Présenter rapidement PEPS: - Démarche pour les entreprises et les salariés de la zone portuaire. - Bouger plus malin: trouver des petites solutions à l’amélioration des déplacements des salariés et développer les services Validation d’un plan d’action début 2013
Le covoiturage Sur la zone portuaire strasbourgeoise Une des actions phares du plan d’action PEPS en devenir.
Qu’est-ce que le covoiturage? Le covoiturage, c’est simplement le fait d’être plusieurs dans une voiture et de partager les frais! Le covoiturage permet aux personnes qui font les mêmes trajets de partager la même voiture, afin de partager les frais d’essence, de péage, d’entretien du véhicule, d’assurance du véhicule, etc.
|Co-voiturage, ô désespoir! Pour lire la vidéo, faire un clic droit et cliquer sur « ouvrir le lien hypertexte » En plein écran, il suffit de cliquer sur l’image.
| Pourquoi covoiturer? Faire des économies Un covoiturage quotidien domicile-travail sur un trajet de 20 km vous fera économiser près de 2100 euros par an Rendre service et se déplacer plus facilement Permettre à quelqu’un de se rendre à son travail Sécuriser sa conduite Lorsque vous covoiturez, vous diminuez vos chances d’avoir un accident Faire un geste pour l’environnement Avec 11 440 km en moyenne pour les déplacements domicile/travail, un français rejette en moyenne 1.76 tonnes de gaz polluants par an pour ses trajets domicile-travail. Rencontrer des gens Pour convaincre vos salariés et les faire adhérer au covoiturage, voici quelques arguments qui vous y aideront. Faire des économies Votre voiture vous coûte sûrement plus cher que vous ne le pensez ! En moyenne, un français travaille 220 jours par an et parcourt 26 km pour se rendre sur son lieu de travail. Il dépense donc en moyenne 4280 € par an. La dépréciation de votre véhicule revient à 1 150€ par an pour une petite voiture essence, et peut aller jusqu’à 4 700€ pour un monospace diesel ! Rajoutez-y les coûts de l’entretien, de l’assurance, de votre crédit, le contrôle technique et la carte grise, on atteint rapidement un total s'étalant de 3000 à 9 000€ ! Ce qui fait entre 260 et 730€ par mois ! Avec le covoiturage, vous pouvez diviser une partie de ces dépenses par trois ou par quatre ! Source : ADEME, 2010 Exemple : - un covoiturage quotidien domicile-travail sur un trajet de 20 km vous fera économiser près de 2100 euros par an. Nous parlons dans ce cas de covoiturage régulier. Rendre service et se déplacer plus facilement Lorsqu’on n’a pas de voiture, se déplacer peut vite devenir compliqué en cas de problème ou d’absence de transports en commun. Prendre un passager à son bord peut lui permettre de trouver une solution pour se rendre à son travail. Sécuriser sa conduite Vous n’êtes que 0 ,4% d’automobilistes français à s’estimer très bons conducteurs. Lorsque vous covoiturez, vous diminuez vos chances d’avoir un accident. C’est prouvé, et même reconnu par les assurances : lorsque vous êtes accompagné, vous faites plus attention à votre conduite. Source : TNS SOFRES, 2010 Faire un geste pour l’environnement Pour chaque passager transporté, c’est une voiture de moins sur la route et donc moins de CO2 dans l’atmosphère. Une voiture moyenne dégage 153g de CO2 par kilomètre, soit 7.65kg pour 50 km, et environ 3 tonnes par an. Une voiture émet en moyenne 2 à 3 tonnes de CO2 par an, soit trois fois son poids ! Avec 11 440 km en moyenne pour les déplacements domicile/travail, un français rejette en moyenne 1.76 tonnes de gaz polluants par an pour ses trajets domicile-travail. En covoiturant avec une personne, on évite d’émettre 1.75 tonnes de CO2. En covoiturant avec deux personnes, on évite d’émettre 3.52 tonnes de CO2. En France 93% des conducteurs sont seuls dans leur voiture dans le cadre des déplacements domicile/travail, en prenant l’initiative de supprimer une voiture du trafic en covoiturant, on aide à faire un pas vers une qualité de l’air plus propre. Faire le calcul avec la calculette écologique : http://covoiturage.bas-rhin.fr/ecologie/CalculEcolo/ Rencontrer des gens Vous êtes lassé de faire vos trajets seul ? Le covoiturage est un bon moyen de rendre son trajet plus convivial et plus agréable, surtout qu’en moyenne un salarié de la zone portuaire parcourt 25 km pour aller sur son lieu de travail. La compagnie d’autres personnes rend le trajet plus agréable et moins long. . Sur le service de covoiturage, nous avons conçu les fiches profil pour vous aider à trouver des covoitureurs qui partagent les mêmes centres d’intérêt que vous.
