Plan opérationnel de la CCE pour 2013 et 2014 Par M me Irasema Coronado, directrice exécutive de la CCE Session ordinaire du Conseil de la CCE, tenue les.

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1 Plan opérationnel de la CCE pour 2013 et 2014 Par M me Irasema Coronado, directrice exécutive de la CCE Session ordinaire du Conseil de la CCE, tenue les 10 et 11 juillet 2013 à Los Cabos (Baja California Sur), Mexique

2 Élaboration des versions complètes de description de projet (avril et mai) CCPM Directives du CPG (février 2013) Élaboration de 22 propositions de projet – sommaires (février et mars) Choix de 19 propositions, avec le projet de RRTP à titre de projet permanent (mars et avril) Examen des projets par le CPG (mai et juin) Consultation publique par le CCPM (16 mai au 14 juin) Version finale du Plan opérationnel (début juillet) Approbation du Plan opérationnel pour 2013 et 2014 par les représentants suppléants (juillet) Avis du CCPM au Conseil (28 juin) Examen de l’avis du CCPM par le Conseil Mis en œuvre du Plan opérationnel Transmission des 22 propositions au CPG (4 au 6 mars) Transmission de 16 projets au CPG et au CCPM (15 mai) Cheminement critique en 2013 ConseilGroupes de travailSecrétariat

3 Cadre stratégique Des collectivités et des écosystèmes en santé Les changements climatiques – une économie à faibles émissions de carbone L’écologisation de l’économie nord-américaine Principaux domaines environnementaux La lutte contre les changements climatiques et l’amélioration de la qualité de l’air L’écologisation du transport en Amérique du Nord La gestion des déchets commerciaux en Amérique du Nord

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5 Projets de 2013 et de 2014 1.Établissement de partenariats afin de catalyser la conservation et l’utilisation durable des prairies d’Amérique du Nord 2.Collaboration nord-américaine en vue de conserver les aires protégées transfrontalières 3.Amélioration des connaissances trilatérales sur les substances chimiques que contiennent les produits en Amérique du Nord 4.Achèvement de la surveillance et de l’évaluation environnementales, de l’inventaire des substances chimiques et des activités liées au mercure au Mexique 5.Amélioration de l’application des lois de l’environnement en Amérique du Nord 6.Amélioration de la qualité de l'air intérieur afin de réduire l'exposition aux polluants atmosphériques au sein des collectivités autochtones d'Alaska et d'autres régions d'Amérique du Nord 7.Application du programme AirNow-International en Amérique du Nord 8.Le carbone bleu de l’Amérique du Nord : Évaluation du rôle des habitats côtiers dans le bilan du carbone sur le continent

6 Projets de 2013 et de 2014 9.Lignes directrices relatives à l’évaluation des émissions de carbone noir en Amérique du Nord 10.Modélisation et évaluation intégrées de la dynamique du carbone forestier et des options d’atténuation des changements climatiques 11.Plateforme nord-américaine d’échange d’informations en ligne sur les changements climatiques 12.Amélioration des conditions favorisant la construction de bâtiments écologiques en Amérique du Nord 13.Amélioration de la performance économique et environnementale de la chaîne d’approvisionnement des constructeurs de camions et d’autobus en Amérique du Nord 14.Écologisation du transport aux postes frontaliers terrestres d'Amérique du Nord 15.Réduction des émissions provenant du transport maritime de marchandises en Amérique du Nord 16.Gestion écologiquement rationnelle de certaines batteries à la fin de leur cycle de vie en Amérique du Nord, dont les batteries d’accumulateurs au plomb usées

7 Prairies et aires protégées transfrontalières Mise en œuvre de pratiques de gestion bénéfiques dans les élevages de bétail afin que la production y soit plus écologique et avantageuse pour l’économie et la biodiversité des prairies; soutien aux gestionnaires et aux scientifiques en vue d’adopter des pratiques de gestion adaptatives à l’échelle transfrontalière, et d’élaborer des scénarios de changements climatiques. Réalisations escomptées

8 Meilleure connaissance des risques que présentent les substances chimiques contenues dans les produits en Amérique du Nord Intensification des efforts de gestion des risques et de réduction de l’exposition humaine à des substances chimiques dans l’environnement, en recourant à une approche basée sur le secteur du textile, ainsi qu’à une approche fonctionnelle donnant lieu à une analyse des nouveaux ignifugeants dans les produits. Réalisations escomptées

