Rapport d'activité SMEGREG 2015 Commission locale de l'eau Réunion du 11 janvier 2016.

Slides:



Advertisements
Présentations similaires
Commission locale de l'eau Réunion du 14 novembre 2011 REVISION DU SAGE Tendances et scénarios (pour validation)
Advertisements

Bureau de la CLE Réunion du 21 septembre 2009 Point n°2 : Révision du SAGE.
ELECTIONS MUNICIPALES Bilan politique de leau Nos valeurs Leau patrimoine de lhumanité Préserver la ressource Gestion démocratique une hiérarchisation.
Le Schéma Régional de Développement Économique
Bureau de la CLE Réunion du 11 février 2013 Modification des statuts du SMEGREG Programme 2013 de l'établissement.
Bureau de la Commission locale de l'eau réunion du 7 décembre 2009 Solution de substitution proposée par la société Lyonnaise des eaux "Prélèvement en.
Commission locale de l'eau du SAGE Nappes profondes de Gironde Réunion du 14 décembre 2010 Mise en œuvre du SAGE Nappes profondes de Gironde Substitutions.
Compatibilité du projet de SCOT
Bureau de la Commission locale de l'eau Réunion du 8 novembre 2010 Point sur la révision du SAGE.
SAGE Nappes profondes de Gironde Commission locale de l'eau Réunion du 27 septembre 2010 POINT SUR LES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION.
CLE SAGE NAPPES PROFONDES DE GIRONDE Point davancement projet MAC Eau (MAîtrise de la Consommation en Eau) 9 juillet 2013 Hôtel du Département.
Commission locale de l'eau Réunion du 1 er juillet 2010 Révision du SAGE ETAT DES LIEUX - DIAGNOSTIC.
Information Impact GPSO sur Bellefond CLE du lundi 14 novembre 2011.
REVISION DU SAGE Etat davancement Etat des lieux : Réunions de groupe de travail : 10 février mars avril juin 2010 Présentation.
Réunion 10 janvier 2010 Mise en œuvre des substitutions de ressource Point sur la consultation des acteurs concernés.
Contexte : habitants Captages : 2 forages (Sigognac/Plautignan) à lEocène moyen Médoc-Estuaire à léquilibre ; Source de Fonterade Oligocène non déficitaire.
SAGE Nappes profondes de Gironde Commission locale de l'eau Réunion du 27 septembre 2010 POINT SUR LES SOLUTIONS DE SUBSTITUTION.
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux Vallée de l’Ouche
La Mission Territoriale
Evaluation Environnementale
Modalités d’examen des projets de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) au sein des instances de bassin Projets de SAGE concernés sur la.
1 Commission locale de l'eau Réunion du 24 octobre 2012 Mise en œuvre du SAGE Nappes profondes de Gironde Projets structurants de substitution de ressource.
Achat groupé de kits éco d'eau Bureau de la CLE - 21/09/09 1 BUREAU DE LA CLE Réunion du 21 septembre 2009 Opération d'achat groupé de kits économies deau.
Commission locale de l'eau Réunion du 18 mars 2013 Révision du SAGE Propositions de modifications au PAGD Projet de Déclaration environnementale Adoption.
Syndicat mixte d'études et de gestion de la ressource en eau
Contexte :  Collectivité de 18 communes, habitants  Prélèvement dans 4 forages à l’Eocène centre déficitaire à hauteur de 1,8 millions de m 3.
Nouvelles ressources en eau CLE du 23 janvier 2012 Nicolas Gendreau, Mikaël Mora Communauté urbaine de Bordeaux.
Réunion du bureau du 7 décembre 2009 Mise en œuvre des substitutions de ressource Point sur la consultation des acteurs concernés.
Pourquoi, avec quelle ressource et où substituer ?
1 Bureau de la Commission locale de l'eau Réunion du 9 juillet 2012 Mise en œuvre du SAGE Nappes profondes de Gironde Projets structurants de substitution.
Commission locale de l'eau Réunion du 23 janvier 2012 REVISION DU SAGE PAGD Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource.
SAGE Nappes profondes de Gironde Bureau de la CLE Réunion du 9 décembre 2013 CONTRAT TERRITORIAL AGENCE DE L'EAU - SMEGREG.
Point sur la mise en œuvre du SAGE Activité de la CLE et de son bureau Depuis l'approbation du SAGE, le 25 novembre 2003 : - 17 réunions de la CLE (4 en.
Contexte :  Collectivité de abonnés.  Prélèvement de m 3 /an en moyenne dans 3 forages à l’Eocène en zone centre déficitaire.  Objet :
1 SDAGE : CADRE DE RÉFÉRENCE DE LA GESTION DE L’EAU DANS LE BASSIN.
Organisation : Révision du SAGE Etat des lieux-diagnostic  Elaboration de l'état des lieux et du diagnostic sous la responsabilité du groupe de travail.
