Formation du 9 décembre 2003 – faculté de pharmacie L’évaluation des risques Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 Ludovic SAGE – Ingénieur Hygiène et Sécurité – Faculté de Pharmacie – PARIS XI

SOMMAIRE 1- Introduction : pourquoi l’évaluation des risques? 2- Législation et réglementation concernant l’évaluation des risques 3- Les méthodes d’évaluation des risques 4- La mise en œuvre de la démarche 5- Conclusion

Pourquoi l'évaluation des risques ? 1- Introduction : Pourquoi l'évaluation des risques ? 1- Introduction 2 3 4 5

Introduction : Pourquoi l’évaluation des risques ? Diagnostic en amont des facteurs de risques : moyen de préserver la santé et la sécurité des travailleurs. Responsabilise davantage la hiérarchie. Au centre d’une importante démarche. Parution du décret du 5 novembre 2001. 1- Introduction 2 3 4 5

2- Législation et réglementation concernant l’évaluation des risques 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

Directive, loi et décret Droit communautaire Directive n°89/391/CEE du 12 juin 1989 Transposition en droit français EVALUATION DES RISQUES Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 Droit français Décret d’application Code du travail : Art R.230-1 : création d’un « document unique » Art R.263-1-1 : dispositif de sanctions pénales Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

2- Législation et réglementation Décret n°2001-1016 document unique Art. R. 230-1. - L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs à laquelle il doit procéder en application du paragraphe III (a) de l'article L. 230-2. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement. -La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, au sens du septième alinéa de l'article L. 236-2, ou lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. -Dans les établissements visés au premier alinéa de l'article L. 236-1, cette transcription des résultats de l'évaluation des risques est utilisée pour l'établissement des documents mentionnés au premier alinéa de l'article L. 236-4 - Le document mentionné au premier alinéa du présent article est tenu à la disposition des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé, ainsi que du médecin du travail. -Il est également tenu, sur leur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes mentionnés au 4o de l'article L. 231-2. Trois exigences : -Cohérence -Commodité -Traçabilité 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

2- Législation et réglementation Décret n°2001-1016 Art. R. 230-1. - L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs à laquelle il doit procéder en application du paragraphe III (a) de l'article L. 230-2. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement. -La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, au sens du septième alinéa de l'article L. 236-2, ou lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. -Dans les établissements visés au premier alinéa de l'article L. 236-1, cette transcription des résultats de l'évaluation des risques est utilisée pour l'établissement des documents mentionnés au premier alinéa de l'article L. 236-4 - Le document mentionné au premier alinéa du présent article est tenu à la disposition des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé, ainsi que du médecin du travail. -Il est également tenu, sur leur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes mentionnés au 4o de l'article L. 231-2. inventaire des risques Deux étapes : 1- Identifier les dangers (Danger = Propriété intrinsèque d’un équipement, d’une substance, d’une méthode de travail, de causer un dommage pour la santé des travailleurs) 2- Analyser les risques (Risque = C’est le résultat de l’étude des conditions d’exposition des travailleurs à ces dangers) 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

2- Législation et réglementation Décret n°2001-1016 Art. R. 230-1. - L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs à laquelle il doit procéder en application du paragraphe III (a) de l'article L. 230-2. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement. -La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, au sens du septième alinéa de l'article L. 236-2, ou lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. -Dans les établissements visés au premier alinéa de l'article L. 236-1, cette transcription des résultats de l'évaluation des risques est utilisée pour l'établissement des documents mentionnés au premier alinéa de l'article L. 236-4 - Le document mentionné au premier alinéa du présent article est tenu à la disposition des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé, ainsi que du médecin du travail. -Il est également tenu, sur leur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes mentionnés au 4o de l'article L. 231-2. unité de travail Unité de travail = ensemble cohérent (par exemple même lieu, même activité, même service) 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

2- Législation et réglementation Décret n°2001-1016 Art. R. 230-1. - L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs à laquelle il doit procéder en application du paragraphe III (a) de l'article L. 230-2. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement. -La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, au sens du septième alinéa de l'article L. 236-2, ou lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. -Dans les établissements visés au premier alinéa de l'article L. 236-1, cette transcription des résultats de l'évaluation des risques est utilisée pour l'établissement des documents mentionnés au premier alinéa de l'article L. 236-4 - Le document mentionné au premier alinéa du présent article est tenu à la disposition des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé, ainsi que du médecin du travail. -Il est également tenu, sur leur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes mentionnés au 4o de l'article L. 231-2. mise à jour -au moins annuelle -lors de toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail -lorsqu’une information supplémentaire conçernant l’évaluation des risques est recueillie 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