|Echangeons… Le but ici est de pouvoir échanger avec vos salariés de manière interactive: Qui fait déjà du covoiturage et pourquoi? Pourquoi les autres n’en font pas? Utilisez les arguments ci-dessous pour vous aider à répondre: Je ne veux pas modifier mon horaire de travail Il parait logique que la plupart des gens ne veulent pas modifier leur rythme de vie lorsqu’ils ont beaucoup de contraintes. Cependant, quand la concentration de travailleurs au km² atteint plusieurs milliers, il n’est pas difficile d’imaginer qu’au moins une personne fasse le même trajet que vous à la même heure. C’est pour cette raison que la recherche sur le site de covoiturage du Conseil Général avec un code spécifique à la zone portuaire strasbourgeoise apporte un progrès indéniable par rapport aux solutions intra-entreprise : la recherche s’étend à toutes les entreprises voisines, si nombreuses soient-elles et quelle que soit leur taille. Je veux garder ma liberté Covoiturage régulier n’est pas synonyme d’esclavage ! Il s’agit de se mettre en contact avec des personnes effectuant le même trajet quotidien pour partager une voiture aussi souvent que possible. Le conducteur peut tout à fait décider de prendre son véhicule seul une fois par semaine s’il prévient son covoitureur dans un délai raisonnable : c’est à ce dernier de prévoir un moyen de transport alternatif, comme les transports en commun, son véhicule s’il en possède un ou… un autre covoitureur ? Exemples : « Covoiturer tous les jours, c’est contraignant, moi le mardi je fais mes courses le soir après le travail. » Continuer à faire vos courses le mardi, et covoiturez les autres jours. « Je ne peux pas covoiturer car je dépose mon enfant à l’école… » Covoiturer à partir de l’école. Vous êtes à l’heure pour déposer votre enfant à l’école, vous le serez donc aussi pour votre covoitureur. Je ne veux pas rallonger mon trajet pour prendre quelqu’un C’est déjà pour cette raison que beaucoup de conducteurs ne prennent pas les transports en commun. La rencontre ne doit pas être à l’origine d’efforts (attente démesurée, marche importante). C’est pourquoi il est important de réunir les personnes dont les points de départ et d’arrivée sont proches. Il n’est pas difficile d’imaginer un nombre très important de personnes sur un trajet d’une grande ville vers une zone d’activité périphérique ! Si la recherche se fait à l’échelle d’une ville, elle est impropre à satisfaire les exigences du covoitureur qui cherchera quelqu’un faisant le même trajet et habitant dans un rayon de 500 m autour de chez lui. Le confort pendant le trajet, c’est trop important Un covoitureur, ce n’est pas rien. On va passer du temps avec lui le matin et le soir, la majorité des jours de la semaine... Sur le plan de l’intimité, ce n’est pas un colocataire, mais presque ! La plate-forme de covoiturage du Conseil Général du Bas-Rhin permet donc aux internautes de personnaliser leur profil par quelques phrases sur eux. J’ai des horaires un peu flexibles Cela n’est pas du tout incompatible avec le covoiturage. Il est tout à fait possible d’avoir plusieurs covoitureurs en fonction de la charge de travail du moment, quand les horaires sont globalement les mêmes au long de l’année sauf pour quelques moments chargés. On peut alors se greffer temporairement sur une autre voiture qui n’est pas pleine. Exemple : « Covoiturer quand on a des horaires flexibles, c’est compliqué » Si vous avez la maitrise de cette flexibilité vous pouvez donc vous adapter aux horaires de celui qui ne l’a pas. Je préfère conduire plutôt que d’être conduit(e) Le covoiturage est une règle selon laquelle il faudrait absolument alterner les véhicules. Les personnes préférant être passagères sont mêmes probablement nombreuses (quoi de mieux que de ne pas avoir à chercher une place de parking pendant 20 mm ?!). Quand les trajets ne sont pas équilibrés, il est très simple de définir ensemble un prix par trajet (correspondant à l’essence, au péage et au stationnement), et de faire les comptes à la fin du mois. Et les frais d’amortissement des voitures ? Il est préférable d’établir une entente dès le départ sur ce sujet. En général, on ne compte pas les coûts liés à la voiture, son entretien ou son assurance, car la plupart des conducteurs de bonne foi admettront qu’ils auraient pris de toute façon leur véhicule pour aller travailler.