Commission locale de l'eau Réunion du 8 juillet 2014 Rappel des objectifs du SAGE, des moyens pour les atteindre et des échéances.
Achat groupé de kits éco d'eau CLE - 26/10/09 1 COMMISSION LOCALE DE L'EAU Réunion du 26 octobre 2009 Information sur l'opération d'achat groupé de kits.
Syndicat de Sainte Foy la Grande Autorisation d'exploiter et protection de captages AEP Contexte :  environ 6700 abonnés pour 14 communes.  près de 1.
SIGES Aquitaine Point de vue d’un utilisateur : le SMEGREG
Commission locale de l'eau du SAGE Nappes profondes de Gironde Réunion du 8 juillet 2014 ORGANISATION DE LA CLE, DE SES SECRETARIATS ET DE SES GROUPES.
Etude des relations entre eaux souterraines et eaux superficielles en sud Gironde Comité de suivi Réunion du 20 novembre 2014.
InterCLE Vouge/Ouche 25 mai 2010 Exurgence de la nappe de Dijon Sud, Parc du château, Saulon-la-Rue.
SAGE Nappes profondes de Gironde Bureau de la CLE Réunion du 9 décembre 2013 AVANCEMENT DES ETUDES SMEGREG RELATIVES AUX SUBSTITUTIONS DE RESSOURCES.
Évaluation de l’impact du projet de champ captant des landes du Médoc Point d’avancement sur les travaux de modélisation Commission Locale de l’Eau.
Genèse des solutions de substitution
Commission locale de l'eau Réunion du 9 février 2015 Contrat territorial pour une gestion durable des nappes profondes de Gironde Bilan d'activité 2014.
Commission locale de l'eau Réunion du 9 février 2015 Contrat territorial pour une gestion durable des nappes profondes de Gironde Programme prévisionnel.
Mise en place de la première ressource de substitution structurante à l'échelle de la Gironde Projet « Champ Captant des Landes du Médoc » CLE Nappes Profondes.
SAGE Nappes profondes de Gironde Commission locale de l'eau Réunion du 7 juillet 2015 Substitutions de ressources Projet de champ captant des Landes du.
Contexte :  Exploitation maraîchère du Lot et Garonne transférée à Braud et Saint Louis : rachat de terrains comportant des forages sur les communes de.
Bureau de la Commission locale de l'eau Réunion du 21 février 2012 REVISION DU SAGE PAGD Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource.
Contexte :  Saisine de principe sur la compatibilité vis-à-vis du SAGE nappes profondes de la réalisation d’un nouveau forage à l'Eocène sur la commune.
Contexte :  Saisine de la CLE pour un avis de principe sur la compatibilité avec le SAGE nappes profondes d'un projet de nouveau forage à l'Eocène sur.
Mise à jour du Schéma de communication "Nappes profondes de Gironde" Pour mémoire : La révision du SAGE est l'occasion de revisiter la stratégie de communication.
Évaluation de l’impact du projet de champ captant des landes du Médoc Point d’avancement sur les travaux de modélisation Commission Locale de l’Eau SAGE.
Projet de champ captant des Landes du Médoc
Atlas des zones à enjeux aval Commission locale de l'eau Réunion du 11 janvier 2016.
Schéma opérationnel de substitution de ressource Bureau de la Commission locale de l'eau Réunion du 21 mars 2016.
Mise en place de la première ressource de substitution structurante à l'échelle de la Gironde Projet « Champ Captant des Landes du Médoc » Commission Locale.
Le territoire du SCoT du Grand Libournais 1 Contexte : km communes 7 intercommunalités habitants en 2010 taux de croissance annuel.
Schéma d'alimentation en eau potable du sud Médoc Eléments de contexte : Elaboration animée par le SMEGREG à la demande de la CLE, avec le soutien financier.
Tableau de bord du SAGE Données à fin 2015 Bureau de la Commission locale de l'eau Réunion du 21 mars 2016.
La Lettre des nappes profondes Bureau de la Commission Locale de l‘Eau Réunion du 21 mars 2016.
Forage F2 bis au Porge Autorisation de prélever Le Porge dispose de deux forages à l’Oligocène pour son AEP (Oligocène littoral non déficitaire). Réalisation.
Projet de champ captant des Landes du Médoc Point sur la concertation
 Environ habitants.  Volume prélevé d’environ m 3 /an en cumul dont 85% issus du forage de l’Hospice 3 (0778X0033).  Les 3 forages du.
Espaces Info économies d'eau Bilan année 2015 Bureau de la CLE du SAGE Nappes profondes Réunion du 21 mars 2016.
Rapport d'activité SMEGREG 2016
Projet de programme d'actions 2017
Transcription de la présentation:

Rapport d'activité SMEGREG 2015 Commission locale de l'eau Réunion du 11 janvier 2016

Bilan synthétique de l'activité 2015 Le présent bilan est tout d'abord destiné aux membres du SMEGREG et de la CLE. Il vise agalement à satisfaire aux exigences du "Contrat territorial pour une gestion durable de l'eau des nappes profondes de Gironde" entre l'Agence de l'eau et le SMEGREG,. Ce bilan retrace les opérations réalisées en 2015, qu'il s'agisse d'opérations décidées lors des exercices précédents ou relevant du programme adopté par le Comité syndical du SMEGREG pour Il rend compte de l'activité propre du SMEGREG et de ses missions pour le compte de la CLE du SAGE Nappes profondes de Gironde. Bien entendu, certaines de ces opérations ont bien été engagées en 2015 sans pour autant avoir été menées à leur terme, et elles se poursuivent donc en Par ailleurs, quelques opérations retenues au programme 2015 n'ont pas pu être engagées pour des raisons budgétaires. Elles le sont pour certaines en

Gouvernance – réunion des instances SMEGREG : élargissement de la composition du SMEGREG à quinze services de l'eau avec l'entrée des communes de Cestas et de Haux (arrêté préfectoral du 8 avril 2015) trois réunions du Comité syndical : 29 janvier 2015 ; 17 juin 2015 ; 16 décembre

Gouvernance – réunion des instances CLE : trois réunions plénières : 9 février 2015 ; 7 juillet 2015 ; 21 septembre deux réunions en commun avec la CLE du SAGE des Lacs médocains : 27 février 2015, 20 octobre pas de réunion du bureau (nombre élevé de réunions plénières et conséquences de la délégation au SMEGREG ). 4

Gouvernance – réunion des instances Avis émis : la CLE a émis 12 avis sur dossier ; le secrétariat technique a répondu au titre de sa délégation à 24 sollicitations : dans 19 cas, les projets présentés n'avaient pas d'impact direct ou indirect sur les nappes du SAGE dans les 5 autres cas, la compatibilité du projet avec le SAGE ne faisait pas débat. Lors de sa réunion du 21 septembre, la CLE a émis un treizième avis validant l'actualisation des besoins en ressource de substitution (confirmation des ordres de grandeur figurant dans le SAGE 2013). 5

