Présentation CIN FRANCE 7 Décembre 2011

SOMMAIRE Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes Annexes

SOMMAIRE Principe du système CIN La situation actuelle Les dernières évolutions Les avantages pour vous Les tarifs Le système et les équipes Annexes

P RINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ Cpie aérienne ou assistant Handlers Commissionnaire de transport DOUANE Envoi des informations : Vols, Marchandises localisation, … Consolide les informations Exploite les Informations Envoi des statuts sur la marchandise ou les déclarations Envoi les informations Intègre les réponses Portail Document Analyse Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi de la marchandise Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane Répondre aux obligations de sûreté/sécurité ICS et ECS Bénéficier des avantages dun outil mutualisé * Annexe 1 – Détails des fonctionnalités SDM ICS / ECS

S ITUATION A CTUELLE M SDM : Suivi Dématérialisé de la Marchandise Suivi complet de la marchandise en Import et en export sur lensemble des opérations logistiques réalisées sur la plateforme intégrant la localisation et le transfert entre les différents acteurs (Transitaire, Handler, Compagnie) Dématérialisation des informations marchandises du niveau House au niveau Manifest. ICS : Import Control System Prise en charge du processus ICS de la déclaration des ENS jusquà la déclaration darrivée. (Echanges avec la douane et retours des informations sur la marchandise) ECS : Export Control System Prise en charge du processus ECS de la notification darrivée sur la plateforme jusquà la notification de sortie effective du territoire.

P RINCIPE – UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE POUR AMÉLIORER LA PRODUCTIVITÉ SDM (AWB, HWB, Ref) FFM - FWB Arr FFM FHL Ent Dec ICS Sor Ent Dep FHL MRN Déc. Arr Obligation prise en charge + Compta matière SDM (Ref,HWB,AWB) ECS Not. Darrivé Not. Sortie MRN / Ctrl Libera tion Visibilité / Suivi / simplifications opérationnelles Ctrl Visa fiscal FHL,FWB Ref MRN Con Sor Ent Con Sor Ent Statut : Msg 750 / FSU Marchandise : FFM, FWB, FHL Dec Arr Dep IMPORT EXPORT

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S ITUATION A CTUELLE -Démarrage en production en Avril Adhérents au CIN sur le suivi SDM, ICS et ECS

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D ERNIÈRES ÉVOLUTIONS Gestion Multi-aéroports (tout aéroport français) et Intégration des messages MVT (en complément des messages SARIA spécifique à CDG) Gestion des AWB Multi-vols Gestion des marchandises intra-communautaires Intégration des informations additionnelles sur la marchandise et sur les déclarations : EORI Amélioration du portail pour visualiser et rechercher linformation Gestion des demandes dématérialisées vers la Douane Comptabilité matière

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I LLUSTRATION CAS EXPORT Pour illustrer le cas de lexport, prenons un exemple dune HOUSE HWB #OR consolidée dans une AWB et transmise à Air France pour un départ. « Je cède (SOR) » « Arrivé (ARR) » « Je prends (ENT) » « Départ (DEP) » « Consolidation (CONS) » Info Marchandise DOUANE / Export ECS Notification Arrivée HWB OR Consolidation HWB OR > AWB Transfert à Air France AWB Entrée chez AF AWB Départ AWB

I LLUSTRATION CAS EXPORT Entrée de la House « 0R » sur la plateforme et consolidation.

I LLUSTRATION CAS EXPORT Consolidation, Transfert à AIR France et sortie.

I LLUSTRATION CAS EXPORT Détail de la marchandise – EXPORT & ECS ->

I LLUSTRATION CAS IMPORT Arrivée de lAWB sur le vol AF6823/17nov Réceptionnée par KUE et déconsolidée en 4 House « Je prends (ENT) » « Départ (DEP) » « déconsolidation (DEC) » Info Marchandise + ICS « Info « Je prends (ENT)» « Je cède (SOR) » Déconsolidation Réception Marchandise Départ Plateforme Réception marchandise Départ House

I LLUSTRATION CAS IMPORT Détail VOL et ICS

I LLUSTRATION CAS IMPORT Suivi SDM - Déconsolidation

I LLUSTRATION CAS IMPORT Suivi House

D ÉMONSTRATION Processus de suivi sur le flux IMPORT lAWB sur le vol AF6823/17nov ICS + Suivi AWB / HWB Suivi Processus de suivi sur le flux EXPORT HOUSE HWB #OR consolidée dans une AWB Suivi + ECS AWB Suivi AWB

L ES A VANTAGES DE CIN : V ISIBILITÉ / TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES Répondre aux obligations de prise en charge et de suivi de la marchandise Informer par anticipation de larrivée des marchandises sur les plateformes aéroportuaires et ce quel que soit le mode de transport et prise en compte de la comptabilité matière. Connaitre à tout moment le positionnement de la marchandise sur laéroport. Gérer les litiges plus rapidement / Signaler plus rapidement des écarts / Optimiser les délais

