ASPECTS MEDICAUX ET LEGISLATIFS

ASPECTS MEDICAUX ET LEGISLATIFS
CONDUITE AUTOMOBILE ASPECTS MEDICAUX ET LEGISLATIFS Dr P. BETERMIEZ – Neurologue Agréé - Mars 2013

CONDUITE AUTOMOBILE L’historique des textes législatifs et les particularités de la conduite chez la personne âgée et le sujet jeune : état des lieux. L’arrêté du 31 aout 2010 L’expertise neuro ophtalmo. (chap. II-IV) Les autres classes de l’arrêté (I-III-V-VI) Conclusions pratiques sur l’inaptitude à la conduite automobile en 2013

CONDUITE AUTOMOBILE Santé publique : accidentologie, mortalité 3963 décès en 2012, blessure corporelle(X20) Ecologie : Plus de 2 milliards de tonnes de CO2 produits/an dont 11% sont produits par les véhicules automobiles. Législatif : connaissance des différents arrêtés européens et Français évolutifs, dernier arrêté en date du 31/08/2010 Savoir médical : inaptitude à la conduite automobile dans les différents groupes légers, et lourds. Philosophique : la liberté de circulation

HISTORIQUE DES TEXTES LEGISLATIFS
ETAT DES LIEUX En 2000: 8400 décès et blessés en France En 2003: 9ème cause de mortalité dans le monde En 2020 : 3ème cause de mortalité dans le monde Aux U.S.A décès par an Les causes médicales représentent 5 à 6 % des accidents mortels. Peu d’études françaises sur l’accidentologie.

PRISE DE CONSCIENCE GOUVERNEMENTALE Loi Française (J.O.) et Directives Euro. du 07/05/97 : Nouvelles réglementations médicales pour la conduite auto. Loi du (Loi G. De Robien), sur la prévention de la violence routière Versant technique : Permis probatoire C.E.A. Epr. pratique auto-école(35 mn) Versant médical : ≥75 ans, tous les 2 ans à l’inscription à l’auto-école Tous les 5 à 10 ans pour la population générale ?

Rapport du Pr. A. DOMONT sur les Aptitudes médicales à la conduite – Juin03 Contrôle médical des personnes âgées >75 ans Situation gelée (effet canicule de 2003 et élection de mai 2007) Conséquences : la loi Perben II du 12/03/2004 Répression plus sévère, majoration des peines pour les conduites sans permis ou sans assurance Augmentation du nombre de radars

CONSEQUENCES DES TEXTES ET ARRETES INTERMINISTERIELS En 2005 : 5543 décès sur les routes, 1160 pour les véhicules automobiles. En 2008 : + de 4000 morts par an En 2009 : 4642 morts/an En 2011 : morts/an Surmortalité des deux roues (650 décès environ en 2011). Nouveau permis A2.

CONSEQUENCES SOCIALES DES TEXTES ET ARRETES INTERMINISTERIELS Efficacité sur la mortalité et sur les blessés 3963 décès 84461 blessés en 2011 Nouveaux radars de tronçon et sur véhicule embarqué 15 % des radars sur autoroute (moins de 1% des décès) Recette de 4 à 5 milliards d’Euros/an 13 millions de flashs en 2011 (1996 cabines) Chaque année personnes perdent la totalité de leur point. 2 millions de personnes conduisent sans permis

ACCIDENTOLOGIE EN EUROPE

Le cas particulier de la personne âgée et du jeune conducteur. L’accidentologie n’est pas liée à l’augmentation de l’âge jusqu’à 85 ans. Après 85 ans, l’accidentologie est liée à des déficiences multiples (visuelle, auditive, cervicale, mémoire…) 20 % de la population avait plus de 65 ans en 2010. 20 % des Alzheimers conduisent Contrôle systématique des personnes âgées dans l’avenir ? L’accidentologie chez le jeune (18-25 ans) est liée à la prise d’alcool et/ou de drogues Contrôle médical à l’inscription au permis de conduire ?

CONDUITE AUTOMOBILE 2 NOUVEAUTES EN 2013
L’arrivée d’un nouveau permis de conduire à puce remplaçant le permis rose (2013 à 2033). Permis à renouveler tous les 5 à 15 ans, selon la catégorie. Nouveau permis moto, A1,A2, A, AM L’effet néfaste du diesel (particule NO cancérigène ?, maladie pulmonaire allergisante+++) En 2012 : 80 millions de voitures produites En 2018 : 108 millions

Ministère de l’intérieur
CONDUITE AUTOMOBILE ARRETE DU 31 AOUT 2010 Ministère de l’intérieur Pour l’harmonisation des textes européens concernant trois pathologies : La vision, L’épilepsie, Le diabète Il n’y a pas de contrôle des personnes âgées Pas d’évidence base-médecine

L’ARRETE DU 31 AOUT 2010 6 classes différentes pour les incapacités physiques incompatibles avec la conduite et 2 groupes, le groupe léger (A1, A2, A, B, B1 Eb) et groupe lourd (C-D-Ec-Ed-Bprofessionnel). En dehors de cette liste indicative, il peut exister une inaptitude en fonction de l’état physique ou psy. du sujet. Depuis sept. 2011, l’aptitude peut être fixée par un médecin agréé au permis de conduire, à son cabinet.l Les commissions médicales primaires (2 médecins) ne statuant que sur les états d’alcoolisation et de stupéfiants. Si >1 mois de suspension, tests neurocognitifs à effectuer. Les

L’ARRETE DU 31 AOUT 2010 Groupe léger (A1-A2-A-B-B1-Eb)
Groupe lourd (C-D-Ec-Ed-B professionnel) 6 classes : Pathologie cardio-vasculaire Altérations visuelles ORL - pneumologie Pratiques addictives-neurologie- psychiatrie Appareil locomoteur Pathologie métabolique et transplantation

Etude de la classe II : altérations visuelles
L’ARRETE du 31 aout 2010 Etude de la classe II : altérations visuelles 2-1 : testée avec correction optique 2-1-1 : AV en vision de loin 2-1-2 : champ visuel 2-1-3 : vision nocturne 2-1-4 : vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement, sensibilité aux contrastes 2-2 : autres pathologiques oculaires 2-2-1 : antécédents de chirurgie oculaire 2-2-2 : troubles de la mobilité : blépharospasme acquis, mobilité du globe oculaire, nystagmus.

Classe II : ALTERATIONS VISUELLES
Groupe Léger Classe II : ALTERATIONS VISUELLES Tout candidat à un permis de conduire devra subir les examens appropriés pour s’assurer qu’il a une acuité visuelle compatible avec la conduite des véhicules à moteur. S’il y a une raison de penser que le candidat n’a pas une vision adéquate, il devra être examiné par une autorité médicale compétente. Au cours de cet examen, l’attention devra porter plus particulièrement sur l’acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes et la diplopie, ainsi que sur d’autres fonctions visuelles qui peuvent compromettre la sécurité de la conduite. Pour les conducteurs du Groupe I qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle la délivrance du permis de conduire peut être envisagée dans des « cas exceptionnels » ; le conducteur doit alors se soumettre à l’examen d’une autorité médicale compétente afin de prouver qu'il ne souffre d’aucun autre trouble de vision affectant notamment sa sensibilité à l’éblouissement et aux contrastes. 2.1. Fonctions visuelles (testées s’il y a lieu avec correction optique) : Acuité visuelle en vision de loin Incompatibilité si l’acuité binoculaire est inférieure à 5/10. Si un des deux yeux à une acuité visuelle nulle ou inférieure à 1/10, il y a incompatibilité si l’autre œil a une acuité visuelle inférieure à 5/10. Compatibilité temporaire dont la durée sera appréciée au cas par cas si l’acuité visuelle est limite par rapport aux normes ci-dessus. Incompatibilité temporaire de 6 mois après la perte brutale de la vision d’un œil. L’acuité est mesurée avec correction optique si elle existe déjà. Le certificat du médecin devra préciser l’obligation de correction optique. En cas de perte de vision d’un œil (moins de 1/0), délai d’au moins 6 mois avant de délivrer ou renouveler le permis et obligation de rétroviseur bilatéraux. Avis spécialisé si nécessaire. Avis spécialisé après toute intervention chirurgicale modifiant la réfraction oculaire. : champ visuel Incompatibilité si le champ visuel horizontal est inférieur à 120°, à 50° vers la gauche et la droite et à 20° vers le haut et le bas. Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20° par rapport à l’axe central. Incompatibilité de toute atteinte notable du champ visuel du bon œil si l’acuité d'un des deux yeux est nulle ou inférieure à 1/10. Avis spécialisé. : Vision nocturne Incompatibilité de la conduite de nuit si absence de vision nocturne. Compatibilité temporaire avec mention restrictive « conduite de jour uniquement » après avis spécialisé si le champ visuel est normal. : Vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement, sensibilité aux contrastes. Pour les conducteurs du groupe I qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l’acuité visuelle, avis spécialisé avec mesure de la sensibilité à l’éblouissement, de la sensibilité aux contrastes et de sa vision crépusculaire. 2.2 Autres pathologies oculaires antécédents de chirurgie oculaire Troubles de la mobilité Cf. Classe IV Blépharospas- mes acquis Avis spécialisé obligatoire. Si confirmation de l’affection : incompatibilité Mobilité du globe oculaire Incompatibilité des diplopies permanentes ne répondant à aucune thérapeutique optique, médicamenteuse ou chirurgicale. Avis spécialisé. Les strabismes ou hétérophories non décompensées sont compatibles si l’acuité visuelle est suffisante. Nystagmus Compatibilité si les normes d’acuité sont atteintes après avis spécialisé. Voir paragraphes et Norme d’acuité visuelle : s lourds

