue neuf catégories de risques : • le risque d’explosivité : propriété de se décomposer violemment sous l’action de la chaleur ou d’un choc, en provoquant une énorme masse de gaz chauds et une onde de choc ; • le risque gazeux : risque de fuite ou d’éclatement du récipient ; diffusion du gaz dans l’atmosphère ; risque propre à la nature du gaz : inflammabilité, toxicité, corrosivité, etc. ; • l’inflammabilité : propriété de prendre feu facilement ; • la toxicité : propriété d’empoisonner, c’est-à-dire de nuire à la santé ou de causer la mort par inhalation, absorption cutanée ou ingestion ; • la radioactivité : propriété d’émettre divers rayonnements dangereux pour les êtres vivants ; • la corrosivité : propriété de ronger, d’oxyder ou de corroder les matériaux (métaux, étoffes, etc.) ou les tissus vivants (peau, muqueuses, etc.) ; • le risque infectieux : propriété de provoquer des maladies graves chez l’homme ou les animaux. Ce risque concerne les matières contenant des micro-organismes infectieux tels que les virus, les bactéries, les parasites ; • le danger de réaction violente spontanée : possibilité de réagir vivement et spontanément sous forme d’explosion avec production de chaleur et libération de gaz inflammables ou toxiques sous forte pression. • le risque de brûlures : propriété de provoquer des brûlures par le chaud ou le froid.

8 Les conséquences Les enjeux environnementaux Des répercussions importantes sur les écosystèmes On peut assister à une destruction partielle ou totale de la faune et de la flore Impact sanitaire sur l’homme Les enjeux économiques Les entreprises voisines du lieu de l’accident, les routes, les voies de chemin de fer, etc. peuvent être détruites ou gravement endommagées, d’où des conséquences économiques désastreuses. Les enjeux humains Personnes physiques directement ou indirectement exposées De la blessure légère au décès • Les enjeux humains : il s’agit des personnes physiques directement ou indirectement exposées aux conséquences de l’accident. Elles peuvent se trouver dans un lieu public, à leur domicile ou sur leur lieu de travail. Le risque pour ces personnes peut aller de la blessure légère au décès. • Les enjeux économiques : les causes d’un accident de TMD peuvent mettre à mal l’outil économique d’une zone. Les entreprises voisines du lieu de l’accident, les routes, les voies de chemin de fer, etc. peuvent être détruites ou gravement endommagées, d’où des conséquences économiques désastreuses. • Les enjeux environnementaux : un accident de TMD peut avoir des répercussions importantes sur les écosystèmes. On peut assister à une destruction partielle ou totale de la faune et de la flore. Les conséquences d’un accident peuvent également avoir un impact sanitaire (pollution des nappes phréatiques par exemple) et, par voie de conséquence, un effet sur l’homme (on parlera alors d’un « effet différé »).

9 Quelques accidents marquants

10 Dans le monde Le plus grave accident en Europe est celui de Los Alfaques (Espagne, 12 juillet 1978) qui fît 216 morts à la suite de l’explosion d’un semi-remorque de propylène (gaz très inflammable), sur une route longeant un camping.

11 Dans le monde Le 4 juin 1989, à Acha Ufa (ex URSS), une nappe de gaz, ayant pour origine une fuite sur un gazoduc, explosa et provoqua la mort de 192 personnes et l’hospitalisation de 706 autres. L’accident ferroviaire de Mississauga-Toronto (Canada), le 10 novembre Un train de wagons contenant divers produits chimiques dangereux (propane, toluène, styrène, soude caustique, chlore, etc.), dérailla dans la banlieue d’une grande capitale économique. L’accident conduit à une évacuation de longue durée pour plus de personnes.

12 L’accident de Mississauga, au Canada, le 10 novembre 1979.

13 Selon la base ARIA du Bureau d’analyses des risques et pollutions industriels (BARPI), 3280 accidents survenus lors de transports de matières dangereuses, sont recensés entre 1992 et 2011.  La route est toutefois le moyen le plus utilisé pour transporter les matières dangereuses, ce qui explique la fréquence importante des accidents. En 2010, les accidents de circulation routière ont entraîné des pertes de produits dans deux tiers des cas, des incendies dans 10 % des cas et des explosions dans 3 % des cas.

