STANDARD CONSIGNATION v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Bases du verrouillage « Imaginez-vous en train d'effectuer une tâche de maintenance à l'intérieur d'une machine. Subitement, la machine se met en marche, et de puissants engrenages métalliques commencent à tourner autour de vous, vous mettant en grand danger. Avez-vous bien verrouillé toutes les sources d‘énergie avant d'intervenir sur cette machine ? » C'est la raison pour laquelle vous avez besoin d'un mode opératoire de consignation (MOC) pour désactiver l'équipement et ainsi vous prémunir d'une alimentation en énergie intempestive ou d'un démarrage accidentel lors de l'exécution d'une tâche ! Par énergie, nous entendons toutes les formes d'énergie : chimique, électrique, hydraulique, mécanique, pneumatique, potentielle, thermique, par radiation, cinétique/stockée, substances dangereuses, etc. Quand isoler des équipements ? Quand un membre du personnel doit déposer ou contourner des protections de machine ou d'autres dispositifs de sécurité. Quand un membre du personnel doit mettre une partie de son corps en contact avec le point de fonctionnement de l'équipement. Quand un membre du personnel doit placer une partie de son corps dans une zone à risque associée au cycle de fonctionnement d'une machine. Le mode opératoire de consignation (MOC) est un document écrit décrivant un ensemble d'étapes prédéterminées à respecter pour empêcher l'alimentation, la mise en mouvement ou la libération d'énergie stockée sur une installation, un équipement et ses composants et pour éviter la libération de substances dangereuses afin d'assurer la sécurité des membres du personnel pendant l'entretien, la maintenance, la réalisation de tâches de TPM, lors d'inspections difficiles ayant lieu pendant des opérations de production normales. Le mode opératoire de consignation décrit la façon dont une installation doit être isolée de ses sources d'énergie lors d'une tâche spécifique. Elle comprend : la description de la tâche, l'identification de l'équipement et des points de consignation, la méthode de consignation, le processus de vérification, la date, l'auteur, etc. Le verrouillage positif est le placement d'un dispositif de verrouillage, un cadenas, qui permet de bloquer physiquement le dispositif de consignation raccordé à une source d'énergie principale, identifiable grâce à une étiquette. Qui sont les membres du personnel impliqués dans la procédure de verrouillage : membre du personnel concerné : membre de l'équipe chargé de l'exécution de la tâche nécessitant un travail avec consignation Opérateur de consignation individuelle : verrouille uniquement les sources d'énergie pour sa propre sécurité (‘consignation propre’) et est déclaré compétent pour ce faire sur un équipement déterminé Opérateur de consignation générale (consignateur ou personne autorisée) : verrouille les machines ou équipements afin que d'autres puissent procéder à une intervention d'entretien, de maintenance sur ces machines ou équipements. Une personne connaissant l'équipement et les risques encourus et possédant les compétences techniques nécessaires pour garantir la sécurité du travail. Elle intervient la première en verrouillant les points de consignation et la dernière en les déverrouillant. Elle doit être déclarée compétente. Coordinateur de consignation : coordonne et vérifie les activités de suivi entre tous les intervenants pendant la phase d'exécution de la sécurisation, essentiellement pendant les journées de maintenance. Le coordinateur de consignation n'effectue généralement pas le verrouillage. v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Bases du verrouillage Quelles sont les étapes prédéterminées possibles de la consignation positive (plus d'une personne impliquée) ? Demande de consignation Identification de toutes les sources d'énergie et des autres risques, réalisation d'une évaluation des risques et sélection de la technique de consignation (Analyse des risques) Identification de tous les points de consignation raccordés aux sources d'énergie L'opérateur de consignation générale (OCG) repère et identifie tous les dispositifs de consignation (ou vérifie le MOC le cas échéant) pour être certain des interrupteurs, vannes ou autres dispositifs d'isolation énergétique à verrouiller pour l'équipement concerné. Il est possible que plus d'une source d'énergie (électrique, mécanique, etc.) soit impliquée. L'opérateur doit connaître le type et la puissance de l'énergie requise par la machine ou l'équipement et il doit en comprendre les dangers. Préparation de la mise hors service Mise hors service Si l'équipement fonctionne, le mettre hors service conformément à la procédure d'arrêt normale (appuyer sur le bouton d'arrêt, actionner le commutateur à bascule, fermer la vanne, etc.). Isoler toutes les sources d'énergie. Actionner l'interrupteur, la vanne ou tout autre dispositif de coupure de la source d'énergie afin d'isoler l'équipement de son alimentation énergétique. Couper toutes les énergies stockées L'énergie accumulée (p.ex. ressorts, bras relevé, volant en rotation, circuits hydrauliques, air, vapeur, pression d'eau, etc.) peut être éliminée ou contenue grâce à des méthodes comme un repositionnement, un blocage, une purge, etc. Mise en place de dispositifs de verrouillage Verrouillage Verrouiller les dispositifs de consignation à l'aide des cadenas individuels prévus à cet effet ou de cadenas du service. Les cadenas et étiquettes d'identification doivent comporter des noms ou des images les reliant au consignateur (personne autorisée) qui les place. Il est interdit d'enlever les cadenas ou étiquettes d'identification appartenant à un autre opérateur. Chaque cadenas et clé correspondante doivent être conservés par leur détenteur. Il n'existe qu'une seule clé ! Si plus d'une personne doit verrouiller un équipement, chacune d'elles doit placer son propre dispositif de verrouillage sur le(s) dispositif(s) de consignation. Quand un dispositif de consignation ne peut pas recevoir plusieurs cadenas, un équipement de verrouillage multiple ou une boîte à cadenas doit être utilisé. Les étiquettes d'identification sont essentiellement des dispositifs d'avertissement placés sur des dispositifs de consignation et doivent être clairement lisibles, reconnaissables, durables et contenir une légende semblable à celle ci-dessous : - NE PAS DEMARRER, NE PAS OUVRIR, NE PAS ALIMENTER - Vérification de la consignation/la coupure de l'alimentation Après avoir vérifié que du personnel n'est pas exposé ou en danger, vérifier que la source d'énergie est coupée, puis actionner le dispositif de commande pour s'assurer que l'équipement est complètement hors alimentation/fonction. S'il existe une possibilité de réaccumulation d'énergie stockée jusqu'à un niveau dangereux, continuer à contrôler la consignation jusqu'au terme de l'intervention d'entretien ou de maintenance, ou jusqu'à ce que la possibilité d'une telle accumulation ait disparu. ATTENTION : replacer les commandes en position "point mort" ou "arrêt" après avoir vérifié la consignation de l'équipement. Procédure consistant à actionner les commandes de démarrage, engager les leviers, mesurer la tension, inspecter les dispositifs de verrouillage, vannes, interrupteurs de débrayage, circuits de conduites, pour s'assurer que toutes les sources d'énergie ont été consignées et vérifiées. Effectuer un test de démarrage après s'être assuré que personne n'est exposé pour vérifier la consignation réalisée. ! L'EQUIPEMENT EST DESORMAIS VERROUILLE ! Exécuter la tâche Rétablir l'alimentation Une fois l'équipement réparé ou entretenu et prêt pour un fonctionnement normal, l’OCG doit vérifier que personne ne se trouve près de la machine ou de l'équipement. Une fois tous les outils retirés, toutes les protections reposées et tous les membres du personnel à l'écart, l’OCG doit enlever les dispositifs de verrouillage. Après avoir vérifié que toutes les commandes de fonctionnement sont en position "point mort" ou "arrêt", réactiver l'alimentation de la machine. Rétablir le fonctionnement Après avoir vérifié que toutes les commandes fonctionnent correctement, l’OCG doit rétablir le fonctionnement normal des dispositifs de verrouillage. Enregistrer la date/l'heure du retrait du dispositif de verrouillage et de la remise en service du système v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Questions à se poser pendant un audit Les membres du personnel concernés comprennent-ils le but du verrouillage ? Des personnes responsables (OCG) ont-elles été désignées et formées pour effectuer la consignation ? Toutes les sources d'énergie ont-elles été prises en compte pendant l'évaluation en vue de la consignation ? Un dispositif de consignation est-il un dispositif mécanique comme une vanne ou un coupe-circuit qui contrôle la principale source d'énergie ? Toutes les poignées des vannes de commande des équipements sont-elles dotées d'un système de verrouillage ? L'énergie accumulée mentionnée dans le mode opératoire de consignation a-t-elle été libérée et bloquée ? L'équipement doit-il être verrouillé avant la dépose d'une protection ? Un verrouillage est-il effectué quand un travailleur place une partie de son corps dans une zone en fontionnement ou dangereuse d'un équipement ? Est-il possible de n'utiliser que des étiquettes pour le verrouillage positif ? Des cadenas portant des étiquettes d'avertissement (p.ex. "Ne pas actionner l'équipement") sont-ils prévus ? Des membres du personnel concernés peuvent-ils aider une personne autorisée en fixant son cadenas sur un interrupteur de débrayage ? Des cadenas spécifiquement identifiés pour le verrouillage sont-ils utilisés ? Les membres du personnel appropriés disposent-ils de cadenas de sécurité individuellement personnalisés ? La personne exécutant une consignation peut-elle être trouvée à tout moment ? Existe-t-il un moyen d'identifier un ou tous les membres(s) du personnel travaillant sur de l'équipement verrouillé grâce à leurs cadenas et aux étiquettes d'identification afférentes ? Des vérifications sont-elles effectuées avant que l'équipement soit déclaré verrouillé ? Les membres du personnel doivent-ils vérifier la sécurité du verrouillage en essayant un démarrage après avoir contrôlé que personne n'est exposé ? Les documents de verrouillage sont-ils enregistrés ? Les points de cette liste sont les éléments minimum à vérifier lors d'un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Verrouillage, protections et verrouillages de sécurité des machines et boutons d’arrêt d’urgence Verrouillage : protège les employés, notamment pendant la maintenance et les interventions de déblocage. Protections et verrouillages de sécurité des machines Protègent les employés pendant le fonctionnement normal. Protéger les personnes de tout contact accidentel avec des pièces dangereuses de machines Elaborer une procédure garantissant que toutes les protections et caches restent en place lors de l’utilisation de machines Les commutateurs de verrouillage de sécurité, les détecteurs de proximité et les autres interrupteurs de sécurité doivent faire l’objet de tests périodiques Afficher des panneaux d’avertissement signalant les risques liés à la dépose des protections Toutes les protections doivent rester en état de bon fonctionnement ! Les protections et verrouillages de sécurité des machines ne sont pas des points de « verrouillage » et ne doivent jamais être utilisés à cette fin ! ! Si la protection d’une machine doit être déposée, un verrouillage est requis ! Un verrouillage n’est pas toujours nécessaire pendant un fonctionnement normal, à savoir « routinier, répétitif et intégralement lié à l’utilisation de l’équipement ». Par exemple, il n’est pas nécessaire de procéder à un verrouillage à chaque ajout de matériau dans une presse. Respecter les étapes suivantes pour déterminer si un verrouillage est requis ou non lors d’une tâche de production normale : Des employés risquent-ils d’être blessés par le mouvement d’un équipement ou l’exposition à une source d’énergie lors de l’exécution de la tâche ? Pas de risque de blessure  le verrouillage n’est pas nécessaire (p.ex. un opérateur doit normalement toujours voir son tableau de commande) Risque de blessure et protection efficace de l’équipement  le verrouillage n’est pas nécessaire. Respecter les procédures de sécurité pendant l’intervention. Boutons d’arrêt d’urgence Arrêtent une machine d’urgence. Sont facilement accessibles par l’opérateur Boutons d’arrêt d’urgence secondaires dans des positions dangereuses Les dispositifs d’arrêt d’urgence à distance peuvent être actionnés depuis une autre zone Ne jamais dériver le bouton STOP d’une machine, même pour une courte période Les boutons d’arrêt d’urgence sont clairement signalés par une étiquette rouge. Les étiquettes ou panneaux doivent être grands, propres et bien visibles Tous les membres de l’équipe doivent savoir où se trouvent les boutons d’arrêt d’urgence L’accès aux boutons d’arrêt d’urgence doit être bien dégagé ! Les boutons d’arrêt d’urgence ne sont pas des points de « verrouillage » et ne doivent jamais être utilisés à cette fin ou pour un arrêt normal ! v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

! L’équipement branché en permanence doit être verrouillé ! Verrouillage et exceptions Exceptions concernant le verrouillage Equipement doté d’un cordon électrique court et d’une prise Comment mettre ce type d’équipement hors fonction lors d’une intervention (maintenance) sur cet équipement : Débrancher la prise Garder la prise à vue et à portée afin que personne d’autre ne puisse accidentellement rebrancher l’équipement Toujours être le seul à pouvoir accéder à la prise. Si l’équipement doit être laissé sans surveillance avant la fin de l’intervention, débrancher la prise de son alimentation ! L’équipement branché en permanence doit être verrouillé ! Travail sur un équipement sous tension Réglages de précision et dépannage Seules les pièces indispensables à la procédure de maintenance peuvent rester sous tension. Une fois la panne déterminée, procéder à un verrouillage. La lubrification et le réglage d’équipements ou machines s’effectuant en fonctionnement, des procédures spécifiques doivent exister, le personnel doit être formé, testé et déclaré compétent pour l’exécution des tâches concernées, et disposer d’outils permettant de réduire les risques. Les risques doivent être analysés et la sécurité des employés doit être garantie. Lors de l’exécution d’une tâche sur l’équipement sous tension, une deuxième personne doit être présente pour superviser visuellement l’opérateur. Activation temporaire – Activation d’équipement verrouillé Brièvement pour déplacer une pièce de l’équipement Pour tester une pièce de la machine Activation temporaire - Etapes Tous les membres de l’équipe et les autres personnes présentes quittent la zone d’installation/de danger. Tous les cadenas de consignation personnels sont retirés du dispositif de verrouillage/cadenas. Cette action indique que l’équipement n’est plus verrouillé et est interdit d’accès. Poster des « gardes/surveillants » en des endroits stratégiques pour s’assurer que personne ne peut accéder à la machine/zone de danger. Ces surveillants doivent rester à leur poste jusqu’à ce que la machine soit à nouveau verrouillée. Seule la partie/pièce d’équipement concernée peut être activée (clé(s) afférente(s) accessible(s)). Le reste des clés de l’équipement verrouillé doivent être sécurisées en les verrouillant à nouveau avec le cadenas sur le dispositif de verrouillage/la boîte à cadenas. Une fois la tâche exécutée, la/les source(s) d’énergie doit(vent) à nouveau être verrouillée(s) et les clés remises à leur place et sécurisées sur le dispositif de verrouillage/la boîte à cadenas. Tous les cadenas de consignation personnels doivent se trouver sur le dispositif de verrouillage/la boîte à cadenas. Les « gardiens/surveillants » peuvent partir et l’équipe peut accéder à la machine et reprendre le travail. v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

