20 juin 2011 Frédérique IMHOFF IDE Environnement Projet PPP Monoprix / GIZ Tunisie COACHING-FORMATION CONSULTANTS SME & ANALYSE ENVIRONNEMENTALE SME SPECIFIQUE A LA GRANDE DISTRIBUTION - APPLICATION DANS TROIS SUPERMARCHES PILOTES MONOPRIX TUNISIE 20 juin 2011 Frédérique IMHOFF IDE Environnement IDE Environnement

Présentation d’IDE Environnement IDE Environnement : Bureau d’Etudes et de Conseils en environnement depuis 1987 Une équipe d’environ 25 personnes qui intervient : auprès des industriels (gestion et traitement de l’eau, diagnostic de sites et sols pollués, gestion des déchets, études réglementaires, formations, systèmes de management environnemental, stratégie, …) auprès des collectivités (assainissement et eau potable, gestion des déchets, création/réhabilitation de centres d’enfouissement techniques, études et suivis réglementaires, étude d’aménagement et gestion des territoires, plans départementaux, développement durable…) auprès d’organismes publics : Agences de l’Eau, ADEME (études générales sur l’eau, les déchets, l’environnement, …), INRA IDE Environnement

Nos Compétences Etudes d’impacts et dossiers ICPE Etudes de dangers, Plans d’Opération Interne, Etudes Atex Etudes pour la gestion des déchets Etudes milieux naturels Etudes pour le traitement des eaux Veille règlementaire Etudes de sites et sols pollués Bilan Carbone® IDE Environnement

Nos Compétences Management environnemental Analyse environnementale Accompagnement à la mise en place d’un SME Audit de SME Moyens : Normes ISO14001, ISO9001, OHSAS18001, Auditeurs certifiés Mesures de terrain (étude de bruit, bilan pollution…) IDE Environnement

Nos compétences Formations Plans Climats Territoriaux Démarches Agenda 21 Outils pédagogiques Animation de processus de concertation Information et communication Démarches d’évaluation de politiques publiques Eco-labellisation Création de Base de données avec interface Web IDE Environnement

PRESENTATION DES CONSULTANTS Vos compétences PRESENTATION DES CONSULTANTS IDE Environnement

PLAN DE LA FORMATION Objectifs et organisation de la mission Problématiques environnementales de la grande distribution Le diagnostic : rappel méthodologique 3.1. Analyse des activités : l’approche procédé 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) 3.4. Elaboration du plan d’actions Application à la grande distribution (passage en revue du support de diagnostic) IDE Environnement

1. Objectifs et organisation de la mission Objectifs de la formation : Préparer et organiser un diagnostic / état des lieux sur un magasin Le diagnostic environnemental : principes méthodologique, les questions clés à aborder par thèmes (énergie, déchets, achat, consommation d’eau…) Hiérarchiser les aspects environnementaux Composition et objectif du plan d’action  Mise en application sur 3 magasins pilotes : Magasin MPX Le Lac – Tunis Magasin MPX Central Parc – Tunis Magasin MPX Menzah 6 – Grand Tunis IDE Environnement

1. Objectifs et organisation de la mission L’organisation est la suivante : Formation théorique Application sur 3 sites pilotes Synthèse des résultats / Proposition de plan d’action Remise des rapports définitifs 1 journée 2 jours / magasin 1 jour / magasin une semaine + tard  Répartition en 3 groupes IDE Environnement

1. Objectifs et organisation de la mission Notre dernière journée est donc consacrée à la : synthèse des résultats mise en forme du diagnostic Il s’agira d’un travail de groupe Objectifs :  Faire ressortir les grands enjeux environnementaux  Proposer un « premier » plan d’action La restitution se fera en fin de journée en présence de la Direction des magasins Monoprix IDE Environnement

2. Grande distribution Environnement Grande variété d’installations techniques (groupes froids, compresseurs, groupes électrogènes, chaudières, poste de charge d’accumulateurs, climatisation, transformateurs, tours aéro-réfrigérantes, dépôts de bouteilles de gaz, stockage de carburants…) Ces équipements sont susceptibles d’impact sur l’environnement : installations de combustion  rejets atmosphériques (CO2, NOx, SO2, CO…)  risque d’incendie, d’explosion (notamment chaudière gaz) impact sonore (pour le groupe électrogène)… Groupe froids  risque de fuite de fluide frigorigène et participation à l’effet de serre,  consommation électrique impact sonore IDE Environnement