14 Réglementation Nemo legem ignorare censetur.

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16 ADR En Europe, le transport routier de matières dangereuses est encadré par l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. Rédigé le 30 septembre 1957 et entré en vigueur le 29 janvier 1968, il a été totalement rénové depuis le 1er juillet 2001. 47 États ont ratifié l'ADR (état au 22 février 2010) 47 États ont ratifié l'ADR (état au 22 février 2010) : Albanie, Allemagne, Andorre, Autriche, Azerbaïdjan, Biélorussie, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Ex république yougoslave de Macédoine, Fédération de Russie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Maroc, Moldavie, Monténégro, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Grande-Bretagne, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tunisie, Turquie, Ukraine.

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18 Le code danger et Le numéro ONU
Environ 4000 produits de référence et 13 classes de risques. Leur manutention et leur transport sont strictement réglementés. Chaque produit s'identifie par 2 numéros : Un numéro d'identification du danger et un numéro ONU pour chaque matière. Le numéro de danger indique la classe dont relève le produit, la nature et l'intensité du ou des risques présentés : Exemple 336 signifie : 3 - matière de la classe 3 (liquide inflammable) 33 - matière liquide très inflammable 336 - matière liquide très inflammable et toxique Les matières réglementaires dangereuses du point de vue de la sécurité ou de l'hygiène publique représentent environ 4000 produits de référence et 13 classes de risques. La classification des marchandises dangereuses repose pour chaque classe sur la définition de critères objectifs de classement. Elle est assortie d'une nomenclature numérique.

19 Le code danger Le redoublement d’un chiffre indique une intensification du danger. Ainsi 33 se lira « très inflammable »).

20 Le code danger

21 Le numéro ONU Le code ONU
Le numéro ONU provient des recommandations de l'ONU. Il s’agit du numéro d’identification de la matière, conformément à une nomenclature de l’ONU, reprise au Journal officiel du 23 janvier Ainsi le code 2031 correspond à l’acide nitrique et le code 1017 au chlore.

22 La carte d’identité de la marchandise dangereuse
Ce numéro ONU est complété des points suivants qui représentent la carte d’identité de la marchandise dangereuse: La classe de danger et les éventuels risques subsidiaires supplémentaires; -le code de classification: il correspond au sein de chaque classe de danger à une catégorisation de produits effectuée selon leur caractéristiques physiques et chimiques; le groupe d’emballage: il définit la degré de danger que la marchandise présente le transport. Le GE I correspond à des marchandises très dangereuses, le GE II à des marchandises moyennement dangereuses et le GE III à des marchandises faiblement dangereuses, Les dispositions spéciales: elles viennent compléter les règles générales d’application de l’ADR, Le code de restriction en tunnel: il définit les autorisations de circulation dans les tunnels.

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24 L'ADR prescrit des dispositions relatives à la construction et à l'équipement des véhicules.
Pour tous les véhicules: deux extincteurs minimum permettant de combattre aussi bien un incendie de moteur qu'un incendie de chargement ; • Limiteur de vitesse pour les véhicules à moteur d'un PTAC supérieur à 12 tonnes ( km/h). Pour les véhicules soumis à certificat d'agrément: Equipement électrique au niveau des circuits, du coupe-circuit de batteries, des batteries, du chrono tachygraphe et de la cabine arrière de conduite ; • équipements spécifiques pour les véhicules transportant des liquides et des gaz inflammables (dispositif d’échappement, moteurs auxiliaires) ; • dispositif antiblocage des roues et dispositif de freinage d'endurance pour stabiliser la vitesse sur une longue descente ; • moyens de télécommunication pour les véhicules transportant des matières soumises à certification des entreprises ; Ce sont des règles strictes dont on ne peut pas s'écarter. Elles sont notamment les suivantes : deux extincteurs minimum permettant de combattre aussi bien un incendie de moteur qu'un incendie de chargement ; • limiteur de vitesse pour les véhicules à moteur d'un PTAC supérieur à 12 tonnes ( km/h). Les véhicules à moteur dont le PTAC est compris entre 3,5 tonnes et 12 tonnes, immatriculés pour la première fois à partir du 1er janvier 2005, doivent être équipés d’un limiteur de vitesse réglé à 90 km/h ; • équipements divers (cale, deux signaux d’avertissement autoporteurs ou feux de couleur orange clignotant indépendant du système électrique, un baudrier ou un vêtement fluorescent pour chaque membre de l’équipage, une lampe de poche, une protection respiratoire pour les gaz toxiques, protection individuelle et équipement nécessaire indiqués dans les consignes écrites).