LES ALTERATIONS VISUELLES : chap. II
Les normes requises en AV et champ visuel. Groupe léger : aptitude si ≥à 5/10, Si vision monoculaire pas d’altération notable sur le champ visuel de l’œil sain. Vision centrale en champ visuel >20° par rapport à l’axe central. Vision nocturne : incompatibilité à la conduite de nuit si absence de vision nocturne avec mention restrictive. Si blépharospasme ou diplopie non corrigé : incompatibilité.

Classe II : ALTERATIONS VISUELLES
Groupe Lourd Classe II : ALTERATIONS VISUELLES 2.1. Fonctions visuelles (testées s’il y a lieu avec correction optique) : Acuité visuelle en vision de loin Incompatibilité si l’acuité visuelle est inférieure à 8/10 pour l’œil le meilleur et à 1/10 pour l’oeil le moins bon. Si les valeurs de 8/10 et 1/10 sont atteintes par correction optique, il faut que l’acuité non corrigée de chaque œil atteigne 1/20, ou que la correction optique soit obtenue à l’aide de verres correcteurs d’une puissance de dépassant pas +ou- 8 Dioptries ou à l’aide de lentilles cornéennes (vision non corrigée également à 1/20). La correction doit être bien tolérée. Avis spécialisé, ni nécessaire. L’acuité est mesurée avec correction optique si elle existe déjà. Le certificat du médecin devra préciser l’obligation de correction optique. Avis spécialisé après toute intervention chirurgicale modifiant la réfaction oculaire. : champ visuel Incompatibilité si le champ visuel binoculaire horizontal des deux yeux est inférieur à 160°, à 70° vers la gauche et la droite et à 30° vers le haut et le bas. Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 30° par rapport à l’axe central. Avis spécialisé en cas d’altération du champ visuel : vision nocturne Avis spécialisé obligatoire. Si confirmation de l’affection : incompatibilité : Vision crépusculaire, sensibilité à l’éblouissement. Avis spécialisé. : sensibilité aux contrastes Vision des couleurs Les troubles de la vision des couleurs sont compatibles. Le candidat en sera averti, en raison des risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicules. antécédents de chirurgie oculaire Avis spécialisé 2.2 Autres pathologies oculaires Troubles de la mobilité Cf. Classe IV Blépharospasmes acquis Avis spécialisé obligatoire. Si confirmation de l’affection : incompatibilité. Mobilité du globe oculaire Incompatibilité des diplopies permanentes ne répondant à aucune thérapeutique optique, médicamenteuse ou chirurgicale. Avis du Spécialiste. Les strabismes ou hétérophories non décompensées sont compatibles si l’acuité visuelle est suffisante Nystagmus

LES ALTERATIONS VISUELLES : chap. II
Les normes requises en AV et champ visuel. Groupe Lourd inaptitude si l’œil le moins bon <1/10, et <8/10 pour l’œil le meilleur. Acuité mesurée avec correction optique. Champ visuel : incompatibilité si le champ visuel binoculaire montre un défaut dans un rayon de 30° par rapport à l’axe central. Incompatibilité si altération de la vision nocturne. Blépharospasme et diplopie incompatibilité si non corrigé.

ALTERATIONS VISUELLES : Chap. II
BULLETIN DE L’ORDRE DES MEDECINS Visites par an pour aptitude à la conduite (groupe I et II) sont aptes provisoirement 16 à sont déclarés inaptes 60 % pour alcoolisme 20 % pour troubles neuropsychiatriques 10 % pour la vision (beaucoup de conducteurs roulent circulent sans correction optique) 10% pour causes diverses (diabète, cœur, handicap physique)

ALTERATIONS VISUELLES
Etude de l’acuité visuelle chez 100 patients de plus de 60 ans (J.Fr.Ophtalmol 2006, fournie P. et all) 29 % inaptitude à la conduite automobile selon l’arrêté de mai 97 Partiellement réversible chez 20 (69 %) non réversible chez les 9 autres (31 %). Beaucoup roulent sans correction optique

Rétinite pigmentaire Altération progressive de l’acuité visuelle, bilatérale, asymétrique du sujet jeune. Altération du champ visuel périphérique puis centrale Contre indication à la conduite Gêne à la vision nocturne (patho. des bâtonnets)

Exemple de pathologies
D.M.L.A. (12 % après 65 ans) Altération de la vision centrale et champ visuel, asymétrique, bilatérale (patho. Des cones) Dangereux pour doubler Gêne pour lire les panneaux de signal. 1ère cause de cécité en France Evolution vers scotomes centraux altérant la vision centrale, parfois 1/10° sur chaque œil, et les sujets conduisent toujours

Glaucome chronique gêne visuelle, surtout nocturne trou dans le champ visuel intérêt d’un champ visuel binoculaire 5 à 16 % des cécités

Cataracte opérations/an en France conduit toujours même avec AV < 3/10° Gêne maximale la nuit Gêne l’éblouissement

Troubles du champ visuel et conduite automobile
Hémianopsie lat. hom. Et l’héminégligence visuelle sont des contre-indications à la conduite automobile Des troubles attentionnels peuvent s’observer en cas d’HLH ou d’héminégligence L’héminégligence visuelle peut être isolée ou associée à une HLH. L’héminégligence est très fréquente dans les atteintes de l’hémisphère mineur (15 à 85 %). L’héminégligence persiste dans 30 à 40 %, 3 mois après l’A.V.C..

a. Constriction des isoptères dans la rétinopathie pigmentaire
b. Déficit altitudinal OD dans la NOIAA c. Scotomes centro-caecaux (neuropathies opt inflamm, toxiques, héréditaires) d. Scotome central OD (neuropathies opt inflamm, compressives)

Troubles du champ visuel et conduite automobile (art – Invest Society ) Seules les HLH gauches présenteraient un risque accru. Risque non établi pour les quadranopsies, les cécités monoculaires, les altérations visuelles périphériques. Recherche d’une héminégligence Visuelle (tests informatisés TAP).