2- Législation et réglementation Décret n°2001-1016 Art. R. 230-1. - L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs à laquelle il doit procéder en application du paragraphe III (a) de l'article L. 230-2. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement. -La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail, au sens du septième alinéa de l'article L. 236-2, ou lorsqu'une information supplémentaire concernant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie. -Dans les établissements visés au premier alinéa de l'article L. 236-1, cette transcription des résultats de l'évaluation des risques est utilisée pour l'établissement des documents mentionnés au premier alinéa de l'article L. 236-4 - Le document mentionné au premier alinéa du présent article est tenu à la disposition des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu, des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé, ainsi que du médecin du travail. -Il est également tenu, sur leur demande, à la disposition de l'inspecteur ou du contrôleur du travail ou des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale et des organismes mentionnés au 4o de l'article L. 231-2. Mise à disposition : -Instances représentatives du personnel (notamment les membres de CHS, SHS) -Personnes soumises à un risque pour leur sécurité ou leur santé -Médecin de prévention -Inspecteur hygiène et sécurité tenu à disposition 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

L’évaluation des risques avant le décret n°2001-1016 Type de danger Évaluation du risque Manutention de charges Article R. 231-68 : L’employeur évalue, si possible préalablement, les risques que font encourir les opérations de manutention pour la sécurité et la santé des travailleurs Bruit Article R. 232-8-1 : l’employeur procède à une estimation et, si besoin est, à un mesurage du bruit subi pendant le travail. Écrans de visualisation Décret n° 91-451 du 14 mai 1991, article 3 : l’employeur analyse les risques professionnels et les conditions de travail pour tous les postes comportant un écran de visualisation. Risque chimique général Article R. 231-54-1 : l’employeur procède à l’évaluation des risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs, pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des substances ou à des préparations chimiques dangereuses. Risque cancérogène Article R. 231-56-1 : l’employeur est tenu, pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des agents cancérogènes, d’évaluer la nature, le degré et la durée de l’exposition des travailleurs, afin de pouvoir apprécier tout risque concernant leur sécurité ou leur santé. Amiante Décret n° 96-98 du 7 février 1996 modifié, article 2 : l’employeur évalue les risques, afin de déterminer, notamment, la nature, la durée et le niveau de l’exposition des travailleurs à l’inhalation de poussières provenant de l’amiante ou de matériaux contenant de l’amiante. 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

Nouveauté apportée par le décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 L’évaluation doit être formalisée dans un document Couvre l’ensemble des risques 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

Un processus dynamique 1- PREPARER LA DEMARCHE 5- RE-EVALUER LES RISQUES 2- EVALUER LES RISQUES 4- METTRE EN ŒUVRE LES ACTIONS 3- PROGRAMMER LES ACTIONS 1 2- Législation et réglementation 3 4 5

