Positionnement du CIRAD à travers ses brevets Veille technologique Positionnement du CIRAD à travers ses brevets Enseignant : H. ROSTAING MANUELA FAVREAU – POUESSEL Septembre 2009

SOMMAIRE et INTRODUCTION 1.Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux La situation GENERALITES : LES DEMANDEURS LES INVENTEURS FAMILLES DE TECHNOLOGIE POSITIONNEMENT TECHNOLOGIQUES 2 Positionnement du CIRAD / INRA GENERALITES ZONES GEOGRAPHIQUES LES FAMILLES DE TECHNOLOGIE 3.Etude du portefeuille brevets du CIRAD LES DEMANDEURS ET LES INVENTEURS LA COUVERTURE GEOGRAPHIQUE LES DOMAINES TECHNOLOGIQUES LES CITATIONS INTRODUCTION LE CONTEXTE ANALYSES ET RESULTATS PRECONISATIONS CONCLUSION 1. Le cadrage 2. Le CIRAD 3. Les brevets 4. La méthodologie 1. Définir une stratégie brevet 2. Un appui administratif 3. La mise en place d’une veille brevet 4. Diffusion des savoir-faire  5. Communiquer sur les brevets Insérez une carte du pays.

1.Le cadrage La politique européenne La politique nationale la vision 2020 pour l'Espace européen de la recherche le développement de la « cinquième liberté » la contribution au développement durable et à la compétitivité de l’Europe.  l’Office Européen des Brevets va soutenir le développement et la recherche technique. Il s’agit de renforcer le système de brevets et faciliter l’accès des entreprises européennes sur d’autres marchés. simplification du système des brevets, d’harmonisation des demandes, de renforcement des brevets communautaires, constitution d’un système juridique européen centralisé pour les brevets … La politique nationale La France 5ème rang mondial pour le dépôt de brevets internationaux en 2008 pôles de recherche et d’enseignement supérieur (PRES) « Pour les brevets issus de la recherche publique, mise en œuvre de l’interlocuteur unique . » « Inciter à déléguer des mandats aux structures les plus compétitives dans telle ou telle spécialité.  » la création de puissantes bases de données brevets. Insérez une photo de l'actuel dirigeant de votre pays. 3

Six axes de recherche prioritaires 3 départements de recherche 2.LE CIRAD Définition Mission Objectifs Organisation Ressources humaines EPIC Six axes de recherche prioritaires 3 départements de recherche 1 800 agents Centre de coopération internationale en recherche agronomique au service du développement des pays du Sud et de l’outre-mer français «Contribuer au développement rural des régions chaudes, par des recherches et des réalisations expérimentales, principalement dans les secteurs agricoles, forestiers et agroalimentaires  » Intensification écologique Biomasse-énergie Alimentation Santé animale, maladies émergentes Politiques publiques Espaces ruraux 1 Conseil d’administration, 1 Conseil scientifique 1 Comité d’éthique commun avec l’Inra 62 unités de recherche dont 850 cadres scientifiques, 400 dans l’outre-mer français, 200 à l’étranger. Ajoutez les points clés de l'histoire du pays à la chronologie.

2.Le CIRAD, organigramme

2.Le CIRAD, la DRS Le service valorisation La délégation valorisation fait partie de la direction de la recherche et de la stratégie. Son champ d’action couvre la veille stratégique, le développement de la propriété intellectuelle et de l'innovation et un appui juridique… En matière de brevets ; les objectifs du service valorisation est d’apporter un appui aux chercheurs, en apportant un soutien dans les procédures de dépôt de brevets.

Problématique Problématique La situation actuelle externe Etude du positionnement du CIRAD, état de lieux du portefeuille brevets. Attribuer et installer une licence du logiciel Mathéo Patent sur un poste dédié aux chercheurs. Leur présenter le logiciel aux chercheurs et les former sur les fonctionnalités de cet outil. La situation actuelle externe Une politique européenne et nationale qui bouge en matière de recherche et de brevets, La situation actuelle interne Des accords signés avec l’INRA. Des procédures qui semblent lentes et peu claires. De nombreux différents entre le service valorisation, les chercheurs et la direction. Des chercheurs qui veulent des informations brevets, Une stratégie brevet qui n’est pas clairement définie. Insérez une photo de l'actuel dirigeant de votre pays. 7

3.Les brevets Définitions Les limites du brevet d’invention Les informations contenues dans un brevet  La valeur des brevets ? La stratégie des brevets

3.Les brevets La description de la demande Le domaine technique auquel se rapporte la demande Un exposé de l’invention Une description des dessins Exposition détaillée d’au moins un mode de réalisation Les revendications 1er partie qui liste les caractéristiques existantes dans l’état de la techniques du produit ou du procédé 2eme partie listant les caractéristiques nouvelles et inventives Le rapport de recherche

3.Les brevets, la valeur des brevets ? Une approche quantitative  La méthode des coûts, La méthode de type commerciale, La méthode des recettes. Une approche qualitative Le nombre de citants, Les brevets qui génèrent des licences, Le nombre et la qualité des revendications, La taille de la famille de brevets, La durée d'un brevet, Le résultat des oppositions formées contre le brevet.