25 Pour les citernes: interdiction d’utiliser l’aluminium comme matériau constitutif d’un réservoir doté d’un revêtement protecteur pour les citernes dont l’épreuve initiale est postérieure au 1er juillet 2003 équipement pour la récupération en source des vapeurs d'essence lors du chargement dans les dépôts pétroliers et du déchargement dans les stations-service ; • équipements disposés de manière à éviter les risques d'arrachement ou d'avaries en cours de transport ou de manutention et, notamment double obturation des orifices de vidange ; • épreuves périodiques (hydrauliques et étanchéité) effectuées à intervalle régulier permettant de vérifier le bon état de la citerne et le fonctionnement de l'équipement ; • construction des flexibles selon des normes précises, contrôles périodiques et réforme au plus tard dans les 6 ans.

26 Les matériels pour les transports de matières dangereuses en vrac et en colis

27 La Signalisation En fonction des quantités de matières dangereuses transportées, les véhicules doivent être signalés : par une signalisation générale TMD; par une plaque-étiquette de danger Le rôle de la signalisation lors d’un accident En cas d’accident, il est indispensable pour les services de secours de connaître au plus vite la nature des produits transportés : la signalisation leur permet d’identifier les marchandises à distance, sans devoir s’exposer de façon inconsidérée aux risques correspondants. Une signalisation spécifique s’applique à tous les moyens de transport : véhicule routier, wagon SNCF, containers. La connaissance des codes (ou numéros d’identification) est indispensable aux secours ; il est souhaitable que les codes puissent leur être communiqués par téléphone, par tout témoin donnant l’alerte.

28 La signalisation TMD Matérialisée:
Les numéros d’identification ne sont utilisés que dans les cas de transports de matières dangereuses en citerne ou en vrac solide.

29 Les étiquettes de danger
Les produits dangereux peuvent être étiquetés:  selon les directives européennes, reprises par la plupart des pays européens  selon la réglementation transports, similaire dans tous les pays européens. La connaissance de la signification des pictogrammes est nécessaire pour assurer la sécurité des utilisateurs de ces produits.

30 Produits très toxiques et toxiques
                                      Produits très toxiques et toxiques très toxique (étiquetage UE) produit ayant, même en très petites quantités, des effets extrêmement graves ou mortels exemples: trioxyde de diarsenic, acide cyanhydrique T+ toxique (étiquetage UE)produit ayant des effets graves ou mortels exemples: méthanol, ammoniac, benzène ** ** Etiquetage utilisé également pour les produits cancérogènes T poison (toxique) (étiquetage transports) Dans la réglementation transports, cette classe de risque couvre les produits toxiques et très toxiques

31 Produits nocifs Xn nocif  (étiquetage UE) produit pouvant avoir des effets nocifsexemples: xylène, tétrachloroéthylène  (percliloroélhylène), iode  harmful (nocif)  (étiquetage transports)Dans la réglementation transports, ce terme s'applique essentiellement à des produits peu dangereux exemples: acétate de plomb, dichlorophénol

32 Produits corrosifs ou irritants
Les produits corrosifs ou irritants peuvent provoquer des lésions cutanées. Ils peuvent aussi attaquer ou dissoudre le bois, les métaux, les matières plastiques, etc. Ils doivent donc être stockés à part, car en cas de fuite, ils risquent d'endommager l'emballage d'autres produits. C  corrosif (étiquetage UE)produit pouvant entraîner des lésions graves de la peau, des yeux ou des muqueuses exemples: acide chlorhydrique en solution aqueuse à plus de 25 %, soude caustique en solution aqueuse à plus de 5 %   corrosive (étiquetage transports)terme utilisé pour l'étiquetage des produits corrosifs selon la réglementation transports Xi irritant (étiquetage UE)produit provoquant un érythème ou une inflammation en cas de contact avec la peau, les yeux ou les muqueuses  exemple: ammoniaque en solution aqueuse de 10 à 35/o

