Le risque chimique dans les TPE, retours d’expérience Bruno BAUMANN, Ingénieur chimiste IPRP, MT2i Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Contexte 2010: Etat des lieux de nos interventions / notre effectif Problématique des TPE (<20 salariés) 90% des adhérents du SIST non demandeuses en matière de prévention et d’actions du SIST Depuis mars 2011 Projet « TPE » à MT2i avec pour ressources: 1 ingénieure sécurité (temps plein) responsable du projet TPE 2 assistantes en santé au travail (1/2 temps chacune) sur les TPE par branche pro. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Contenu du projet TPE Interventions dans les TPE Repérage des dangers par branches professionnelles (bois, esthéticiennes, restauration rapide, garages automobiles, coiffeurs, boulangeries…) par les assistantes en santé travail A la demande des médecins (tout venant) par l’ingénieur sécurité Intervention de repérage ou évaluation Analyse de Document Unique. A ce jour : 132 TPE visitées avec Demande systématique des FDS Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Evaluation du risque chimique dans les TPE Sur 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) qui ont fait l’objet d’une analyse de leurs FDS. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Activité Analyse des FDS 1er niveau de repérage du risque chimique dans les entreprises : Analyser les FDS fournies par les entreprises Repérer les produits et les substances les plus dangereuses Identifier les entreprises à « risque chimique » Permettre de prioriser les interventions « risque chimique » Activité sous la responsabilité de l’ingénieur chimiste Avec l’aide d’une assistante santé travail pour la saisie dans CYLTEHA Proposé pour toutes les entreprises quelque soit leur taille. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Soit 60 entreprises étudiées Analyse des FDS 33 TPE issues du projet TPE sur 132 TPE (25%) 27 TPE issues du repérage du risque chimique Soit 60 entreprises étudiées Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Nombre de FDS par dossiers Moyenne : 18 FDS / dossier ; Médiane : 10 FDS/dossier Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Age moyen des FDS dans chaque entreprise Age moyen : 3,7 ans ; Age médian : 3,3 ans Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

TPE avec produit(s) CMR* identifié CMR par la FDS (phrases de risque R ou H) Nb moyen de CMR : 5,5 (sur les 20 où CMR présents) * : CMR : Cancérogène, Mutagène ou toxique pour la Reproduction Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

TPE avec produit(s) contenant au moins une substance CMR CMR au sens large (CMR 1,2 ou 3/1A,1B,2 ; CIRC 1,2A,2B) Nb moyen de produits contenant >1 CMR : 5,5 (sur les 45 où CMR présents) Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Présence de CMR / type d’activité Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Le top 10 des substances Toluène Hydroquinone Éthylbenzène n-Hexane NOM N°CAS Classement Dossiers Produits Toluène 108-88-3 R3 9 17 Hydroquinone 123-31-9 C3, M3 8 10 Éthylbenzène 100-41-4 CIRC 2B 7 13 n-Hexane 110-54-3 6 2-butanone-oxime 96-29-7 C3 4 phenol, dodecyl-, branched 121158-58-5 Quartz 14808-60-7 CIRC 1 3 styrène 100-42-5 Dioxyde de titane 13463-67-7 Cumène 98-82-8 82 substances différentes dont 30 réglementaires Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Limites des résultats présentés Les données citées ne concernent que les FDS Il ne faut pas oublier les CMR sans FDS Poussières de bois Poussières de cuir HAP : Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques Produits de décomposition des plastiques Interventions risque chimique TPE sans analyses FDS : 8 menuiseries, 1 garage. Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Conclusion Bilan de l’étude: Etat des lieux dans les TPE Un risque chimique rarement évalué en TPE Pourtant présence d’un danger (ici on ne s’est attardé que sur les CMR) Etat des lieux dans les TPE Inventaire des produits non fait FDS non présentes ou anciennes Méthode d’évaluation / hiérarchisation trop complexe Sans plan d’action Choix non maitrisés des moyens de prévention Substitution Ventilation Gants, masques Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie

Conclusion Que faire pour développer la prévention du risque chimique dans les TPE? Journée du 15/03/2013 Société de Médecine et de santé au travail Dauphiné Savoie