Questions à se poser pendant un audit Des boutons d’arrêt d’urgence sont-ils utilisés à des fins de consignation ? Un système de verrouillage de sécurité est-il considéré comme un point de « verrouillage » ? Si une protection d’une machine doit être déposée, un verrouillage est-il requis ? Existe-t-il une procédure de sécurité en cas d’interventions normales risquées ? Les opérateurs savent-ils où se trouvent les boutons d’arrêt d’urgence ? Est-il possible de verrouiller l’équipement branché en permanence ? Les équipements avec cordon court et prise sont-ils débranchés quand ils sont laissés sans surveillance ? Des procédures spécifiques écrites existent-elles concernant le travail sur de l’équipement sous tension ? Un verrouillage est-il effectué après la détection d’une panne et avant sa réparation ? Existe-t-il une procédure d’activation temporaire d’un équipement consigné ? Les points de cette liste sont les éléments minimum à vérifier lors d'un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

Verrouillages positifs pour les liquides La consignation positive des liquides dangereux consiste à fournir un environnement sûr pendant des interventions de maintenance, de réparation ou de remplacement, ce qui signifie : que toutes les sources d’énergie dangereuses doivent être identifiées que toutes les sources d’énergie dangereuses doivent être consignées à la source et verrouillées que les énergies résiduelles doivent être éliminées Types de vanne Robinets et points de purge L’évaluation des risques permet de déterminer l’emplacement adéquat des robinets de purge. La purge doit s’effectuer vers un endroit sûr. Les facteurs de décision incluent : le danger inhérent représenté par le liquide l’état du liquide le type de système de collecte ou d’élimination disponible l’emplacement de toute extrémité ouverte du tuyau de purge ou d’évacuation par rapport au site de travail la capacité de détection de fuite le degré de certitude que les vannes de sectionnement ne fuient pas et peuvent supporter des surpressions issues d’autres parties du circuit la possibilité d’une contrepression si la purge est raccordée à un autre équipement Les points de purge sont des nipples placées en des endroits stratégiques du circuit de canalisations pour permettre l’introduction ou l’évacuation de gaz dangereux. Bride pleine, joint plein, écarteur et joint de bride Tous les joints pleins et toutes les brides pleines doivent être clairement identifiés (matériau, dimensions et classe). Les vannes de sectionnement n’assurent pas toujours une étanchéité parfaite. Vérifier que les vannes utilisées pour la consignation sont sûres et garantissent une fermeture étanche en se fondant sur les critères suivants : Capacité d’étanchéité Sécurité (réouverture accidentelle ou délibérée) Fiabilité (perte totale ou partielle de l’étanchéité) v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

Verrouillage positif pour les liquides Joints d’étanchéité Un joint d’étanchéité est un joint mécanique fabriqué dans un matériau résilient et destiné à combler l’espace entre deux ou plusieurs surfaces en contact, généralement pour empêcher, une fois comprimé, les fuites ou les infiltrations dans les objets assemblés. Les joints d’étanchéité sont comprimés par des boulons pour créer l’étanchéité. Les types de joints les plus courants sont : les joints plats, les joints spiralés et les bagues d’étanchéité métalliques rigides. Lors de la consignation de liquides, prendre les critères de sélection suivants en compte : durée de la consignation catégorie de la substance facteur de libération, pression et dimensions de la conduite localisation : endroit à l’extérieur ou à l’intérieur d’un bâtiment abritant des travailleurs état opérationnel de l’équipement – hors fonction et hors pression ou toujours en service Tout d’abord, arrêter, mettre hors pression et évacuer la substance dangereuse du circuit de canalisations avant d’y procéder à une consignation positive, verrouillage compris. Effectuer une évaluation des risques pour prendre la meilleure décision (voir Guide de mise en œuvre de la norme de sécurité AM ST001 – Consignation, point 14.1 & Annexe 6 : Exemple de sélection d’outil pour l’établissement de la « norme de base » pour une consignation finale ; HSE UK). Ci-dessous quelques méthodes de travail possibles. Le type de verrouillage à utiliser peut dépendre de différentes conditions, cf. la description figurant dans les consignes mentionnées ci-dessus. ! Meilleure pratique ! v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

Questions à se poser pendant un audit Une consignation positive est-elle effectuée lors d’interventions sur de l’équipement contenant des gaz toxiques ? Des débranchements sont-ils effectués pour les verrouillages à haut risque et à long terme ? Une évaluation des risques révèle-t-elle le besoin d’une consignation positive pour les gaz toxiques ? Tous les gaz toxiques sont-ils identifiés, existe-t-il une liste de tous les gaz présents sur le site ? Des critères de sélection sont-ils pris en compte lors de la sélection de la méthode de consignation de liquides/gaz ? DBB toujours utilisé comme dispositif de verrouillage positif ? Des clapets à bille et des robinets à boisseau sont-ils principalement utilisés comme vannes de sectionnement ? Tous les robinets de purge et d’évacuation sont-ils verrouillés et en position ouverte pendant la consignation ? Se trouvent-ils dans un endroit sûr ? La pression nominale et le matériau de construction figurent-ils sur les joints pleins, les brides pleines, etc. concernés ? Une procédure de vérification de la consignation est-elle effectuée avant le début de la tâche de maintenance ? Tous les points de consignation sont-ils identifiés de façon univoque ? Tous les points de consignation sont-ils accessibles en toute sécurité ? Les vannes sont-elles bloquées et dotées d’un cadenas pendant la consignation ? Existe-t-il un classement répertoriant les dispositifs de consignation du plus sécurisé au moins sécurisé ? (débranchement physique, DBB avec joints pleins ou joints de bride, SBB avec joints pleins ou joints de bride) Les points de cette liste sont les éléments minimum à vérifier lors d'un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Consignation

STANDARD ESPACE CONFINE v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Espaces confinés Conditions Pour travailler en sécurité en atmosphère confiné, le taux d’oxygène doit être compris entre 19.5 et 22.5%. L’atmosphère est déficient en oxygène pour un taux inférieur à 19.5% L’atmosphère est saturé en oxygène pour un taux supérieur à 22.5%. Dans ces deux cas l’entrée dans un espace confiné est interdite. Une atmosphère déficient en oxygène. Le manque d’oxygène peut être causé par la consommation : Travaux par point chauds (soudure, …) Respiration Réactions chimiques (ex. oxydations chimique ou métalliques) Action biologique (ex. décomposition de matières organiques, …). Une atmosphère saturée en oxygène Avec un taux d’oxygène supérieur à 22.5% Peut conduire en présence de flamme à une mise en feu soudaine: Des matériaux inflammables et combustibles, Des vêtements ou matériaux imbibés huilés, Ne jamais utiliser d’oxygène pur pour aérer ou ventiler, Ne jamais entreposer, stocker ou utiliser des réservoirs sous pression dans un espace confiné. Les atmosphères inflammables: Les facteurs critiques: La teneur en oxygène de l’air La présence d’un gaz inflammable ou de vapeur La présence de poussière (visibilité de 12 cm ou moins) Un mélange adapté air/gaz peut conduire à une explosion. Les sources d’inflammation, ou d’explosion les plus fréquentes: La présence d’étincelles, l’utilisation d’un outil électrique, Les opérations de soudage, de découpe, La présence d’une cigarette allumée, … Les atmosphères toxiques: Causées par un stockage de produits: Gaz libéré lors d’une purge (ex: purge à l’argon (Ar),…) Matériaux absorbés par les murs de l’espace confiné. Décomposition de matières dans un espace confiné. Causées lors de la réalisation de travaux: De soudure, de brasage, de découpe … De peinture, de décapage, de sablage, de ponçage, de dégraissage … D’étanchéité, de collage, d’assemblage Dans les zones adjacentes aux espaces confinés: Après ventilation ou entrée dans l’espace confiné. Difficultés pour respirer, décès en qq minutes 6% Mauvais jugement, fatigue rapide 14% Altération du jugement et de la respiration 16% Taux minimum pour une entrée en sécurité 19.5% Taux maximum pour une entrée en sécurité 23% Milieu saturé, risque élevé d’incendie >23% v.03 – March 13, 2012 Confined Space

Contrôles avant d’entrer en espace confiné L’espace confiné renferme-t-il un, ou plusieurs, des gaz ci-dessous? Argon (Ar) Azote (N2) (après une purge a l’azote par exemple). Hélium (He) Monoxyde de carbone (CO) Dioxyde de carbone (CO2) Sulfure d’hydrogène (H2S) Méthane (CH4) Produits de nettoyage, adhésifs… Autres produits chimiques (…………………………….) Taux d’oxygène mesuré : …………………% Les travaux sont-ils prévus en atmosphère inflammable? Si oui Est-ce qu’un permis de travail par point chaud existe? Ce document est une aide à utiliser avant de réaliser des travaux ou un audit de terrain v.03 – March 13, 2012 Confined Space

