Formation à l’intention des comités locaux et des représentants en matière de santé et de sécurité Module 5 – LES INSPECTIONS, LES RISQUES PROFESSIONNELS.

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Formation à l’intention des comités locaux et des représentants en matière de santé et de sécurité Module 5 – LES INSPECTIONS, LES RISQUES PROFESSIONNELS ET L’ANALYSE DES RISQUES LIÉS AUX TÂCHES

Formation en matière de santé et de sécurité 2 Section 1. Qu’est-ce que l’inspection des lieux de travail ? Composante essentielle du programme de prévention. Recenser et consigner les risques Vérifier si les mesures de contrôle des risques sont adéquates Recommander des mesures correctives

Formation en matière de santé et de sécurité 3 Les types d’inspections Inspections ponctuelles Inspections préalables Inspections des pièces essentielles Inspections des nouveaux équipements Inspections périodiques

Formation en matière de santé et de sécurité 4 Les exigences de la loi L’employeur doit fournir un lieu de travail sécuritaire – Les inspections peuvent révéler et adresser les risques. L’employeur doit s’assurer que le lieu de travail est inspecté chaque mois par le comité local ou le représentant en matière de santé et de sécurité

Formation en matière de santé et de sécurité 5 La diligence raisonnable Une inspection par mois suffit-elle? La fréquence des inspections devrait être déterminée en fonction : – du degré de risque, – de la fréquence ou de la gravité des accidents et des incidents, et – des normes de sécurité obligatoires, – etc.

Formation en matière de santé et de sécurité 6 Les étapes requises 1. La planification des interventions 2. L’inspection physique des lieux; 3. La rédaction des rapports; 4. Le suivi des recommandations.

Formation en matière de santé et de sécurité 7 1. La planification Idéalement, devraient être effectuées par une équipe Prendre connaissance des normes applicables; Vérifier l’équipement, les machines, les procédés et l’environnement de travail; Prendre connaissance des accidents qui se sont produits dans le passé et les zones de travail qui posent des problèmes.

Formation en matière de santé et de sécurité 8 2. L’inspection L’équipe d’inspection doit se conformer aux règles en vigueur au lieu de travail Demander des questions au besoin Se munir de listes de vérifications Prendre des photos au besoin Ne pas oublier les processus, opérations, tâches, équipement, etc…

Formation en matière de santé et de sécurité 9 3. Rapport Être clair S’assurer que les résultats sont transmis au bon niveau Noter au registre

Formation en matière de santé et de sécurité Le suivi Seulement l’information intéressante est utilisé Rappel: Il est important de faire une analyse Étudié par quelqu'un qui peut prendre des mesures Aviser les inspecteurs des mesures prises Évidemment, si un danger immédiat existe, aviser le superviseur ou gestionnaire pour prendre les mesures correctives.

Formation en matière de santé et de sécurité 11 L’inspection – points à vérifier L’étage ainsi que les postes de travail L’environnement L’équipement Les procédés de travail Les risques chimiques Les risques physiques Les risques biologiques Les risques ergonomiques

Formation en matière de santé et de sécurité 12 Trucs Prendre connaissance des rapports d’inspection pour les périodes précédentes; Vérifier s’il y a des problèmes près des planchers et au niveau du sol; Étudier la liste des points à vérifier; Chercher des preuves de dommages matériels.

Formation en matière de santé et de sécurité 13 Trucs Inscrire la date à laquelle le point a été relevé; Écrire clairement Déterminer combien de copies du rapport doivent être produites Faire des suivis réguliers

Formation en matière de santé et de sécurité 14 Section 2. Risques professionnels Éléments de base: L’environnement; Les facteurs humains; Les procédés de travail; L’équipement; et Les facteurs circonstanciels.