L ES A VANTAGES DE CIN : V ISIBILITÉ / TRACABILITÉ SUR LA MARCHANDISE ET FACILITATION DES ÉCHANGES Bénéficier des avantages liés à la convention avec la douane Bénéficier des avantages opérationnels inscrits dans la convention de partenariat signée avec la DRDDI: Dispense du régime de transit entre aéroports français. Avis de contrôles transmis par EDI. Dématérialisation des demandes adressées à la Douane. * Annexe 2 – les avantages du CIN identifiés par la douane

L ES A VANTAGES DE CIN : ICS / ECS & SYSTÈME COMMUNAUTAIRE Bénéficier des avantages dun outil mutualisé Permettre aux opérateurs de réaliser directement dans CCS les processus : ICS : Déclaration MRN et Déclaration darrivée ECS : Notification darrivée et notification de sortie Eviter ainsi le déploiement de nouvelles interfaces. une solution pratique et globale une solution peu coûteuse constituer une solution garantissant la confidentialité des informations Donner de la visibilité aux Cies Aériennes et aux transitaires sur leurs marchandises.

L ES A VANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS Avantages communs à tous les utilisateurs (transitaire / Handler / Compagnie) : Visibilité et traçabilité linformation Une visibilité globale et en temps réel sur la marchandise : localisation & statut sur toutes la chaine dentrée et sortie du territoire, Moins déchanges papiers / Moins darchivage : Permet de retrouver rapidement les informations et lhistorique dune marchandise – Dématérialisation Avantages Compagnies Aériennes : ICS et ECS Couverture du processus ICS complet : Gestion de lENS et de la déclaration darrivée, Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS, gestion du third party filling et du dual filling, Gestion de lECS sortie du territoire - Envoi du manifeste aérien dans le cadres de ECS permettant lobtention automatique de confirmation de sortie et obtention du visa fiscal

L ES A VANTAGES DE CIN : UN SYSTÈME COMMUNAUTAIRE AVEC DES AVANTAGES POUR TOUS LES ACTEURS Avantages Handler : Compta matière et simplification des démarches Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches (rapport décor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges, Avantages Transitaire : ECS, intégration / consolidation de linformation, et simplification des démarches Intégration plus simple avec la compagnie pour lICS avec retour dinformation, Gestion de la comptabilité matière et simplification des démarches (rapport décor, identification des écarts, alerte), Simplification des démarches lié à la dématérialisation des échanges, Déclaration ECS dentrée sur la plateforme,

L ES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE EN SDM DOCUMENT OU OPERATIONSANS CIN (dépôt physique papier ou Delta Prise en charge ou NSTI) AVEC CIN (dématérialisé) Transfert sous douane (TSD) entre titulaires de MDT Document papier échangé entre titulaires de MDT et fourni à la douane pour effectuer des contrôles. Ce document sert à gérer la comptabilité- matière des MDT. Effectué dans CIN Transfert d'une marchandise d'un local en Zone Réservée vers un local en Zone Publique Opération de transit NSTI, avec inscription en compta matière de départ et d'arrivée de MDT. Effectué dans CIN. Pas besoin de NSTI ou de procédure papier de transfert sous douane en MDT. Le suivi douanier des marchandises depuis leur entrée en MDT jusqu'à la sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN.

L ES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE EN SDM DOCUMENT OU OPERATIONSANS CIN (dépôt physique papier ou Delta Prise en charge ou NSTI) AVEC CIN (dématérialisé) Demande de destructionDocument papier déposé au service de la Prise en charge pour autorisation. Effectuée dans CIN. Mise en dépôt d'officeDépôt d'un ordre de transfert à la douane. Effectuée dans CIN. Demande de prolongationDocument papier déposé au service de la Prise en charge pour autorisation. Effectuée dans CIN. Réétiquetage (BTR)Document papier à faire viser par la douane au guichet de la Prise en charge Une autorisation donnée par la douane via un message CIN ReconditionnementDocument papier à faire viser par la douane (O41 et O42). Une autorisation donnée par la douane via un message CIN.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE C OMPTABILITÉ M ATIÈRE DOCUMENT OU OPERATIONSANS CIN (dépôt physique papier ou Delta Prise en charge ou NSTI) AVEC CIN (dématérialisé) Tenue de la comptabilité matière du MDT Tenue en papier ou informatique par chaque MDT. Tenue automatiquement par CIN. Le suivi douanier des marchandises depuis leur entrée en MDT jusqu'à leur sortie après assignation d'un régime douanier s'effectue par le CIN (visibilité et sécurité des informations échangées). Tenue de la comptabilité matière du MDT Pour les contrôles de la comptabilité matière, la douane se déplace dans vos locaux pour obtenir communication des documents justificatifs. Visibilité par le CIN des documents d'entrée et de sortie du MDT, d'où une moindre sollicitation des opérateurs par la douane pour obtenir des documents justificatifs.