Espaces confinés / Autorisation d’accès Définition Un espace confiné est un espace clos, ou partiellement clos, dans lequel tout mouvement physique est limité ou restreint et: dont l’entrée ou la sortie est limitée ou restreinte (avec parfois un système mécanique), qui est suffisamment large pour qu’une personne puisse y effectuer une tâche, qui n’est pas conçue pour y réaliser un travail régulier ou une activité continue, qui peut présenter à tout moment une atmosphère avec des contaminants potentiellement nocifs, un niveau dangereux d’oxygène, des matières stockées qui peuvent provoquer un ensevelissement, ou lorsqu’il y a danger de mort, ou de blessure grave, causé par des substances ou des conditions dangereuses, que les dangers spécifiques présents, ainsi que les risques d’accumulation de gaz toxiques ou asphyxiants, les incendies, les chutes, les inondations et les éboulements, nécessitent une autorisation particulière de travail selon la nature et la gravité du danger. « Le permis d’accès en espaces confinés » désigne un espace clos qui présente un, ou plusieurs, des risques suivants: la probabilité de se trouver en atmosphère dangereuse (AM ST012), avoir un taux d’oxygène dangereux, suite à une purge à l’azote par exemple, l’enfouissement de la personne, une configuration avec des murs convergents qui pourrait asphyxier ou piéger l’occupant, ou par une pente descendante qui conduirait à une petite section, contient tous les risques pour la santé ou la sécurité qui ne peuvent pas être éliminés ou qui ne permettent pas de mettre l’espace confiné en sécurité. Dans tous les cas énumérés ci-dessus, il doit être clairement indiqué sur les points d’accès qu’une autorisation spéciale, ou permis, est obligatoire pour y pénétrer. Un espace confiné d’accès libre (sans permis), est un espace clos qui ne présente pas de danger atmosphérique et de risque pouvant causer la cause la mort ou des lésions corporelles graves. Les check listes de sécurité, l’identification des dangers et l’évaluation des risques ( HIRA) sont les actions prioritaires à réaliser avant d’entrer dans un espace clos. v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Questionnaire d’évaluation d’espace confiné Est-ce que l’accès est suffisamment large? Est-ce que l’entrée et la sortie sont d’une dimension suffisante? Est ce que l’espace est suffisant pour une activité continue? L’espace doit être considéré comme un espace confiné. Est-ce que l’espace confiné est en hauteur? (si oui, passer la question suivante) Est-ce que l’espace confiné est en sous-sol ou enterré? Est-ce que les espaces ouverts au sommet comme les puits, les trappes à graisse ou les fouilles ont une profondeur de plus de 1,5m? Est-ce que l’entrée indique clairement qu’il s’agit d’un espace confiné et qu’un permis d'accès est nécessaire? Est-ce qu’une analyse des risques existe qui prend en compte les risques de l’espace confiné et des travaux à réaliser? Est-ce que tous les EPI pour contrôler l’atmosphère sont définis? Est-ce que le risque d’être en présence d’atmosphère dangereuse existe (AM ST012)? Est-ce que le risque d’être en présence d’atmosphère avec des contaminants nocifs existe? Est-ce que le risque d’effondrement existe dans l’espace confiné? Est- ce qu’un niveau anormal d’oxygène a été mesuré? (par exemple après une purge à l’azote) Est-ce qu’une autorisation d’accès personnelle est visible et faite avant de pénétrer dans l’espace confiné? Ce document est un guide avant travaux ou un aide pour réaliser un audit v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Espaces confinés  Risques potentiels Aperçu des risques potentiels : Risques liés à l’oxygène L’atmosphère est déficient en oxygène pour un taux < 19.5 % L’atmosphère est saturé en oxygène pour un taux > 22.5 % Risques d’ensevelissement Matière granuleuse stockée en vrac, dans des trémies, des bacs - grain, sable, charbon… Qualité des sols et sous bassement Inondation de l’espace confiné. Eau ou débit d’eau usée. Déplacement de matière solide ou liquide qui piège l’employé. Températures extrêmes Températures extrêmes chaudes ou froides Nettoyage d’un espace confiné avec de la vapeur. Facteurs d’humidité. Liquides extrêmement froids. L’activité dans un espace confiné peut faire monter les températures. Equipement personnel de protection. Risques liés aux produits toxiques Gaz, vapeur ou fumées (sulfure d’hydrogène, dioxyde de soufre, monoxyde de carbone…) Les risques liés à l’incendie ou l’explosion Vapeurs ou poussières en concentration suffisante pour s’enflammer ou exploser. Les risques liés à la configuration Murs, sols ayant une pente descendante ou cônes qui peuvent piéger un agent. Les dangers physiques Contact avec du matériel mécanique ou électrique, de la vapeur ou d’autres sources de chaleur, des pièces en mouvement, de l’énergie… Risques spéciaux Le bruit Amplifié par l’acoustique de l’espace confiné, Une diminution de l’ouïe affaiblie la communication. Les surfaces humides/glissantes Les glissades et les chutes. Augmentent les risques d’électrocution. Les chutes d’objet L’ouverture d’espace confiné par le haut augmente le risque de chute d’objet. L’écrasement Les contrôles de sécurité, l’identification des dangers et l’évaluation des risques (HIRA) sont les actions prioritaires à réaliser avant d’entrer dans un espace confiné. v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Liste de contrôle pour une autorisation d’accès en EC Est-ce que les moyens de secours sont suffisants et correspondent à l’analyse de risque? Y-a-t-il une vigie? Existe-t-il une autorisation de travail dûment complétée? Est-ce que le risque oxygène existe? Est-ce qu’un risque d’ensevelissement existe? Est-on en présence de températures extrêmes? Est-ce qu’un risque toxique existe? Est-ce qu’un risque d’inflammation ou d’explosion existe? Est-ce que l’installation de l’espace confiné est réalisé ? Est-ce qu’un danger physique existe? Est-ce qu’un risque chimique existe? Est-ce que la consignation est conforme à l’analyse de risque? Est-ce que l’augmentation possible de la charge de travail a été prise en compte? Est-ce que la possibilité d’une réaction chimique a été prise en compte? Est-ce qu’un incendie ou une explosion est possible? Est-ce que la présence de bruit est prise en compte? Est-ce que la possibilité d’être sur une surface lisse et humide est prise en compte? Est-ce qu’une possible chute d’objet est prise en compte? Est-ce que la possibilité d’un écrasement est prise en compte? Ce document est une aide à utiliser avant de réaliser des travaux ou un audit de terrain v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Espace confiné  Autorisation d’accès / processus Contrôle du processus d’accès : La démarche d’autorisation d’accès doit comprendre les éléments suivants: Une analyse de risques faite en présence d’une personne compétente apte à évaluer les risques liés au taux d’oxygène, à la présence de contaminants, aux températures extrêmes et à la présence de matières inflammables. Des procédures de consignation pour les contaminants et les autres sources d’énergie. Les moyens de ventilation et la présence d’un appareil respiratoire. L’affichage de la présence de toutes les personnes qui entrent et sortent de l’espace confiné, d’un éclairage intérieur et de la signalisation. Des lampes de secours, des lampes auxiliaires. Des protections contre les conditions atmosphériques. L’affichage de l’autorisation d’entrée. D’un moyen de communication. De la spécification de l’équipement de sécurité nécessaire dans l’espace confiné. Des barrières de protection pour isoler la zone de travail. Du plan de secours et de l’équipement adapté. De la présence d’une vigie permanente. Toutes les procédures de travail. Les adaptations nécessaires: Si un nouveau danger apparaît pendant la réalisation des travaux, l’autorisation d’accès doit être modifiée en conséquence et validée. Les autorisations d’accès ont une durée maximale de validité de 12 heures. Lorsque les travaux sont terminés, l’autorisation d’accès doit être retournée à l’émetteur. Les contrôles de sécurité, l’identification des dangers et l’évaluation des risques (HIRA) sont les actions prioritaires à réaliser avant d’entrer dans un espace confiné. Prohibited to enter without permission! For permission contact: v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Liste de contrôle pour une autorisation d’accès en EC Est-ce que le personnel entrant est employé par ArcelorMittal? Est-ce que le personnel entrant est un sous-traitant? L’autorisation contient les informations suivantes: La date et la durée de l’autorisation d’entrée, La localisation de l’espace confiné, La raison de l’entrée dans l’espace confiné, Les dangers de l’espace confiné concerné et les moyens nécessaires pour entrer, L’identité de toutes les personnes autorisées à entrer, de tous les assistants et du superviseur à l’entrée, Les mesures à prendre pour consigner les énergies dans l’espace confiné et les vérifications Les risques de l’espace confiné avant d’entrer, Les résultats des mesures réalisées, avant d’entrer et périodiques, et l’identification des détecteurs, Le nom et le numéro de téléphone du service de secours à contacter et les moyens à utiliser pour les contacter, Les permis complémentaires, travail par points chauds, … qui sont nécessaires pour intervenir dans l’espace confiné, Les équipements spéciaux et procédures, incluant les EPI et les systèmes d’alarme, Est-ce que l’autorisation est signée par toutes les parties concernées avant d’entrer? Est-ce qu’une signalisation particulière est demandée sur l’autorisation lorsque l’EC est occupé ou libre? Est-ce que l’autorisation d’entrée est annulée si de nouvelles conditions apparaissent? Ce document est un guide avant travaux ou un aide pour réaliser un audit v.02 – March 4, 2012 Confined Space

Espace confiné: la vigie Mission avant et pendant les travaux Rester en permanence en dehors de l’espace confiné, ou jusqu’au moment où elle est remplacée par une autre vigie. Les activités qui pourraient interférer cette mission sont interdites. Respecter les conditions de travail dans l’espace confiné. Surveiller les intervenants pendant le travail et lors de l'entrée et de leur sortie pour aider à assurer leur sécurité. La vigie ne peut quitter son poste sous aucune raison tant que du personnel est dans l’espace à moins d’être remplacé par un même employé qualifié. Contrôler si les intervenants portent et utilisent les EPI adaptés. Contrôler régulièrement les conditions de l’atmosphère de l’espace confiné avant et pendant les travaux (si besoin). Contrôler le fonctionnement du système de ventilation (si existant). Contrôler l’accès à l’espace confiné. Evaluer les risques dans et autour de l’espace, prendre les mesures adaptées en cas de besoin Garder les enregistrements relatifs aux travaux dans l’espace confiné: résultats des tests atmosphériques, entrée et sortie des personnes … Maintenir une communication continue avec les intervenants de l’espace confiné pour être informé de tout problème éventuel qui pourrait survenir. Lancer les procédures d’urgence et les procédures de secours, en cas de besoin. Arrêter les travaux et évacuer le personnel si une non conformité (interne ou externe) apparaît Les contrôles de sécurité, l’identification des dangers et l’évaluation des risques (HIRA) sont les actions prioritaires à réaliser avant d’entrer dans un espace confiné. v.02 – March 2, 2012 Confined Space

Liste de contrôle pour une autorisation d’accès en EC Est-ce que l’espace confiné est non enterré? (Si OUI, passer les 2 questions suivantes) Est-ce que l’espace confiné est enterré? (Si oui, répondre aux questions suivantes) Est-ce que les espaces confinés avec une trappe d’accès comme les puits, les trappes à graisse, ou les excavations, ont une profondeur de plus de 1.5m? Est-ce que je connais le document d’analyse des risques pour les travaux dans cet espace, suis-je conscient de tous les dangers, des EPI nécessaires, .., issus de cette analyse des risques et des travaux à réaliser? Est-ce que l’autorisation d’entrée est complétée et diffusée avant l’entrée dans l’espace confiné? Est-ce qu’une évaluation des besoins et des moyens de consignation (Lockout / Tagout) de l’espace confiné a été réalisé par le responsable avant d’entrer? Est-ce que je porte tous les EPI demandés avant de contrôler l’atmosphère ? Est-ce que j’utilise le détecteur d’atmosphère adapté et, tout comme mon détecteur de gaz, est-il en bon état de marche? Est-ce qu’une ventilation est nécessaire (si les concentrations de matière sont à un niveau nocif, l’espace confiné doit être ventilé pour les éliminer avant d’entrer)? Est-ce que l’espace confiné a été purgé (rincé) préalablement avant d’entrer et le niveau d’oxygène mesuré conforme? Est-ce que les personnes qui travaillent dans l’espace confiné portent les EPI issus de l’analyse des risques (HIRA)? (harnais de sécurité relié à l’extérieur de l’espace confiné par un câble ou une corde, chaussures de sécurité, casque, lunettes, gants, masque et les autres EPI adaptés aux travaux). Puis-je maintenir un contact visuel ou vocal (e.g. walkie-talkie, ..) à tout moment avec les personnes travaillant dans l’espace confiné? Est-ce que la communication entre moi et, par exemple, la salle de contrôle, la salle des machines est permanente? Est-ce que je connais et j’ai compris toutes les procédures d’urgence et d’évacuation en cas d’opération de sauvetage pour ce type de travaux? En cas d’urgence, est-ce que tous les moyens de sauvetage (par exemple harnais de sécurité, équipement de levage, ligne de vie) sont immédiatement disponibles? Ce document est une aide à utiliser avant de réaliser des travaux ou un audit de terrain v.02 – March 2, 2012 Confined Space

STANDARD TRAVAIL EN HAUTEUR v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Echelles portables Conformité de l’échelle L’utilisation d’échelles portables “fabriquées maison” est interdit . La longueur de l’échelle doit être adaptée au travail à faire. Il est interdit de grimper sur les 3 derniers barreaux d’une échelle. Ne jamais utiliser d’échelle ni d’outils en métal à proximité de conducteurs nus sous tension. Les règles de sécurité Il est autorisé de faire un travail sur une échelle lorsque les 4 conditions suivantes sont cumulativement remplies : Il n’existe pas de moyen plus adapté est plus sûr que d’utiliser une échelle C’est un travail simple C’est un travail de courte durée L’analyse des risques effectuée au préalable démontre que les risques sont faibles Le port du harnais de sécurité correctement accroché à un point d’ancrage est obligatoire sur une échelle lorsqu’on se trouve à plus de 1,8 m ou plus sauf lorsqu’il les 4 conditions précitées sont remplies. Les échelles doivent être dressées sur une surface plane et stables et leurs pieds doivent être empêchées de riper accidentellement. Elle ne peuvent être dressées sur une surface glissante sauf si elles sont sécurisées aux pieds et munies de patins antidérapants. Les abords de l’échelle aux pieds et au sommet doivent être sécurisés et non encombrés par des outils ni des obstacles. Ils doivent être protégés lorsqu’ils se situent derrière une porte, une allée de circulation ou une aire de travail afin d’empêcher toute interférence. L’angle idéal d’installation d’une échelle contre un mur est d’approximativement de 75°l. Cela signifie que les pieds d’une échelle doivent être à ¼ de la hauteur à laquelle son sommet repose. Quand on y monte et quand on en descend l faut toujours faire face à l’échelle et maintenir en permanence 3 points de contact avec elle (1 main et 2 pieds). Il faut toujours maintenir son corps entre les 2 montants de l’échelle et ne pas se pencher à l’extérieur. Inspection Les échelles doivent être inspectées avant chaque utilisation afin de s’assurer qu’elles sont en bon état. Les échelles endommagées doivent être marquées “ne pas utiliser – danger” et retirées du service. Non ! 3 feet / 1m NO! v.01 - &_ Août 2011 Travail en Hauteur

Check-list des exigences à mettre en œuvre L’utilisateur de l’échelle a-t-il été formé à le faire en sécurité ? L’échelle est-elle suffisamment longue pour le travail concerné ? L’utilisateur se tient-il sous les 3 derniers barreaux ? L’échelle est-elle en bon état (pas de barreaux manquants ou cassés, pas de montant corrodé, fissuré …) ? L’échelle est-elle dressée sur un surface stable et plane ? Est-elle munie de patins antidérapants ? L’échelle repose-t-elle sur ses 2 montants de manière équilibrée ? Est-elle empêchée de riper au sommet (ou bien tenue par quelqu’un), sécurisée au sol contre tout mouvement accidentel ? Les abords de l’échelle aux pieds et au sommet sont-ils dégagés et non encombrés par des outils et autres objets et balisés afin de tenir à l’écart de la circulation des personnes et équipements et véhicules ? L’angle d’installation de l’échelle est-il environ de 75° par rapport à la surface sur laquelle elle repose ? Le risque électrique a-t-il été considéré ? (même une échelle en bois ou en fibre de verre mouillée ou sale peut devenir conductrices. Il faut donc les tenir éloignées des conducteurs nus sous tension) L’utilisateur de l’échelle lui fait-il face lorsqu’il y monte ou en descend ? Maintient-il 3 points de contact avec l’échelle quand il monte ou descend ? Le poids de l’utilisateur et des outils / objets supportés par l’échelle est-il inférieur à la charge maximale autorisée de l’échelle ? L’utilisateur ne porte pas d’outil ni d’objet volumineux lorsqu’il se trouve sur l’échelle L’utilisateur se tient-il bien en permanence entre les montants de l’échelle ? Ce document peut être utilisé comme aide mémoire avant de faire le travail et comme support de shop floor audit v.01 - &_ Août 2011 Travail en Hauteur