|Témoignages de salariés Comme pendant la discussion il y aura sûrement des points de vue négatifs, la vidéo permet de repartir dans le débat sous une note positive. Pour lire la vidéo, faire un clic droit et cliquer sur « ouvrir le lien hypertexte ». En plein écran, cliquer seulement sur l’image.
| S’inscrire sur la plate-forme de covoiturage www.bas-rhin.fr/covoiturage Avec le code de la zone portuaire: COV PEPS67 Inscription Ajouter un trajet Rechercher un trajet Contacter un utilisateur Créer votre équipage Mode d’emploi de la plate-forme de covoiturage 1. Inscription Pour s'inscrire sur le site, cliquez sur le lien "S'identifier / S'inscrire". L'inscription se déroule sur une seule page et se décompose en différentes rubriques avec des champs obligatoires. L'utilisateur pourra aisément personnaliser son profil et rendre ou non confidentielles certaines de ses informations personnelles. La validation de l'inscription est conditionnée à l'acceptation de la charte. Assurez-vous d’avoir pris connaissance de la charte d’utilisation et validez votre inscription. Votre compte est activé lorsque vous cliquez sur le lien du mail qui vous est envoyé sur l’adresse email fournie au moment de l’inscription. Vous êtes ensuite automatiquement connecté au service et pouvez rechercher des trajets, proposer votre propre trajet et bénéficier d’une navigation personnalisée. 2. Ajouter un trajet Pour saisir un trajet, il faut être inscrit sur le site, et identifié. Une fois l'inscription effectuée, il faut s'identifier sur le site à l'aide de votre identifiant et de votre mot de passe (défini lors de l'inscription). Cliquez ensuite sur l'onglet "Déposer un trajet". Saisissez votre ville de départ et d'arrivée. Si plusieurs villes semblent correspondre, une liste de possibilités vous est proposée. Validez la ville souhaitée. Si des lieux sont enregistrés pour les villes de votre trajet, vous pouvez en sélectionner un. Indiquez ensuite les différentes informations demandées. A la fin de l'insertion du trajet, un mail automatique est envoyé aux membres qui ont validé l'alerte email lors de leur inscription. Ce mail les informe que votre trajet semble correspondre à celui que vous venez de saisir. Conseil : Si c'est un trajet récurrent, par exemple hebdomadaire, il est très vivement conseillé d'enregistrer un trajet "hebdomadaire", et un trajet pour chaque date connue. 3. Rechercher un trajet Vous pouvez effectuer une recherche en indiquant une ville de départ et une ville d’arrivée ou sélectionner "Recherche avancée", pour préciser plus de critères. Lorsque vous avez effectué une recherche de trajet, vous accédez à une liste de trajets compatibles. Accédez aux informations sur le trajet en cliquant sur l’icône correspondante (vous devez être connecté). Sélectionnez ensuite « Contacter le membre par formulaire » pour discuter des modalités de votre covoiturage. 4. Contacter un utilisateur Une fois la recherche effectuée, vous pouvez avoir accès au détail du trajet en cliquant sur la ville de départ ou d'arrivée. Toutes les informations concernant l'utilisateur apparaissent sur cette page. 5. Créer votre équipage Il est possible de créer un équipage à partir de la page de détail d'un trajet. Une fois l'équipage créé, vous devez définir votre planning de covoiturage pour les semaines à venir. Foire aux questions de la plate-forme de covoiturage Aucun résultat ne correspond à ma recherche. Comment faire ? Dans le cas où aucun résultat ne correspond à votre recherche, nous vous invitons à élargir les possibilités en envisageant d’autres points de départ, d’arrivée ou préférences. Pensez aux transports en commun pour compléter votre trajet en covoiturage. Nous vous proposons d’élargir votre recherche aux villes voisines à l’aide de nos suggestions «Partir plutôt de », sur la droite de la page de résultats de recherche. Vous pouvez, grâce aux fonctions « Modifier ma recherche » et « Filtrer ma recherche », changer vos dates, horaires et préférences en matière de trajet. Si vous ne trouvez toujours pas de trajet, vous pouvez en proposer un via l’onglet « Ajout de trajet », accessible si vous êtes membre du site et connecté. Je ne reçois pas d’alertes pour mon trajet. Pour recevoir des alertes, vous devez être inscrit sur le site de covoiturage. Si vous souhaitez recevoir des alertes