Article 8 des Règles de fonctionnement de la CLE modifiées le 8 juillet 2014 : Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG
2015 T févr.-15 DDTM Projet écoquartier les Portes du PylaNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Parc d’activité « Vert Castel 2 » sur la commune de MérignacNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Extension du complexe golfique de Gujan-MestrasNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Réaménagement Aire de Bordeaux-CestasNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Déviation de gaz à la Teste de buchNe concerne pas le SAGE T févr.-15 DDTM Autorisation Villa Hestia à ArcachonNe concerne pas le SAGE T mars-15 DREAL Nouvelle carrière à St Médard en jallesNe concerne pas le SAGE T avril-15 DDTM Ré-ensablement des plages du PylaNe concerne pas le SAGE T juin-15 DDTM Dragage du canal latéral à la GaronneNe concerne pas le SAGE T juin-15 DDTM Rabattement de nappe Ilot 2.2 GinkoNe concerne pas le SAGE T juin-15 DDTM Prélèvement Océanic-thérapieNe concerne pas le SAGE T juin-15 DDTM Prélèvements Résidence la Part des anges à PessacNe concerne pas le SAGE Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG
2015 T sept.-15 DDTM Rabattement de nappe Ilot Santé navale à BordeauxCompatible T sept.-15 DDTM Travaux sur l’Eau Bourde et le ruisseau du PontetNe concerne pas le SAGE T sept.-15 DDTM Déviation de fargues Saint HilaireNe concerne pas le SAGE T sept.-15 DDTM Rabattemetn de nappe pour STEP de Les BillauxNe concerne pas le SAGE T sept.-15 Chambre Agriculture Forage agricole Miocène à BourideysCompatible Compte rendu de l'exercice de la délégation donnée au SMEGREG