Conduite à tenir Mesurer l’AV avec et sans correction optique Champ visuel binoculaire voire mono Apprécier la vision nocturne Rechercher une héminégligence visuelle en cas de pathologie neurologique associée. Tests informatisés TAP si suspension de permis >1mois. Rechercher blépharosme, diplopie, nystagmus, test à l’éblouissement. Si normes limites, conseils de conduite (nuit….)

pratiques addictives-neurologie-psychiatrie :
L’arrêté du 31 aout 2010 Etude de la classe IV : pratiques addictives-neurologie-psychiatrie : Avis spécialisé : pratiques addictives 4-1-1 : abus d’alcool ou usage nocif et dépendance 4-1-2 : consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments. : médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs; : troubles du sommeil 4-3-1 : somnolence excessive 4-3-2 : insomnie entrainant une somnolence excessive

L’arrêté du 31 aout 2010 : Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs 4-4-1 : troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire 4-4-2 : troubles cognitifs et psychiques : traumatisme crânien : épilepsie (2 crises ou + en moins de 5 ans) ou autres perturbations brutales de l’état de conscience : AVC : psychose aigue et chronique : pathologie interférent sur la capacité de socialisation 4-9-1 : analphabétisme 4-9-2 : déficience mentale majeure

CONDUITE AUTOMOBILE La classe IV et les inaptitudes à la conduite auto. peuvent être analysées selon l’âge du sujet. Le sujet jeune : alcool, stupéfiants et épilepsie Le sujet âgé : troubles du comportement et de la motricité, démence et AVC. Intéressant les 2 classes d’âge : Les troubles de la vigilance

CONDUITE AUTO ET SUJET JEUNE
Alcool et stupéfiants : incompatibilité temporaire tant que persiste l’exposition selon l’arrêté du 31 aout 2010. Classe IV – pratiques addictives-neurologie –psychiatrie – groupe léger 4.1. Pratiques addictives : abus d’alcool ou usage nocif et dépendance Incompatibilité durant la période d’alcoolisation. Avant autorisation de reprise de la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du comportent d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période probatoire d’un an. En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à l’appréciation de la commission médical, à l’issue de la période d’observation. En cas de dépendance forte aves signes de dépendance physique, témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité peut être prononcée pendant une période de durée suffisante pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière. : Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments. Incompatibilité en cas d’état de dépendance vis-à-vis des substances psychotropes ou en cas d’abus ou de consommation de telles substances sans justification thérapeutique. Recours possible à des examens biologiques (détection ou dosage de produits). Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an, renouvelable pendant 2 ans. Ultérieurement, modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale.

ETUDE DES PRATIQUES ADDICTIVES
Revue de la Littérature Etude France Australie U.S.A. Accidentologie X2,5 si prise cannabis X8,2 prise de morphinique Etude sur 3751 dosages sanguins (Loi Gayssot – Paris) : 17 % analyses + à des stupéfiants si accident mortel, Dont 13 % dérivés du cannabis Chez les < de 27 ans : 29, 8% des analyses sanguines positives aux stupéfiants, dont 27,2 % positives aux cannabinoïdes.

ETUDE DES PRATIQUES ADDICTIVES
Revue de la Littérature 5 % des accidents mortels chez les moins de 25 ans (voiture et deux roues) 230 morts/an dus au cannabis (2006) Etude INRETS : étude sur stupéfiants et alcool 9 % roulent sous influence cannabis 5,3 % roulent sous influence de l’alcool 0,4 % après avoir fumé un joint + Alcool

CONDUITE AUTOMOBILE ET ASPECTS MEDICAUX ET LEGISLATIFS
DROGUES ET CONDUITE AUTOMOBILE Le cannabis (le kif, marijuana, haschisch, herbe) altération de la vision, des capacités de coordination, hallucinations, véritable ivresse. Ectasy : altération de la vision, état euphorique, phénomènes hallucinatoires. Sous estimation des risques. Les morphiniques entraînent un état euphorique La cocaïne nasale est psychostimulante+++ avec des comportements agressifs, parfois des comportements paranoïdes avec hallucinations, Association Héroïne et prise de Cocaïne le Speed Bal

CONDUITE AUTOMOBILE ET ASPECTS MEDICAUX ET LEGISLATIFS
DROGUES ET CONDUITE AUTOMOBILE Les amphétamines psychostimulants majeurs (crystal met), de durée plus longue que la cocaïne, dépendance +++ L’alcool est associé dans 25 % des analyses positives au cannabis Les contrôles salivaires : fiabilité Conduite sous stupéfiants (La loi Gayssot) : Deux ans d’emprisonnement, 4500 euros d’amende

EPILEPSIE : CRISE D’EPILEPSIE ET AUTRES PERTURBATIONS BRUTALES DE L’ETAT DE CONSCIENCE
Selon l’arrêté du 31 aout 2010 est reconnu comme épileptique tout sujet ayant eu 2 crises d’épilepsie ou plus en moins de 5 ans (groupe léger) : permis de durée temporaire tant que le conducteur n’est pas resté 5 ans sans crise : 1ère crise non provoquée ou crise unique autorisation après 6 mois sans crise après avis neurologique : autre perte de connaissance : évaluation sur le risque de récurrence : épilepsie déclarée : les conducteurs peuvent être déclarés aptes après 1 année sans crise.

CONDUITE AUTO ET SUJET JEUNE EPILEPTIQUE
Prévalence : 6 à 8 pour 1000 hbts 50% ont – de 25 ans 1 à 2 % des accidents corporels 50 % des épileptiques conduisent 20 % ont une crise au volant

Conclusions de la revue de la Littérature sur l’accidentologie et l’épilepsie L’appréciation des risques +++ : La fréquence des crises++ La forme clinique (rupture de contact+++) La pharmaco-résistance (médicaments+++) Les facteurs favorisants (photosensibilité, sommeil, alcool, drogue) Les facteurs associés (troubles neuro-psy., signes neuro., et E.E.G.++) La durée sans crise > 1 an Les facteurs socio-familiaux (observance, niveau culturel…)

Textes législatifs des groupes légers
4.6. Epilepsie : les crises d’épilepsie ou autres perturbations brutales de l’état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent lors de la conduite d’un véhicule à moteur. Une personne est considérée comme épileptique lorsqu'elle subit deux crises d’épilepsies ou plus en moins de cinq ans. Une crise d’épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causal identifiable qui peut être évité. Une personne qui est victime d’une crise initiale ou isolée ou d’une perte de conscience doit être dissuadée de prendre le volant. Un spécialiste doit produire un rapport mentionnant la durée de l’interdiction de la conduite et le suivi requis. Il est extrêmement important que le syndrome épileptique spécifique et le type de crise de la personne concernée soient identifiés afin de pouvoir entreprendre une évaluation correcte de la sécurité de conduite de cette personne (y compris du risque de nouvelles crises) et de pouvoir mettre en place le traitement. Le permis de conduire d’un conducteur du groupe 1 considéré comme épileptique fait l’objet d’un examen médical périodique tant que le conducteur n'est pas resté cinq ans sans faire de crise. En revanche, après une période de cinq ans sans crise, la délivrance d’un permis de conduire sans limitation de durée de validité pour raison médicale, peut être envisagée. Si une personne souffre d’épilepsie, elle ne satisfait pas aux critères permettant d’obtenir un permis inconditionnel. Une notification est fournie à l’autorité délivrant les permis Crise d’épilepsie provoquée : le candidat ayant été victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable qui est peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite cas par cas, après avis d’un neurologique : l’évaluation est faite, le cas échéant, conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives par exemple à l’alcool et à d’autres facteurs de morbidité) Première crise non provoquée ou crise unique : le candidat ayant été victime d’une première crise d’épilepsie non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après une période de six mois sans aucune crise, à condition qu’un examen médical approprié ait été effectué. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de six mois après un avis médical approprié Autre perte de la conscience : la perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite épilepsie déclarée : les conductions ou candidats peuvent être déclarés aptes à la conduite après une année sans crise crises survenant exclusivement durant le sommeil, le candidat ou conducteur qui n’a des crises que pendant son sommeil peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crises est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie. Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises lorsqu’il est éveillé, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré (voire « épilepsie ») crises sans effets sur la conscience ou la capacité d’action le candidat ou conducteur qui subit exclusivement des crises n’affectant pas sa conscience et je causant pas d’incapacité fonctionnelle peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crises est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l'épilepsie. Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises d’un autre genre, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré (voire épilepsie) Crises dues à une modification ou à l’arrêt du traitement anti épileptique ordonné par un médecin : il peut être recommandé au patient de ne pas conduire pendant six mois à compter de l’arret du traitement. Si, après une crise survenant alors que le traitement médicamenteux a été modifié, ou arête sur avis du médecin, le traitement efficace précédemment suivi est réintroduit, le patient doit cesser de conduire pendant trois mois. après une opération chirurgicale visant à soigner l’épilepsie : voir « épilepsie ». 4.6. Crise épileptique, épilepsies (autres perturbations brutales de l’état de conscience) Compatibilité temporaire d’un an en fonction de l’avis spécialisé qui jugera de la réalité de l’affection, de sa forme clinique, des traitements suivis et des résultats thérapeutiques.