email, vous devez activer l’option dans la rubrique « Gestion des alertes » de votre Espace Personnel. A défaut, les alertes sont envoyées sur votre messagerie. Vous recevrez un message dans le cas où nous identifions un covoiturage possible entre le trajet que vous avez proposé et celui proposé par un autre utilisateur. Mon mot de passe ne fonctionne pas. Si vous ne pouvez pas vous identifier avec votre mot de passe, envoyez un email à covoiturage@cg67.fr. Nous mettrons tout en œuvre pour solutionner votre demande dans les meilleurs délais. Je ne trouve pas une ville dans le Bas-Rhin. Si vous ne trouvez pas une ville dans le Bas-Rhin, envoyez un email à covoiturage@cg67.fr. Grâce à votre message, nous pourrons ajouter cette ville à notre base de données. J’ai ajouté un trajet sans préciser de point de départ ou d’arrivée. Or, il est écrit que je pars ou arrive du centre-ville. Pourquoi ? Par défaut, si vous ne précisez pas de lieu ou d’adresse de départ, nous indiquons le centre-ville. La distance à parcourir ainsi que le tarif seront estimés à partir de cette variable. J’ai reçu une demande de participation à mon trajet. Comment y répondre ? Lorsqu’un utilisateur vous envoie une demande de participation à un trajet, vous recevez une alerte avec un aperçu de sa demande : son rôle, le lieu de son départ et son arrivée, ses horaires souhaités, etc. Cela vous permet de voir si sa demande peut être compatible avec votre déplacement. Pour répondre à une demande de participation à votre trajet, rendez-vous dans la rubrique « Equipages » de votre Espace Personnel, et acceptez ou refusez les membres en attente. Si vous êtes plusieurs covoitureurs sur le trajet, tous les covoitureurs doivent valider la demande avant que l’intégration du nouveau participant soit prise en compte. J’ai accepté une demande de participation à mon trajet mais je ne peux plus effectuer ce trajet. Comment faire ? Le mieux est d’envoyer un message aux membres de votre équipage en vous rendant dans la rubrique « Equipages » de votre Espace Personnel. Changez également votre rôle en « absent » pour le trajet concerné. Tous les membres de l’équipage recevront une alerte et les membres du site de covoiturage souhaitant intégrer l’équipage verront le nombre réel de personnes à bord et leur rôle. J’ai confirmé ma participation à un trajet mais un autre trajet m’arrange mieux. Comment faire ? Vous pouvez toujours annuler votre participation à un trajet. Attention toutefois à prévenir les covoitureurs concernés assez à l’avance, en leur envoyant un message. Si vous avez fait une demande de participation au trajet et intégré l’équipage, vous retrouverez facilement leur contact dans la rubrique « Equipages » de votre Espace Personnel. Ensuite, vous n’avez plus qu’à vous retirer de l’équipage en cliquant sur l’icône « supprimer » aux côtés de votre nom. Comment fonctionnent les équipages ? Les équipages permettent de vous aider à vous organiser pour un trajet unique ou régulier avec vos compagnons de covoiturage. Créer un équipage permet aussi à toute personne qui consulte votre trajet de savoir si celui-ci peut lui convenir. Pour s’organiser en équipage, vous devez d’abord demander la participation à un trajet. Vous remplissez un formulaire à destination de la personne à contacter pour lui communiquer le rôle, la fréquence de votre participation, les horaires, et les points de départ et d’arrivée souhaités. Si un équipage existe déjà, vous pouvez le consulter avant de demander à participer au trajet concerné. Pour que l’équipage soit pris en compte, votre participation doit être acceptée par le ou les covoitureurs. Je serai absent(e) pour l’un de mes trajets réguliers. Comment le signaler ? Si vous êtes absent de manière exceptionnelle, sélectionnez le rôle « absent » dans le détail de votre équipage. Une alerte sera envoyée à vos coéquipiers. Comment signaler mon absence temporaire à l’ensemble des utilisateurs du site ? Pour signaler votre absence temporaire, activez le mode veille dans votre espace personnel. Il apparaîtra sur vos trajets et votre fiche profil Comment faire si je souhaite me désinscrire ? Vous pouvez vous désinscrire du service à tout moment, si celui-ci ne vous apporte pas entière satisfaction. Il suffit de cliquer sur le bouton « Me désinscrire » au bas de votre Espace Personnel.