9 Achèvement des travaux entrepris dans le cadre du projet de gestion rationnelle des produits chimiques et d’autres initiatives de GRPC Achèvement des activités de la CCE relatives à la surveillance et à l’évaluation environnementales, à l’inventaire des substances chimiques au Mexique et aux émissions atmosphériques de mercure dans ce pays. Réalisations escomptées

10 Amélioration de l’application des lois de l’environnement en Amérique du Nord Mise en place permanente d’une approche d’application des lois fondée sur les renseignements en vue d’identifier beaucoup mieux les expéditions non conformes de produits d’intérêt commun tels que les déchets électroniques, les déchets dangereux, les substances qui appauvrissent la couche d’ozone, les motocyclettes non conformes et des espèces sauvages particulières. Réalisations escomptées

11 Projet préconisant les travaux pratiques en vue d’améliorer la qualité de l’air dans les résidences et en milieu urbain Diminution des soins administrés aux enfants souffrant de graves problèmes respiratoires au sein des collectivités autochtones d’Alaska en limitant l’exposition aux polluants atmosphériques dans les résidences, et promotion de l’application d’un modèle et de méthodes découlant du projet dans d’autres collectivités autochtones d’Amérique du Nord. Élaboration d’un ensemble cohérent d’outils afin de traiter, d’échanger et de communiquer au public de l’information sur la qualité de l’air dans les trois pays, en s’inspirant de la mise en œuvre fructueuse du programme AirNow-International dans une première ville pilote, à savoir Monterrey, au Nuevo León. Réalisations escomptées

12 Bilan carbone des écosystèmes et atténuation des changements climatiques Établissement de bilans de carbone adéquats à l’aide de modèles scientifiques, de données et de cartes afin de quantifier le carbone dans les forêts et les habitats côtiers et marins, et d’éclairer ainsi la prise de décisions quant à l’orientation et à la gestion des mesures d’atténuation des changements climatiques. Élaboration de méthodes et d’un document d’orientation visant à améliorer la précision des évaluations d’émissions de carbone noir et des polluants associés dans le but d’établir des inventaires fiables; conception d’une plateforme d’échange d’informations en ligne sur les projets relatifs aux changements climatiques et sur les inventaires d’émissions. Réalisations escomptées

13 Bâtiment écologique en Amérique du Nord Adoption des outils et des méthodes de gestion de l’Energy Star Portfolio Manager aux fins de la construction de bâtiments écologiques au Mexique et d’un accès plus large à ce type de construction dans les collectivités isolées d’Amérique du Nord. Réalisations escomptées

14 Les secteurs de la construction d'autobus et de camions en Amérique du Nord Établissement d’un partenariat public-privé avec les secteurs de la construction d’autobus et de camions lourds en vue d’accélérer l’adoption de techniques novatrices et de pratiques exemplaires à caractère écologique destinées à réduire les répercussions de ces secteurs sur l’environnement et à écologiser leur chaîne d’approvisionnement. Réalisations escomptées

15 Écologisation du transport aux postes frontaliers terrestres Choix des solutions les plus efficaces et les plus viables qui soient pour réduire les émissions qui proviennent du transport de marchandises et de personnes à certains postes frontaliers terrestres d’Amérique du Nord. Réalisations escomptées

16 Réduction des émissions provenant du transport maritime de marchandises Échange de techniques et de nouvelles pratiques en vue réduire les émissions atmosphériques provenant des navires, dont celles d’oxydes d’azote et de souffre et de matières particulaires afin de respecter les exigences relatives à la zone de contrôle des émissions (ZCE) nord-américaine. Réalisations escomptées

17 Gestion rationnelle des batteries de véhicules électriques et hybrides usées Élaboration d’outils et relevé de pratiques, de techniques et de processus écologiques en vue du recyclage des batteries d’accumulateurs au plomb usées, et analyse préliminaire des batteries non conventionnelles actuellement utilisées dans les véhicules hybrides et électriques en Amérique du Nord. Réalisations escomptées

18 Personnel du Secrétariat de la CCE

19 Trois pays. Un environnement unique. © Commission de coopération environnementale / 2013