Textes législatifs des groupes lourds
4.6. Epilepsie le candidat ne doit prendre aucun médicament anti épileptique durant toute la période sans crise requise. Un suivi médical approprié a été effectué. L’examen neurologique approfondi n’a révélé aucune pathologie cérébrale notable et aucun signe d’activité épileptiforme n’a été détecté dans le tracé de électro encéphalogramme. Un EEG et un examen neurologique approprié doivent être réalisés après une crise aigue. Crise d’épilepsie provoquée : le candidat qui est victime d’une crise d’épileptique provoquée par un facteur causal identifiable peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas après avis d’un neurologue. Un E.E.G. et un examen neurologique approprié doivent être réalisés après une crise aigue. Une personne souffrant d’une lésion intracérébrale structurelle qui présente un risque accru de crise doit se voir interdire la conduite de véhicule du groupe 2 jusqu'à ce que le risque d’épilepsie soit au maximum de 2% par an. L'évaluation doit, le cas échéant, être conforme aux autres sections pertinentes de la présente annexe (par exemple, pour ce qui est de l’alcool). Première crise non provoquée ou crise unique: le candidat qui a subi une première crise non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après avis d’un neurologue, si aucune autre crise ne se produit au cour d’une période de cinq ans alors qu’aucun traitement antiépileptique n’a été prescrit. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt, c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de cinq ans, après un avis médical approprié. Autre perte de conscience : la perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite. Le risque de récurrence doit être au maximum de 2 % par an. Epilepsie : sans suivre le moindre traitement anti épileptique, le conducteur ne doit plus avoir eu de crises pendant dix ans. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plut tot, c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de dix ans, après un avis médical approprié. Cela s’applique aussi à certains cas d’épilepsie dite « juvénile ».

CONDUITE PRATIQUE Avis d’un neurologue agréé ou d’un médecin agréé Si crise d’épilepsie avec rupture de conscience diurne : arrêt de la conduite, Prévenir les assurances autorisation temporaire S’assurer de la véracité des faits (suivi, EEG…) Pour le groupe lourd : 10 ans sans crise et sans traitement : autorisation temporaire 1 an.

CONDUITE AUTO : TROUBLES DE LA VIGILANCE ET DE L’ATTENTION
Sujet jeune : le TDAH (3% de la population) les narcolepsies Les hypersomnies idiopathiques familiales Sujet âgé : médications psychotropes Les apnées du sommeil

CONDUITE AUTO : TROUBLES DE LA VIGILANCE ET DE L’ATTENTION
4.2 : médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs : incompatibilité si somnolence au volant (pictogramme sur les boites médicamenteuses) : troubles du sommeil : somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique, ou iatrogène : conduite un mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique. : insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entrainant une somnolence excessive : conduite 2 semaines après disparition de toute somnolence.

Groupe léger 4.2 médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs. Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs quant la nature du produit ou la quantité absorbée entrainent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, un avis spécialisé sera demandé, en tenant compte des autres éléments d'aptitude médicale. L’évaluation des capacités médicales à la conduite, en cas de prescription de traitements de substitution à des état de dépendance, nécessite l’avis de la commission médicale(cf arrêté du 18 juillet 2005) 4.3. Troubles du sommeil. : Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène. La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes,…). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé (voir préambule). Compatibilité temporaire de 1 an. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires. : insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entrainant une somnolence excessive. 2 La reprise de la conduite pourra avoir lieu 2 semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l’efficacité thérapeutique (voir préambule). Compatibilité temporaire d’un an. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence qui décidera des investigations nécessaires.

Groupe lourd 4.2 médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs. Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs quant la nature du produit ou la quantité absorbée entrainent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, l’avis d’un spécialiste sera demandé, en tenant compte des autres éléments d'aptitude médicale. L’évaluation des capacités médicales à la conduite en cas de prescription de traitements de substitution à des états de dépendance nécessite l’avis de la commission médicale. Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicule, en particulier par des professionnels, notamment pour les catégories D, E(C), E(D) seront envisagés soigneusement (cf arrêté du 18 juillet 2005) 4.3. Troubles du sommeil. : Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène. La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes,…). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé et test électro-encéphalographique de maintien de l’éveil (voire préambule. Compatibilité temporaire de 6 mois. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. L’évaluation clinique doit être complétée, dans ce cas, par un test électroencéphalographie de maintien de l’éveil. Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne. Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entrainant une somnolence excessive. 2 La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après disparition de toute somnolence et constat de l’efficacité thérapeutique (voir préambule). Cette reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas par un test électro encéphalographique de maintien de l’éveil. Compatibilité temporaire de 6 mois pendant 2 ans, annuelle ensuite (insomnie chronique). Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. La reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électro encéphalographique de maintien de l’éveil. Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne. Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence.

TROUBLES DE LA VIGILANCE ET DE L’ATTENTION
Revue de la Littérature 20 % des accidents dans le monde seraient du à la somnolence. Risque X8 par rapport à la population générale Seuil du temps de réaction pathologique >500 msec aux USA. Etude chez 1000 conducteurs, état de New York (1996) 55 % avaient conduit somnolents dans l’année précédent l’enquête 23 % s’étaient endormis au moins une fois au volant 5 % accidents sévères liés à l’endormissement

LES TROUBLES ATTENTIONNELS ET LA CONDUITE AUTOMOBILE (3% de la population) TDAH : troubles déficitaires de l’attention avec hyperactivité : Incapacité à maintenir une attention suffisante, agit avant de penser activité psychomotrice excessive (hyperactivité). Problème d’accidentologie car dette de sommeil avec anosognosie et addictions (vitesse, stupéfiants…) Conducteurs et portables

Etiologie Syndrome d’apnées du sommeil (X3 à 6,7 le risque d’accidentologie) En France : 1,2 et 2,4 millions de personnes, entre 40 et 50 ans, méconnaissance de la somnolence Les insomnies chroniques : Accidentologie plus élevée par somnolence diurne + prises de médications psychotropes. Pictogramme sur les boites de médicaments (1 à 3)

CONDUITE AUTOMOBILE ET MEDICATIONS CHEZ LA PERSONNE AGEE
hypnotiques ou anxiolytiques à demi-vie longue, psychotropes… Les doses, La chronicité, l’alcool 120 millions de maladies neurologiques en Europe : 40 millions pour les troubles anxieux 20 millions pour les troubles affectifs, 10 millions pour les addictions, 5 millions pour les troubles neurologiques et démences.

Revue de la Littérature La plupart des enquêtes rétrospectives attribuent à la somnolence entre 1 à !3 % des accidents (1998) Etude aux U.S.A. - Léger de 1994 36,1% des accidents mortels, et 41,6 % des accidents au total survenaient entre 2 et 5 h et 13 et 15 h. (circulation réduite la nuit)

CONDUITE A TENIR Dépistage préventif chez les sujets (test salivaire) Eviter la prise de psychotropes Traiter les narcoleptiques et les apnéiques Cibler les conducteurs à risque (chauffeur P.L., travailleurs postés) Jeunes conducteurs (la moitié de la mortalité de cette tranche d’âge) Troubles attentionnels ou cognitifs de la personne âgée Nuit, alcool, drogues

CONDUITE PRATIQUE Groupe léger : autorisation à la conduite 1 mois après arrêt de toute somnolence sous traitement, ou 15 jours après arrêt de toutes médications psychotropes. Autorisation temporaire 1 an Pour le groupe lourd, il y a une spécificité : reprise de la conduite après 1 mois sans somnolence, pathologie ou médicament. Il faut un E.E.G. et des tests électro encéphalographie de maintien de l’éveil. La compatibilité est temporaire pour six mois. Il faut un avis spécialisé pour la conduite nocturne. Extrême prudence. Avis d’un neurologue agrée ou d’un centre de sommeil.

Rechercher des pathologies associées à la somnolence (stupéfiants chez le jeune, psychotropes chez la personne âgée, insomnie chronique, la profession, les habitudes culturelles, le profil à risque) Le profil à risque : Homme jeune, conduisant la nuit, le week-end, avec un taux élevé d’alcool, lié sans doute à un assouplissement au volant. Conducteur effectuant un long trajet de vacances, précédé d’une courte nuit de repos (étude de 1997).

