Temps, hiérarchie sociale et genre l’impact du temps de travail sur la santé Laurent Vogel ETUI

Les enjeux principaux en santé et sécurité (1) Durée: impact négatif important d’un temps de travail trop long Croissance exponentielle des accidents du travail à partir de la 7e/9e heure de travail par jour; Impact sur la santé: liens importants avec la morbidité et mortalité cardio-vasculaire Répartition: distribution jour/nuit; dans la semaine Césures en cas de temps partiel ou pluralité d’employeurs: problème important dans des secteurs comme le nettoyage, la grande distribution

Les enjeux principaux en santé et sécurité (2) Caractère prévisible et adaptations possibles Liens avec le contenu du travail: intensité Les temps de la socialisation au travail La question des frontières: 66% des travailleurs en Allemagne doivent pouvoir être contactés en dehors des heures de travail sur leur téléphone portable. 32% y compris la nuit. Sur ce total, 22% dans le cadre d’un accord collectif, 34 % dans le cadre d’un accord individuel, 41% sans aucun accord défini (Source Bitkom, 2010)

Analyse biologique et sociale Liens avec les autres temps de la vie et particulièrement le travail de reproduction non rémunéré

Au moins une atteinte à la santé chronique: Femmes Catalogne 1994 Niveau éduc. faible Niveau éduc. élevé Foyer de 2 personnes 1 Foyer de 3 personnes 1.67 0.48 Foyer de 4 personnes 2.96 0.52 Foyer >4 personnes 4.87 0.38

Au moins une atteinte à la santé chronique: Hommes Catalogne 1994 Niveau éduc. faible Niveau éduc. élevé Foyer de 2 personnes 1 Foyer de 3 personnes 1.01 0.47 Foyer de 4 personnes 1.03 0.54 Foyer >4 personnes 1.17 0.36

Foyer de 2 personnes 1 1 Foyer de 3 personnes Foyer de 4 personnes Niveau éduc. faible Niveau éduc. élevé Foyer de 2 personnes 1 1 Foyer de 3 personnes 1.67 0.48 Foyer de 4 personnes 2.96 0.52 Foyer >4 personnes 4.87 0.38

Des impacts différenciés socialement Historiquement les classes privilégiées sont passées de la situation de classes oisives à des classes qui exercent un contrôle majeur sur leurs temps Généralement des horaires de travail défavorables sont associés à d’autres facteurs qui causent des atteintes à la santé

Impact du travail de nuit sur la santé À caractéristiques sociodémographiques équivalentes, une exposition de quinze ans ou plus au travail de nuit accroît la probabilité d’être limité dans les activités quotidiennes de presque 50 % (Dares, 2011)

La directive communautaire Une régulation incomplète et aveugle aux rapports de genre Une définition binaire: travail/repos La toile de Pénélope: contenu clair des articles 1 à 13; maquis des dérogations des art. 17 à 22 Un compromis provisoire que la Commission voudrait éterniser: les clauses de opt out Des propositions de modification, dans l’ensemble, pires que le texte d’origine

Le contenu positif de la directive Temps hebdo max.: 48 heures Temps de repos quotidien: 11 heures Temps de repos hebdo: 24 heures Congés payés annuels: 4 semaines Pause si journée de travail > 6 heures Maximum de 8 h pour journée de travail nocturne (+ évaluation de la santé)

…mais une longue série de dérogations, exemptions, exceptions Art. 16: des périodes de référence assez élastiques Pour les 48 h hebdo, en principe jusqu’à 4 mois Pour le repos hebdo, en principe jusqu’à 2 semaines Pour le travail nocturne, en principe n’importe quoi (pourvu qu’il y ait eu « consultation » préalable) Art. 17: nombreuses dérogations Art. 18: dérogations supplémentaires par négociations collectives Art. 22: « opt out » individuel

Le temps partiel N’est pas une simple fraction du travail à temps plein Articulation avec la distribution inégalitaire du travail familial/domestique: un mode de conciliation avec l’exploitation du travail gratuit des femmes Une signification différente pour les hommes et les femmes Un statut social souvent lié à des conditions de travail dégradées

Le travail domestique rémunéré Exclu de la régulation communautaire Le travail comme domestiques internes est associé à de très longues journées de travail et à un effacement des frontières travail-hors travail

Le langage ambigu de la flexibilité La question décisive est celle du contrôle des travailleurs sur leurs conditions de travail Marge de manœuvre individuelle Contrôle collectif De façon significative, la directive communautaire sur le temps de travail est une des seules en SST à ne pas prévoir de consultation des travailleurs dans l’entreprise !