Gouvernance – réunion des instances Réunions en commun avec la CLE du SAGE des Lacs médocains et animation de la concertation autour du projet de champ captant des Landes du Médoc : 6 l'activité 2015 est récapitulée dans un document de 192 pages validé par les deux CLE et intitulé "Projet de champ captant des Landes du Médoc - Groupe de travail et de suivi et ateliers - Compte rendus des réunions, récapitulatif et synthèse au 20 octobre 2015" 62 jours homme ont été consacrés à cette concertation par le SMEGREG en 2015

Concertation Landes du Médoc 7 Sainte Hélène : 12/12/2014 : inter-CLE 27/02/2015 : inter-CLE 21/04/2015 : GTS (51) 29/06/2015 : Atelier 2 (24) 01/10/2015 : Atelier 1 (34) Saumos : 29/05/2015 : Atelier 2 (34) 10/09/2015 : Atelier 2 (32) Le Temple : 13/05/2015 : Atelier 1 (29) 03/09/2015 : Atelier 2 (22)

Concertation Landes du Médoc accessibles sur Trafic global de mai à décembre 2015 : près de visites par environ visiteurs uniques, des pics en juin et octobre, en décroissance.

Amélioration de la gestion quantitative Il s'agit d'études portée par le SMEGREG : 1.du gisement d'économies d'eau et des modalités pratiques de mobilisation de ce gisement ; 2.relatives aux ressources mobilisables pour procéder, en particulier pour l'alimentation en eau potable, aux substitutions indispensables pour atteindre les objectifs du SAGE ; 3.relatives aux modalités pratiques de substitution (utilisation optimisée des infrastructures existantes de manière à limiter les investissements et optimisation des projets d'infrastructures nouvelles). 9

Amélioration de la gestion quantitative 1.Etudes du gisement d'économies d'eau pas de prestation externalisée un stage et un rapport : "Identification des ressources mobilisables, conventionnelles ou non (économies d’eau), pour répondre aux besoins futurs des territoires girondins alimentés par des ressources déficitaires" téléchargeable sur 10

Amélioration de la gestion quantitative 2. Etudes relatives aux ressources mobilisables pour substitutions recherche d'eau pour le sud Médoc ( ,36 € TTC - aide AEAG : 70%) à poursuivre en 2016 diagnostic de l'origine de la turbidité sur le forage de Sadirac (3 276 € TTC - aide AEAG : 70%) à poursuivre en 2016 étude de l'incidence du drainage sur le bilan de la nappe du Plio- quaternaire (interne avec stagiaire) recherches de solutions de substitutions locales pour certaines des collectivités ciblées (interne avec stagiaire) acquisition de données sur des forages à Sainte Hélène pour améliorer le modèle PHONEME (5 940 TTC - aide Agence : 70 %) 11

Amélioration de la gestion quantitative 3. Etudes relatives aux modalités pratiques de substitution suite de l'élaboration d'un schéma de substitution ( € TTC - aide Agence : 70 %) 12

Coordination, animation, suivi de la mise en œuvre du SAGE 13 1.Animation : 338 jours-homme ( pour 450 au maximum – 60,6 sur MAC Eau ) réunions CLE (22 j-h) examen et réponse directe pour 24 dossiers (9 j-h) sensibilisation, information et formation (41 j-h) accompagnement documents urbanisme (15 j-h) 2. Prestations externalisées sensibilisation / information / formation Communication de la CLE ( € TTC) dont édition n°1 de "La Lettre" L'eau un enjeu majeur pour le département de la Gironde (3 988 élèves pour € TTC) Espaces info-économies d'eau (X XXX conseils personnalisés € TTC) 3. Etudes prévues par le SAGE ou demandées par la CLE Atlas des zones à enjeux aval (année 2 avec BRGM – € TTC) Actualisation des besoins en substitutions (en interne SMEGREG-17 j-h) Actualisation modèle Oligocène ( € TTC) Animation concertation Landes du Médoc (en interne SMEGREG :- 62 j-h) (4. Projet MAC Eau : 260,6 jours-homme pour 2015 et ,50 € TTC depuis le début du programme )