L ES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE IMPORT DOCUMENT OU OPERATIONSANS CIN (dépôt physique papier ou Delta Prise en charge ou NSTI) AVEC CIN (dématérialisé) Cargo manifeste valant déclaration sommaire d'entrée en MDT Déclaration sommaire déposée à la douane ou injectée dans Prise en charge. Marchandises déchargées sous couvert du MRN ICS (ENS) à partir du ENS : déclaration sûreté-sécurité reprenant l'ensemble des marchandises à bord de l'avion (Obligation à partir du , amendement ICS sûreté/sécurité) Envoi des ENS par l'opérateur en EDI à la douane (Obligation à partir du , amendement ICS sûreté/sécurité) Le CIN peut réceptionner les ENS ou fabriquer le message ENS à partir des données transmises par des acteurs différents puis le transmettre à la douane (Obligation à partir du , amendement ICS sûreté/sécurité) Rapport d'écor en MDTDocument papier déposé à la douane entraînant de nombreuses demandes informations différées allant jusqu'à des liquidations d'office. Effectué dans CIN. Traitement dans CCS des états des différences entre les acteurs en temps réel, d'où une diminution des liquidations d'office.

LES AVANTAGES DU CIN IDENTIFIÉS PAR LA DOUANE A L E XPORT DOCUMENT OU OPERATIONSANS CIN (dépôt physique papier ou Delta Prise en charge ou NSTI) AVEC CIN (dématérialisé) Justificatif de sortie et visa fiscal pour des marchandises sortant par Roissy. Manifeste cargo à faire viser par la douane. Envoi du manifeste (FFM) dans CIN qui le transmet à ECS, entraînant automatiquement la confirmation de la sortie et l'obtention du visa fiscal

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L E SYSTÈME : H AUTE DISPONIBILITÉ ET SÉCURITÉ La redondance sur lensemble des systèmes au niveau alimentation, connexion réseaux, connexion internet, connexion douane et Traxon : -Cluster ORACLE -Système virtualisé sur 3 machines : Possibilité de basculer une machine de test en prod si les 2 machines de prod venaient à tomber en panne simultanément. -Baie de stockage des données / sauvegarde automatisée -Réseaux internes cuivre et fibre -Connexion à internet redondée / liaison Douanes – Saria isolées Hébergement en Datacenter Tiers IV

L E SUPPORT OPÉRATIONNEL ET TECHNIQUE JP PETIT Responsable Equipe SUPPORT J. DESMARET Support Technique N1 J. BURNET (Support technique et fonctionnel N2) C. TRUCHI (hardware et infrastructure) T. CANIPEL (Support technique et fonctionnel N2) S. ELIE Support fonctionnel N1 Gestion des événements Gestion des Incidents Gestion des changements Gestion des accès / adhérents Exploitation des services SupervisionExploitationMaintenance Amélioration des services Gestion des niveaux de services MonitoringAmélioration

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Détails des fonctionnalités ICS (CDG et aéroports français) Intégration sécurisée des informations sur la marchandise (format IATA ou propriétaire). Gestion de TPF (Third party filling) et du Dual Filling, Déclenchement automatique des procédure ICS : ENS, réception MRN. Mises à jour jusquà larrivée de lavion. Suivi en temps réel du processus dans le portail et retour dinformation vers les parties impliquées. Déclenchement de la procédure darrivée (notification par clé et par liste). Synchronisation automatique par rapport aux horaires réels des vols (SARIA ou MVT). Suivi en temps réel des notifications de libération de la marchandise ou des notifications de contrôles. SDM Prise en charge de la marchandise sur la plateforme (en import et export) depuis le niveau colis jusquà la Master. Gestion des entrées, sorties, consolidations, déconsolidations, écarts et différences. Transaction en temps réel sur lensemble de la chaine logistique. Comptabilité matières Demandes dématérialisées à la Douane et réponse par EDI.(ré- étiquetage, destruction, reconditionnement …) ECS Intégration sécurisée des informations au format IATA ou propriétaire. Possibilité de récupération du MRN Export et association avec la référence marchandise ECS. Génération de la notification darrivée (IE 507) et de lacceptation douanière. Suivi en temps réel du processus sur le portail ECS dédié. Génération de la notification de sortie (IE 618) et réception de la notification de sortie effective de la douane. Synchronisation automatique du processus par rapport aux horaires des vols (SARIA ou MVT)

TRAXON CIN FTP Traxon Traxon / CIN SITA CIN - IATA FTP CIN - IATA SMTP CIN - IATA SMTP Traxon DOUANE SMTP P/M SMTP P/M FTP CIN - MSG SMTP CIN - MSG Adhérent Client TRAXON Adhérent Client TRAXON Adhérent Non TRAXON Adhérent Non TRAXON Message DOUANE ICS / ECS Via lien PASTEUR Message IATA FFM, FWB, FHL, FSU Via connecteur TRAXON Message IATA FFM, FWB, FHL Via connecteur CIN Messages non IATA (SDM) Via connecteur CIN SARIA Connexion SARIA Connexion SARIA Message ADP Arrivée / départ C ONNEXION MODE

L ES T ARIFS Tarification handler et manutentionnaire à trois paliers selon leffectif: Tarification compagnies et transitaires selon utilisation des services: Compagnies aériennes ICS seul: 0,35 / LTA ICS+ SDM: 1,05 / LTA Transitaires: SDM seul 1,08 par Master, House ou référence ECS seul: 0,35 par déclaration ECS + SDM: 1,08 par Master, House ou référence