GARDE CORPS Spécification du design des garde corps Les règles de gestion dynamique des risques liés aux biens de l’entreprise doivent aussi être utilisées en adéquation avec la spécification H&S de conception (AM ST 201). Là où un standard H&S existe, il aura priorité sur les standards de gestion des risques liés aux biens de l’entreprise. Dans tous les cas, ArcelorMittal se soumettra aux règles santé sécurité professionnelles en vigueur dans le pays Design des garde corps Le design minimal des garde corps doit inclure les points suivants (les dimensions peuvent être différentes d’un pays à l’autre) : Une barre supérieure, une barre au milieu et une plinthe inférieure La barre supérieure doit être localisé à 107 cm de la surface du sol ou de la plateforme sur laquelle la barrière est installée La barre du milieu doit être fixée approximativement à égale distance entre la barre supérieure et le sol L’extrémité des barres horizontales ne dépassera pas les piliers verticaux, sauf si cela ne constitue pas un risque supplémentaire. La plinthe inférieure doit être attachée de façon sécurisée aux barres verticales qui partent de la surface du sol ou de la plate-forme, jusqu’à une hauteur d’au moins 12,5 cm et partant de moins de 6,4 mm du sol. Garde corps permanents Les garde corps permanentes seront installés chaque fois que possible. Là où on ne peut installer de garde corps permanent, un garde corps amovible peut être installé. Il sera fixé par insertion de ses supports dans des socles, à 107 cm au-dessus de la surface afin de prévenir les chutes à un autre niveau. Le garde corps amovible disposera également d’un rail au milieu et d’une plinthe. Garde corps temporaires Les systèmes de garde corps temporaires sont installés pratiquement en quelques minutes avec la même résistance et la même sécurité que les garde corps permanents Les garde corps qui permettent un accès par barrière à battant doivent comporter une fermeture automatique. Elles être installées de sorte qu’une action délibérée (tirer sur la porte) soit requise pour ouvrir le battant et accéder à la zone protégée par le garde corps. Il ne doit pas être possible d’accéder à la zone en tirant ou en se penchant sur la porte. Si possible, les portes doivent s’ouvrir sur une plateforme. Instructions pour un travail en sécurité Des protections contre les chutes sont requises (qui peuvent inclure la réalisation de points d’attache) lorsqu’on installe ou répare un garde corps amovible. Etablissez une procédure de travail en sécurité ou un système de permis de travail sur garde corps. Contrôles de sécurité Des contrôles et des inspections périodiques des garde corps et des méthodes d’attaches doivent réalisées par les travailleurs formés. Les constats résultants de ces contrôles doivent être enregistrés et les actions correctives doivent être suivies. Tous les constats d’anomalies sécurité doivent être résolus immédiatement Une maintenance régulière doit être réalisée Risques principaux : Manque de maintenance des garde corps, chute au travers de la barrière Piqûres ou plaies, accrochage des vêtements dus à un mauvais design des barrières v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Checklist à utiliser A-t-on désigné des personnes responsables et formées pour la maintenance et l’inspection des garde corps ? Les garde corps sont-ils suffisamment dimensionnés et fixés pour résister aux charges exigées ? Les garde corps placés répondent-ils aux spécifications ? Chaque ouverture temporaire dans le sol est-elle sécurisée par un garde corps conforme ? Sans tenir compte de la hauteur, tous les planchers, passerelles et plateformes sont-ils protégés par des garde corps conformes et par des plinthes s’ils sont situés au-dessus ou adjacents à des équipements ou des travaux dangereux ? Sont-ils placés à une distance suffisante des points dangereux ? Les portes à fermeture automatique peuvent-elles être ouvertes sans devoir forcer ? Les barres du haut sont-elles conçues de sorte qu’elles permettent aux personnes de s’y agripper fermement ? Toutes les rampes et autres barres sont-elles installées avec suffisamment d’espace entre la barre et d’autres objets, permettant par là d’éviter de se blesser les mains lorsqu’on les utilise, et de garantir une bonne prise en cas d’urgence ? Existe-t-il des instructions d’assemblage, et plus précisément des informations sur la méthode de fixation ? Ce document doit être utilisé comme une aide avant de commencer un travail ou pour réaliser un audit v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Escaliers et gardes corps Specifications : escaliers Les règles de gestion des risques liés aux biens (ArcelorMittal Assest Risk Management Standards) doivent aussi être utilisées simultanément avec la spécification de conception (AM ST 201). Là où un standard H&S existe, il aura priorité sur les standards de gestion des risques liés aux biens de l’entreprise. Dans tous les cas, ArcelorMittal se soumettra aux règles de santé et sécurité au travail en vigueur dans le pays. Tous les escaliers doivent être équipés soit de garde-corps soit de main courante. Les spécifications pour les escaliers et garde-corps (un côté, double côté, au milieu, …) peuvent être différentes suivant le pays. L’angle de pente des escaliers devrait se situer entre 30% et 50%, dans cette plage de pente les hauteur et profondeur de marche sont différentes. Mais les hauteurs et les profondeurs des marches d’escaliers doivent rester uniformes pour l’entièreté de la volée de l’escalier. Considérer également dans les spécifications : le drainage (pas d’accumulation d’eau sur la surface de l’escalier), l’éclairage requis, le coefficient de friction, les rebords anti-glissement, la largeur de marche mini., la hauteur libre, escalier incombustible ainsi que les ouvertures de portes. Specifications garde corps et main courante Les mains courantes sont des barrières de sécurité des escaliers et des marches. Elles doivent être installées le long des côtés non protégés.. Considérer les spécifications : hauteur de rampe, distance libre au mur, rampes adaptées aux marches, dimensions et forme pour la prise en main, la charge supportée, des fixations solides et capable pour les charges normalement imposées. Main courante continue : pas d’interruption – La main doit pouvoir tenir la rampe tout le long de l’escalier ; la main courante peut être interrompue aux changement de volées. Les mains courantes et gardes corps doivent être exempt de rugosité pour prévenir les blessures telle que lacaration, coupures, écorchures, accrochage d’habits. Instructions de sécurité Toujours se tenir à la rampe dans les escaliers Utilisation de lumière d’angle et contraste de couleur Eviter les moquettes pouvant altérer visuellement les différences de niveau Eviter de porter des objets à deux mains lorsque vous êtes dans les escaliers Ne pas porter d’objets volumineux qui bloquent votre vision Rester vigilant dans les escaliers si vous portez des lunettes à double foyer Maintenir les escaliers propres Avoir une prise façon “raquette de tennis” à tout moment Vérifications de sécurité Contrôler et inspecter périodiquement les escaliers. Ces contrôles doivent être effectués par un personnel compétent. Les observations doivent être consignées et les actions correctives suivies. Toute remarque de sécurité doit être résolue immédiatement L’éclairage deffectueux doit être remplacé ou réparé Une maintenance régulière doit être mise en place. Risques principaux Manque de maintenance des escaliers, chute dans les escaliers. Accidents causés par manque de clarté, par trébuchement… du fait de la conception de l’escalier Blessures, lacération, accroc de vêtement dûs à la mauvaise conception des gardes corps ou mains courantes. v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Definitions v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Checklist à utiliser Existe t-il une personne désignée et formée pour maintenir les escaliers et gardes corps ? Est ce que les changements de surface dans les escaliers sont signalés ? Y a t-il des eclairages faibles ou des changements d’éclairage entre paliers ? Y a t-il des marches où des à coups existent, glissantes ou bien des différences de hauteur ? Les escaliers sont-ils maintenus propres et dégagés ? Des gardes corps ou main courantes robustes sont ils installés sur tous les escaliers ou plate forme ? Pour les portes donnant sur les escaliers, y a t-il suffisamment de place pour ne pas heurter quelqu’un venant de l’escalier ? Les mains courantes sont elles réalisées de manière à ce que toute personne puisse bien s’y tenir ? Les gardes corps et mains courantes sont-ils bien visibles en cas de situation d’urgence ? Ce document est une aide avant de commencer la tâche ou de faire un audit de terrain v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Travail en fosses et ouvertures au plancher Travailler à proximité, et dans, une fosse ou une ouverture au plancher, EST ‘travailler en hauteur’. Aucune différence sinon un accés et sortie par le haut. Prévention et protection collective : Plancher supérieur et toute plateforme : Garde-corps : suffisamment résistants (efforts équivalents à 100 kg au moins) main courante à hauteur mini 1,1 m sous-lisse placée environ à mi-hauteur entre main courante et plateforme plinthe pour protection contre les chutes d’objets Accès temporaire avec retrait d’une couverture = protection temporaire et signalisation, et vigie Accès à l’intérieur : Avoir un chemin sécurisé pour entrer et sortir, comme une échelle attachée ou un escalier Attention, est-ce un espace confiné ? Vous avez une protection collective : vérifiez l’absence de dommage échelles : barreaux, montants, cage escaliers : marches et rampes et / ou Vous avez besoin d’une protection individuelle : vérifiez l’absence de dommage : harnais longe (+ vérif. longueur adéquate) point(s) d’ancrage Fosse ouverte par creusement = protéger du risque d’ensevelissement Compléments : Voir les autres pages relatives au Travail en Hauteur : « échelle », « ancrage », « EPI »… Voir les pages relatives aux Espaces Confinés Longe attachée à l’échelle, et trop longue Echelle dans le silo "attachée" par un tuyau passé sous un barreau v.02 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Ce document sert d’aide avant de commencer un travail ou pour un SFA. Checklist requise Une analyse de risque spécifique est réalisée avant l’entrée dans le trou : accès et évacuation, danger de chute, danger de chute d’objet dans la zone de travail, météo (vent, pluie, neige, glace…), dangers électrique, dangers d’atmosphère (gaz toxique ou inflammable, manque d’oxygène)… L’analyse de risque aide à définir les protections adéquates (collectives et individuelles), la surveillance-monitoring des risques et l’organisation des secours. Seules les personnes désignées sont autorisées à entrer dans l’ouverture / la fosse ; ces personnes ont été informées et sont formées sur les risques. Il est interdit de pénétrer et de sortir autrement qu’en utilisant les accès définis. Les garde-corps (fixes ou temporaires) sont vérifiés et fonctionnels. Echelle d’accès (et cage) ou escaliers sont vérifiés et fonctionnels. EPI (y compris harnais complet, longes – ligne de vie, et points d’ancrage) sont vérifiés et fonctionnels. Si la fosse est à l’extérieur, le travail est arrété en cas de mauvaises conditions météo (vent fort, pluie, glace, neige…). Est-ce Oui (Y) ou est-ce Non (N), ou le point a-t-il été défini Non Applicable (N/A) par l’analyse de risque ? S’il y a un ‘Non’, ne commencez pas l’opération avant que sa préparation ne soit complète. Si l’opération est en cours, suspendez-là en sécurité et améliorez la maîtrise des risques pour obtenir les conditions de sécurité. Ne JAMAIS laisser une ouverture ou l’entrée d’une fosse ouverte sans une protection périphérique résistante ou sans une couverture adaptée au trafic local. Ce document sert d’aide avant de commencer un travail ou pour un SFA. v.02 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Protections antichute individuelles et collectives Caractéristiques du harnais Le certificat de conformité (pour les harnais), la note de calcul et la réception par un organisme certifié (pour les lignes de vie et les points d’ancrage), L’étiquette d’identification, Le Harnais antichute, l’ancrage et le système antichute doivent être en conformité avec l’utilisation (type, capacité), Les harnais de sécurité doivent être stockés dans des zones propres, sèches et à l’abris de toute exposition à des fumées ou éléments corrosifs. Pour des risques de chute d’une hauteur supérieure à 4m (valeurs dépendantes des exigences légales et des prérequis ArcelorMittal), un absorbeur d’énergie est nécessaire. Instructions pour des travaux en sécurité Les travailleurs doivent porter un harnais de sécurité pour toute hauteur supérieure à 1.8m s’il n’y pas de protection collective (valeurs dépendantes des exigences légales et d’ArcelorMittal), Les harnais peuvent être portés uniquement par des travailleurs formés au port du harnais de sécurité, Les travailleurs doivent avoir une aptitude médicale à jour, Un employé travaillant avec un harnais de sécurité ne doit jamais travailler seul (nécessité d’une vigie), La zone de travail doit être clairement indiquée, Le harnais de sécurité doit être correctement ajusté SANGLE THORACIQUE: Doit être positionnée au centre du torse. JAMBIERES: Les jambières doivent être serrées, mais pas au point d’entraver la bonne circulation du sang dans les jambes. Vérification de sécurité Les systèmes d’arrêt de chute personnels doivent être inspectés avant chaque utilisation conformément aux instructions du fabricant et aux exigences légales. Les composants défectueux doivent être immédiatement retirés du service. Le tirant d’air doit être vérifié à priori. Filet Les protections collectives, comme les filets en dessous d’un toit, doivent être utilisées à tout moment (à moins qu’une analyse des risques appropriée démontre clairement qu’ils ne sont pas nécessaires pour la tâche en cours). Risques principaux Harnais complet Point d’ancrage et ligne de vie Systèmes antichutes v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Liste des vérifications avant le début des travaux Est-ce que les personnes travaillant en hauteur (>1.8m) sont protégées par une protection collective (valeurs dépendantes des exigences légales et d’ArcelorMittal)? Si Non : les personnes sont-elles équipées avec un harnais de sécurité? Les harnais de sécurité, les systèmes d’ancrage et antichute sont-ils conformes à leur utilisation? Le harnais de sécurité est-il ajusté correctement (sangle thoracique et jambières)? Si le risque de chute est supérieur à 4m, est-ce qu’un absorbeur d’énergie est utilisé?(valeurs dépendantes des exigences légales et d’ArcelorMittal) Les personnes sont-elles formées à l’utilisation et à la vérification des harnais de sécurité, des ancrages et des systèmes antichute? Est-ce que les harnais de sécurité, des ancrages et des systèmes antichute sont en bon état? Les personnes savent-elles qu’elles doivent vérifier leur matériel (ci-dessus) avant utilisation? Le matériel est-il étiqueté avec une identification ? Est-ce que le balisage pour restreindre l’accès autour de la zone de travail est en place et adapté aux travaux? Est-ce qu’une vigie est présente pendant toute la durée des travaux et est bien formée aux procédures d’urgence ? Le tirant d’air a-t-il été vérifié (hauteur et pendule)? Est-ce que les certificats de conformité, les documents de contrôle réglementaire, la note de calcul et la réception par un organisme certifié existent pour les harnais de sécurité, les ancrages et les systèmes antichute? Les travailleurs ont-ils leur aptitude médicale à jour? Les points listés sont le minimum à vérifier avant de commencer le travail. v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Echafaudages fixes et mobiles Cahier des charges Les garde-corps doivent être résistants (supportant une force d’au moins 100kg) Traverse supérieure pas moins de 1,1 m Traverse intermédiaire installée à une hauteur approximative intermédiaire entre la traverse supérieure et la plateforme Plinthes pour protéger de la chute d’objets La plateforme de l’échafaudage et la passerelle doivent être horizontales, assez larges; une accumulation de matériel qui pourrait causer un glissement n’est pas autorisée (s’il y a des parties en bois, elles doivent être en bon état et suffisamment résistantes – 4 cm est une épaisseur minimum) Epingles et entretoises : les cadres et les panneaux doivent être assemblés par un système professionnel ou des cames d’empilage, et connectés avec des croix, des broches horizontales ou diagonales (définies par le constructeur) Stabilité : Le pied/patte doit pouvoir supporter l’échafaudage chargé, sans réglement ni déplacement/créneau. un objet ou un sol instable (gelé, sol mou) ne doivent pas être utilisés pour des échafaudages. Lorsqu’il est supporté par un toit ou une passerelle, des poutres supplémentaires doivent être ajoutées pour supporter la structure. Des vérins doivent être utilisés comme spécifié par le constructeur de l’échafaudage (habituellement lorsque la hauteur est plus élevée, le rapport avec la base est de 4:1) Accès : Il doit y avoir un accès sécurisé pour monter et descendre de l’échafaudage, tel que des échelles ou des escaliers fixés (sans devoir grimper sur les entretoises) Ancrage : L’échafaudage doit être ancré à une structure ou un bâtiment (3 points minimum, selon les spécifications du constructeur) pictures v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Echafaudages fixes et mobiles Instructions de travail en sécurité Une évaluation de risques doit être réalisée avant l’élévation d’un échafaudage : type d'échafaudage, danger électrique, danger de chute, danger de chute d’objet dans la zone de travail, temps (vent, neige, glace …) Les échafaudages doivent être conçus par des personnes/entreprises qualifiées et construits et chargés conformément à cette conception Les échafaudages doivent être érigés, déplacés, démontés ou changés uniquement sous la surveillance d’une personne compétente : cette personne doit avoir été formée. Les échafaudages doivent être approuvés par une personne compétente (formée) de la société de construction de l'échafaudage ou du site ArcelorMittal); l'amélioration doit être affichée sur l'échafaudage. Seules les personnes désignées sont autorisées à monter sur l’échafaudage; ces personnes ont été formées et informées sur les risques. L'échafaudage doit être visuellement vérifié quotidiennement par l'utilisateur; le nom de l'utilisateur, le résultat de l'inspection et les actions correctives doit être affichés sur l'échafaudage Poids maximum : l’échafaudage et ses composants doivent pouvoir supporter leur propre charge et 4 fois la charge destinée; cette information doit être affichée sur l’échafaudage En cas d’échafaudages mobiles et de plateformes, les roues doivent être bloquées et quelques points d’ancrage utilisés. Il est interdit de déplacer l’échafaudage avec des gens sur les planchers En cas de mauvaises conditions climatiques, le travail doit être arrêté (vent fort, glace, neige…) Il est interdit de modifier un échafaudage sans la surveillance d’une personne compétente Il est interdit de monter et descendre de l’échafaudage sans utiliser l’accès désigné (grimper sur l’encadrement, sur le garde-corps ou sur les entretoises) Il est interdit d’accéder au plancher d’étage de l’échafaudage de façon artificielle, en utilisant par exemple un escabeau, une boîte à outils, un garde-corps… Il est interdit d’utiliser un échafaudage pour supporter une construction ou un tuyau de plomberie Il est interdit d’essayer de déplacer un échafaudage lorsqu’il n’est pas prévu pour cela. v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Checklist à utiliser L’emplacement de montage a-t-il été évalué en ce qui concerne les risques liés au sol meuble, fossés, à la présence de débris, de fils électriques sous-terrains ou aériens, de conduites de gaz, de trous non signalés ou liés à d’autres chantiers ? L’échafaudage a-t-il été monté sous la direction d’une personne compétente ? Y-a-til une étiquette pour visualiser l’amélioration de l’échafaudage, pour les utilisateurs ? Est-ce que l’appui semble rigide, pas sur une terre meuble, un sol gelé qui pourrait fondre, ou reposant sur des blocs ? L’échafaudage est-il de niveau ? A-t-il une hauteur basée sur un ratio d’au moins 4:1? Les garde-corps et plinthes de pied sont-ils en place sur tous les côtés ouverts ? Tous les composants ont-ils été inspectés pour des défauts comme des soudures cassées, des parties corrodées et des serrures manquantes(disparues), pliées, ou des tubes bosselés ? La plate-forme est-elle complète, de l’avant à l’arrière, d’un côté à l’autre (entièrement planchée ou recouverte, sans trou dangereux ? Le bois de charpente est-il sans fente, noeud ou dégât ? L’échafaudage peut-il supporter quatre fois sa charge maximale prévue ? Y-a-t-il un accès sûr pour monter et descendre de l’échafaudage, tel qu’une échelle (sans monter sur les entretoises)? Est-ce que les entretoises, crampons et soutiens sont fixés de façon sécurisée ? Toutes les sections sont-elles coincées et fixées de façon appropriée ? Le plancher de l’échafaudage se trouve-t-il à 20-30 cm du travail (si plus, il faut placer des garde-corps)? L’échafaudage se trouve-il à une distance de sécurité suffisantes des installations électriques ? Ce document doit être utilisé comme aide avant le démarrage d’un chantier d’amélioration SFA v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Checklist à utiliser Y-a-t-il suffisamment de renforts en X installés sur de l’échafaudage? A-t-on prévu des conditions météo sévères telles que des vents forts, de la pluie, de la neige, de la glace ou du mauvais temps ? Toutes les planches ont-elles été correctement attachées à la structure d'échafaudage pour ne pas être arrachées en cas de vent violent ? Si des personnes peuvent se trouver sous l'échafaudage, un filet est-il fixé entre la plinthe et le garde corps, ou la zone sous de l'échafaudage est-elle interdite d'accès ? Des lignes de fixation sont-elles disponibles pour les éléments qui doivent être chargés sur l’échafaudage ? Quand les salariés travaillent sur des échafaudages suspendus, des lignes de vie sont-elles fermement ancrées à une structure supérieure et pas à l'échafaudage ? En cas d’échafaudage mobile, les roues, roulettes sont-elles bloquées ? Principaux risques : chutes de personnes, chute de composants d’échafaudage, chute d’outils et d’objets, Electrocution (electric power lines) Ce document doit être utilisé comme aide avant le démarrage d’un chantier d’amélioration SFA v.01 - Nov. 03, 2011 Working at Height

