CEVU 10 Décembre 2009. Ordre du jour 1. Approbation reportée du PV 4. Fonds EAD 7. Questions diverses vote votes.

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1 CEVU 10 Décembre 2009

2 Ordre du jour 1. Approbation reportée du PV 4. Fonds EAD 7. Questions diverses vote votes

3 1. Approbation PV 30 septembre (reporté) 26 novembre (reporté)

4 4. Fonds EAD

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6 Fond Disponible en oct 2009 : Perçu par les composantes pour inscription FI 38 000 € A venir reversements inscrits FP 67 000 € Reversement du budget PRN 2007-2008 sur le fonds 2008- 2009 15 000 € Total 120 000 € Prévisionnel de dépenses : Demandes de creations renouvellement enseignants : 2008 -2009 creation ou assimilé refonte Demandes :528,5116 Total HTD : 644,5 Taux I 2008 -2009 Règle utilisée Montant Enseignants : 31 948 € 4 675 € Creation - facteur1,5ss total / années 36 623 € Refonte - facteur1 taux HTD :40,3Montant Production : 42 280 € 9 280 € taux Prod80ss total / années 51 560 € Montant gestion EAD ss total / années 30 000 € Total dépenses 118 183 €

7 Contrat auteurs Procédures de rémunération des auteurs Budget 2008-2009 Pour = 16 Contre = 0 Abstentions = 3 4. Fonds EAD vote POUR CONTRE ABSTENTIONC

8 Licence “Sciences Pour l’Ingénieur” (SPI) qui remplacera les anciens DEUST VAS et INFO (Proposition à l’habilitation): Pour = 17 Contre = 0 Abstentions = 0 7. Questions diverses a) vote

9 Vote sur la reconduction des conventions de l’UEL Soutien Scolaire (Mme GUERY) avec les établissements suivant :Lycée Yourcenar, Collèges de l’Epine, Le Ronceray, Alain Fournier et depuis 2009/2010 Le Marin. Pour = 16 Contre = 1 Abstentions = 0 7. Questions diverses b) vote