33 Produits comburants ou fortement oxydants
En cas d'incendie, ces produits augmentent la violence de la réaction et favorisent ainsi une propagation très rapide du feu. Ils peuvent réagir très violemment, tant avec d'autres produits dangereux qu'avec des matériaux d'emballage, et provoquer des incendies spontanés.comburant (étiquetage UE) produit pouvant entretenir un incendie sans qu'il y ait apport d'air (d'oxygène) exemples: nitrate de potassium, peroxyde de sodium, peroxyde d'hydrogène, acide perchlorique  O oxidizing agent (matière comburante)(étiquetage transports) Dans la réglementation transports, ce terme s'applique essentiellement à des produits comburants

34 Produits extrêmement inflammables, très inflammables, inflammables et produits pouvant provoquer un incendie Ces produits peuvent donner lieu à la formation de mélanges air-gaz dangereux, risquant de provoquer des incendies ou des explosions F+  extrêmement inflammableproduit pouvant s'enflammer très facilement en présence d'une source d'inflammation. point d'éclair inférieur à   0 °C - point d'ébullition inférieur à  35 °C exemples: hydrogène, acétylène, oxyde de diéthyle (éther diéthylique) F très inflammable (étiquetage UE)produit pouvant s'enflammer facilement en présence d'une source d'inflammation. point d'éclair inférieur à 21 °C - exemples: essence, acétone inflammable (étiquetage UE)produit pouvant s'enflammer en présence d'une source d'inflammation. point d'éclair compris entre 21 °C et 55 °C - exemples: acétate de butyle, 2-nitropropane flammable Iiquid (liquide inflammable) (étiquetage transports)Dans la réglementation transports, ce terme s'applique aux liquides extrêmement inflammables, très inflammables (dits aussi "facilement inflammables") et inflammables point d'éclair inférieur à 61 °C -exemples: essence, acétone flammable solid (solide inflammable) (étiquetage transports)Dans la réglementation transports, ce terme s'applique aux solides extrêmement inflammables, très inflammables ("facilement inflammables") et inflammables - exemples: soufre, pentasulfure de diphosphore

35 Produits sujets à inflammation spontanée et produits donnant lieu, au contact de l'eau, à un dégagement de gaz inflammables Certains produits peuvent réagir violemment avec l'oxygène de l'air et s'enflammer, risquant ainsi de déclencher un incendie dans un stock de produits. Certaines substances réagissent très violemment avec l'eau ou l'humidité de l'air et forment alors des gaz combustibles qui peuvent s'enflammer spontanément.  produits spontanément inflammablesexemples: phosphore blanc, dérivés alkylés de l'aluminium  produits dégageant des gaz inflammables au contact de l'eauexemples: trichlorosilane, sodium, carbure de calcium

36 Produits présentant des risques d'explosion
Ces produits sont particulièrement dangereux et doivent être stockés dans des lieux à part, auxquels ne doivent accéder que les personnes munies d'une autorisation spéciale. explosible (étiquetage UE) produit pouvant donner lieu ô une explosion sous l'effet de la flamme, de la chaleur, d'un choc ou d'un frottement exemples: nitroglycérine, dynamite, peroxyde de dibenzoyle, nitrocellulose à plus de 12,6 % d'azote explosive (explosible) (étiquetage transports)Ce terme désigne principalement des produits présentant des risques d'explosion N  Dangereux pour l'environnement

37 par une plaque-étiquette de danger, si la quantité transportée est telle que le transporteur doit faire apparaître sur son véhicule le code matière et le code danger de la matière transportée. Il doit alors apposer également les plaques-étiquettes représentant les pictogrammes des principaux dangers. Cette opération s’appelle le « placardage ». Si le transport se fait en colis, une étiquette de danger matérialisée également par un losange et reproduisant le symbole du danger prépondérant de la matière, doit être apposée sur l’emballage.