|Présentation du site de covoiturage www.bas-rhin.fr/covoiturage Pour lire la vidéo, faire un clic droit et cliquer sur « ouvrir le lien hypertexte ». En plein écran, cliquer seulement sur l’image.
| Mon premier covoiturage Soyez prudent la première fois Se mettre d’accord dès le départ.. Pour l’essentiel seulement! Respectez vos engagements Gardez de la flexibilité Soyez prudent la première fois ! Rencontrer votre futur covoitureur avant le premier trajet, et essayez la première fois un jour où vous êtes peu contraint, sans vous engager. Si cela fonctionne bien, pourquoi ne pas covoiturer « prudemment » au départ, une ou deux fois par semaine, pour ensuite augmenter la fréquence si cela se passe bien ? Se mettre d’accord dès le départ… pour l’essentiel seulement ! Il est important que les points de rendez-vous de départ et d’arrivée, l’heure, et les montants des participations soient fixés dès le début et clairs pour tout le monde ; mais il n’en est pas forcément de même pour la régularité du covoiturage même. Chacun doit garder la liberté de partir seul quand il en a besoin. Les conducteurs ne peuvent évidemment pas s’engager pour le mois qui suit ! Les passagers doivent donc disposer d’un mode de transport alternatif (transports en commun, véhicule personnel) qu’ils pourront utiliser de temps à autre. Et pourquoi pas un autre covoitureur ? Plus grand est le groupe de covoiturage, plus élevée est votre change de partager une voiture tous les jours si vous le souhaitez ! Conseils avant de partir Avant le départ, convenez entre covoitureurs des modalités du voyage : - lieu et horaire de rendez-vous - lieu et horaire de dépôt - temps d’attente maximal des passagers - échange de coordonnées (notamment pour prévenir d’un éventuel désistement) - partage des frais, modalités et délai de paiement - règles de bonne conduite lors du trajet (droit de fumer, boire ou manger…) - validité des permis de conducteurs et de l’assurance de la voiture utilisée Respectez vos engagements Quand vous vous désistez, prévenez vos covoitureurs au plus tôt. Il ne faut qu’une absence surprise vienne à perturber votre covoitureur. Sachez vous mettre à la place des autres. Quand vous quittez à la fin d’une journée, rappelez à vos covoitureurs le lieu et l’heure du prochain rendez-vous. Gardez de la flexibilité Même les départs à heure fixe ne sont pas précis à la minute près. Il est préférable d’appeler son covoitureur pour lui signaler que l’on part. Cela évitera d’attendre si vous décalez le départ suite à un imprévu (… ou un réveil difficile !).