2. Grande distribution Environnement Postes de charge d’accumulateur  Risque de dégagement d’hydrogène sulfuré, Fuite d’acide au niveau des batteries Tours aéro-réfrigérantes Risque lésionnelle Stockage bouteilles de gaz Risque d’explosion Stockage de carburant (exemple : cuve enterrée de fioul du groupe électrogène) Risque de pollution des sols en cas de fuite, Risque d’incendie … IDE Environnement

2. Grande distribution Environnement Grande variété d’activités (réserves, préparation de produits alimentaires (boucherie, traiteur, pâtisserie / boulangerie), surface de vente, et parfois une station service et un centre de lavage auto…) Réserves  Risque d’incendie, Comment sont stockés les produits chimiques, les produits à risques (exemple : feu d’artifice) Préparation de produits alimentaires Génération d’eaux usées « grasses », Génération de déchets fermentescibles (risque bactériologique) Surface de vente Génération de grandes quantités de déchets d’emballages … IDE Environnement

2. Grande distribution Environnement Enfin, n’oublions pas la problématique gestion des déchets,  Risque sanitaire lié aux conditions de stockage, Risque d’incendie, Impact olfactif… et d’une manière générale : L’Impact visuel, L’impact sonore, L’impact sur le réseau routier local Pour les riverains de l’infrastructure. … IDE Environnement

2. Grande distribution Environnement Nombreux textes règlementaires applicables. On citera, entres autres, pour mémoire : Décret n°94-1885 du 12 septembre 1994 fixant les conditions de déversement et de rejet des eaux résiduaires autres que domestiques dans les réseaux d’assainissement implantés dans les zones d’intervention de l’office de l’assainissement Décret n° 87-50 du 13 janvier 1987 portant institution des audits énergétiques obligatoires et périodiques Loi n°96- 41 du10 juin 1996 relative aux déchets et au contrôle de leur élimination Décret n°2005-3395 du 26 décembre 2005 fixant les conditions et les modalités de collecte des accumulateurs et piles usagés Arrêté du ministère de l'économie nationale du 18 juillet 1983 fixant les conditions de ramassage des huiles usagées. Décret n°97-1102 du 2 juin 1997 fixant les conditions et les modalités de reprise et de gestion des sacs des emballages et des emballages utilisés Décret n°75-503 du 28 juillet 1975 portant réglementation de protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques Réglementation relatives aux fluides frigorigènes Et pourquoi pas la réglementation relative aux établissements dangereux, insalubres ou incommodes ? (Arrêté du 15 novembre 2005, fixant la nomenclature des dits établissements) À vérifier au regard des caractéristiques des équipements IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Dans le cadre d’un SME (référentiel ISO 14001. V. 2004), l’analyse environnementale : N’est pas évoquée explicitement dans les exigences de la norme ISO 14001 (§ 4.3) On la trouve dans le § A.3.1: annexe à statut informatif Cependant elle est un exercice incontournable et préalable à la mise en place d’un SME IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Ce que dit la norme : Etablir, mettre en œuvre, et tenir à jour une (des) procédure(s) pour : identifier les aspects environnementaux des activités, produits et services, dans le cadre du domaine d’application défini pour le SME, que l’organisme a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés ; et déterminer ceux (de ces aspects) qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) sur l’environnement (c’est-à-dire les aspects environnementaux significatifs). L’organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour. L’organisme doit s’assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son SME. § 4.3.1. IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique L’analyse environnementale, définition : C’est l’analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l’impact et des résultats en matière d’environnement liés aux activités menées sur un site .  État des lieux environnemental d’un organisme  Il faut « savoir où l’on est pour savoir où l’on va »

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Étude des sensibilités de l’environnement local Analyse Réglementaire et autres exigences Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse des activités, installations, produits, services Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux) Étude des aspects environnementaux et risques Synthèse de l’AE IDE Environnement