Tests T.A.P.(Peter Zimmermann, et Bruno Finn – 1994) Evaluation de l’attention et de la vigilance. Temps de réponse en milli secondes, apparié avec l’âge du sujet Des écarts types +/- 2 déviations standards acceptées Plusieurs séries de tests étudiant l’attention, les fonctions frontales, L’aire occipitale Les hémianopsies Les héminégligences

Tests T.A.P (P.Zimmermann, B. Finn – Psytests 2010) Problème de connexion avec le système émotionnel On réalise les tests selon des étapes graduelles de difficultés Test étudiant le nombre de réponses : Correctes, Erronées par rapport aux témoins omises Indiqués chez les sujets jeunes sous drogues ou présentant des TDAH, et les sujets âgés avec troubles de l’attention

CONDUITE AUTOMOBILE ET PERSONNES AGEES
ETUDE CHAPITRE 4-4 ARRETE DU 31/08/2010 4-4-1 : Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire : incompatibilité temporaire, avis spécialisé 4-4-2 : troubles cognitifs et psychiques : compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique, incompatibilité en cas de démence avérée.

Groupe léger Groupe lourd 4.4.
Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs. Les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination, seront envisagés en fonctions des possibilités fonctionnelles. : troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire Incompatibilité temporaire. Un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite. Compatibilité temporaire : 1 an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite. : Troubles cognitifs et psychiques Compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique. Incompatibilité en cas de démence documentée après avis spécialisé si nécessaire. Groupe lourd 4.4. Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs Les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination, seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire (paralysie, défaut de mobilisation d’un membre, trouble de la coordination motrice, mouvements anormaux etc.. Qu’elle qu’en soit la cause) Incompatibilité temporaire et avis spécialisé. Compatibilité temporaire 1 an, si avis spécialisé favorable, après test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales test de conduite. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : Troubles cognitifs et psychiques Compatibilité selon évaluation neurologique ou gériatrique. Incompatibilité en cas de démence documentée après évaluation neurologique ou gériatrique.

LES TROUBLES COMPORTEMENTAUX ET COGNITIFS
Etude Paquid – démences en France sup. à 65 ans dont Alzheimers 17,8 % des sujets >75 ans, ont une démence 2/3 des formes sévères sont en institutions 20 % conduisent : problèmes de sécurité routière 75 ans, taux d’accidentologie lié aux fonctions cognitives

En 2010, 20 % des conducteurs > 65 ans. 50 % des conducteurs tués de >65 ans ont un Alzheimer 50 % des piétons tués de >65 ans ont un Alzheimer.

ou la tenue du volant est inadaptée.
LES DONNEES DE LA LITTERATURE Alzheimer Disease mars 2001 (Université de l’Iowa): Sur simulateur de conduite et test crash chez 18 sujets Alzheimeriens versus témoins, appariés avec l’âge (A.V. normale des 2 groupes) Apparition d’un véhicule sur la droite refusant la priorité, 3,6 sec. Avant l’impact. Vitesse 40 miles/h. Apprentissage du simulateur de conduite dans un 1er temps. Aucun des 18 conducteurs sains n’entre en collision. 6/18 Alzheimeriens versus témoins – entre en collision 1 sujet Alzheimerien à le pied sur l’accélérateur à l’impact. Les autres lèvent le pied trop tard ou freinent trop tard, ou la tenue du volant est inadaptée. Anosognosie des troubles chez les sujets interrogés.

Accidentologie/kms parcourus en fonction de l’âge et d’une démence associée.
Age Accidentologie/ millions de miles Accidentologie/kms 55 5,7 1 tous les 78-85 14, 3 1 tous les 78-85 avec démence 263,2 1 tous les 6000

CONDUITE PRATIQUE Si démence sévère ou très sévère MMS <17 interdire la conduite ou le renouvellement MMS entre 17 et 26 apprécier la conduite en condition réelle Rechercher une comorbidité (médicaments, parkinson, épilepsie, cardiopathie, diabète…) Si démence modérée ou légère, arrêt progressif de la conduite, évaluation tous les 6 mois, rôle des pictogrammes.

CONDUITE PRATIQUE Tests T.A.P.. (psytests) afin d’évaluer l’attention et les capacités neuro-visuelles du sujet (héminégligence, HLH, ataxie…) Informer le patient, Prévenir les assurances, Attention à l’anosognosie du sujet, Conseil de conduite et contrôle tous les ans Secret médical.

PARTICULARITES NEUROLOGIQUES DE L’ARRETE DU 31 Aout 2010 (4-4-1)
Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire : incompatibilité temporaire. Un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite. Compatibilité temporaire, un an après avis spécialisé. Tests d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite. Ce chapitre recouvre l’ensemble des patho. neurologiques, SE.P., Parkinson, maladies neuro dégénératives,S.L.A, syndrome cérébelleux, neuropathies périphériques… Neurologue agréé

A.V.C. ET CONDUITE AUTOMOBILE
ETUDE CLINIQUE nouveaux cas/an d’A.V.C Entité législative nouvelle apparue avec l’arrêté du 21 décembre 2005 Les séquelles cliniques vont conditionner la reprise de la conduite automobile. Interférence avec l’ensemble de la classe IV neurologique, de la classe I cardio. et II ophtalmo. Responsabilité médicale Secret médical

A.V.C. ET CONDUITE AUTOMOBILE
CONDUITE A TENIR Incompatibilité temporaire Avis médical agréé avant toute reprise de la conduite auto. Quelque soit le type d’A.V.C. Compatibilité temporaire d’un an Recherche d’une comorbidité associée (épilepsie…) Information du patient Prévenir les assurances

A.V.C ET CONDUITE AUTO Groupe léger Groupe lourd 4.7.
Accidents vasculaires cérébraux (Cf 5.4) : hémorragies et malformations vasculaires (anévrisme, angiomes) Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé : accidents ischémiques transitoires Incompatibilité temporaire. Avis médical préalable à toute reprise de la conduite ; compatibilité temporaire : 1 an. : Infarctus cérébral Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé si nécessaire Groupe lourd 4.7. Accidents vasculaires cérébraux cf 5.4 Hémorragies et malformations vasculaires (anévrismes, angiomes) Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé préalable à toute reprise. Compatibilité temporaire en cas d’avis favorable. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : accidents ischémiques transitoires Incompatibilité temporaire. Avis médical préalable à toute reprise. Compatibilité temporaire : 1 an en cas d’avis favorable. infarctus cérébral Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ).

CONDUITE AUTO ET AVC Application pratique à la consultation d’aptitude dans le service d’ophtalmo. d’Amiens. Patient prévenu de l’inaptitude provisoire post AVC Consultation neuro ophtalmologique avec neurologue agréé Acuité visuelle sans et avec correction optique champ visuel mono et binoculaire Examen neurologique et prise de T.A. Recherche de comorbidité et listing des médicaments Tests TAP si troubles attentionnels ou de la vigilance Certificat d’aptitude ou d’inaptitude donné à la fin de consultation.

LES AUTRES PARTICULARITES DE L’ARRETE DU 31 AOUT 2010
Classe I : pathologie cardio vasculaire Classe III : Otorhinolaryngologie - pneumologie Classe V : appareil locomoteur Classe VI : pathologie métabolique et transplantation. Toute les C.I. à la conduite sont liées à une perte de connaissance ou à un trouble attentionnel. Adaptation des handicaps.

CARDIOLOGIE : Classe I Rechercher une HTA (1.4) GROUPE LEGER :
Incompatibilité si : . la pression systolique > à 220 et/ou pression artérielle diastolique > à 130, . ou en cas d’HTA maligne. Si normalisation compatibilité temporaire de 5 ans sur avis médical et après contrôle de la pression artérielle.

CARDIOLOGIE : Classe I Rechercher une HTA (1.4) GROUPE LOURD
Incompatibilité si TA systolique > 180 et/ou si diastolique > à 100 ou en cas d’HTA maligne Si normalisation compatibilité temporaire de 2 ans sur avis médical. Groupe lourd, visite médicale (y compris Eb) : Avant 65 ans : tous les 5 ans 65 à 75 ans : tous les deux ans Après 75 ans : tous les ans.

