La conception du monde et la loi: deux points de vues Les titres ancestraux et les traités.

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1 La conception du monde et la loi: deux points de vues Les titres ancestraux et les traités

2 UBCIC Aboriginal Title and Rights Position Paper (1978) The Sovereignty of our Nations comes from the Great Spirit. It is not granted nor subject to the approval of any other Nation. As First Nations we have the sovereign right to jurisdiction rule within our traditional territories. Our lands are a sacred gift. The land is provided for the continued use, benefit and enjoyment of our people, and it is our ultimate obligation to the Great Spirit to care for and protect it. * *Union of British Columbia Indian Chiefs

3 Un aîné a parlé sur la loi de la terre (1975) “The Land is the Culture” - UBCIC http://www.archive.org/download/LandistheCulture/ Land_is_the_Culture_001.wmv

4 Les titres ancestraux   La Cour Suprême du Canada a déclaré que le titre ancestral protège la relation entre les peuples autochtones et leurs territoires.   Le titre aborigène est plus que le droit d'exercer des activités spécifiques (chasser, pêcher, habiter… etc.) sur la terre. Il s'agit d'un droit au territoire lui-même.   Le titre aborigène existe du fait que les Autochtones étaient les premiers peuples et habitants sur la terre qui aujourd'hui est nommée Canada.

5 Les titres ancestraux incluent:   Le droit de prendre des décisions sur les terres.   Les possibilités de développement économiques qui évoluent pour refléter les utilisations modernes des terres.   Un groupe d'intérêt dans les terres détenues par des nations autochtones, et non pas par des personnes individuelles.   Une compréhension que le titre aborigène est "sui generis", qui signifie qu'il est unique et différent de tous les autres types d'intérêts de propriété.

6 La La souveraineté des Peuples Autochtones   La souveraineté des Peuples Autochtones est le droit inhérent et la responsabilité des nations autochtones pour être réguisseur et de protéger des terres traditionnelles et leurs ressources, l'autonomie gouvernementale, et à entrer en relations avec d'autres nations autochtones, guidés par leurs propres lois et traditions juridiques.   Les Nations indigènes, avec leurs propres lois, territoires, économies et sociétés qui étaient déjà ici quand les Européens sont venus.

7 L’expression des droits des Autochtones   Les lois autochtones et les systèmes de propriété sont uniques à les costumes et les traditions oral de chaque nation.   Chaque nation a ses propres expressions des lois.   Les lois ne sont pas écrites comme les nôtres. Les lois sont comprises par l'usage, la légende, la cérémonie et la tradition orale.

8 Les droits des Autochones   La terre et l'eau sont respectés et les Autochtones ont la responsabilité de préserver les ressources pour les générations de l’avenir.   Les lois concernant la terre, les vivant et le monde surnaturel sont exprimées et enregistré par la chanson, la danse, histoire, sculpter ou dans la cérémonie.   Les lois sont transmises à la prochaine génération à travers des langues autochtones et des discours lors des festins, des longues maisons, les potlatchs et rassemblements cérémoniels.

9 Le droit d’Autochones vs le droit l’Occidental   Les lois et les relations à la terre d’Autoctones sont diffèrent des notions occidentales que la terre peut être possédé   Ce n'est pas une possession ou une denrée d'exploiter ou de vendre.   " Notre terre est notre culture" affirme que les relations autochtones à la terre sont indissociables de la culture autochtone et doivent être pris en compte dans la législation.

10 La terre natale   La "propriété" les Peuples Autochtones implique une compréhension de la connexion à leur terre natale. La connexion à la terre natale est démontrée par des pratiques culturelles et des langues indigènes.   La terre natale n'est pas simplement "terre" mais s’est compris de tout ce qui est en son monde : terre, eau, air, les étoiles, les gens, les animaux et le monde de l'esprit.

11 Philip Paul (1975) – UBCIC Philip Paul discute la colonisation et les différences entre les attitudes à la terre autochtones et non-Autochtones (1975) – UBCIC http://www.archive.org/download/LandistheCulture_0/ The_Land_is_the_Culture_002.wmv

12 Les traités conclus avec les Autochtones au Canada   Le gouvernement du Canada et les cours comprennent les traités conclus entre la Couronne et les Peuples Autochtones sont des accords solennels qui renferment des promesses, des obligations et des avantages pour les deux parties.   À partir de l’année 1701 la Couronne britannique a signé des traités solennels destinés à encourager l'établissement de rapports pacifiques entre les Premières Nations et les non-Autochtones.   Au cours des prochains siècles, des traités ont été signés pour définir les droits respectifs des Peuples Autochtones et le gouvernement pour l'usage des terres traditionnellement occupées par les autochtones.

13   Les traités incluent les traités historiques réalisés entre 1701 et 1923, et les traités modernes, connus comme des « ententes sur la revendication territoriale globale ». (comprehensive land claim settlements)   Les traités couvrent presque toutes les régions du Canada à l'exception de la Colombie- Britannique, où les seuls traités signé sont les "traités Douglas" sur l'île de Vancouver, et le "Traité 8" dans le nord-est de la province.

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