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|Comment être un bon covoitureur? Le covoitureur Conduite sûre et sereine, confort des passagers, dépose au bon endroit…. Le passager Pas de retard, pas de demandes extravagantes, paiement du trajet, respect du conducteur et du véhicule… Le conducteur doit être irréprochable à tout niveau, prendre soin du bien-être de ses passagers et être à l’écoute de ses demandes, dans la limite du raisonnable bien sûr. Il doit adapter une conduite sure et sereine, rester concentré sur la route et ne pas commettre d’imprudences. Il doit déposer les personnes au lieu de rendez-vous prévu, ne pas les laisser sur un bord d’autoroute ou en pleine nature. Le conducteur qui propose un trajet en covoiturage doit également penser au confort de ses passagers et éviter de surcharger sa voiture. En tant que passager, ne pas considérer le conducteur comme un taxi à sa disposition, ne pas arriver en retard ou annuler à la dernière minute, ne pas avoir de demandes extravagantes (détour de 20 km), prévoir l’acompte à l’avance pour ne pas avoir à chercher un distributeur, ne pas chercher à négocier le prix initialement convenu, ne pas laisser de saletés dans le véhicule… Toutes ces petites choses peuvent sembler évidentes mais il est toujours bon de le rappeler Enfin, le covoiturage c’est aussi bien sur l’opportunité de faire des rencontres, d’avoir des échanges et partager des discussions passionnantes ! Mais ce n’est pas toujours le cas, on a le droit aussi parfois d’être fatigué ou de ne pas forcément avoir d’affinités. Néanmoins un petit effort est toujours agréable pour briser la glace, au moins au début du trajet et par politesse. Enfin n’oubliez pas une fois le trajet effectué de laisser un avis sur votre covoitureur, c’est toujours agréable de recevoir un avis positif et cela contribue au bon fonctionnement de la communauté. Vous aurez plus de chances de recevoir des avis si vous en laissez vous-même.
|Comment partager les frais? Sur un covoiturage régulier Alternance des véhicules Participation hebdomadaire ou mensuelle Sur un covoiturage occasionnel Participation /trajet Des économies sans business Meilleure méthode de calcul Sur un covoiturage régulier, vous serez amenés à côtoyer souvent les mêmes personnes. C’est une relation qui s’établit dans le temps entre les covoitureurs. Il existe alors 2 modalités pour partager les frais si vous prenez toujours le même véhicule, soit le ou les passager(s) verseront une participation hebdomadaire ou mensuelle ou si vous alternez l’utilisation de vos véhicules une semaine sur deux, les frais de chacun sont équilibrés et aucun échange d’argent ne sera nécessaire. Sur un covoiturage occasionnel, vous rencontrez la plupart du temps de nouvelles personnes, et souvent ces échanges ne dureront que le temps d’un trajet. Le partage des frais se comptabilise alors au trajet, et le passager paie sa participation de la main à la main dans la voiture, suivant ce qui est demandé par le conducteur. Souvent ces liens se créent, et vous serez amenés à refaire un jour le même trajet ensemble ! Le covoiturage des économies sans business... Le covoiturage permet à tout le monde de faire des économies, en partageant les frais mais il ne s’agit pas d’en faire un business. La participation demandée ne doit pas excéder le montant des frais réellement subi par le conducteur. En effet, le transport rétribué est soumis à des règles particulières et pourrait engendrer des difficultés en cas d’accident. Cette répartition des frais est librement convenue entre les utilisateurs. Le montant ou la règle de calcul doit être arrêtée dès le départ. La meilleure méthode : Partager les frais de trajet (péage + carburant) / (Nb de personnes dans la voiture) Par exemple, si 2 personnes (chauffeur compris) effectue un trajet de 20 km, que le coût du carburant est de 1.70 € le litre, que la voiture consomme 7 litres au 100 km et que le trajet comporte un péage de 5€. Le coût global du voyage sera de 2.38 € (7/100 x 20 x 1.70) + 5 € (prix du péage) = 7.38 € Soit un prix par passager de 3.69 € (7.38/2) Frais de trajet (péage + carburant) / (Nb de personnes dans la voiture)