CARDIOLOGIE : Classe I Trouble de la conscience, syncopes, A.V.C., anévrysme (1.3) GROUPE LEGER Syncope unique, incompatibilité jusqu’à l’évaluation du risque par le médecin spécialisé Syncopes récidivantes, en l’absence de traitement spécifique, incompatibilité temporaire. Stimulateur cardiaque, reprise de la conduite après avis spécialisé, et suivi régulier.

CONDUITE AUTO ET PATHOLOGIE METABOLIQUE
Nouveautés concernant l’arrêté du 31/08/10 et le diabète avec surveillance rapprochée des conducteurs (<5 ans). Le diabète avec hypoglycémie est la première cause médicale d’accidentologie citée dans la littérature. Groupe léger 6-2-1 : traité par médicament : avis spécialisé adapté à chaque cas. Une surveillance qui ne doit pas excéder 5 ans. Apprécier le risque d’hypoglycémie. 6-2-2 : le permis de conduire n’est ni délivré, ni renouvelé lorsque le candidat souffre d’hypoglycémie récurrente (2 en 12 mois) et/ou d’une conscience altérée de l’hypoglycémie.

Groupe lourd 6-2-2 : traité par insuline ou médicament pouvant provoquer des hypoglycémies : incompatibilité mais compatibilité temporaire après avis spécialisé dans certain cas. Particularité du groupe lourd et diabète dans l’arrêté du 31/08/2010 Aucune crise d’hypoglycémie sévère ne s’est produite au cours des 12 derniers mois, le conducteur identifie correctement les symptômes liés à l’hypoglycémie.

Particularité du groupe lourd et diabète dans l’arrêté du 31/08/2010 Le conducteur doit faire preuve d’une maitrise adéquate de la maladie en contrôlant régulièrement sa glycémie au moins deux fois/jour lorsqu’il envisage de conduire. Le médecin s’assure que le conducteur diabétique comprend le risque hypoglycémique. Il n’y a pas d’autre complication liée au diabète qui puisse interdire la conduite. Délivrance du permis après avis d’une autorité médicale agréé, examens médicaux réguliers avec intervalle n’excédant pas 3 ans.

CONCLUSIONS 1 Rechercher des critères d’inaptitude à la conduite automobile selon l’arrêté du 31/08/2010 en fonction de son interprétation ou pas auprès des médecins ou d’un neurologue agréés (09/2012). Sujet jeune : alcool, drogues, épilepsie, TDAH. Tout âge : troubles de la vigilance et de l’attention, les apnées du sommeil, les médications psychotropes Sujet âgé : troubles neurocognitifs, démences et apparentées, les maladies neurologiques dégénératives. Une expertise neuro ophtalmologique, acuité, champ, tests TAP ?

CONCLUSIONS 2 La compensation des handicaps,
Liberté de circulation et qualité de vie Le secret médical Le niveau socio culturel La conduite en situation réelle Le nouveau permis à puce Le rôle social et fraternel du médecin ou neurologue agréé

APPLICATION PRATIQUE A LA CONDUITE AUTO
Observation 1 Un sujet de 18 ans, vous demande s’il peut passer les épreuves de la conduite automobile des groupes légers B, il présente une rétinite pigmentaire avérée suivie en ophtalmologie. Son A.V. est œil droit 6/10, œil gauche 4/10, binoculaire 6/10 avec scotomes binoculaires modérés. Que décidez vous : Vous lui donnez votre accord sans restriction pour la conduite Vous lui dites que l’autorisation est donnée à titre provisoire Vous lui dites qu’il est inapte définitivement Vous lui dites qu’il est inapte provisoirement

Observation 2 S’il s’agissait d’un sujet de 70 ans ayant une DMLA bilatérale, avec les mêmes critères d’acuité visuelle, œil droit 6/10, 4/10 à gauche, binoculaire 6/10, Quelle serait votre attitude ?: Vous lui donnez votre accord sans restriction pour la conduite Vous lui dites que l’autorisation est donnée à titre provisoire Vous lui dites qu’il est inapte définitivement Vous lui dites qu’il est inapte provisoirement

Observation 3 Un sujet de 35 ans a présenté un décollement de la rétine sur glaucome de l’œil droit. Son acuité visuelle corrigée est à perception lumineuse à droite, 10/10 à gauche. Le CV est totalement altéré à droite avec scotome caecocentral, normal à gauche. Le sujet conduit une camionnette de moins de 3,5 T mais transporte régulièrement d’autres employés. Peut-il conduire dans la catégorie groupe léger B Peut-il conduire dans la catégorie des groupes lourds Peut-il conduire dans sa catégorie professionnelle, Peut-il tracter une caravane (permis Eb).

Observation 4 Un sujet de 65 ans, présente un syndrome démentiel modéré, MMS 21/30. On vous demande votre avis sur la possibilité de conduite dans les groupes légers que lui répondez vous ? Le sujet ne peut plus conduire définitivement Le sujet doit consulter un spécialiste agréé Le sujet peut conduire temporairement après avis d’un médecin agrée Le sujet doit passer devant la commission primaire Ce sujet revient six mois plus tard, il conduit toujours, MMS à 16/30. Il dit ne présenter aucun problème de conduite, que décidez vous ? Inaptitude définitive à la conduite Inaptitude temporaire, Comptabilité temporaire Vous lui prenez RV avec les commissions primaires ?

Contrôle médical auprès d’un médecin ou d’un neurologue agréé
QUI ET QUAND ? Toute personne qui en a fait la demande du fait d’un changement de son état médical Toute personne à l’inscription aux catégories des groupes lourds (C, D, Ec, Ed professionnel) et légers (Eb), puis tous les 5 ans avant 60 ans Toute personne ayant eu une annulation de son permis de conduire, un accident corporel, ou une suspension de permis de conduire de plus d’un mois ou 2 mois ou une alcoolémie supérieure à 0,80 g/l. de sang. Toute personne à la demande du préfet A l’inscription à l’auto-école, si case cochée sur le formulaire d’inscription (troubles visuels, épilepsie, psychiatrie…) Si suspension de permis de conduire >1mois avec tests psychotechniques

Contrôle médical auprès de la commission primaire médicale
Depuis septembre 2013 si : conduite sous état alcoolique et prise de stupéfiants

Contrôle visuel et conduite automobile en Europe
Allemagne, Autriche, Belgique, contrôle à l’inscription des candidats, le plus souvent déclaration sur l’honneur. Espagne, Finlande, Grèce, contrôle visuel périodique Irlande, Espagne, Angleterre, contrôle visuel des personnes âgées. Le champ visuel binoculaire réalisé dans 32 % des pays. La vision nocturne, la sensibilité aux contrastes, et la résistance à l’éblouissement ne sont pas contrôlées Avis très diversifiés dans la Littérature Aux USA et canada : contrôle périodique de l’AV, mais normes très variables selon les états.