3- Méthodes utilisées pour l’évaluation des risques 1 2 3- Méthodes 4 5

Les deux méthodes : CNRS / Éducation Nationale – INSERM Le CNRS et le Ministère de l’Éducation Nationale ont créé une démarche commune regroupant plusieurs documents destinés aux chefs de services, et disponible sur le site : http://www.education.gouv.fr/syst/secutravail/evaluation_risques.pdf INSERM : démarche à part avec un fichier Excel comportant 9 feuilles (unité, locaux, biologie, radioactif, animal, etc) à remplir par le directeur de laboratoire. 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode CNRS / Éducation Nationale : OBJECTIF Le CNRS et le Ministère de l’Éducation Nationale ont créé un guide pour apporter une aide aux directeurs de laboratoires, d’unités, de services, de départements…. pour réaliser une évaluation des risques et une programmation des actions de prévention dans le cadre du document unique. 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode CNRS / Éducation Nationale : CONTEXTE ORGANISATIONNEL L’unité de recherche, le laboratoire, le service … répondent bien aux critères définissant l’unité de travail : Même lieu Autonomie : autorité, moyens, compétences Organisation adaptée : directeur, ACMO, correspondant hygiène et sécurité 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode CNRS / Éducation Nationale : POINTS DE REPERE Exhaustive dans l’identification des risques Participative Analyse du travail réel Renouvelée dans le temps 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : PRESENTATION Différents documents : Démarche globale Rappel des formations obligatoires Fiches explicatives présentant les différents dangers Document des résultats de l’évaluation des risques Programme d’actions de prévention 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : LES FICHES « DANGER » 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : EXEMPLE D’UNE FICHE « DANGER » 3 Parties : 1- Identification des dangers 2- Modalités d’exposition aux dangers 3- Moyens de prévention 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : DOCUMENT DES RESULTATS DE L’EVALUATION DES RISQUES (1) 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : DOCUMENT DES RESULTATS DE L’EVALUATION DES RISQUES (2) 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : EXEMPLE : INVENTAIRE DES RISQUES Utilisation de produits toxiques et inflammables Inhalation de produits lors des transvasements et manipulations : travail sur paillasse, sans sorbonne, dans un local non ventilé, Risque non maîtrisé : Mode opératoire et protections mises en place à revoir X Salles EH14, EH18, EH20 Aucun Utilisation de produits toxiques et inflammables Consommation de tabac dans les salles de manipulations : risque d’incendie/explosion Risque non maîtrisé : interdiction totale de fumer dans les locaux 15 Interdiction de fumer non respectée X Utilisation de gants adaptés, blouse. Pas de port de lunettes de sécurité Risque partiellement maîtrisé: revoir la protection au niveau des yeux Contact cutané lors des transvasements et manipulations X 1 2 3- Méthodes 4 5

Le guide créé par le CNRS / Éducation Nationale : EXEMPLE : PROGRAMME D’ACTIONS DE PREVENTION Utilisation de produits toxiques et inflammables à préciser après étude Étudier le remplacement éventuel des produits dangereux par des produits moins dangereux 6 mois Utilisateur, ACMO Faire respecter l’interdiction de fumer immédiat nul Directeur Utilisation de produits toxiques et inflammables Equiper la salle de préparation d’une sorbonne Directeur, Ingénieur H&S, Services Techniques 2 ans 7000 € Utiliser des masques (protection individuelle) si utilisation ponctuelle immédiat 100 € Directeur, utilisateurs Acheter des lunettes de sécurité immédiat 100 € Directeur, utilisateurs Informer le personnel des risques présentés par le produit et des règles de sécurité à respecter Directeur, ACMO, Ingénieur H&S, service formation immédiat nul 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM Fichier Excel 9 feuilles à remplir avec des cases à liste déroulante Très simple d’utilisation 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM LES RUBRIQUES (1) 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM LES RUBRIQUES (2) 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM LES RUBRIQUES (3) 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM LES RUBRIQUES (4) 1 2 3- Méthodes 4 5

La méthode de l’INSERM LES RUBRIQUES (5) 1 2 3- Méthodes 4 5

4- La mise en oeuvre de la démarche 4- Mise en œuvre de la démarche 1 2 3 4- Mise en œuvre de la démarche 5

4- Mise en œuvre de la démarche Démarche globale 1- La définition de la méthode et des moyens : définition d’un groupe de travail, recensement des documents pouvant être utilisés 2- L’évaluation : identification globale et exhaustive des dangers, analyse de la modalité d’exposition des agents, hiérarchisation des risques 3- Le programme annuel de prévention : prise en compte des aspects organisationnels, techniques et humains. 4- La mise en œuvre du programme d’actions de prévention 5- Le suivi et la mise à jour du programme d’actions de prévention : prise en compte des résultats obtenus, l’évolution de l’activité, apparition de nouveaux risques 1 2 3 4- Mise en œuvre de la démarche 5

4- Mise en œuvre de la démarche IMPORTANT L’évaluation des risques ne doit pas reposer sur une seule personne : importance d’un groupe de travail pour avoir plusieurs visions Implication de la hiérarchie indispensable Bien analyser le travail REEL Pas de méthode universelle 1 2 3 4- Mise en œuvre de la démarche 5

5- Conclusion 1 2 3 4 5- Conclusion

Le décret du 5 novembre 2001 est au centre d’une importante démarche de prévention Les guides créés ne sont pas des documents réglementaires mais des méthodes qui se veulent adaptées à notre activité pour pouvoir appliquer le décret : ces méthodes sont modifiables et peuvent être complétées ! 1 2 3 4 5- Conclusion

Démarche qui peut paraître lourde mais qui est nécessaire pour faire progresser la sécurité et la santé de chacun au travail. L’hygiène et la sécurité ne sont jamais acquises : importance de la mise à jour. 1 2 3 4 5- Conclusion

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