3.1. Analyse des activités : l’approche procédé 1. Réaliser l’inventaire des activités, des installations, des produits et des services en fonctionnement normal (exploitation + entretien) 2. Par activité, répertorier qualitativement tous les intrants et tous les sortants 3. Quantifier les flux. 4. Compléter l’analyse en situation de dysfonctionnement (incluant les démarrages et arrêts, incidents potentiels, et fonctionnements dégradés induits par les opérations d’entretien)

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Étude des sensibilités de l’environnement local Analyse Réglementaire et autres exigences Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse des activités, installations, produits, services Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux) Étude des aspects environnementaux et risques Synthèse de l’AE IDE Environnement

3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Vous avez fait l’inventaire (sans omettre les fournisseurs et sous-traitants) : des activités des équipements des produits des services Vous recherchez les aspects associés : En fonctionnement normal (incluant les arrêts, démarrages, entretien et maintenance), En fonctionnement anormal (situation de marche dégradée, en cas d ’apparition de risque) IDE Environnement

3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Aspect environnemental: « élément des activités, produits ou services susceptibles d’interactions avec l’environnement » (§ 3.6) = CAUSE Un impact environnemental est « toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme » (§ 3.4) = EFFET IDE Environnement

Définition métaphorique (rappel) 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Définition métaphorique (rappel) Activité = tir à l ’arc (installation, équipement = arc)  Aspect = flèche  Environnement = cible  Impact = trou dans la cible IDE Environnement

Interactions = aspects 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Activité , équipement, produit ou service 1 Activité , équipement, produit ou service 2 …………… Activité , équipement, produit ou service N Air Eau Bruit Odeur patrimoine naturel et culturel Activités humaines Interactions = aspects Répertorier les activités Répertorier les aspects IDE Environnement

Les interactions peuvent concerner : 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Les interactions peuvent concerner : Les émissions dans l’air (émissions, odeurs, bruits, vibrations, poussières…) Les rejets dans l’eau (eaux souterraines, eaux superficielles…)  Les déchets produits, ainsi que leurs conditions de stockage (même temporaire), de transport et d ’élimination IDE Environnement

Les interactions peuvent concerner : 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Les interactions peuvent concerner : L’utilisation des matières premières et de ressources naturelles  Les autres points relatifs à l’environnement local (patrimoine naturel, patrimoine culturel, activités humaines, occupation et utilisation de l ’espace et des ressources …) ... IDE Environnement

3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Exercice Est-ce un aspect ou un impact ? Correction IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Étude des sensibilités de l’environnement local Analyse Réglementaire et autres exigences Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse des activités, installations, produits, services Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux) Étude des aspects environnementaux et risques Synthèse de l’AE IDE Environnement

3.3. Etude de l’environnement local Que recherche-t-on ? : Exemple : Le magasin émet du bruit (groupes froids, groupe électrogène, livraisons à 5 - 6 h du matin). La gène sonore liée au bruit sera différente en fonction du context urbain dans lequel s’insère le magasin : Présence ou non d’un établissement sensible à proximité (habitation, école…), Présence ou non d’autres sources de bruit (voies à forte circulation, usine…)  Besoin de caractériser l’environnement local du magasin pour bien évaluer les impacts associés aux aspects environnementaux

3.3. Etude de l’environnement local Il ne sera pas possible dans le cadre de ce diagnostic d’être exhaustif en ce qui concerne l’étude de l’environnement local. Il faudra néanmoins être attentif au contexte humain dans lequel s’insère le magasin. Consigner une(des) carte(s) vos observations de terrain (carte IGN, photographie aérienne) Affectation de l’ensemble des terrains et bâtiments avoisinants, et vérifier la présence ou non d’infrastructures de transport, patrimoine culturel, zone touristique et de loisirs…

3. Le diagnostic : rappel méthodologique Étude des sensibilités de l’environnement local Analyse Réglementaire et autres exigences Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse des activités, installations, produits, services Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux) Étude des aspects environnementaux et risques Synthèse de l’AE IDE Environnement

1-Les identifier Comment procéder : 2-Les hiérarchiser 3.3. Hiérarchisation des impacts Comment procéder : 1-Les identifier 2-Les hiérarchiser IDE Environnement