Classe IV – Groupe léger
4.4. Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs. Les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence, dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination, seront envisagés en fonctions des possibilités fonctionnelles. : troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire Incompatibilité temporaire. Un avis médical est préalable à toute reprise de la conduite. Compatibilité temporaire : 1 an après avis spécialisé, test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales, test de conduite. : Troubles cognitifs et psychiques Compatibilité selon l’évaluation neurologique ou gériatrique. Incompatibilité en cas de démence documentée après avis spécialisé si nécessaire. 4.5 Traumatisme cranien Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques (Cf 4.4, 4.7, 5.1, et 5.2). Avis du spécialiste qui tiendra compte de l’importance des lésions, des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé. 4.6. Epilepsie : les crises d’épilepsie ou autres perturbations brutales de l’état de conscience constituent un danger grave pour la sécurité routière lorsqu’elles surviennent lors de la conduite d’un véhicule à moteur. Une personne est considérée comme épileptique lorsqu'elle subit deux crises d’épilepsies ou plus en moins de cinq ans. Une crise d’épilepsie provoquée est définie comme une crise déclenchée par un facteur causal identifiable qui peut être évité. Une personne qui est victime d’une crise initiale ou isolée ou d’une perte de conscience doit être dissuadée de prendre le volant. Un spécialiste doit produire un rapport mentionnant la durée de l’interdiction de la conduite et le suivi requis. Il est extrêmement important que le syndrome épileptique spécifique et le type de crise de la personne concernée soient identifiés afin de pouvoir entreprendre une évaluation correcte de la sécurité de conduite de cette personne (y compris du risque de nouvelles crises) et de pouvoir mettre en place le traitement. Le permis de conduire d’un conducteur du groupe 1 considéré comme épileptique fait l’objet d’un examen médical périodique tant que le conducteur n'est pas resté cinq ans sans faire de crise. En revanche, après une période de cinq ans sans crise, la délivrance d’un permis de conduire sans limitation de durée de validité pour raison médicale, peut être envisagée. Si une personne souffre d’épilepsie, elle ne satisfait pas aux critères permettant d’obtenir un permis inconditionnel. Une notification est fournie à l’autorité délivrant les permis Crise d’épilepsie provoquée : le candidat ayant été victime d’une crise d’épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable qui est peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite cas par cas, après avis d’un neurologique : l’évaluation est faite, le cas échéant, conformément aux autres sections pertinentes de la présente annexe (relatives par exemple à l’alcool et à d’autres facteurs de morbidité) Première crise non provoquée ou crise unique : le candidat ayant été victime d’une première crise d’épilepsie non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après une période de six mois sans aucune crise, à condition qu’un examen médical approprié ait été effectué. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de six mois après un avis médical approprié Autre perte de la conscience : la perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite épilepsie déclarée : les conductions ou candidats peuvent être déclarés aptes à la conduite après une année sans crise crises survenant exclusivement durant le sommeil, le candidat ou conducteur qui n’a des crises que pendant son sommeil peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crises est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l’épilepsie. Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises lorsqu’il est éveillé, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré (voire « épilepsie ») crises sans effets sur la conscience ou la capacité d’action le candidat ou conducteur qui subit exclusivement des crises n’affectant pas sa conscience et je causant pas d’incapacité fonctionnelle peut être déclaré apte à la conduite si ce schéma de crises est observé durant une période ne pouvant être inférieure à la période sans crise requise pour l'épilepsie. Si le candidat ou conducteur est victime d’attaques/de crises d’un autre genre, une période d’une année sans nouvelle crise est requise avant que le permis puisse être délivré (voire épilepsie) Crises dues à une modification ou à l’arrêt du traitement anti épileptique ordonné par un médecin : il peut être recommandé au patient de ne pas conduire pendant six mois à compter de l’arret du traitement. Si, après une crise survenant alors que le traitement médicamenteux a été modifié, ou arête sur avis du médecin, le traitement efficace précédemment suivi est réintroduit, le patient doit cesser de conduire pendant trois mois. après une opération chirurgicale visant à soigner l’épilepsie : voir « épilepsie ». 4.7. Accidents vasculaires cérébraux (Cf 5.4) : hémorragies et malformations vasculaires (anévrisme, angiomes) Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé : accidents ischémiques transitoires Incompatibilité temporaire. Avis médical préalable à toute reprise de la conduite ; compatibilité temporaire : 1 an. : Infarctus cérébral Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé si nécessaire Norme d’acuité visuelle : s lourds

Norme d’acuité visuelle : s lourds
Classe IV – pratiques addictives-neurologie –psychiatrie – groupe lourd 4.1. Pratiques addictives : abus d’alcool ou usage nocif et dépendance Incompatibilité durant la période d’alcoolisation. Avant autorisation de reprise de la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du comportent d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période d’observation de 6 mois renouvelable. En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à 1 an, voire 6 mois renouvelable pendant 3 ans. En cas de dépendance forte aves signes de dépendance physique, témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité totale peut être prononcée pendant une période pouvant aller jusqu’à 18 mois pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière. Avant autorisation de la conduite, réévaluation obligatoire à 1 an par la commission médicale qui confirme l’abstention totale de la consommation d’alcool au vu des éléments médicaux présentés dont un avis spécialité obligatoire : période d’observation de 6 mos renouvelable pendant 3 ans. Ultérieurement, incompatibilité pour les véhicules des catégories D, E(c) et (D). Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments. Incompatibilité en cas de consommation de substance psychotropes. Recours possible à des examens biologiques (détection et dosage des produits). Compatibilité temporaire de 1 an, renouvelable pendant 3 ans. Ultérieurement, modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude. Une incompatibilité pour les catégories D, E(C), E(D) pourra être prononcée. Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. 4.2 médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs. Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs quant la nature du produit ou la quantité absorbée entrainent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, l’avis d’un spécialiste sera demandé, en tenant compte des autres éléments d'aptitude médicale. L’évaluation des capacités médicales à la conduite en cas de prescription de traitements de substitution à des états de dépendance nécessite l’avis de la commission médicale. Les risques additionnels liés à la conduite de ce type de véhicule, en particulier par des professionnels, notamment pour les catégories D, E(C), E(D) seront envisagés soigneusement (cf arrêté du 18 juillet 2005) 4.3. Troubles du sommeil. : Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène. La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes,…). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé et test électro-encéphalographique de maintien de l’éveil (voire préambule. Compatibilité temporaire de 6 mois. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. L’évaluation clinique doit être complétée, dans ce cas, par un test électroencéphalographie de maintien de l’éveil. Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne. Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entrainant une somnolence excessive. 2 La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après disparition de toute somnolence et constat de l’efficacité thérapeutique (voir préambule). Cette reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas par un test électro encéphalographique de maintien de l’éveil. Compatibilité temporaire de 6 mois pendant 2 ans, annuelle ensuite (insomnie chronique). Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. La reprise sera proposée à l’issue d’un bilan spécialisé complété, dans ce cas, par un test électro encéphalographique de maintien de l’éveil. Avis spécialisé pour une éventuelle autorisation de la conduite nocturne. Les risques additionnels liés aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. Norme d’acuité visuelle : s lourds

Groupe Lourd Classe VI : Pathologie métabolique et transplantation
6.1. Insuffisance rénale traitée par épuration extra-rénale Avis spécialisé si nécessaire. Une conduite sur longue distance ou de longue durée est déconseillée. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. En raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques, et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste. 6.2. Diabète : la délivrance/le renouvellement des permis de conduire du groupe 2 aux conducteurs souffrant de diabète sucré doit faire l’objet d’une attention particulière. : non traité par insuline ou médicaments pouvant provoquer des hypoglycémies Cf classe 1 et paragraphe 2.1. : traité par insuline ou médicaments pouvant provoquer des hypoglycémies La délivrance et/ou le renouvellement des permis de conduire du groupe 2 aux conducteurs souffrant de diabète sucré doit faire l’objet d’une attention particulière. Dans certains cas particuliers, une compatibilité temporaire pourra être envisagée après avis spécialisé. Si le candidat ou le conducteur suit un traitement médicamenteux pouvant provoquer une hypoglycémie( insuline et certains autres médicaments), il convient d’appliquer les critères suivants : - aucune crise d’hypoglycémie sévère ne s’est produite au cours des douze derniers mois, - le conducteur identifie correctement les symptômes liés à l’hypoglycémie, - le conducteur doit faire preuve d’une maitrise adéquate de la maladie en contrôlant régulièrement sa glycémie au moins deux fois par jour et lorsqu’il envisage de conduire, - le médecin s’assure que le conducteur diabétique comprend le risque hypoglycémique et qu’il maitrise la maladie de manière adéquate, - il n’y a pas d’autre complication liée au diabète qui puisse interdire la conduite. En outre, dans ces cas, la délivrance du permis doit être soumise à l’avis d’une autorité médicale compétente et à des examens médicaux réguliers, réalisés à des intervalles n’excedant pas trois ans. 6.3. Transplantation d’organe, implants artificiels Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d’un implant artificiel. En l’absence d’incidence sur la conduite (ex : greffe de rein, de foie etc.), il n’est pas nécessaire de demander un examen auprès d’un médecin agréé ou de la commission médicale. En cas de greffe ayant une incidence sur la capacité de conduite, la décision est laissée à l’appréciation des médecins agréés ou de la commission médicale.

