Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable1 Le Droit Comptable Le Droit Comptable La comptabilité est obligatoire et réglementée La comptabilité est obligatoire.

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1 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable1 Le Droit Comptable Le Droit Comptable La comptabilité est obligatoire et réglementée La comptabilité est obligatoire et réglementée La comptabilité doit obéir à des règles comptables fixées par le droit comptable. Elle doit répondre à des normes françaises, européennes, et internationales Comptabilité Générale Comptabilité de gestion Comptabilité analytique Mais c’est aussi un outil plus « ouvert » Mais c’est aussi un outil plus « ouvert »

2 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable2 Les sources du Droit Les sources du Droit / En France /E/En France / A l’étranger /A/A l’étranger Textes législatifs et réglementaires. Recommandations, avis et normes professionnelles. Directives Européennes et normes internationales. / Des textes fondamentaux /D/Des textes fondamentaux Nouveau code de Commerce. Décret comptable.

3 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable3 La comptabilité Générale La comptabilité Générale / Appelée générale elle peut être également qualifiée de financière /A/Appelée générale elle peut être également qualifiée de financière / Elle retrace les opérations de l’entreprise avec les Tiers /E/Elle retrace les opérations de l’entreprise avec les Tiers  C’est un document externe  Elle subit une emprise de la part de la Fiscalité.  Elle obéit à des règles comptables édictées par la Loi  Elle énumère et valorise les éléments du patrimoine de l’entreprise, ainsi que le résultat comptable de l’année écoulée.  Elle est tournée vers le passé.

4 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable4 La comptabilité Analytique La comptabilité Analytique / Le Plan Comptable 1982 décrit la CA : /L/Le Plan Comptable 1982 décrit la CA : / Elle peut être opposée à la générale /E/Elle peut être opposée à la générale  Document purement interne  Elle fournit des informations détaillées à intervalles rapprochés.  N’obéit à aucune réglementation contraignante  Elle permet d’orienter les décisions des Dirigeants.  Elle permet de connaître les coûts des différentes fonctions  Elle explique les résultats : en calculant les coûts de production en comparant ceux ci aux prix de vente.  Elle permet d‘établir des prévisions, de comparer, de corriger.  Elle permet de constater la réalisation, d’expliquer les écarts.

5 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable5 La comptabilité de Gestion La comptabilité de Gestion / Elle permet de /E/Elle permet de / Traitement de l’information particulier /T/Traitement de l’information particulier  Reprenant les méthodes de la compta analytique  Enrichi par de nouvelles approches  Mieux connaître les coûts.  Améliorer les prises de décision des Dirigeants.  Mieux définir les orientations de l’Entreprise.

6 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable6 Les Flux Les Flux / Ils permettent de représenter schématiquement les opérations réalisées par les Entreprises. /I/Ils permettent de représenter schématiquement les opérations réalisées par les Entreprises. / Apprentissage et compréhension des mécanismes sont facilités en recourant à la notion de flux. /A/Apprentissage et compréhension des mécanismes sont facilités en recourant à la notion de flux.  Explication économique de l’activité  Mouvement de valeurs homogènes portant sur des biens des dettes des créances ou de la monnaie.  Les mouvements sur les dettes, créances monnaie constituent des flux financiers.  Les mouvements sur des biens et des services constituent des flux réels. / Définition /D/Définition / Les flux de trésorerie (recettes dépenses) ont une importance fondamentale car la Société doit être capable d’engendrer des flux de trésorerie pour faire face à ses besoins. /L/Les flux de trésorerie (recettes dépenses) ont une importance fondamentale car la Société doit être capable d’engendrer des flux de trésorerie pour faire face à ses besoins.

7 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable7 Les Flux Les Flux o r i e n t é e o r i e n t é e L’image d’un flux : c’est une droite L’image d’un flux : c’est une droite ORIGINE  Le point de départ s’appelle  Le point d’arrivée ou DESTINATION ORIGINE DESTINATION La comptabilité générale enregistre les opérations faites par l’entreprise avec Fournisseurs, Clients, propriétaires, prêteurs, Personnels, organismes sociaux, Etat, banquiers, etc. Les opérations enregistrent des échanges de valeur égale Echanges de biens et services contre de la monnaie espèces ou chèques. une promesse de versement futur de monnaie En conséquence, toute opération est représentée généralement, par deux flux de même valeur mais de sens opposés

8 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable8 Les Flux Les Flux Image de deux flux opposés dans la représentation schématique d’une opération d’achat-vente à crédit Image de deux flux opposés dans la représentation schématique d’une opération d’achat-vente à crédit Entreprise B La Société A achète du matériel à B pour une valeur de 10 K €. Flux financier de dette créance. En contrepartie A à une dette vis-à-vis de B d’un montant de 10 K€ Flux réel de matériel Entreprise A Dette créance, valeur 10 K€. Matériel, valeur 10 K€. On peut également dire que B détient une créance sur A d’un montant de 10 K€

9 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable9 Les Flux Les Flux  X achète au fournisseur B un matériel de bureau d’un montant de 1 000 € en le payant comptant en espèces. XX achète au fournisseur B un matériel de bureau d’un montant de 1 000 € en le payant comptant en espèces. Monnaie espèces, valeur 1 000 € Matériel de bureau, valeur 1 000 € Entreprise X Fournisseur B  X paie au Personnel des salaires de 50 000 € par chèques. XX paie au Personnel des salaires de 50 000 € par chèques. Monnaie chèques, valeur 50 000 € Travail, valeur 50 000 € Entreprise X Personnel  X achète à crédit des marchandises à un fournisseur B pour 2 000 € XX achète à crédit des marchandises à un fournisseur B pour 2 000 € Dette Créance, valeur 2 000 € Marchandises, valeur 2 000 € Entreprise X Fournisseur B

10 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable10 Les Flux Les Flux  X vend à crédit des marchandises à un client L pour 5 000 € XX vend à crédit des marchandises à un client L pour 5 000 € Marchandises, valeur 5 000 € Dette Créance, valeur 5 000 € Entreprise X Client L  X paie paie à la SNCF en espèces des frais de transports pour envoi d’un colis de marchandises, valeur 250 € XX paie paie à la SNCF en espèces des frais de transports pour envoi d’un colis de marchandises, valeur 250 € Monnaie espèces, valeur 250 € Service de transport, valeur 250 € Entreprise X Sncf  X encaisse une créance sur le client L pour 5 000 € en espèces. XX encaisse une créance sur le clientL pour 5 000 € en espèces. Dette Créance, valeur 5 000 € Monnaie espèces, valeur 5 000 € Entreprise X Client L

11 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable11 Les Flux Les Flux 8 exercices que vous voudrez bien représenter sur les documents distribués. 8 exercices que vous voudrez bien représenter sur les documents distribués. A vous de vous entraîner !!!!!  Vente de marchandises au comptant au Client P, pour 1500 € versés en espèces  Achat de marchandises au Fournisseur C payé par chèque bancaire : 6 000 €  Encaissement d’une créance de 1 000 € sur le client M en espèces.  Versement de 8 500 € au fournisseur Z par chèque en règlement de la dette précédente  Achat à crédit de mobilier de bureau au fournisseur Z pour 8 500 €.  Paiement en espèces à l’EDF d’une quittance d’électricité pour 900 €.  Vente à crédit de marchandises à un artisan pour 3 000 €.  L’artisan retourne à la Société ABC un lot de marchandises non conformes d’une valeur de 500 €.

12 Créé 12/04/2006Mod 003 Droit Comptable12 Les Flux Les Flux Les fluxLes flux Les fluxLes flux Exercice sur le modèle proposé