COPIL CHARTE 20 septembre 2012

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1 COPIL CHARTE 20 septembre 2012

2 ORDRE DU JOUR Convention 2013-2015 et chronogramme
Synthèse des chantiers pilotes Documents à valider: Points clefs Procédure type d’accompagnement d’un chantier Proposition à annexer au DAQ Texte charte Actualité des chantiers À venir Divers

3 La convention 2013-2015 Modifications : titre modifié
Programme d’action en 3 niveaux: départemental, régional et national Nombre global de chantier suivi fixé à 10 ( objectif de 2 par départements) pour se permettre d’accepter les chantiers volontaires Communication: site internet, eflash et lettre d’information (liste de diffusion: 163 personnes) Eflash tous les 2 mois environ sauf juillet et aout (fin mars-début avril, fin oct-début nov) Lettre d’information: janvier et juin Engagement des départements pour proposer des chantiers sous chartes et inclure le chargé de mission dans les réunions des services techniques Coût prévisionnel détaillé Chronogramme prévisionnel La convention

4 La convention 2013-2015 À rajouter :
En signant la présente convention, les Départements et l'Agence adhèrent à l'association VERSeau Développement. Verseau porte la Charte qualité…plateforme qui supporte la mission de la Chrate qualité; les départements étant très attachés à la mission…à l’occasion de la signature de la convention, ils adhèrent à Verseau pour perréniser la

5 La synthèse des chantiers pilotes
1 seul document au lieu de 2: un document généraliste avec des annexes plus techniques et des retours au site internet. Un sommaire Une liste des abréviations Une partie remerciements Le contexte Les points forts de la charte Les opération engagés avec des camemberts Méthodologie et outils Les constats des suivis de chantiers Evolution et extension de la mission Annexes Synthèse (à diffuser sur le site internet?)

6 Les documents à valider
Points d’arrêt d’un chantier Procédure type d’accompagnement d’un chantier pilote Proposition à annexer au DAQ Texte charte à inclure dans le DCE MOE Entreprise travaux Organisme de contrôle extérieur

7 Actualité des chantiers
AUDE: SIVU des 3A: préparation à venir Villesèque des corbières: DCE en préparation GARD: Génolhac: préparation du chantier à venir Peyremalle (attente de précision) Saint sauveur Camprieu HERAULT: Cessenon sur Orb (démarrage travaux lundi) Capestang (préparation des travaux à venir) CCNBT: préparation de chantier Puimisson: préparation du chantier à venir Véreilles Saint Xist (la Tour sur Orb) (délibération reçu) Saint Clément de rivière: la mairie à délibérer pour choisir l’entreprise travaux Prades le lez (?) PO: Conat (attente d’élément) Unbanya,? Saint Cyprien? À engager? Bilan CC Canigou à venir tableau

8 Actualité des chantiers
Clairac (La Tour sur ORB): CITEC a repris les essais d’assainissement 34, ce n’est pas bon. L'explication est que quand Assainissement 34 a réalisé son contrôle, l'entreprise n'avait pas réalisé les travaux de revêtement. C'est lors des travaux de revêtements qu'il y a eu une casse, toujours à ce même niveau. Question pour le chantier de Puimisson: Les tests de compacité sont-ils demandés lors de la réhabilitation de réseaux? Réponse: ils sont Obligatoire pour toute pose de réseaux neufs. Document de l’agence de l’eau Le terme « réhabilitation » pourrait être défini.

9 A VENIR Le 2 octobre: réunion du groupe de travail charte AEP
Le 4 octobre: réunion du groupe de travail charte nationale Le 10 octobre: journée départementale de l'eau 34 Le 13 octobre: congrès annuel des maires des PO (conseils pour une meilleure approche?) 17 et 18 octobre: rencontre nationale de l'assainissement collectif à Mulhouse Appel à participants : Groupe de travail sur « attestation de travaux sous charte » lancé jusqu’à fin Octobre: pas de retour de la part des CG

10 DIVERS modèle de diplôme Quel sujet cibler pour la formation CNFPT?
Tableau récapitulatif d’une opération d’assainissement disponible sur le site internet « outils d’application » Site internet un peu modifié: une rubrique documentation (documents techniques, règlementation et documents de la charte)

11 CHANTIERS