|Impôts et covoiturage Absence de déclaration: Covoiturage sans échange d’argent / régime d’abattement forfaitaire Si soumis au régime d’abattement des frais réels et conducteur Déclaration des sommes données par vos covoitureurs Et toutes dépenses engagées (essence, péage, parkings…) Si passager Ne pas déclarer les versements au conducteur (régime d’abattement forfaitaire) Déclarer aux impôts son covoiturage régulier Les impôts ne prévoient pas de procédure adaptée au covoiturage régulier. Si vous covoiturez sans échange d’argent, vous n’avez rien à déclarer, de même que si vous avez choisi le régime d’abattement forfaitaire. Si vous êtes soumis au régime d’abattement des frais réels et que vous êtes conducteur, vous devez déclarer comme revenus les sommes données par vos covoitureurs et vous pouvez déclarer toutes les dépenses engagées (essence, péage, parkings..). Vous devez être en mesure d’apporter la justification de toutes les dépenses déclarées, et votre voiture doit afficher les kilomètres parcourus au compteur. En revanche, si vous êtes passager, vous ne devez en aucun cas déclarer les sommes que vous avez versées à votre covoitureur pour les déduire de vos impôts. Vous ne serez pas en mesure de prouver ces dépenses lors d’un contrôle. Peut-être est-il souhaitable de choisir le régime d’abattement forfaitaire. Source : www.impots.gouv.fr
|Assurance et covoiturage Quelle assurance? Déclarer le covoiturage à son assureur Véhicule de fonction Avoir l’autorisation de votre employeur Partage des frais Pas supérieur aux dépenses du trajet Céder le volant Attention à la clause de conduite exclusive Covoiturage et assurance Avant de faire votre trajet, il est nécessaire de prendre quelques précautions. Quelle assurance ? Conducteurs, la loi vous oblige à souscrire à un contrat d’assurance auto comprenant au moins la responsabilité civile (Loi Badinter, 1985). Il est préférable de déclarer le covoiturage à votre compagnie d’assurance et de vous renseigner auprès d’elle sur les modalités d’application des garanties dans ce cadre. Vous pouvez lui expliquer le cadre de votre covoiturage, le trajet à effectuer et le dédommagement que vous comptez recevoir de vos passagers. Lorsque vous covoiturez avec quelqu’un pour la première fois, pensez à lui fournir la preuve de votre couverture d’assurance. Laissez-le consulter vos justificatifs s’il le demande. Plus spécifiquement pour le covoiturage domicile-travail, assurez-vous que votre assurance couvre bien ce type de trajets. L’assurance accident de travail de votre entreprise prend en charge conducteur et passagers en cas d’incapacité. En cas de détour pour récupérer un passager, vous êtes couverts par l’assurance accident de travail à condition que ces détours n’excédent pas 20% de la distance de votre trajet normal. (Arrêt de la Cour de Cassation de 1975). Véhicule de fonction Si vous covoiturez avec un véhicule de fonction, assurez-vous que vous êtes autorisé à transporter des passagers. Partage des frais N’acceptez jamais un dédommagement des passagers supérieur à vos dépenses pour le trajet (essence, péage, parking, usure) : vous sortiriez du cadre autorisé par votre assurance. A défaut, vous risquerez d’être considéré comme faisant du transport de personnes, activité soumise à des assurances professionnelles et à un cadre fiscal spécifique. Dans le cas contraire, vous rentreriez dans le cadre d’une activité de transport de personnes et seriez contraints à souscrire à une assurance professionnelle régie par un cadre fiscal spécial. Céder le volant Vous pouvez tout à fait laisser le volant à l’un de vos passagers. Une seule condition est à respecter : votre contrat d’assurance ne comporte pas de clause de conduite exclusive. Certaines assurances recommandent même d’alterner la prise de volant lors de longs trajets. En cas d’accident Si vous êtes conducteur : Vous êtes couvert par votre assurance. Les dommages subis par votre véhicule vous sont remboursés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat (tous risques ou au tiers, présence de garanties dommages au véhicule, etc.) Si votre responsabilité est totale et que votre contrat ne comprend pas de garanties dommages au véhicule (dommages tous accidents ou dommages collisions), les dégâts matériels ne seront pas pris en charge par votre assureur. Si vous êtes passager : Les passagers sont intégralement indemnisés de leurs dommages corporels par l’assurance du conducteur, au titre de la responsabilité civile. Si le véhicule n’était pas assuré, c’est le Fonds de garantie des assurances qui couvre vos dommages. Si vous avez cédé le volant : Si la personne à qui vous avez cédé le volant est blessée, elle sera indemnisée à condition que votre assurance comporte une garantie facultative permettant de couvrir les dommages corporels subis par tout conducteur autorisé. De plus, même si le contrat d’assurance inclut le prêt de volant, l’automobiliste doit aussi savoir que : si le conducteur occasionnel provoque un accident, c’est le souscripteur de l’assurance qui sera pénalisé d’un malus ; si le conducteur occasionnel est un conducteur novice (c’est-à-dire titulaire du permis depuis moins de trois ans ou automobiliste qui ne peut justifier d’une assurance au cours des trois ans qui précèdent la date de l’accident), le contrat d’assurance peut notamment prévoir l’application d’une franchise plus élevée qui resterait à la charge du souscripteur. Pour plus de précisions : contactez votre société d'assurance. Vous pouvez trouver d’autres précisions sur le site de la Fédération Française des Sociétés d’Assurances www.ffsa.fr
