XX/XX/XX Conseil de Surveillance de lARS Bretagne 13 décembre 2011.

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1 XX/XX/XX Conseil de Surveillance de lARS Bretagne 13 décembre 2011

2 2 Ordre du jour 1 - Approbation du PV du 4 octobre 2011 2 – Budget de lARS Bretagne 3 – Points dactualité sur les actions de lARS - présentation du PRS 4 – Questions complémentaires

3 3 1 - Approbation du PV du 4 octobre 2011 Ordre du jour

4 4 2 - Budget de lARS Bretagne Ordre du jour

5 5 Ordre du jour – Gestion budgétaire et financière de l ARS Bretagne Pour décision - Approbation de la décision modificative n°4/2011 - Approbation du budget 2012 - Approbation du dossier de correction du bilan de l ARS

6 6 Ordre du jour Gestion budgétaire et financière de lARS Bretagne

7 7 GESTION BUDGETAIRE 1. Décision modificative N°4 / 2011 2. Budget primitif 2012

8 8 Décision modificative n°4/2011 1. Produits 2. Charges 3. Synthèse

9 9

10 10

11 11 Décision modificative n°4/2011 - Synthèse

12 12 BUDGET 2012 1. Présentation des opérations par nature 2. Présentation des opérations par destination budgétaire

13 13 BUDGET 2012 1. Présentation des opérations par nature

14 14 Répartition des ressources 2012

15 15 Evolution des ressources entre 2011 et 2012

16 16 Répartition des charges 2012 par natures de dépenses

17 17 Evolution des enveloppes entre 2011 et 2012

18 18 Répartition des dépenses de fonctionnement 2012

19 19 Compte de résultat prévisionnel 2012Personnel 29 674 K Subvention Etat 37 831 K Programme 124 : 25 297 K Programme 204 : 12 494 K Autres programmes : 40 K Participations assurance maladie 9 323 K Fonctionnement : 7 418 K Actions prévention : 1 905 K Fonctionnement général 4 207 K Intervention 13 498 K Formation médicale initiale 5 013 K Projets régionaux de santé 8 485 K Autres ressources 225 K RESULTAT = 0

20 20 Capacité dautofinancement + 300 K = résultat (0 K) + dotations aux amortissements (+ 300 K)

21 21 Financement des biens durables Capacité d autofinancement 300 K Dépenses déquipements : 300 K Avance remboursable : 4,8 K Immobilisations incorporelles : 4,7 K Immobilisations corporelles : 277,2 K Travaux en cours : 13,3 K Evolution du fonds de roulement 0

22 22 SYNTHESE RESULTAT PREVISIONNEL 2012 Equilibre FONDS DE ROULEMENT 1 256 774 1 256 774 soit 13,3 jours de dépenses de fonctionnement courant PAS DE VARIATION DU FONDS DE ROULEMENT

23 23 BUDGET 2012 2. Présentation des opérations par destinations budgétaires

24 24 Dépenses de fonctionnement

25 25 Dépenses d intervention

26 26 GESTION FINANCIERE 1. Dossier de correction du bilan de l ARS

27 27 3 - Point dactualité sur les actions de lARS Pour information Présentation du PRS Ordre du jour

28 28 4 - Questions complémentaires Calendrier 2012 7 février, 27 mars, 26 juin, 2 octobre, 11 décembre

29 29 Prochaine séance fixée 7 février 2012