38 Pour certains produits, les étiquettes de danger sont complétées par la marque « matières dangereuses pour l’environnement »

39 Comment identifier un véhicule ?
L'emplacement des plaques signalétiques pour le Transport de Matières Dangereuses sur route est règlementé. Voici les principaux cas de transport par camions : Un seul produit dans une citerne monocuve (ou multicuve -plaque "code danger" à l'avant et à l'arrière du camion, - plaque "symbole danger" sur les côtés et à l'arrière de la cuve. - plaque "code danger" vierge à l'avant et à l'arrière, - plaque "code danger" sur la cuve contenant le produit, - plaques "symbole danger" à l'arrière et une sur la cuve contenant le produit. NB : Les citernes vides et non dégazées gardent la signalisation. Les citernes vides et dégazées, panneau orange barré.

40 Les camions non-citernes :
plaque "code danger" vierge, et sans liseré à l'avant et à l'arrière, plaque "symbole danger" à l'arrière et sur les côtés. NB : Plaque orange barrée ou enlevée en cas d'absence de matières dangereuses

41 Caisses Mobiles / conteneurs
Conteneur Citerne Caisses Mobiles / conteneurs La signalisation des UTI (Unité de transport intermodal) utilisée en transport combiné est sensiblement équivalent à celle prévue par l'ADR (cf. Marginal 10500): Pour les citernes, il faut faire attention au Marginal 10500, spécialement les Paragraphes 2, 7 et 10 de l'ADR pour les indications (panneau de couleur orange – étiquettes de danger). Pour le transport de conteneurs citernes, il faut en outre indiquer sur l'unité de chargement le nom chimique ou le groupe de risque de la marchandise. Sur chaque côté latéral du conteneur bâché (c'est-à-dire les 4 faces verticales extérieures), l'indication de la matière dangereuse transportée doit être apposée. Pour les semi-remorques, conteneurs et caisses mobiles, le panneau orange doit rester apposé pendant le transport ferroviaire. Semi-Remorques

42 Règles de stockage La sécurité lors du stockage des produits chimiques suppose une bonne connaissance des risques liés à ces produits. C'est pourquoi il est indispensable que les produits dangereux puissent être identifiés immédiatement grâce ä leur étiquetage. -  ne doivent pas être stockés ensemble O ne doivent pas être stockés ensemble que si certaines dispositions particulières sont appliquées + peuvent être stockés ensemble.

43 Règles de chargement Les colis portant l’étiquetage ci-dessous ne doivent pas être chargés avec d’autres marchandises dangereuses

44 LE CHOIX DE L’EMBALLAGE
Une marchandise dangereuse doit être conditionnée dans un emballage approprié. Au regard de la classification précise de la marchandise, notamment le groupe d’emballage, les différents types de conditionnement ( Fûts, sacs, caisses, grands récipients pour vrac, grands emballages…) sont proposés dans les instructions d’emballage. Ces instructions sont à respecter pour conditionner les marchandises devant être remises au transport routier. Un marquage spécifique permet d’identifier la conformité aux prescriptions de l’ADR d’un emballage homologué pour contenir des marchandises dangereuses. Avec le procès-verbal d’épreuve de l’emballage, il est source d’informations importantes pour connaître la compatibilité entre l’emballage et la marchandise conditionnée, ainsi que les instructions de fermeture du récipient. Une marchandise dangereuse doit être conditionnée dans un emballage approprié. Au regard de la classification précise de la marchandise, notamment le groupe d’emballage, les différents types de conditionnement ( Fûts, sacs, caisses, grands récipients pour vrac, grands emballages…) sont proposés dans les instructions d’emballage. Ces instructions sont à respecter pour conditionner les marchandises devant être remises au transport routier. Un marquage spécifique permet d’identifier la conformité aux prescriptions de l’ADR d’un emballage homologué pour contenir des marchandises dangereuses. Avec le procès-verbal d’épreuve de l’emballage, il est source d’informations importantes pour connaître la compatibilité entre l’emballage et la marchandise conditionnée, ainsi que les instructions de fermeture du récipient.

45 Indication de la charge de gerbage
Exemple de marquage

46 De plus, le numéro d’identification de la marchandise dangereuse « ONU » doit figurer sur chaque emballage, précédé des lettres « UN ». De plus, le numéro d’identification de la marchandise dangereuse « ONU » doit figurer sur chaque emballage, précédé des lettres « UN ». Il ne faut pas omettre les étiquettes d’orientation pour les produits liquides si les fermetures ne sont pas visibles de l’extérieur, les récipients munis d’évents et les récipients munis cryogéniques.

