Part Complémentaire Variable du Salaire en Pneumologie Réunion DHOS 17 Septembre 2007

2 PCV en Pneumologie/DHOS Objectifs de la PCV Attirer, garder des pneumologues en nombres suffisant dans lhôpital public. Stimuler les médecins les plus engagés de lhôpital La baisse des effectifs Augmentation des besoins de santé en pneumologie Nouveau champs dactivités Promouvoir la contractualisation.

3 PCV en Pneumologie/DHOS Grille des Critères dattribution 1.Le contrat détermine des objectifs dactivité et de qualité sur la base dindicateurs proposés : 2.Evaluation globale : Si les objectifs dactivité et de qualité sont atteints, il est attribué le nombre de points maximum prévu par une grille de cotation. Parmi les objectifs partiellement réalisés, le contrat prévoit le barème applicable

4 PCV en Pneumologie/DHOS Grille des critères dattribution Référentiel « accréditation » élaboré en interne par la SPLF et validés par lensemble des pneumologues Si une des réponses est négative, le contrat dengagement ne peut être signé` Programmée (1) Il sagit de plateaux techniques dans le service ou prestataires pour le service sils sont situés dans une autre unité.

5 PCV en Pneumologie/DHOS Permanence des soins assurés Chapitre V du tronc commun de la contribution de la pneumologie à laccréditation et à la gestion des risques 1.La prise en charge des urgences respiratoires fait lobjet de procédures validées par les professionnels de létablissement – il existe une procédure dappel dun pneumologue en urgence, – il existe des protocoles de prise en charge des urgences respiratoires, – les protocoles de prise en charge des urgences respiratoires sont rédigés en accord avec les pneumologues de létablissement, – il existe une procédure écrite de transfert dans le service de réanimation ou de soins intensifs, – la procédure de transfert des urgences respiratoires chez les enfants font lobjet dune procédure écrite, – les délais dobtention des examens pour la prise en charge des urgences respiratoires et leur qualité sont évalués.

6 PCV en Pneumologie/DHOS Plateau Technique : Exploration Fonctionnelle Respiratoire Chapitre IV (tronc commun) – Les EFR sont réalisées par des professionnels expérimentés – les EFR sont réalisées par un pneumologue, un physiologiste, ou un technicien dEFR expérimenté. Dans ce dernier cas, lexamen est réalisé sous le contrôle et la responsabilité du pneumologue ou du physiologiste, 1.Le patient a accès à un plateau technique complet dEFR – le patient a accès à un plateau technique permettant la mesure des débits, des résistances, des volumes mobilisables et non mobilisables, de la diffusion du CO, et la mesure des gaz du sang, – le patient a accès à un plateau technique permettant des tests de provocation non spécifiques et spécifiques, – le patient a accès à un plateau technique permettant des épreuves deffort, avec mesure des échanges gazeux, – lorsque létat du patient le justifie, il est possible de réaliser un examen au lit du patient, 2.Lorganisation du plateau technique dEFR et les procédures mises en place permettent la réalisation des examens dans des conditions de qualité optimales – il existe un programme dassurance qualité relatif à la mesure des débits, des résistances, des volumes mobilisables et non mobilisables et de la diffusion du CO (appareillage, mesure, interprétation manuelle), – il existe un programme dassurance qualité à la mesure des gaz du sang (prélèvements, transport, appareillage, mesure, interprétation) pour chaque contexte dutilisation de cet examen (urgence, réanimation, réadaptation respiratoire), – les données cliniques pertinentes accompagnent toute demande dexamen, – le dossier du patient est disponible lors de la réalisation et de linterprétation des EFR, – le compte rendu écrit est disponible dès la fin de lexamen, 3.les mesures de décontamination, dentretien et de signalement dincidents concernant le matériel dEFR sont conformes aux standards du chapitre 9 : gestion de la qualité et des risques en pneumologie

7 PCV en Pneumologie/DHOS Grille de critères : Activité 1 Activités : 1.Consultation, 2.Actes, 3. Hospitalisation programmée, 4. Hospitalisation conventionnelle. Il sagit de volumes globaux dactivité rapportés au nombre dETP

8 PCV en Pneumologie/DHOS Grille critères : Qualité 1 Accréditation des Médecins La FFP rédige actuellement sa demande dagrément auprès de la HAS DECRET N° DU 21 JUILLET 2006 actes invasifs Endoscopie Endoscopie interventionnelle Pleuroscopie

9 PCV en Pneumologie/DHOS Grille critères : Qualité 2 Activités de soins Direction gestion des risques EIG et EPR

10 PCV en Pneumologie/DHOS Liste des pathologies traceuses retenues PATHOLOGIE INFECTIEUSE 1.Bronchopathie bactérienne et/ou virale 2.Bronchopneumopathie infectieuse 3.Pneumonie bactérienne communautaire 4.Pneumonie nosocomiale 5.Tuberculose thoracique CANCER THORACIQUE 1.Bilan pré-thérapeutique 2.Chimiothérapie 3.Evaluation de la réponse au traitement 4.Suivi et surveillance 5.Soins palliatifs

11 PCV en Pneumologie/DHOS Grille critères : Qualité 3 Activités complémentaires Objectif de valoriser les activités de recherche clinique, denseignement et les activités transversales à létablissement

12 PCV en Pneumologie/DHOS Objectif de qualité Qualité 1 = Accréditation des médecins Lobtention de laccréditation des médecins est équivalente à la satisfaction des objectifs qualité 2. (Ne dispense pas des objectifs de qualité 3) Qualité 2 = Activités de soins Choix des pathologies traceuses : Au moins 2 pathologies doivent être retenues parmi celles sélectionnées au niveau national. Deux autres seront déterminées localement. Items danalyse : Au moins un item doit être choisi parmi ceux retenus au niveau national un autre item pourra être choisi localement. Valeur de référence : Elle sont fixées dans le contrat et révisable annuellement Qualité 3 : activités complémentaires Deux items doivent être choisis parmi ceux sélectionnés au niveau national, 2 items pourront être sélectionnés localement.

13 PCV en Pneumologie/DHOS Grille de Cotation : Activité

14 PCV en Pneumologie/DHOS Grille de cotation : Qualité

15 PCV en Pneumologie/DHOS Score Modulé - a= activité -b = Qualité 1 -c= Qualité 2 -d= Qualité 3 1.SCORE GENERAL = [(a) + (b ou c) + (d)] 2.Total sur 30 mais à condition que (a) 6 ; (b ou c) 4 ; (d) >3 Si les objectifs dactivité et de qualité sont atteints, il est attribué le nombre de points maximum prévu par la grille. Parmi les objectifs partiellement réalisés, le contrat prévoit le barème applicable

16 PCV en Pneumologie/DHOS Demande 1. L'intégration des hospitalo-universitaires 2. Financement Financement spécifique pour la PCV en pneumologie Financement de laccréditation des médecins pour les hospitaliers.