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Codage en CCAM. Données CCAM Nouvelle nomenclature modifiant les habitudes de travail des professionnels de santé Pour répondre aux nouvelles obligations.

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1 Codage en CCAM

2 Données CCAM Nouvelle nomenclature modifiant les habitudes de travail des professionnels de santé Pour répondre aux nouvelles obligations Va entraîner des bouleversements dans la façon de travailler En assimiler lensemble progressivement

3 La CCAM (classification commune des actes médicaux) Recense lensemble des actes réalisables par lensemble des professionnels de santé Chaque acte est décrit par un code comportant 7 caractères A un acte ne peut correspondre quun seul code et à un code ne peut correspondre quun seul acte

4 La CCAM (classification commune des actes médicaux) La CCAM décrit lensemble des actes qui, en fonction de létat de lart peut être réalisé à un instant donné par une spécialité donnée, quils soient ou non remboursés par lAssurance Maladie obligatoire Dans ces conditions, à partir du moment où la CCAM est applicable, aucun acte ne pourra plus être considéré comme Hors nomenclature

5 Pour débuter Saisir les codes CCAM correspondant aux actes qui sont déjà dans la nomenclature NGAP et qui sont effectués habituellement Saisir le code de l'acte en CCAM ainsi que son tarif quand il existe

6 Le référentiel électronique CCAM fourni par lassurance maladie comporte lensemble des actes qui peuvent être effectués par lensemble des professionnels de santé Tant que lutilisation de cette nomenclature nest pas obligatoire pour un groupe de professionnels de santé, le montant de remboursement de ces actes est valorisé à zéro

7 Lorsquil y aura obligation dutiliser la CCAM, et seulement à ce moment là, Validez lutilisation de la CCAM en lactivant dans Profil utilisateur

8 Cochez s'il s'agit d'un tarif opposable Vous pouvez ne pas remplir ces zones mais vous devrez alors saisir la cotation CCAM et le tarif lorsque vous effectuerez lacte

9 Pour retrouver le code d'un acte CCAM clic sur la petite ampoule à droite du champ code CCAM

10 Accès à la fenêtre de recherche de ce code

11 Un clic droit sur la barre de titre de la fenêtre accès à deux fonctions de services Import de larborescence du référentiel électronique Modification de données annexes du référentiel électronique

12 La fenêtre comporte 4 onglets

13 Recherche par mots clés Voir fichier explicatif

14 Recherche par codes Voir fichier explicatif

15 Recherche par arborescence Voir fichier explicatif

16 Recherche par regroupement Voir fichier explicatif

17 Quelque soit la recherche vous pouvez choisir Libellés courts ou Libellés longs Afin de mieux se familiariser, mieux vaut choisir au début Libellés longs car les définitions ne sont pas toujours évidentes !...

18 Astuce-Technique pour sen sortir plus vite Imprimer sur papier, tous les actes concernant le dentaire pour avoir un aperçu des codes et de leurs libellés, et pour prévoir ceux qui serviront ou pas Dans longlet recherche par mots clés dans les cases Mot clé n°1 et Mot clé n°2 mettre le caractère * Cocher Liste LOGOS_w Cliquer sur le bouton Imprimer pour obtenir sur papier, la liste de tous les actes ne concernant que les chirurgiens dentistes et les stomatologistes

19 Paragraphe Dents Catégorie Prophylaxie bucco-dentaire En NGAP : scellement de sillons SC9 En CCAM : 4 codes pour scellement de sillons HBBD005 1 dent HBBD006 2 dents HBBD007 3 dents HBBD004 4 dents

20 Lacte en NGAP va être à refaire 3 fois On garde lacte ancien en le transformant en scellement de sillons 1 dent par exemple On remplit la partie CCAM correspondante en ne remplissant que la case CCAM avec le code que lon a sur la feuille papier imprimée Et création de 3 nouveaux codes pour les cas, 2 dents, 3 dents et 4 dents

21

22 Sans code NGAP

23 Et ainsi de suite … En cochant sur la feuille papier des codes imprimés, les codes faits

24 Attention au code et au libellé que lon donne, pour quensuite les actes se suivent lors de la recherche dun acte à partir de la fiche patient Mettre des codes et des libellés proches

25 La CCAM sera applicable également par la Caisse de compensation (Sécurité Sociale Monégasque) faire des codes pour les différents régimes, vert, rose et bulle Pour les codes 8 caractères Préférable de mettre pour la France 4 à 7 caractères et réserver le dernier caractère pour différencier les régimes monégasques v pour vert, r pour rose et b pour bulle par exemple

26 Pour créer un acte gratuit Un code Un tarif à 0.00 euros Qualification : "Acte gratuit" L'usage de ces champs correspond à des critères de télétransmission Doivent donc être PARFAITEMENT renseignés au regard de la réglementation Faute de quoi pas de FSE correctes correspondant aux actes ainsi définis

27 Tarification d'un acte effectué qu'en NGAP (exemple les consultations) ne pas remplir les champs CCAM Acte comportant à la fois des tarifications en CCAM et en NGAP Les données NGAP seront utilisées pour la saisie des actes aussi longtemps que l'utilisation de la CCAM n'aura pas été cochée dans le profil utilisateur du praticien

28 Dans profil utilisateur Utilisation de la CCAM ne sera à cocher que lorsque ce sera une obligation N°RPPS remplaçant N°ADELI

29 Le code et le tarif CCAM seront alors utilisés sils existent Dans le cas contraire ce sont le code et le tarif NGAP qui seront pris en compte

30 Ne pas perdre de vue que même lorsque la CCAM sera applicable, certains actes comme les consultations resteront en NGAP De plus pour un même acte, le tarif CCAM peut très bien différer du tarif NGAP

31 Recherche dun code CCAM Peut se faire Par la fenêtre appelée à partir de Outils- Nomenclatures-Soins ou à partir des fiches dactes des patients

32 Dans la fiche patient, pour rechercher un code Accès à la nomenclature par le livre jaune

33 Dans la fiche patient, pour saisir un acte Accès à la nomenclature par licône dossier

34 Dans la fiche patient, pour saisir un acte Accès à la nomenclature Par les actes prédéfinis Par le sélecteur des actes Difficile en CCAM vu le nombre dactes

35 Dans la fiche patient, lors de la saisie dun acte En CCAM, certains codes concernent des actes multiples Le champ Dents permet cette saisie Touche CTRL + dents concernées Pour un sextant clic sur chaque dent (lors de la FSE un message saffichera pour contrôler sil manque une dent)

36 Pourquoi commencer à coder la CCAM Permet un travail progressif Permet de revoir progressivement sa nomenclature personnelle en attendant que la CCAM devienne applicable Cest long à faire mais on y arrive !...


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