| En cas d’accident Si vous êtes conducteur Si vous êtes passager Couvert par votre assurance et dans les conditions souscrites Si vous êtes passager Indemnisation par l’assurance du conducteur ou à défaut par le Fonds de garantie des assurances Si vous avez cédé le volant Indemnisation si autre conducteur autorisé Pénalisation d’un malus pour le souscripteur de l’assurance Franchise plus élevée si conducteur inexpérimenté Covoiturage et assurance En cas d’accident Si vous êtes conducteur : Vous êtes couvert par votre assurance. Les dommages subis par votre véhicule vous sont remboursés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat (tous risques ou au tiers, présence de garanties dommages au véhicule, etc.) Si votre responsabilité est totale et que votre contrat ne comprend pas de garanties dommages au véhicule (dommages tous accidents ou dommages collisions), les dégâts matériels ne seront pas pris en charge par votre assureur. Si vous êtes passager : Les passagers sont intégralement indemnisés de leurs dommages corporels par l’assurance du conducteur, au titre de la responsabilité civile. Si le véhicule n’était pas assuré, c’est le Fonds de garantie des assurances qui couvre vos dommages. Si vous avez cédé le volant : Si la personne à qui vous avez cédé le volant est blessée, elle sera indemnisée à condition que votre assurance comporte une garantie facultative permettant de couvrir les dommages corporels subis par tout conducteur autorisé. De plus, même si le contrat d’assurance inclut le prêt de volant, l’automobiliste doit aussi savoir que : si le conducteur occasionnel provoque un accident, c’est le souscripteur de l’assurance qui sera pénalisé d’un malus ; si le conducteur occasionnel est un conducteur novice (c’est-à-dire titulaire du permis depuis moins de trois ans ou automobiliste qui ne peut justifier d’une assurance au cours des trois ans qui précèdent la date de l’accident), le contrat d’assurance peut notamment prévoir l’application d’une franchise plus élevée qui resterait à la charge du souscripteur. Pour plus de précisions : contactez votre société d'assurance. Vous pouvez trouver d’autres précisions sur le site de la Fédération Française des Sociétés d’Assurances www.ffsa.fr
|Les règles de sécurité à respecter En tant que conducteur Les mêmes règles que lorsque vous transportez des amis ou de la famille! En tant que passager Ne pas accepter de monter dans un véhicule: non entretenu, sans ceinture ou si le conducteur semble en état d’ébriété par exemple. Les règles de sécurité à respecter En tant que conducteur Les règles de sécurité pour les conducteurs sont les mêmes que lorsque vous transportez des amis ou de la famille. Votre véhicule doit être en règle, assuré, le contrôle technique à jour, les ceintures doivent être attachées (à l’arrière également), la pression des pneumatiques vérifiée ainsi que les niveaux d’huile, d’eau, l’usure des freins, le fonctionnement des lumières, etc… Bien sur les règles de conduite doivent être respectées, notamment en ce qui concerne les limitations de vitesses. Pas de conduite en état d’ivresse ou de téléphone au volant. Etc. Retrouvez tous les conseils de la Sécurité Routière ici : http://www.securite-routiere.gouv.fr/ En tant que passager Des règles de sécurité élémentaires s’imposent également : ne pas accepter de monter dans un véhicule manifestement non entretenu, sans ceintures de sécurité ou si le conducteur semble en état d’ébriété par exemple. De manière générale, nous vous conseillons de toujours consulter les avis laissés au conducteur pour vous assurer de son sérieux. Retrouvez tous les conseils de la Sécurité Routière ici : http://www.securite-routiere.gouv.fr/
| Testons le covoiturage Inscription sur la plateforme www.bas-rhin.fr/covoiturage Avec le code: COV PEPS67 Trouvez un covoitureur et testez!
|Plus de questions? Contacter votre référent PEPS: Prénom/ Nom Tel: ….