47 LES DOCUMENTS

48 INFORMATIONS NECESSAIRES On doit aussi préciser :
la dénomination de la marchandise, sa classe de danger et son code matière ONU la nature du danger et les mesures de sécurité à observer les équipements de protection individuels que le conducteur doit utiliser   Classe •  Chiffre •  Groupe les dispositions générales à observer en cas d’incident Des documents sont obligatoires et exigibles en cas de contrôle, pour assurer un TMD. Il s'agit entre autres du bordereau de suivi de la matière indiquant la quantité transportée, d'où vient le chargement et où il va, ainsi que les coordonnées du destinataire et de l'affréteur, ou encore de la fiche de consignes d'urgence.

49 Eventuellement les mesures supplémentaires à prendre en raison de la nature de l’incident;
L’équipement d’intervention nécessaire; Nom et adresse de l'expéditeur et du destinataire; Date à laquelle le document de transport de marchandises dangereuses ou une copie informatisée en a été faite ou remise au transporteur initial

50 -Pour les descriptions n. s. a
-Pour les descriptions n.s.a. (non spécifiées par ailleurs), la description précise chimique/technique de la marchandise transportée doit être mentionnée. -Pour l'acheminement de marchandises dans des conteneurs, des UTI citernes ou de marchandises en vrac dans des UTI, le numéro de danger doit être ajouté. -Pour des envois groupés, la mention du poids net (en relation avec l'unité correspondante) de chaque marchandise dangereuse est exigée en plus du nombre total de toutes les marchandises dangereuses contenues dans chaque unité de chargement

51 ATTESTATION Le document de transport de marchandises dangereuses doit inclure une attestation ou déclaration selon laquelle l'envoi peut être accepté pour le transport et les marchandises sont correctement emballées, marquées et étiquetées Le texte de cette attestation est le suivant : "Je déclare que le contenu de ce chargement est décrit ci-dessus de façon complète et exacte par la désignation officielle de transport et qu'il est convenablement classé, emballé, marqué, étiqueté, muni de plaques-étiquettes et à tous égards bien conditionné pour être transporté conformément aux réglementations internationales et nationales applicables."

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53 • informations spécifiques pour les matières radioactives
•  mentions pour les échantillons de peroxydes organiques •  adresse complète et nº de téléphone du destinataire pour les matières infectieuses •  informations spécifiques pour les matières radioactives - Symbole du radionucléide - Forme physique et chimique - Catégorie du colis - Activité de l'envoi - Indice de transport - Indice de sûreté - criticité - Référence certificat d'approbation - Risques subsidiaires •  déchets, haute température, point éclair, température de régulation, matière visqueuse •  accord spécial Cette rédaction du document de transport doit tenir compte de certaines spécificités propres à certaines classes de produit ou risque telles que :

54 DISPOSITION DE SEUCURITE E T DE PREVENTION

55 Dispositions générales
Cela concerne notamment : La sécurisation des séjours temporaires lors du transport Les transporteurs dûment identifiés Identification des membres de l’équipage par un document portant une photographie Ainsi qu’une formation sur la nature des risques pour la sûreté, la façon de les reconnaître et les méthodes à utiliser pour les réduire.

56 MESURES DE PREVENTION Principes de prévention
En cas d’accident ou autres raisons provoquant un incendie, toutes les instructions à appliquer sont indiquées dans les consignes de sécurité. Les mesures prises pendant les premières minutes sont très importantes; c’est dire que la communication avec les secours se doit être suffisamment précise (lieu, dégâts, produits transportés…) pour leur permettre de déterminer le matériel nécessaire, adéquat à l’intervention.

57 Disposition de sécurité
Par ailleurs, les risques liés aux produits dangereux nécessitent un équipement particulier qui sera: Signalé par les consignes écrites Rendu obligatoire par les réglementations Rendu obligatoire par l’entreprise Mais surtout par la connaissance des risques et des conséquences que peut avoir un contact accidentel avec certains produits.

58 MERCI POUR VOTRE ATTENTION !!!