Norme d’acuité visuelle : s lourds
Classe IV – pratiques addictives-neurologie –psychiatrie – groupe léger 4.1. Pratiques addictives : abus d’alcool ou usage nocif et dépendance Incompatibilité durant la période d’alcoolisation. Avant autorisation de reprise de la conduite, réévaluation obligatoire par la commission médicale qui statue au vu de l’ensemble des éléments cliniques et/ou biologiques et, selon les cas, après avis spécialisé. Appréciation des modifications du comportent d’alcoolisation sur les éléments médicaux présentés : période probatoire d’un an. En cas de récidive, modulation de la périodicité des visites médicales avec raccourcissement des échéances à l’appréciation de la commission médical, à l’issue de la période d’observation. En cas de dépendance forte aves signes de dépendance physique, témoignant d’une alcoolisation régulière, une incompatibilité peut être prononcée pendant une période de durée suffisante pour obtenir une capacité médicale compatible avec les exigences de la sécurité routière. : Consommation régulière ou dépendance aux drogues, mésusage de médicaments. Incompatibilité en cas d’état de dépendance vis-à-vis des substances psychotropes ou en cas d’abus ou de consommation de telles substances sans justification thérapeutique. Recours possible à des examens biologiques (détection ou dosage de produits). Aptitude temporaire de 6 mois à 1 an, renouvelable pendant 2 ans. Ultérieurement, modulation de la périodicité des visites médicales avec limitation de la durée d’aptitude à l’appréciation de la commission médicale. 4.2 médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs. Incompatibilité en cas de consommation de médicaments susceptibles d’altérer la capacité de conduite ou le comportement des conducteurs quant la nature du produit ou la quantité absorbée entrainent un risque pour la conduite. En cas de consommation régulière, un avis spécialisé sera demandé, en tenant compte des autres éléments d'aptitude médicale. L’évaluation des capacités médicales à la conduite, en cas de prescription de traitements de substitution à des état de dépendance, nécessite l’avis de la commission médicale(cf arrêté du 18 juillet 2005) 4.3. Troubles du sommeil. : Somnolence excessive d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène. La reprise de la conduite pourra avoir lieu 1 mois après l’évaluation de l’efficacité thérapeutique (pression positive continue, chirurgie, prothèse, drogues éveillantes,…). Cette reprise sera proposée à l’issue du bilan spécialisé (voir préambule). Compatibilité temporaire de 1 an. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence, qui décidera des investigations nécessaires. : insomnie d’origine comportementale, organique, psychiatrique ou iatrogène entrainant une somnolence excessive. 2 La reprise de la conduite pourra avoir lieu 2 semaines après disparition de toute somnolence et constat clinique de l’efficacité thérapeutique (voir préambule). Compatibilité temporaire d’un an. Incompatibilité tant que persiste une somnolence malgré le traitement. Nécessité de l’avis du médecin ayant pris en charge le traitement de la somnolence qui décidera des investigations nécessaires. Norme d’acuité visuelle : s lourds

Classe IV : pratiques addictives- neurologie- psychiatrie
Groupe Lourd Classe IV : pratiques addictives- neurologie- psychiatrie 4.4. Troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs Les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou les troubles de la sénescence dus à des affections, des opérations du système nerveux central ou périphérique, extériorisés par des signes moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques, perturbant l’équilibre et la coordination, seront envisagés en fonction des possibilités fonctionnelles Troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire (paralysie, défaut de mobilisation d’un membre, trouble de la coordination motrice, mouvements anormaux etc.. Qu’elle qu’en soit la cause) Incompatibilité temporaire et avis spécialisé. Compatibilité temporaire 1 an, si avis spécialisé favorable, après test d’évaluation des capacités cognitives et comportementales test de conduite. Les risques additionnels liés à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : Troubles cognitifs et psychiques Compatibilité selon évaluation neurologique ou gériatrique. Incompatibilité en cas de démence documentée après évaluation neurologique ou gériatrique. 4.5. Traumatisme crânien Dans tous les cas, le problème posé est celui des séquelles neurologiques (cf 4.4, 4.7,5.1 et 5.2) Avis spécialisé qui tiendra compte de l’importance des lésions , des signes cliniques, des différents examens paracliniques et du traitement envisagé. 4.6. Epilepsie le candidat ne doit prendre aucun médicament anti épileptique durant toute la période sans crise requise. Un suivi médical approprié a été effectué. L’examen neurologique approfondi n’a révélé aucune pathologie cérébrale notable et aucun signe d’activité épileptiforme n’a été détecté dans le tracé de électro encéphalogramme. Un EEG et un examen neurologique approprié doivent être réalisés après une crise aigue. Crise d’épilepsie provoquée : le candidat qui est victime d’une crise d’épileptique provoquée par un facteur causal identifiable peu susceptible de se reproduire au volant peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas après avis d’un neurologue. Un E.E.G. et un examen neurologique approprié doivent être réalisés après une crise aigue. Une personne souffrant d’une lésion intracérébrale structurelle qui présente un risque accru de crise doit se voir interdire la conduite de véhicule du groupe 2 jusqu'à ce que le risque d’épilepsie soit au maximum de 2% par an. L'évaluation doit, le cas échéant, être conforme aux autres sections pertinentes de la présente annexe (par exemple, pour ce qui est de l’alcool). Première crise non provoquée ou crise unique: le candidat qui a subi une première crise non provoquée peut être déclaré apte à la conduite après avis d’un neurologue, si aucune autre crise ne se produit au cour d’une période de cinq ans alors qu’aucun traitement antiépileptique n’a été prescrit. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plus tôt, c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de cinq ans, après un avis médical approprié. Autre perte de conscience : la perte de conscience doit être évaluée en fonction du risque de récurrence lors de la conduite. Le risque de récurrence doit être au maximum de 2 % par an. Epilepsie : sans suivre le moindre traitement anti épileptique, le conducteur ne doit plus avoir eu de crises pendant dix ans. Les conducteurs dont les indicateurs pronostiques sont bons peuvent être autorisés à conduire plut tot, c’est-à-dire avant l’expiration de cette période de dix ans, après un avis médical approprié. Cela s’applique aussi à certains cas d’épilepsie dite « juvénile ». 4.7. Accidents vasculaires cérébraux cf 5.4 Hémorragies et malformations vasculaires (anévrismes, angiomes) Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ). Avis spécialisé préalable à toute reprise. Compatibilité temporaire en cas d’avis favorable. Les risques additionnels lis à la conduite du groupe lourd et aux conditions de travail seront envisagés avec la plus extrême prudence. : accidents ischémiques transitoires Incompatibilité temporaire. Avis médical préalable à toute reprise. Compatibilité temporaire : 1 an en cas d’avis favorable. infarctus cérébral Incompatibilité temporaire selon la nature du déficit (cf , ).

Classe VI : PATHOLOGIE METABOLIQUE ET TRANSPLANTATION
Groupe Léger Classe VI : PATHOLOGIE METABOLIQUE ET TRANSPLANTATION 6.1. : Insuffisance rénale traitée par épuration extra-rénale Avis spécialisé, si nécessaire, en raison d’une baisse éventuelle de la vigilance due aux modifications hémodynamiques et métaboliques faisant suite à une séance de dialyse, l’heure précise de reprise de la conduite est laissée à l’appréciation du spécialiste. 6.2. Diabète. Dans les paragraphes suivants, on distingue les cas d’hypoglycémie sévère » ou l’assistance d’une tierce personne est nécessaire et les cas d’hypoglycémie récurrente » lorsqu’une deuxième hypoglycémie sévère survient au cours d’une période de douze mois. : traité par médicaments pour le diabète. Cf Classe 1 et paragraphe 2.1. Avis spécialisé et examen médical régulier, adapté à chaque cas, dont l’intervalle ne doit toutefois pas excéder 5 ans. Le médecin sera particulièrement vigilant dans l’évaluation du risque hypoglycémique. Le permis de conduire n’est ni délivré ni renouvelé lorsque le candidat ou conducteur souffre d’hypoglycémie sévère récurrente et/ou d’une conscience altérée de l’hypoglycémie. Un conducteur diabétique doit prouver qu’il comprend le risque d’hypoglycémie et qu’il maitrise la maladie de manière adéquate. 6.3. Transplantation d’organe, implants artificiels Le permis de conduire peut être délivré ou renouvelé à tout candidat ou conducteur ayant subi une transplantation d’organe ou porteur d‘un implant artificiel. En l’absence d’incidence sur la conduite (ex greffe de rein, de foie, etc.); il n’est pas nécessaire de demander un examen auprès d’un médecin agréé ou de la commission médicale. En cas de greffe ayant une incidence sur la capacité de conduite, la décision est laissée à l’appréciation des médecins agréées ou de la commission médicale.

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