Utilisation de critères 3.3. Hiérarchisation des enjeux ou impacts Il s’agit  d’identifier la significativité de chaque impact environnemental (et de ce fait celle de l’aspect associé), et d’apprécier sa maîtrisabilité.  de positionner les différents impacts les uns par rapport aux autres en terme d’importance Utilisation de critères IDE Environnement

Inventorier et hiérarchiser les impacts environnementaux significatifs 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) 1- Définir des critères d’appréciation commun à tous les impacts 2- Caractériser ces critères (niveaux, poids) 3- Rechercher, pour chaque impact, les poids correspondants à chaque critère 4- Classer les différents impacts et fixer un seuil de significativité des impacts Inventorier et hiérarchiser les impacts environnementaux significatifs IDE Environnement

Plusieurs critères d’appréciation possible : 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Plusieurs critères d’appréciation possible : La gravité de l’impact La fréquence d’apparition La probabilité d’apparition La persistance Le niveau de maîtrise Les exigences légales applicables Le nombre de plaintes enregistrées Le coût engendré par l’impact La sensibilité du milieu environnant (naturel et humain) La détectabilité de l’impact … IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Utiliser une méthode simple, facilement reproductible. 4 critères : ● Fréquence de l’impact (F) ● Gravité de l’impact (G) (par rapport au milieu et au risque lié à l'image) ● Avis des tiers (question, remarque, plainte) ● Conformité réglementaire (CR) IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Fréquence de l’impact réelle ou potentielle (F) Indice Jamais 1 Evènement non exclu sur la durée de vie du magasin 2 Fréquence faible (une à plusieurs fois / an possible) 3 Evènement récurrent (hebdomadaire à mensuel) 4 Tous les jours 5 IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Gravité de l’impact (G) (par rapport au milieu et au risque lié à l'image) Indice N’a pas de rapport avec le milieu et l’image 1 N'a que peu de rapport avec le milieu et l'image 2 L’impact peut causer des dommages sur l’image mais pas sur le milieu 3 L’impact peut causer des dommages sur le milieu mais pas sur l’image 4 et sur l’image 5 IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Avis des tiers (question, remarque, plainte) Indice Aucune remarque ou plainte 1 Fait l'objet de remarque en interne 2 Fait l'objet de remarque en externe 5 Critère: Conformité réglementaire (CR) Indice Non conformité NC Conformité C IDE Environnement

La cotation doit prendre en compte les moyens de prévention en place 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) COTATION = FxGxA Un impact est significatif si : cotation ≥ 12 et/ou présence d’une non-conformité règlementaire La cotation doit prendre en compte les moyens de prévention en place IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Application en magasin (exemple) :  Document Liste AES-MT IDE Environnement

Proposition d’un support de diagnostic. 3.4. Le plan d’action Les travaux effectués ont servi à recueillir des données Reste maintenant à les mettre en forme pour récapituler la démarche Proposition d’un support de diagnostic. IDE Environnement

Il en résulte un plan d’action. 3.4. Le plan d’action Les impacts ont été hiérarchisés : significatifs (ou non) et si ceux-ci pouvent faire (ou non) l’objet d’une maîtrise supplémentaire. Tous les aspects identifiés comme significatifs et maîtrisables doivent faire l’objet d’une action planifiée et budgétisée Il en résulte un plan d’action. IDE Environnement

Nous proposons le formalisme suivant : 3.4. Le plan d’action Nous proposons le formalisme suivant : IDE Environnement

4. Application à la grande distribution  Afin d’organiser au mieux votre diagnostic sur site, il peut être utile d’envoyer une liste de questions préliminaires de façon à informer le magasin de la nature des documents et informations qui lui seront demandés. Cette étape permettra de « fluidifier » votre intervention sur site. IDE Environnement

Nous proposons le formalisme suivant : 4. Application à la grande distribution Nous proposons le formalisme suivant : Ce document vous servira de cadre pour : - effectuer votre diagnostic sur site, rédiger votre analyse environnementale. Passons-le en revue…. IDE Environnement

4. Application à la grande distribution Vous pouvez compléter ce document par des « éco-cartes » sur lesquelles on cartographiera les zones et les actions à mener. Des questions ? A vous de jouer… IDE Environnement