Nacelle pour grue (Interdit en France) Spécifications réglementaires / techniques La nacelle doit être conçue par une personne qualifiée. La conception du panier doit permettre de supporter son propre poids et 5 fois la charge maximum admissible. Le poids de la nacellle et la charge maximum admissible doivent figurer sur le panier. Les élingues retenant le panier doivent être capables de supporter au moins 7 fois la charge prévue. La conception du panier doit permettre de réduire au maximum le risque de basculement. Le panier doit être muni d’un garde-corps pour assurer que le personnel ne puisse tomber hors de celui-ci. Le personnel doit porter un harnais de sécurité amarré au point d’ancrage. Une plinthe doit être installée tout autour du panier. Une boite à outils peut être utilisée pour éviter que des outils et autres matières ne tombent hors du panier. Les portillons d’accès doivent s’ouvrir vers l’intérieur et comporter un loquet de sécurité contre les ouvertures accidentelles. Par conception du panier, il doit y avoir suffisamment de hauteur libre pour les travailleurs. Le crochet d’attache du panier doit pouvoir être fermé et verrouillé. Instructions de travail en Sécurité Seul le personnel formé à la tâche à réaliser est autorisé à se tenir dans le panier. Les brides, manilles et chaînes faisant parties du système d’attache du panier doivent être utilisés uniquement pour cet usage et tous les crochets et autres systèmes d’attache doivent pouvoir être fermés et verrouillés. Tous les dispositifs de contrôle et de sécurité (du panier et de la grue) doivent être vérifiés avant chaque utilisation pour s’assurer de leur bon fonctionnement. Avant d’entrer ou de sortir du panier, il faut s’assurer que celui-ci est sécurisé. Le personnel ne doit pas sortir d’élément du corps de la nacelle pendant les mouvements ou la réalisation des travaux. Le personnel doit porter tous les EPI nécessaires et en particulier un harnais de sécurité attaché en permanence au point d’ancrage. Après l’entrée du personnel dans le panier mais avant de procéder au levage souhaité, le panier doit être légerement soulevé et vérifié pour assurer que les élingues d’attache soient bien positionnées, que le point de fixation principal se situe bien centré au dessus du panier, que le poids est correctement réparti dans le panier et que la grue reste stable. Vérification de Sécurité Le panier et tous les systèmes de fixation doivent être contrôlés avant utilisation. Toutes les remarques en lien avec la sécurité doivent être traitées avant l’utilisation. Avant chaque nouveau travail impliquant l’utilisation d’une nacelle, celle-ci doit être chargée du matériel nécessaire au travail à venir et levée aux différentes hauteurs de travail nécessaires. v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Liste des contrôles Est-ce qu’une évaluation de risques a été réalisée en tenant compte des risques particuliers liés à l’élévation et aux travaux à réaliser ? Est-ce qu’un plan de levage a été établi sur la base de cette évaluation de risques ? Est-ce que la liste des contrôles avant travaux a été complétée correctement et est-ce que tous les équipements fonctionnent correctement ? Est-ce que le certificat de contrôle en cours de validité de la grue est disponible sur le site ? Est-ce que le panier de la nacelle est conforme en termes de sécurité ? Est-ce que le panier est correctement fixé au crochet de la grue et celui-ci est-il en position fermée et bloquée ? Les brides, manilles, chaînes et autres parties du système d’attache sont-elles correctement mises en oeuvre (absence de graisse, non tournée, …) ? Le personnel dispose-t-il de harnais, longes et accessoires en état ? Est-ce que tous les EPI nécessaires sont utlisés ? Est-ce qu’un balisage pour restreindre l’accès à la zone de travail est en place et adapté au travail ? Est-ce que le travail est réalisé dans une zone à accès restreint ? Si oui, est-ce que le personnel présent a les autorisations nécessaires complétées et signées ? Est-ce qu’une consignation est nécessaire pour le travail ? Si oui, est-ce réalisé selon les standards ArcelorMittal ? Est-ce que la communication entre le personnel dans le panier et le conducteur de la grue est assurée ? (Talkie-Walkies si nécessaires…) Est-ce qu’une vigie formée est présente tout au long des travaux ? Ce document doit être utilisé comme une aide avant un travail ou lors d’un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Nacelle pour chariot élévateur (Interdit en France) Spécifications réglementaires / techniques La nacelle doit être conçue par une personne qualifiée. La conception du panier doit permettre de supporter son propre poids et 5 fois la charge maximum admissible. Le poids de la nacellle et la charge maximum admissible doivent figurer sur le panier. Le panier doit être muni d’un garde-corps pour assurer que le personnel ne puisse tomber hors de celui-ci. Le personnel doit porter un harnais de sécurité amarré au point d’ancrage. Une plinthe doit être installée tout autour du panier. Une boite à outils peut être utilisée pour éviter que des outils et autres matières ne tombent hors du panier. Les portillons doivent s’ouvrir vers l’intérieur et comporter un loquet de sécurité contre les ouvertures accidentelles. Par conception du panier, il doit y avoir suffisamment de hauteur libre pour les travailleurs. Un système doit être en place pour fixer solidement le panier au chariot. Instructions de travail en Sécurité Seul le personnel formé à la tâche à réaliser est autorisé à se tenir dans le panier. Le chariot doit être adapté au panier et doit être stable en permanence. Toutes les commandes de contrôle et de sécurité doivent être vérifiées avant chaque utilisation pour s’assurer de leur bon fonctionnement. Avant le levage, les chaines de sécurité de chaque côté du panier doivent être fixées et le panier lui-même pris dans les deux fourches du chariot. Avant d’entrer ou de sortir du panier, il faut s’assurer que celui-ci est sécurisé. Le personnel ne doit pas engager une partie du corps hors de la nacelle pendant les mouvements ou la réalisation des travaux. Le personnel doit porter tous les EPI nécessaires et en particulier un harnais de sécurité attaché en permanence au point d’ancrage. Le chariot ne doit pas se déplacer tant que le panier n’est pas en position basse. Il est interdit de déplacer le chariot si du personnel se trouve à l’intérieur du panier. Vérification de Sécurité Le chariot et le panier doivent être contrôlés avant chaque utilisation. Toutes les remarques en lien avec la sécurité doivent être traitées avant l’utilisation v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Liste des contrôles Est-ce qu’une évaluation de risques a été réalisée en tenant compte des risques particuliers liés à l’élévation et aux travaux à réaliser ? Est-ce que la liste des contrôles avant travaux a été complétée correctement et est-ce que tous les équipements fonctionnent correctement ? Est-ce que le panier est conforme en termes de sécurité ? Le panier est-il correctement attaché au chariot? Les chaînes des 2 côtés sont-elles attachées ? Le panier est-il pris par les 2 fourches du chariot ? Le personnel dispose-t-il de harnais, longes et accessoires en bon état ? Est-ce que tous les EPI nécessaires sont utlisés ? Est-ce qu’un balisage pour restreindre l’accès à la zone de travail est en place et adapté au travail ? Est-ce que le sol est en bon état (absence de graisse, huile, … dans la zone de travail) ? Est-ce que le travail est réalisé dans une zone à accès restreint ? Si oui, est-ce que le personnel présent a les autorisations nécessaires complétées et signées ? Est-ce qu’une consignation est nécessaire pour le travail ? Si oui, est-ce réalisé selon les standards ArcelorMittal ? Est-ce que la communication entre le personnel dans le panier et le conducteur du chariot est assurée ? (Talkie-Walkies si nécessaires…) Est-ce qu’une vigie formée est présente tout au long des travaux ? Ce document doit être utilisé comme une aide avant un travail ou lors d’un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Nacelle ciseaux, Nacelle multidirectionnelle et Camion nacelle Spécifications réglementaires / techniques Les Plates-formes Elévatrices Mobiles de Personnes (PEMP) doivent être certifiées et contrôlées par un organisme agréé tous les 6 mois La PEMP doit être équipée d’un système d’avertissement sonore lors de mouvement. Dans des environnement bruyants, un signal visuel (flash lumineux par exemple) est également recommandé. La PEMP doit disposer d’un garde-corps (pour le maintien des passagers dans le panier) avec point d’ancrage pour harnais de sécurité. Une plinthe doit être installée tout autour du panier. Une boite à outils peut être utilisée pour éviter que des outils et autres matières ne tombent hors du panier. Les portillons d’accès doivent s’ouvrir vers l’intérieur et comporter un loquet de sécurité contre les ouvertures accidentelles. Instructions de travail en Sécurité Seul le personnel formé à la tâche à réaliser est autorisé à se tenir dans le panier. Lors de mouvement, le panier doit être en position la plus basse pour prévenir les risques de renversement. Tout le personnel doit être avertit avant un mouvement. Le personnel n’est pas autorisé à accéder à une PEMP si elle ne se situe pas sur une surface plane avec moins de 3° de pente Des précautions particulières doivent être prises lors de l’utilisation de PEMP au voisinage de lignes électriques à cause du risque d’électrocution en cas de contact. Tous les dispositifs de contrôle et de sécurité doivent être vérifiés avant chaque utilisation pour s’assurer de leur bon fonctionnement. Avant d’entrer ou de quitter le panier de la PEMP, il faut s’assurer que le panier est sécurisé. Le personnel ne doit pas sortir une partie du corps hors de la nacelle pendant les mouvements ou la réalisation des travaux. Le personnel doit porter tous les EPI nécessaires et en particulier un harnais de sécurité attaché en permanence au point d’ancrage. Vérification de Sécurité Toutes les PEMP doivent être contrôlées selon une liste établie (check-list) avant chaque utilisation. Toutes les remarques en lien avec la sécurité doivent être traitées avant l’utilisation. Les contrôles et maintenances périodiques doivent être réalisés. Risques Majeurs Nacelle ciseaux Multidirectionnelle Automotrice v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Liste de contrôles Est-ce qu’une évaluation de risques a été réalisée en tenant compte des risques particuliers liés à l’élévation et aux travaux à réaliser ? Est-ce que la liste des contrôles avant travaux a été complétée correctement et est-ce que tous les équipement fonctionnement correctement ? Est-ce que le dernier certificat de contrôle de la PEMP est disponible sur l’engin ? Est-ce que le panier de la nacelle est conforme en termes de sécurité ? Est-ce que tous les capteurs de contrôle (charge maxi, inclinaison du panier, …) fonctionnent correctement ? Existe-t-il un système de redescente du panier depuis le sol en cas de panne ou autre ? Si oui, a-t-il été testé et fonctionne-t-il ? Le personnel dispose-t-il de harnais, longes et accessoires en bon état ? Est-ce que tous les EPI nécessaires sont utilisés ? Est-ce qu’un balisage pour restreindre l’accès à la zone de travail et en place et adapté au travail ? Est-ce que le travail est réalisé dans une zone à accès restreint ? Si oui, est-ce que le personnel présent a les autorisations nécessaires complétées et signées ? Est-ce qu’une consignation est nécessaire pour le travail ? Si oui, est-ce réalisé selon les standards ArcelorMittal ? Est-ce que la communication entre le personnel dans le panier et la vigie au sol est assurée ? (Talkie-Walkies si nécessaires…) Est-ce qu’une vigie formée est présente tout au long des travaux ? Ce document doit être utilisé comme une aide avant un travail ou lors d’un audit. v.01 - Nov. 03, 2011 Travaux en hauteur

