Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement Club COTITA entretien et gestion du.

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1 Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr Club COTITA entretien et gestion du patrimoine 3 février 2011 1 Club entretien et gestion du patrimoine Granulats et matériaux alternatifs

2 AG DEPARTEMENT LABORATOIRE D'AUTUN 2 Contexte Réduire de 33% les émissions de gaz à effet de serre Préserver les ressources non renouvelables +  recyclage excédents et déchets de chantiers Valoriser 100% les matériaux géologiques naturels excavés sur les chantiers de terrassement  % recyclage des matériaux bitumineux issus de la déconstruction routière

3 AG DEPARTEMENT LABORATOIRE D'AUTUN 3 Définitions C'est quoi un Matériau Alternatif ?? C'est tout matériau élaboré à partir d'un déchet et destiné à être utilisé seul ou en mélange avec d'autres matériaux alternatifs ou non (Réf: GAMATR) Tout résidu d'un processus de production, de transformation ou d'utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l'abandon (L 541-1 code Envi) MA = Déchet 1 + Déchet 2 MA = Déchet MA = Déchet + Liant Déchet dangereux Déchet  subs radioactive Ça veut dire Quoi? C'est quoi un déchet ? Les déchets Interdits

4 AG DEPARTEMENT LABORATOIRE D'AUTUN 4 Projet COMAB QUI ? DLA GIT PRODUIT? COMMENT ? 3 GROUPES DE TRAVAIL 1 COMITE DE PILOTAGE SITE INTERNET FICHES TECHNIQUES / MA

5  Similaire au guide méthodologique d’acceptabilité de matériaux alternatifs en techniques routières.

6 AG DEPARTEMENT LABORATOIRE D'AUTUN 6 Méthodologie