3.Les brevets, la stratégie brevets Qu’est qu’un bon brevet ? La politique de brevetabilité doit passer par un choix stratégique Stratégie offensive: défendre un monopole sur un marché Stratégie de collaboration: Rechercher des partenaires ou des collaborations avec d’autres scientifiques Stratégie marchande: Brevet pour vendre des technologies, licences, recherche de la rente Stratégie ouverte: Brevet pour libérer des technologies et bloquer des niches technologiques Stratégie défensive: cross-licensing

4.La méthodologie Formulaire Requêtes Liste brevets bruts Exploitation des données Téléchargement Nettoyage des Données: suppression des doublons repérage des champs vides création de commentaires Cartographie et exportation des données Insérez une photo de l'actuel dirigeant de votre pays. Création des groupes Liste des brevets exploitables 13

4.La méthodologie La bibliométrie et indicateurs Les indicateurs bibliométriques Les indicateurs d’activité, Les indicateurs d’impact , Les indicateurs de positionnement .   Les indicateurs juridiques Les indicateurs techniques Les indicateurs financiers Variables Indicateurs correspondants Type de documents Un brevet ou une demande de brevet Demandeurs Propriétaire, partenaires Les numéros Historique de la demande Code CIB Etat de l’art Pays d’extension Couverture géographique, marchés internationaux, stratégie Citation Impact, notoriété Insérez une photo de l'actuel dirigeant de votre pays. 14

4.La méthodologie Les outils Les logiciels Matheo Patent, Matheo Analyser, Excel Les bases de données utilisées Mathéo Patent extrait de la base Brevets EspaceNet de l’Office Européen des Brevets et de la base américaine de l'USPTO, les brevets selon vos critères de recherche (technologies, déposants, ...). Le classement CIB « La classification internationale des brevets est un système hiérarchique de symboles indépendants de la langue pour le classement des brevets et des modèles d’utilité selon les différents domaines technologiques auxquels ils appartiennent » Elle est reconnue par toutes les bases de recherche de brevets, Plusieurs codes peuvent être affectés à une même invention. http://www.wipo.int/classifications/ipc/ipc8/?lang=fr

Positionnement du CIRAD / INRA ANALYSE ET RESULTATS Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux Positionnement du CIRAD / INRA Etude du portefeuille brevets du CIRAD Ajoutez les points clés de l'histoire du pays à la chronologie.

1 - Positionnement du CIRAD / centres d’enseignement régionaux Objectifs Nous allons étudier le positionnement du CIRAD vis-à-vis des centres d’enseignement de la région.   Panel étudié  L’étude porte uniquement sur les acteurs locaux. Aussi, nous garderons à l’esprit que les acteurs autres que les Universités de la région, sup-agro, et l’Ecole des Mines d’Alès n’interviennent dans les résultats que parce qu’ils sont en lien avec les acteurs étudiés. L’étude ne portant pas sur leurs propres résultats. CIRAD brevets / familles Résultats bruts Résultats estimés actifs familles brevets

2 - Positionnement du CIRAD / INRA Etude du positionnement des deux organismes, CIRAD et L’INRA   Panel   Nous étudierons les Brevets CIRAD et les brevets INRA. Nous chercherons à savoir quels sont les domaines de recherches couverts par les deux institutions, quelles sont les volumes dans le temps et leurs tendances. Résultats familles de technologie brevets

3 - Positionnement du CIRAD Nous allons étudier le positionnement CIRAD en utilisant notamment le logiciel Mathéo-Patent..   l’état des lieux dans P.I.C Résultats familles de technologie, familles de technologie actives brevets

PRECONISATIONS Définir une stratégie brevet Un appui administratif La mise en place d’une veille brevet Diffusion des savoir-faire Communication externe des brevets

conclusion La stratégie La valorisation Les chercheurs Ajoutez les points clés de l'histoire du pays à la chronologie.

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