Travailler/Marcher en toiture Spécifications techniques : Personne n'est autorisé à marcher ou travailler sur un toit sans avoir eu une autorisation.  Pour marcher sur un toit (visites, inspections, ... etc), vous devez être formés et le circuit à suivre doit être défini, sécurisés et protégés sur la base d'une évaluation des risques HIRA  Pour travailler sur un toit, vous devez suivre procédure définie par l’évaluation des risques HIRA Chaque accès en toiture doit être fermé avec une signalisation décrivant l'interdiction. Le circuit et la zone de travail doivent être sécurisé :  Tout d'abord, en utilisant une protection collective pour éviter l'effondrement du toit (étages complets reposant sur des poutres) et éviter de tomber à cause des dangers provenant de la hauteur (garde-corps, plinthes, rampes, couvercle de trou d'homme). Si il n'est pas possible, vous pouvez utiliser des filets de sécurité sous le toit (effondrement) ou sur les extrémités de la toiture (Chute de hauteur).  Si il n'est pas possible, vous pouvez utiliser une nacelle ou un panier gruté (interdit en France). Dans ces deux cas, vous devez porter un équipement de protection individuel approprié et dans le second cas (panier), vous devez définir un plan de levage.  Si il n'est pas possible, vous devez être sécurisé par un équipement de protection individuel (un harnais complet approuvé, une longe avec absorbeur d’énergie (lorsque le potentiel de chute est supérieure à 4 mètres) ou une longe courte de retenue (lorsque le potentiel de chute est moins de 4 mètres), mousquetons autobloquants (ou anneaux de type mousqueton) et des points d'ancrage sécurisés. Une deuxième façon consiste à utiliser un harnais de sécurité, complet et approuvé, équipé d’un système anti-chute. Instructions de sécurité au travail : Une évaluation des risques HIRA doit être faite dans tous les cas. La procédure de travail doit être parfaitement respectée (Ne jamais sortir des zones de travail définies et sécurisées). Les intervenant doivent être formés sur comment et où marcher ainsi que sur ce qu'ils ne doivent pas faire, ... etc Vérifications de sécurité : Il existe un système pour s'assurer que tout le matériel de protection antichute est testé et certifié pour pouvoir être utilisé, inspecté par l'utilisateur avant de l'utiliser, et détruit après une chute ou une inspection négative. Principaux risques:   Effondrement et chute v.01 - Nov. 03, 2011 Travail en hauteur

Check-List de verification Est-ce l'accès en toiture est bien verrouillé et signalé ? Y a-t-il une procédure écrite et un permis pour aller en toiture ? Est-ce que les intervenants ont bien respecté cette procédure ? Est-ce que les intervenants ont bien une procédure de sécurité opérationnelle décrivant les zones de sécurité, les opérations à effectuer, les règles à respecter ? Est-ce que le risque d’effondrement est bien pris en compte ? Est-ce que le risque de prendre un raccourci est-il connu et géré ? Est-ce que le risque de chute de hauteur est pris en compte ? Est-ce que chaque travailleur est conscient des risques et de la manière de travailler ? Est-ce que le matériel d’intervention été vérifié avant l'utilisation ? Est-ce que les intervenants ont bien été formés pour l'utilisation du matériel ? Est-ce que les intervenants sont capable et en bonne condition pour travailler en hauteur (vertige,..) ? Est-ce qu'un filet de sécurité a été utilisé ? Est-ce que les intervenants utilisent un harnais individuel et une longe adéquate ? Est-ce que les points d’ancrage ont été définis et vérifiés ? Est-ce que les intervenants sont attachés en permanence ? Ce document doit être utilisé comme une aide avant de commencer le travail ou lors de la réalisation de l’HIRA v.01 - Nov. 03, 2011 Travail en hauteur

STANDARD RAILS v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Sécurité Rail et passage piétons Definitions Le Passage Piétons (PC); place identifiée où piétons peuvent traverser les rails, 2 catégories; Passage passif (les trains n’émettent pas de signal d’alarme) et les passage actif (les trains émettent un signal dalarme; voir aussi life book Rail Grade Crossings ). Position du passage piétons Portée de vue (SD) au passage passif: Note A: La formule ci-dessus est basée sur une vitesse de marche de 1.0 m/s et donne une marge de sécurité de 2 s. Il est recommandé que les passage piétons empruntés par des personnes à mobilité réduite de prévoir une vitesse de marche de 0,8m/s. Note B: La portée de vue doit être plus grande que la distance équivalente d’un temps de traversée de 10 secondes. Ceci s’applique aussi lorsqu’il n’y a qu’une voie à traverser. Angle de croisement: le passage piétons coupe les voies à angle droit (90°+/- 20°) La portée de vue requise n’est pas possible une ou l’autre de ce qui suit est requis: Retirer les obstructions pour obtenir la portée de vue requise). Mise en place de contrôle actif. Fermeture et relocalisation du passage. Réduction de la vitesse du train. Carrefour à niveaux différents Contrôle Sécurité et recommandations Ouvertures des portillon doivent être alignée avec la ligne centrale du passage Voies piétonnes, rampes et doivent être conforme au standard du réseau La surface doit être régulière Les indications visuelles doivent être continues Installer une clôture au passage à hauts risques Tous les croisements doivent comporter de la signalisation: panneaux, et/ou marquage au sol Le contraste lumineux (entrer dans un bâtiment avec une voie près de l’entrée) et l’éclairage doit être suffisant (50 lux) La dimension de l’espace entre la bordure du chemin piétons et la voie doit être de 65 mm max de large et 50 mm max de profondeur Principaux risques Ecrasement par un train, blessures par chute, glissade, trébuchement , entorse. V = vitesse des trains sur la voie en km/h d = la distance à traverser par le piéton, mesuré comme suit; Quand il y a une chicane pour piétons _ de la première chicane ouverte à l’autre. Quand il y a pas de chicane mais des plaques tactiles au sol au position d’attente- du bord de la surface à l’autre iii. Quand il n’y a ni plaques tactiles au sol ni chicane- de l’extérieur des rails à l’extérieur des rails plus 3 m. v.01 - may.05, 2011 Rail Safety

Required checklist Un responsable a t’il été nommé et formé pour entretenir et vérifier les passages piétons traversant des rails (PRC)? Existe t’il des PRC non définis, mal organisés, mal entretenus ou maintenus? Un HIRA formalisé a t’il été conduit pour identifier tous les PRC? Des PRC actifs sont-ils installés? La nuit, l’éclairage des PRC est-il adéquat? La signalisation encore visible? La portée de vue est-elle respectée? Il y a t’il des risques de trébuchement sur le sol? Des personnes empruntent-elles ou avez vous vu des personnes prendre des raccourcis? Ce document doit être utilisé comme une aide avant de commencer le travail ou de réaliser un SFA v.01 - may.05, 2011 Rail Safety

Evaluation des risques de Collision heurtoir et équipements d’arrêt Heurtoir et Equipement d’arrêt Heurtoir ou parfois butoir, est un dispositif placé à l'extrémité d'une voie ferrée en cul-de-sac, pour arrêter d'éventuels véhicules en dérive et les empêcher de continuer leur chemin en dehors de la voie. Equipement d’arrêt : autre système que les heurtoirs, assurant le même emploi Types de heurtoir Fixe; en béton, acier, avec mode absorption simple, friction, hydraulique, viscoélastique, double mode absorption d’énergie; Evaluation de risques Considérer les différents effets d’une collision contre un heurtoir Le nombre moyen d’approche par jour Les risques pour le personnel sur le train Les produits dangereux L’historique des collisions contre des heurtoirs La position normale d’arrêt devant le heurtoir La vitesse d’approche permise au heurtoir La pente en approche du heurtoir La visibilité, l’éclairage, les marques de compte à rebours, le type et l’âge du buttoir Les éléments pouvant perturber le conducteurs (par ex. Le bruit) Les conditions climatiques et la faible adhérence Les règles de vitesse, sablières, freins, pratique de calage Périodicité des contrôle et actions correctives Type de matériel roulant et compatibilité avec les heurtoirs Structures et/ou personnel dans la zone à risques définies autour du heurtoir Formation conducteurs, communication chauffeur et accrocheur et règles Options Améliorer la compatibilité du matériel roulant et du heurtoir Augmenter la distance Réduire la vitesse d’approche Déplacer le heurtoir pour augmenter la distance derrière celui-ci Mettre en place des murs d’impact en fin de voie Installer ailleurs les unités /bureaux Fournir des sablières Disposer des marques d’arrêt Approfondir les formations des chauffeurs Principaux risques La collision avec un heurtoir peut provoquer des dommages aux wagons , aux installations critiques et blesser du personnel. Dans le cas de transport de liquide ou de produits dangereux, le renversement de matériaux dangereux peut entrainer des risques pour le personnel et l’environnement. Ainsi chaque fin de voie doit comporter un heurtoir. v.01 - may. 31, 2011 Rail Safety

Required checklist Il y a t’il une évaluation des risques réalisée sur les heurtoirs et équipements d’arrêt des fins de voies? Un mur d’impact en fin de voie est-il nécessaire sur le site? Les heurtoirs sont-ils compatibles avec les tampons des wagons? Des heurtoirs mobiles sont-ils utilisés et existe t’il une procédure d’utilisation? Il ya t’il des règles spécifiques concernnant les vitesses limites d’approche des heurtoir et équipements d’arrêt? Are Il y t’il des marques visibles d’impact sur les heurtoirs et équipement d’arrêt? Les collisions font-elles l’objet d’un rapport? Lors de la formation des conducteurs, les heurtoirs et équipements d’arrêt sont-ils traités? Toutes les ligne de fin de voies ont-elles des heurtoirs ou équipement d’arrêt? Il y a t’il une vérification des heurtoirs et équipements d’arrêt? Ce document doit être utilisé avant de commencer le travail et d’entreprendre un SFA v.01 - may. 31, 2011 Rail Safety

