Projet Hosp-eElections Titre à inscrire Projet Hosp-eElections Elections CTE & CCN Juin 2011 Nom du fichier Date à inscrire

De quoi s’agit-il ? Elections dans les établissements ( > 3500) Titre à inscrire Elections dans les établissements ( > 3500) Public de Santé / Médicaux Sociaux / Sociaux / CNN Le 20 Octobre 2011 (LA journée de Pic d’utilisation 3500 utilisateurs en qlq heures) Enregistrement sécurisé des comptes Etablissements Demande de documents FAX avec tampon de l’Ets et signature du directeur Création des comptes par service MiPih dédié dés réception et contrôle Dans le même temps, constitution d’un annuaire pour la DGOS Saisie des résultats par organisation syndicale par les établissements Enregistrement de l’envoi du Procès Verbal dans la plateforme Contrôle et agrégation au niveau des instances supérieures ARS pour le niveau régional / DGOS pour le niveau national Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Validation / Consolidation des résultats Veille/Droit de regard Organisation Titre à inscrire DGOS 1 26 ARS Ets Public santé EPSMedSociaux 100 DDCS EPSociaux CNG Validation / Consolidation des résultats Validation Veille/Droit de regard CNG :Centre National de Gestion Election CTE Election CCN CCN :Comités Consultatifs Nationaux (CCN) Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Hosp-eElections : les étapes Titre à inscrire Le PV doit être rédigé avant saisie sur la plateforme Les résultats sont saisis par l’Etablissement Le PV peut être déposé sur la plateforme (Pdf) en vue d’une transmission à l’ARS Ou envoyé par mail, fax, autre mais le mode d’envoi est spécifié sur la plateforme Les résultats : sont enregistrés et validés sauf en cas de contestation au Tribunal Administratif Les résultats validés sont remontés automatiquement aux instances supérieures (ARS) Validés par les ARS (Correspondant régional de l’ARS) S’il y a discordance entre le PV et la plateforme, les ARS peuvent débloquer et autoriser la correction pour les établissements. Résultats agrégés au niveau national (DGOS) Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Hosp-eElections : Etapes de validation Titre à inscrire Procès Verbal Elections Saisie des résultats niveau Etablissement Saisie des résultats Validation Etablissement Agrégation ARS Validation ARS Agrégation DGOS Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Hosp-eElections : les fonctionnalités Titre à inscrire Etape 1 : de mai à juillet 2011 Saisie ou modification des comptes établissement Enregistrement des structures : Type Ets : Etablissements de santé / Etablissements médicaux-Sociaux / Etablissements sociaux Département / Région pour la remontée aux bonnes ARS ou DDCS Adresse mail pour les différents correspondants Etape 2 : Saisie des résultats Etape 3 : Consolidations après validation des différentes instances Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Hosp-eElections Présentation des écrans de l’annuaire Partie réservée à l’assistance Hosp-Eelections 30/03/2017

Hosp-Eelections 30/03/2017

Administration de l’annuaire Hosp-Eelections 30/03/2017

Administration de l’annuaire Hosp-Eelections 30/03/2017

Hosp-eElections Présentation des écrans D’un point de vue ARS et DDCS 30/03/2017

Liste des établissements (1) Titre à inscrire Une ARS peut consulter la liste des établissements de son département, elle a la possibilité de filtrer sur les les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Liste des établissements (2) Titre à inscrire Une ARS peut consulter la liste des établissements de sa région, elle a la possibilité de filtrer sur les Départements, les types d’établissement et le fait que le fax d’inscription ai été reçu ou non. Elle a aussi la possibilité de recevoir l’intégralité de ces informations par email. Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Détail d’un établissement Titre à inscrire Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement Des indicateurs visuels permettent de savoir où en est l’établissement dans le processus de saisie sur la plateforme Hosp-Eelections 30/03/2017 Nom du fichier Date à inscrire

Hosp-eElections Présentation des écrans d’un point de vue établissement Hosp-Eelections 30/03/2017

Page d’accueil Hosp-Eelections 30/03/2017

Informations Etablissement Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement Hosp-Eelections 30/03/2017

Le fax d’inscription a été reçu Enregistrement sur la base de documents papier / Fax signé du directeur et cachet de l’établissement Hosp-Eelections 30/03/2017

Modification du compte L’établissement doit vérifier ses informations telles que l’adresse, n° de téléphone, fax, etc. Hosp-Eelections 30/03/2017

Modification du compte L’établissement doit vérifier les correspondants, adresses mail et mot de passe Hosp-Eelections 30/03/2017

Demande d’assistance en ligne L’établissement peut demander de l’assistance par mail, ou immédiatement par un numéro d’assistance. Hosp-Eelections 30/03/2017

Intégration du Procès Verbal Saisie d’informations concernant le Procès verbal Hosp-Eelections 30/03/2017

Possibilité de dépôt du Procès Verbal Possibilité de déposer le Procès Verbal sur la plateforme Hosp-Eelections 30/03/2017

Informations Générales du Scrutin Présentation de l’écran avant le début de la saisie Hosp-Eelections 30/03/2017

Informations Générales du Scrutin Saisie des informations générales du scrutin Hosp-Eelections 30/03/2017

Informations Générales du Scrutin Une fois les informations générales saisies, on peut saisir les suffrages Hosp-Eelections 30/03/2017

Choix d’une OS avec saisie des suffrages Saisie des suffrages obtenus pour chaque organisation syndicale et union de syndicats Hosp-Eelections 30/03/2017

Saisie des résultats niveau Ets Saisie terminée, l’établissement va pouvoir valider ses résultats Hosp-Eelections 30/03/2017

Validation / Transmission Double confirmation avant validation et transmission des résultats à l’ARS Hosp-Eelections 30/03/2017

Résultats envoyé à l’ARS Une fois validés et transmis il n’est plus possible de modifier les résultats Hosp-Eelections 30/03/2017

Détail d’un établissement Il est possible d’afficher les informations détaillées d’un établissement Des indicateurs visuels permettent de savoir où en est l’établissement dans le processus de saisie sur la plateforme Hosp-Eelections 30/03/2017

Merci de votre attention … Titre à inscrire Merci de votre attention … Nom du fichier Date à inscrire