Formation en matière de santé et de sécurité 15 Les catégories de risques Risques chimiques Risques physiques Risques biologiques Risques mécaniques les risques ergonomiques

Formation en matière de santé et de sécurité 16 Chimique Se présentent sous diverses formes : produits liquides, produits solides, gaz, vapeurs, émanations, poussières ou brouillards. Peuvent avoir des effets aigus (immédiats) ou des effets chroniques (à long terme). Peuvent s’introduire dans l’organisme par l’inhalation, l’ingestion ou l’absorption cutanée

Formation en matière de santé et de sécurité 17 Physique Comprend le bruit, les vibrations, le froid et la chaleur intense, les rayons lasers et les rayonnements. – les rayonnement ionisant, p. ex. rayons X, radiographie – le rayonnement non ionisant, p. ex. ampoule électrique, radios, micro-ondes

Formation en matière de santé et de sécurité 18 Biologique Système CVCA – la maladie du légionnaire ou la fièvre due aux humidificateurs sont causées par des systèmes de chauffage ou de ventilation d’un modèle particulier qui ne sont pas entretenus adéquatement Plus commun des les laboratoires

Formation en matière de santé et de sécurité 19 Mécaniques l’utilisation de machines, d’équipement, d’outils, etc. Les machines rotatives; Manutention du matériel.

Formation en matière de santé et de sécurité 20 Ergonomiques N’est pas limité à l’environnement de bureau; Postes de travail, procédés de travail, équipement et outils; La répétition; Les postures inconfortables; et Les forces statiques.

Formation en matière de santé et de sécurité 21 Les limites d’exposition TLV TLV-TLWA STEL

Formation en matière de santé et de sécurité 22 Les principes de contrôle Éliminer substituer mesures d’ingénierie mesures administratives de contrôle l’équipement de protection personnelle (EPP)

Formation en matière de santé et de sécurité 23 Section 3 L’analyse des risques liés aux tâches La détection et la détermination des risques réels ou potentiels liés à l’accomplissement d’une tâche et sur l’élaboration des mesures préventives qui peuvent être intégrées à la tâche afin de minimiser les risques.

Formation en matière de santé et de sécurité 24 Partie XIX des règlements CSST Programme de prévention des risques l’employeur doit élaborer et mettre en œuvre un programme de prévention des risques professionnels Depuis les récentes modifications (décembre 2007), il faut aussi inclure les risques liés à l’ergonomie.

Formation en matière de santé et de sécurité 25 ARLT Effectuée une seule fois, à moins – qu’un nouveau procédé soit intégré à une tâche; – qu’un taux élevé d’incidents soit relevé; ou – qu’un accident grave se produise. L’objectif est de : – déceler et déterminer les risques réels ou potentiels; – élaborer des mesures préventives.

Formation en matière de santé et de sécurité 26 Étapes essentielles 1. Examiner l’activité en profondeur 2. Établir un lien entre l’activité et les renseignements recueillis à propos des risques 3. Attribuer des priorités aux risques recensés 4. Déterminer la meilleure solution possible

Formation en matière de santé et de sécurité 27 Tenir compte des facteurs suivants La fréquence et la gravité de l’accident La gravité éventuelle des blessures Les nouvelles tâches créées Les tâches révisées Les fonctions rarement exécutées

Formation en matière de santé et de sécurité 28 Détermination des risques - Collection de l’information Les rapports d’inspection; les rapports d’enquête, y compris les « accidents qui ont été évités de justesse »; les recommandations du comité local; l’information fournie par les fabricants; les fiches d’entretien; les fiches info achat; les exigences législatives; le plan d’aménagement de l’étage.

Formation en matière de santé et de sécurité 29 Les catégories des risques potentiels L’équipement / le matériel Les matériaux L’environnement physique La nature des tâches particulières

Formation en matière de santé et de sécurité 30 Exercice Situation: – Un employé s’est récemment infligé une blessure alors qu’il tentait de changer un pneu sur un véhicule du ministère. Le rapport d’enquête recommande d’effectuer une analyse des risques liés à cette procédure. Effectuez, en groupes, l’analyse des risques liés à la procédure.

Formation en matière de santé et de sécurité 31 Review Inspections Risques au lieu de travail Analyse des risques liés aux tâches