ROAD/RAILWAY GRADE CROSSING safety Assessment Grade Crossing Safety Assessments A detailed safety assessment of a grade crossing shall include a review for compliance with the requirements of the Road Railway Grade Crossing Regulation of the country, the AM Rail Safety Standard and an evaluation of all factors that may impact on the safety of the crossing. The factors that may need to be reviewed include: before a proposed new crossing, diversion of the traffic to an existing crossing volumes and types of vehicle traffic in the area; volumes of pedestrian traffic, including persons using assistive devices; operating characteristics of the grade crossing design vehicle; maximum road operating speed on each road approach; maximum railway operating speed on each approach; vertical clearance requirements for any special vehicles using the grade crossing where cantilever structures are used; road traffic patterns, including an assessment of the potential for: conflicts between the indications given by road and railway signs and signals, for example: between crossing signals and nearby traffic signals; parking signs where parked vehicles would obstruct sightlines of crossing signs or signals, or an approaching train; maximum speed limit signs on the road approaches to a crossing where a stop is required; queuing of vehicles within 3 metres of the nearest rail, for example, from road intersections, entranceways, bus stops, or on congested roadways; and queuing of vehicles from the grade crossing onto roads intersecting the grade crossing approach road; physical surroundings, both within and outside the road and railway rights-of-way, that may distract driver attention from the grade crossing, for example, intersections on the road approaches, merging traffic lanes, vehicle parking, bus stops, highway or commercial information signs or messages; volumes and types of railway traffic in the area; railway operations and railway traffic patterns within the area of the required sightlines (SD) and the control circuits of the grade crossing warning system; lightning and visibility sightlines, including grade crossing warning system, and signs; potential for two or more trains to be operating on or in the vicinity of the grade crossing at the same time; whether the area including the grade crossing meets the requirements prescribed for the cessation of routine train whistling, where such whistling is proposed to be or has been eliminated; safety of train crews required to manually protect train movements over the crossing accident history at the grade crossing establishment of the time of the next safety assessment v.01 - 12, 2012 Rail Safety

Required checklist What is the best solutions to avoid a new crossing? Must you come to a complete stop before crossing a non protected rail crossing (RC)? Parking a car less than <3m of the track is prohibited? The performance of a risk assessment on rail crossings can avoid accidents? Can the physical surroundings influence the risks around a rail crossing? What at night, is the lighting adequate of the RC? Signage is still visual? Is the Sight Distance respected (see Life Book PRC)? Are there things that distract the driver? Will engineering safeguards (barricades) reduce the risk? Alberta Transportation; ROAD/RAILWAY GRADE CROSSING GUIDELINES This document has to be used as a help before starting the work or performing a SFA v.01 - 12, 2012 Rail Safety

Rail Safety: Derailment Derailments can be caused by: Poor track maintenance, Poor housekeeping, Weather conditions, Damaged switch, Worn train car wheels, Going too fast or careless train operation. Maintenance and equipment inspections Rail equipment including track, switches and trestles must be maintained in a safe condition. Inspection : Identify and apply the steps to be taken in inspecting the equipment Develop and implement a plan for equipment inspection appropriate for the equipment being used Take into account legal and other requirement Authorized persons conducting audits, observations, being trained, or trouble shooting for maintenance may be permitted to ride on the equipment, but only after having received permission from the competent operator. No unauthorized person is allowed to ride on cars or locomotives. Pay attention to winter/extreme conditions, when maintenance task on switches (and other critical parts) should be increased Housekeeping Any objects on the rail way could cause derailments : animals, fallen branches, vehicles and bikes on level crossings scrap, raw material, accumulation of dust, … pieces of wood, pallets Main attention has to focus on: Scrap yard Raw materials yard Warehouse Rails ways used by train containing scrap, raw materials Weather conditions During winter, switch could be frozen. Special care for remote ones needed. In case of severe thunderstorm, mudslides can cause the derailment. v.01 – February 9, 2012 LTI GROUP Vehicles, Pedestrians and Rails

LTI GROUP Vehicles, Pedestrians and Rails Required checklist Does an inspections process exist for rail equipment? Do inspections take into account tracks, switches, trestles? Are the persons performing audits, observations, or trouble shooting for maintenance trained? Are these persons allowed to ride on the equipment only after having received permission from the competent operator? Do they have specific audits, observations or maintenance in case of winter/extreme conditions? Do they have a specific process to take care about housekeeping of the rail tracks? Do they have a specific process to take care about accumulation of dust? This document has to be used as a help before starting the work or performing a SFA v.01 – February 9, 2012 LTI GROUP Vehicles, Pedestrians and Rails

Getting on and off railway vehicles Procedures for getting on and off trains must include the use of engineered sill steps handles and ladders/steps placed so to prevent injury to legs, feet and hands v.01 - Fev. 21, 2012

Questions to ask during an audit Was a procedure developed based on a risk analysis ? Have relevant staff been trained ? What situation must be avoided ? Are security incidents formally reported ? During the awareness sessions, are rules and analysis of incidents addressed ? To verify the effectiveness of training, are field audits conducted and is a formal report written ? If nonconformities are found, are corrective and preventive actions implemented ? The points of this list are minimum elements to check during an audit. v.01 - Fev. 21, 2012

Secure railway vehicles The shunting master and shunter shall secure the railway vehicles at loading ramps and detached vehicles against motion by approved stop blocks, it is forbidden to block vehicles by pieces of wood or other substitute means. v.01 - Fev. 21, 2012

Questions to ask during an audit Was a procedure developed based on a risk analysis ? To perform these operations, have relevant staff been trained? What situations must be avoided ? Are security incidents formally reported ? During the awareness sessions, are rules and analysis of incidents addressed ? To verify the effectiveness of trainings, are field audits conducted and is a formal report written ? If nonconformities are found, are corrective and preventive actions implemented ? The points of this list are minimum elements to check during an audit. v.01 - Fev. 21, 2012

Railway vehicles shunting When shunting railway vehicles, before they start shunting, the employees shall make sure visually that carriage footsteps and grab handles are in good condition, that there are no overhanging or projecting parts, that the draw-gear, buffer gear and uncoupling rod of the railway vehicles are in good condition and test the operation of hand brakes. v.01 - Fev. 21, 2012

Railway vehicles shunting There must be a procedure for inspections to establish that equipment is in good working order before operating. This inspection must encompass all equipment highlighted in a risk assessment. 60 v.01 - Fev. 21, 2012

Questions to ask during an audit Was a procedure developed based on risk analysis ? Have relevant staff been trained, he has sufficient clearance ? This workstation is defined as a lookout station and security. Is the staff medically followed ? Have the train control panels a dead man system ? Are security incidents formally reported ? During the awareness session, are rules and analysis of incidents addressed ? To verify the effectiveness of training, are field audits conducted and is a formal report written? If non conformities are found, are corrective and preventive actions implemented ? The points of this list are minimum elements to check during an audit. v.01 - Fev. 21, 2012

STANDARD VEHICULES ET CONDUITE v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Chariot Automoteur Check-list Cale pour camion Véhicule et conduite général : s’applique à tout véhicule, propriété ou location et utilisé par ArcelorMittal ou ses prestataires de service, qui sont sur les sites d’ArcelorMittal ou hors des sites pour des activités d’ArcelorMittal. Specifications de conception Ces véhicules ne peuvent pas être utilisés pour remorquer des équipements à moins qu’ils soient conçu à cet effet Tous les véhicules professionnels utilisés doivent être soumis à analyse de risque Les sorties et les routes doivent être clairement indiquées en tenant compte des véhicules à visibilité limitée (l’utilisation de guide pour les véhicules peut aider le chauffeur dans l’objectif d’éviter l’interaction entre lui et les autres véhicules et piétons) Personne ne peut conduire un véhicule à moins qu’il ne soit entrainé et que ses compétences aient été validées pour opérer ce véhicule. Toute personne qui doit conduire/utiliser un véhicule sur site doit avoir une autorisation ou un permis valide Un plan sur le trafic (interne et externe) doit être développé intégrant une piste d’évacuation d’urgence, un parking, et une ère à haut risque Les routes doivent être conservées en bon état (incluant la période d’hiver). Règles de circulation Le chauffeur et tous les passagers doivent porter leur ceintures de sécurité quand elles sont adaptées, en permanence. Les limites de vitesse et les règles de circulation doivent être développées, mises à jour régulièrement, et rigoureusement mises en application. Un affichage clair doit être mis en place dans les lieux à haut risque (comme des croisements avec des chemins de fer). Aucun véhicule ne devrait être garé dans une aire dangereuse ou sous contrôle, par exemple , prêt de chemins de fer, aux environs de ponts, autour d’hydrants, dans des aires d’expédition maritimes (Une analyse de risque doit être réalisée pour l’éclairage de ces zones) Fumer n’est pas autorisé dans un véhicule de l’entreprise Utilisation de téléphone mobile : cf. AM Safety ST 301 Les véhicules doivent circuler avec les lumières en permanence. Les véhicules qui sont sur le site (véhicule de transport de passagers exclus) seront équipés d’un avertisseur sonore activé automatiquement en cas de marche arrière Les véhicules du site seront équipés avec une lumière arrière automatique en marche arrière. En traversant les passages piétons la priorité doit toujours être donné aux véhicules industriels chargés. Inspection de sécurité Le chariot élévateur et tous les véhicules doivent être vérifiés avant chaque utilisation. Des composants défectueux doivent être immédiatement remplacés. Les rapports doivent être archivés. Un contrôle réglementaire doit être fait selon les instructions de fabrication et la législation. Operation and maintenance Pour chaque véhicule garé, le frein de parking des véhicules doit être activé, le moteur éteint et les clefs de contact enlevées avant le départ du chauffeur. Si les véhicules équipés d'une boîte manuelle sont garés sur une pente, la première vitesse ou la marche arrière doit être engagé(selon la direction de la pente). Vérifier que les roues du véhicule soient correctement bloquées comme première étape de n'importe quel chargement ou déchargement. Pendant le chargement et déchargement, le parking doit être conçu pour que le personnel puisse suivre le processus opérationnel standard. Le personnel doit porter les EPI prescrits. Toutes les charges doivent être fixées à la remorque. Chariot Automoteur Check-list Cale pour camion v.01 - Jun.3, 2011 Vehicule & Conduite

Check-list minimale avant le démarrage du travail Est-ce que les engins sont conformes à leur conception d’origine ? Est ce que les chauffeurs participent à la préparation, est-ce qu’ils connaissent l’analyse de risque concernant leur travail et/ou leur engin? En cas de vue limitée est-ce que le chauffeur est aidé par quelqu’un d’autre ou est-ce que la signalisation permet de sécuriser l’aire de travail ? Est-ce que les chauffeurs sont entrainés pour leur tâche ? Est-ce qu’ils ont un permis ou une autorisation du site valide ? Est-ce que les chauffeurs ont les PPE adéquates ? Est-ce que les routes/pistes sont en bon état ? Est-ce que les chauffeurs suivent les règles de sécurité (ceinture, limites de vitesse, aire de parking, politique sur le tabac, téléphone portable, lumière en permanence,…) ? Est-ce que les véhicules sur site sont équipés avec des lumières arrières de recul et des avertisseurs sonores activés automatiquement en cas de marche arrière? Est-ce que les chariots automoteurs et les véhicules sont activés automatiquement avant utilisation ? Y a t-il un contrôle réglementaire de conformité aux règles du constructeur et à la législation ? Pour chaque véhicule qui doit être garé, est-ce que les freins de parking sont activés, le moteur éteint et les clefs de contact retirées avant que le chauffeur ne descende ? Pendant le chargement et le déchargement, est-ce que les roues du véhicule sont bloquées de manière adéquate et le véhicule dans la position prévue à cet effet ? Est-ce les opérateurs suivent les procédures d’exploitation ? Est-ce que les charges sont fixées sur la remorque en suivant le plan d’arrimage ? Les points ci-dessus sont les vérifications minimales à réaliser avant le travail v.01 - Jun.3, 2011 Vehicule & Conduite

Chargement & Déchargement : s’applique à tout véhicule, propriété ou location et utilisé par ArcelorMittal ou ses prestataires de service, qui sont sur les sites d’ArcelorMittal ou hors des sites pour des activités d’ArcelorMittal. Les life books Véhicule et Conduite s’appliquent pleinement dans le cas de chargement et déchargement General Dés lors que la zone de chargement n’est pas très spacieuse, le site doit organiser une aire étudié sans risque En sus du plan de trafic, les limites en hauteur doivent être prises en compte, particulièrement les réseaux électriques ou tuyaux Tous les risques des zones de chargement doivent être étudiés et documentés, des actions doivent être entreprises pour les limiter, et les chauffeurs doivent avoir connaissance de ces risques : Le chauffeur doit rester à l’intérieur de son camion pendant le déchargement; si il doit rester à l’extérieur il doit rester à une bonne distance, qui sera définie suivant l’environnement local. La possibilité de collision et d’écrasement avec des équipements mobiles, ponts et véhicules, câbles électriques, autres équipements… Chute de hauteur dans des fosses, escaliers, … Ecrasement : le basculement de véhicule, la chute de ferraille en ouvrant les portes du camion, et la chute de ferrailles empilées Les ecchymoses et les contusions, par des morceaux de ferraille projetés lors de la manipulation de la ferraille dans les chantiers. Les Coupures pour des manipulations manuelles de ferraille. Les pièces métalliques trouant les chaussures ou les gants Le risque de trébucher et de tomber lors de la marche (dénivelés des planchers, morceaux de ferrailles dans des trous, mauvaises conditions météorologiques, ...) L’atmosphère poussiéreuse Les séquelles causées par le bruit Le mouvement latéral des camions pendant les virages Le contact avec de la matière radioactive Camion et remorque doivent être en ligne durant le chargement et le déchargement. La zone de chargement et le déchargement doit être stable propre et rangée Le réceptionniste devrait suivre l’ensemble du processus de chargement (incluant le guidage du camion à la place exacte ou le déchargement doit être réalisé, la vérification que les portes du camions de chargement peuvent être ouvertes sans risque…), camion par camion et doit avoir l’autorité d’arrêter le processus de déchargement, en cas de détection de conditions anormales de sécurité (Ne jamais vernir plus proche de 20m de n’importe quel camion en cas de ferraille ou de vrac) Avant le début du chargement ou du déchargement, les lumières du toit doivent être allumées Dans le cas de problème de déchargement, le chauffeur doit le signaler au réceptionniste et réagir suivant la procédure. v.01 - Jul.27, 2011 Véhicule et Conduite

