Jeudi 19 novembre 2009 Christophe Lestage Référentiel AFNOR FD X30-205

La chronologie  nov 2004 à avril 2005 : élaboration  juillet 2005 : publication version projet  oct 2007 : publication version finale FD X  retard : toujours en phase d’élaboration (depuis mars 2006!)  contenu : trop long et trop compliqué  X conservé ISO 14005

Le découpage Modèle FRANCAIS : 3 niveaux imbriqués et auto-porteurs incluant un objectif d’amélioration continue Modèle BRITANIQUE : 5 morceaux

La construction Impacts et Risques Formalisme N1 N2 N3=ISO N1 très accessible ! Document facile à lire !  1 logigramme / niveau  1 fiche / étape  Toutes les fiches bâties sur le même modèle  Pas de phrase Le FOND La FORME

Niveau 1 (1) Lancement Etat des lieux préliminaire (4) Elaboration Plan d’actions (6) Revue de Direction P DC A - 6 étapes - Principaux enjeux pris en compte - Mini SME peu formalisé N2 N1 (2) Analyse réglementaire (3) Analyse environnementale (5) Mise en œuvre Plan d’actions

Etape 1 Lancement de la démarche  Engagement de la direction  Domaine d’application défini  Échéances fixées  Animateur désigné  Personnel informé Etape 3 Analyse environnementale préliminaire  Recueil environnemental : - Plan du site à jour - Inventaire des principales sources d’atteintes à l’environnement et des impacts associés Etape 2 Analyse réglementaire préliminaire  Recueil réglementaire : - Synthèse des principales exigences applicables - Inventaire des principales NC N1 : les exigences

Etape 4 Elaboration d’un plan d’action prioritaire  Plan d’actions prioritaires - Objectifs - Moyens - Responsabilités - Calendrier - Indicateurs de suivi  Mise en œuvre du plan d’actions prioritaire  Suivi avancement Etape 5 Mise en œuvre et suivi Etape 6 Revue de direction  Compte-rendu ou relevé de décision  Engagement écrit et signé  Plan d’actions mis à jour N1 : les exigences (suite)

Niveau 2 Lancement Etat des lieux préliminaire Elaboration Plan d’actions Mise en œuvre Plan d’actions Politique AspectsExigences Objectifs, cibles et programme Maîtrise opérationnelle Compétences Situations d’urgence Revue de Direction P DC A

Niveau 3 Lancement Etat des lieux préliminaire Elaboration Plan d’actions Mise en œuvre Plan d’actions Politique AspectsExigences Objectifs, cibles et programme Maîtrise opérationnelle Compétences Situations d’urgence Revue de Direction Documentation enregistremen ts NC Evaluation conformité Surveillance et mesurage Communication Ressources P DC A Audit interne