Démarrage d’un dispositif de connaissance des démarches de contrôle qualité des banques de données du SIE.

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1 Démarrage d’un dispositif de connaissance des démarches de contrôle qualité des banques de données du SIE

2 Un audit qualité indépendant « Réformer et simplifier le système d’information sur l’eau » (Feuille de route 2013 pour la transition écologique) « Renforcement du système de gestion de la qualité du SIE, en fonction des résultats de son diagnostic » (action 8D du Plan d’action du CNE pour l’accès aux données, déc. 2013) SIE évalué par Afnor, au sens du management de la qualité –norme ISO 9001:2008 –référentiel schéma national des données sur l'eau.

3 Suites de l’audit qualité SIE Comité stratégique du SIE a adopté les 4 orientations suivantes : –Clarifier la nature du SIE (SNDE) –Conforter la coordination technique et renforcer le pilotage du SIE (SNDE) –Mettre en place un dispositif consolidé de mesure et d'amélioration de la qualité –Simplifier et améliorer l'efficacité du dispositif d'agrément des laboratoires.

4 Le constat Le Sandre contrôle les référentiels –dont, récemment, les référentiels géographiques Aquaref publie –des méthodes pour les prélèvements, les analyses, les métadonnées qualité –des analyses de normes, des quantifications de seuils … –aide le Sandre pour la chimie les laboratoires de chimie sont agréés par le min. Les producteurs sont responsables de la qualité de leur production –et les banques contrôlent les données en entrée (mais qui et comment ?)

5 L’étude pour connaitre les démarches qualité des banques On cherche à connaitre et comprendre ce que font les responsables de banque, pour concevoir ensemble les axes d’amélioration –agences de l’eau (n), onema (poisson, hydromorpho), brgm, ifremer, sandre, … –un compilation des démarches réalisées par les responsables de banque, pas un audit ! Pour cela une étude confiée au CEREMA –par banque, préparer les documents existants, une journée en présentiel, et relecture de la synthèse

6 La cible : exemple chimie banque producteur banque diffusion méthodes de prélèvements agréments des laboratoires contrôles des résultats en entrée et dans la banque contrôles de la livraison versus commande contrôles par l’analyse des données

7 La cible : exemple chimie banque producteur banque diffusion méthodes de prélèvements agréments des laboratoires contrôles des résultats en entrée et dans la banque contrôles de la livraison versus commande contrôles par l’analyse des données

8 L’organisation à mettre en place Le CEREMA retenu pour faire un bilan de ce qui est fait au niveau des banques de référence Une présentation de la démarche en GCIB –définir un comité de suivi Des contacts à fournir –les responsables de banque Le CEREMA définit une grille de lecture –en s’appuyant sur iso 9001 et iso 19157 –éventuellement après visite d’une banque –et la fait valider par un comité de suivi Enquête auprès des banques

9 L’organisation à mettre en place Analyse des résultats collectés, –en vue de préparer un plan d’action futur –et discussion au comité de suivi Proposition de plan, d’action –au GCIB –au Costrat si besoin ! et après adoption, mise en œuvre