Le Bilan de Fonctionnement Jeudi 12 juin 2008 Journée Technique dInformation.

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1 Le Bilan de Fonctionnement Jeudi 12 juin 2008 Journée Technique dInformation

2 Le Bilan de Fonctionnement -Association Interprofessionnelle des Industries de PACA dans le domaine de lEnvironnement et des risques Ouverte à toutes les entreprises industrielles engagées dans une gestion durable de leur environnement et des risques industriels, elle rassemble : * 68 Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement (ICPE) issues de divers secteurs dactivités * Les fédérations professionnelles (UIC, UFIP, UNICEM, PRODAROM, UIMM) * Les organismes institutionnels (CCIMP, UPE 13 et la CRCI PACA) * 34 EcoEntreprises - Association Agréée pour la protection de lenvironnement Présentation dEnvironnement- Industrie Monsieur Michel DEPRAETERE - Président

3 Présentation dEnvironnement- Industrie Le Bilan de Fonctionnement

4 LES COMPÉTENCES DEI AU SERVICE DES INDUSTRIELS : Animer un réseau dexperts, Représenter ses adhérents et être un interlocuteur interprofessionnel des organismes administratifs et publics. Réaliser et piloter des opérations collectives. Réaliser et gérer des outils dinformation. Mobiliser lexpertise et la mettre au service des entreprises dans les domaines de lair, de leau, des déchets et des risques. Organiser des formations et des journées techniques dinformation. Faire connaître et reconnaître auprès du grand public les actions des industriels dans le domaine de lenvironnement. Présentation dEnvironnement- Industrie Le Bilan de Fonctionnement

5 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel Le Bilan de Fonctionnement 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION - La directive IPPC - La transcription en droit français - Comment sont-elles élaborées ? - Comment les exploiter ? - Comment se positionner par rapport aux MTD ? PROGRAMME DE LA JOURNEE

6 14h00 – LE BILAN DE FONCTIONNEMENT Monsieur Luc PAKULA et Madame Frédérique YACKOWLEW, ANTEA Le Bilan de Fonctionnement 16h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 16h15 – LES SUITES DONNEES PAR LA DRIRE Monsieur Thomas DEVILLERS, DRIRE PACA, Pôle environnement - Le contexte réglementaire - Le contenu du bilan de fonctionnement : points clés / difficultés rencontrées (retour dexpérience) - Les données à exploiter - Les BREF et leur analyse - Conditions de remise en état du site - Rôles BE / Industriels PROGRAMME DE LA JOURNEE - Analyse / Instruction - Les sanctions prévues en cas de non présentation du bilan - Les suites données - Cas concrets

7 17h00 – RETOUR DEXPERIENCE Monsieur Bernard BRUN, ARCELORMITTAL, Responsable environnement Le Bilan de Fonctionnement 17h30 – CLOTURE DE LA JOURNEE PROGRAMME DE LA JOURNEE Monsieur Michel DEPRAETERE, Environnement-Industrie, Président - Contexte des études - Présentation du bilan - Synthèse par rapport aux MTD - Réponse de lAdministration

8 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel Le Bilan de Fonctionnement 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION

9 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel Le Bilan de Fonctionnement 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION

10 Le Bilan de Fonctionnement 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel

11 Le Bilan de Fonctionnement 11h00 - PAUSE : VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 11h15 – LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel 12h30 - DÉJEUNER – VISITE LIBRE DE LESPACE DEXPOSITION 9h00 - CONTEXTE REGLEMENTAIRE Monsieur Yohann PAMELLE, MEEDDAT, Service de lenvironnement industriel