Chargement & Déchargement : s’applique à tout véhicule, propriété ou location et utilisé par ArcelorMittal ou ses prestataires de service, qui sont sur les sites d’ArcelorMittal ou hors des sites pour des activités d’ArcelorMittal. Les life books Véhicule et Conduite s’appliquent pleinement dans le cas de chargement et déchargement Ferraille et matière en vrac Les routes doivent restées propres de ferraille et de matière existante pour éviter des problème de pneus ou de poussière Des bâches pour les remorques seront utilisées quand: il y a un risque de perte de matière (ferraille légère et étroite) pour éviter l’introduction d’eau dans des corps creux compressés à cause des conditions météo il y a des exigences légales C’est strictement interdit de conduire et de tourner le camion avec une benne en hauteur ou une grue dépliée (à l’exception d’une procédure facilitant le déchargement Pour ouvrir la porte arrière d’une benne sans risque tous les camions doivent être équipés : Ou d’un système automatique Ou d’un système permettant de ne pas rester derrière les portes mais de rester sur le coté du camion Pour ouvrir la porte de chargement, le chauffeur ne passera pas derrière le camion mais passera par l’avant du camion dans le but d’ouvrir la seconde porte (si elle existe) En cas de fosses, de chargement / déchargement la zone aura des pare-chocs (grands et assez hauts) afin d'assurer la position des camions sans risque Si des stabilisateurs existent ils doivent être utilisés pendant le chargement et le déchargement Aucune manipulation n’est autorisée dans un périmètre de 20m du camion de déchargement et toutes les personnes doivent être en contact avec le réceptionniste Le réceptionniste doit vérifier si la charge est correctement répartie sur le camion pour éviter que le camion ne bascule sur coté pendant l’opération (des aires spécifiques d’inspection doivent être conçues, pour une inspection préalable et des règles générales doivent être appliquées à ce poste de travail comme l’utilisation d’échelle, le moteur à l’arrêt, les freins mis en œuvre Tous les camions doivent passer par le portail de détection de radioactivité avant que tout déchargement ne soit réalisé (à l’exception de ferraille interne son origine interne est absolument incontestable). v.01 - Jul.27, 2011 Véhicule et Conduite

Chargement & Déchargement : s’applique à tout véhicule, propriété ou location et utilisé par ArcelorMittal ou ses prestataires de service, qui sont sur les sites d’ArcelorMittal ou hors des sites pour des activités d’ArcelorMittal. Les life books Véhicule et Conduite s’appliquent pleinement dans le cas de chargement et déchargement Produits semi-finis et produits finis Pour éviter des mouvements intempestifs pendant le chargement, les roues du camion doivent être bloqués, le moteur à l’arrêt et les freins mis Un accès sans risque à la remorque doit être fourni. Camion et remorque doivent être conçus pour les produits à charger. Toutes les charges doivent être « sécurisés » sur le camion, sur le container pour éviter un déplacement de matière ou d’équipement durant le transport. Des équipements tels que les barres de toit, supports verticaux, et des sangles devraient être utilisés pour assurer que la charge arrive dans la même position que quand elle est partie. Des procédures valides doivent être suivies à chaque fois qu’une charge est levée ou transférée Si plusieurs éléments d’une charge sont déplacés, ceux-ci doivent être correctement fixés avec des sangles, des bandes ou d'autres moyens. Pendant le transfert de la charge, le personnel ne doit pas être sur la trajectoire de celle-ci. v.01 - Jul.27, 2011 Véhicule et Conduite

Check-list exigé avant le commencement du travail Est-ce que le site a organisé une ère de parking sans risque ? Est-ce que les sols de ce lieu sont stables, propres et rangés Est-ce qu’existent des documents ont été rédigés suite à analyse de risque? Est-ce que les actions pour réduire ces risques sont mises en œuvre? Est-ce que les chauffeurs sont au courant de ces risques? Est-ce que le tracteur et la remorque sont en ligne durant chargement et déchargement? Est-ce que le réceptionniste suit le processus de déchargement dans sa totalité? Dans le cas du déchargement des ferrailles et du vrac est-ce que l’exclusion des piétons de la zone des 20m du camion est respectée ? Est-ce que les chauffeurs connaissent les procédures d’urgence ? Est-ce que la remorque est couverte quand c’est nécessaire ? Est-ce que les routes sont conservées dans état propre, sans ferrailles Est-ce strictement interdit de conduire et de tourner le camion avec la benne ou la grue du camion en position haute ? Est-ce qu’un système existe pour ouvrir les portes arrière d’une benne en toute sécurité ? Dans le cas d’une fosse est-ce que les zones de chargement/déchargement ont des pare-chocs (grands et assez hauts) pour assurer la position des camions sans risque ? Est-ce que le réceptionniste vérifie que la charge est correctement répartie sur le camion ? Que tous les camions passent systématiquement à travers le système de détection avant qu’aucun déchargement n’ait lieu. Pendant le chargement et déchargement de demi-produit et de produits finis, est-ce que les roues du camion sont bloqués, le moteur éteint et les freins mis ? Est-ce que des moyens d’accès sécurisés sont fournis pour l’accès au camion et à la remorque Est-ce que les camions et les remorques sont bien conçus pour les produits chargés ? Est-ce que les charges sont sécurisées sur le camion, dans le container, ou sur la remorque, pour empêcher des mouvements de matière ou d’équipement pendant le transport ? Les points listés sont les exigences minimales à vérifier avant le commencement du travail v.01 - Jul.27, 2011 Véhicule et Conduite

Exigences de base pour l’équipement Opération sur chariot automoteur : s’applique au chariot automoteur utilisé par ArcelorMittal ou ses sous-traitants à l’intérieur des sites ArcelorMittal ou à l’extérieur pour des activités d’ArcelorMittal. Exigences de base pour l’équipement Protection pour le chauffeur contre les chutes de matière tombant sur la cabine Ceinture : tous les chariots doivent être équipés avec des ceintures qui doivent être utilisés par le chauffeur en permanence. Une bonne pratique est l’utilisation d’une ceinture à enrouleur qui arrête le moteur du chariot Marche et poignet pour permettre à l’opérateur d’entrer dans le chariot: les marches doivent être installées avec une matière non glissante et maintenue en bonne condition. Rétroviseur grand angle; c’est une bonne pratique d’avoir une camera sur le dessus de la cabine pour avoir la visibilité et l’accès facile pour les stockages en hauteur Améliorer la visibilité de la peinture pour rendre le chariot plus visible. Pour être capable d’apprécier la conduite et le comportement du chauffeur du chariot, l’arrière du chariot devrait resté peint dans un état parfait. Tout dommage devrait être justifié immédiatement après l’évènement. De la bande réfléchissante devrait être positionné sur le mat et le contrepoids. Lumière flash : elles peuvent être flash, clignotantes ou rotatives Protection contre le basculement de la charge : elle permet d’empêcher la charge de tomber dans l’espace de conduite. La maille doit être adaptée à la taille des charges à transporter. Quand l’espace de travail n’est pas équipé d’extincteur, le chariot devrait en être équipé. Lumière avant et arrière : en cas d’éclairage faible, de nuit ou dans des espaces dangereux. Si elles sont installés sur le chariot elles doivent être allumées en permanence pendant le fonctionnement. Et : La protection des opérateurs incluent des protections adéquates si le chariot est utilisé à l’extérieur Un système de verrouillage (clefs de contact ou autre) pour empêcher l’utilisation par une personne non habilitée Une alarme pour la marche arrière Un frein de parking Des pneus adéquates pour les opérations concernées (par exemple des chambre à aire ne doivent pas être utilisées pour des différences de niveau importante) Support de charge : des apparaux doivent être montés pour des utilisations spécifiques (exemple bobine de fil, cf. les images) v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

Exigences de base pour l’environnement Opération sur chariot automoteur : s’applique au chariot automoteur utilisé par ArcelorMittal ou ses sous-traitants à l’intérieur des sites ArcelorMittal ou à l’extérieur pour des activités d’ArcelorMittal. Exigences de base pour l’environnement Des contrôles doivent être réalisés pour éliminer ou contrôler le risque de contact entre les chariots et les personnes ou d’autres équipements en mouvement. Séparer la circulation des chariots et la circulation des personnes: éliminer, surveiller et contrôler toutes les interactions entre les gens et les chariots Des passages piétons doivent être en place De la signalisation et des indications précises devrait être utilisées spécialement dans les aires à haut risque (tel que les croisement de chemins de fer, croisements de route, passage piéton) Bonne pratique : toutes les personnes qui travaillent prêt d’une aire de circulation de chariot devraient porter des vêtements à haute visibilité Si des limites de vitesse sont prévues, il devrait y avoir des contrôles régulier de vitesse Définir et signaler les routes ou la circulation des chariots chargés est autorisée (devrait être plate, suffisamment large, sans virage serré), installer et maintenir la propreté et des réglages des miroirs qui permettent et améliorent la visibilité des accès, des mouvements d’autres véhicules et des piétons. C’est une bonne pratique de fournir des détecteurs de présence dans l’environnement ou il y a des risques d’écraser des piétons (quelques exemples sont dans les dernière pages du document) Avoir une procédure écrite de rechargement des batteries ou pour faire le plein d’essence. Exigences minimales pour les opérations Réaliser une inspection (check-list) avant utilisation sur les aspects sécurité Ne démarrer le chariot uniquement quand le corps est complètement dans le cockpit Utiliser les EPI obligatoires Utiliser les chariots avec des ceintures, correctement ajustés et bouclés. Conserver la charge en toute sécurité à une hauteur de 15 à 30 cm du sol. Conserver le mat du chariot incliné en arrière et équilibré jamais en avant. Etre en alerte des limites physiques de l’environnement de circulation (largeur, hauteur, croisement, rack de tuyaux, rails suspendus, trappes sur le sol; surveillance des passages piétons et croisement). Conduire en arrière en transportant des charges qui limitent la vue. Pour le parking dans une zone autorisée, incliner le mat vers l’avant, baisser les fourches sur le sol, mettre le frein de parking, retirer les clefs de contacts et les ranger dans une zone sécurisée pour éviter une utilisation non autorisée. Caler les roues en cas de pente. S’arrêter et utiliser l’avertisseur sonore avant les croisements, les angles ou coins et les passages de portes Ralentir en changeant de vitesse sur sol mouillé ou glissant. Faire attention aux trous, flaque d’huile de graisse, saleté et objet sur le sol La vitesse d’opération devrait toujours être adaptée à la situation de travail, ceci est la responsabilité du chauffeur de conduire de cette manière pour qu’il puisse toujours s’arrêter sans aucun risque. Regarder derrière avant de conduire en arrière. v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

Exigences de base pour opérations Opération sur chariot automoteur : s’applique au chariot automoteur utilisé par ArcelorMittal ou ses sous-traitants à l’intérieur des sites ArcelorMittal ou à l’extérieur pour des activités d’ArcelorMittal. Exigences de base pour opérations Ne pas réaliser de taches imprévues dans leur activité sans l’approbation préalable d’une analyse préliminaire de risque, de même que pour toute intervention mécanique ou électrique dans un équipement Ne pas manœuvrer ou faire des mouvements brusques dans une pente Ne pas bouger les fourches et le chariot simultanément Ne pas lever des charges au-dessus de personnes et ne pas permettre à des personnes d’aller sous les fourches ou de rester à proximité des mouvements. Ne pas marcher sous ou sur les fourches Ne pas lever des personnes directement sur les fourches. (une nacelle conçue et fabriquée à cet effet peut être utilisée suivant les réglementations locales et après une analyse de risque) Ne pas transporter des bouteilles de gaz qui peuvent entrainer une explosion après une chute Sur une pente de plus de 5°, la charge devrait être positionnée du coté du point le plus haut (vers l’arrière en descente et vers l’avant en monté). Ne pas circuler en chariot en position débrayé sans vitesse Ne pas pousser tourner ou retourner une charge ou un équipement Ne pas conduire un chariot vide avec les fourches en position haute Ne pas sauter pour monter ou descendre, utiliser les marches d’accès. Ne pas transporter une autre personne que le chauffeur du chariot (à l’exception du cas ou un siège a été prévu à cet effet, comme pour une formation par exemple). Ne pas sauter si le chariot se penche ou bascule. Tenir fermement le volant, garder vos pieds le plus loin du point d’impact. Garder l’ensemble du corps dans l’habitacle protégé. v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

Check-list exigée avant de commencer le travail Est-ce que les chauffeurs sont protégés : Contre la matière qui tomberait du dessus dans l’espace de conduite ou contre une mauvaise météo ? Contre le basculement ou le retournement (ceinture de sécurité, porte …) ? Avec des EPI adaptés ? Est-ce que les chauffeurs Ont une vision claire dans le rétroviseur avec la lumière devant ou la lumière derrière ? Conduisent en marche arrière quand ils ont une charge massive qui obstrue leur visibilité ? Regardent derrière avant la manœuvre ? Ont une alarme de recul ? S’arrêtent et utilisent l’avertisseur sonore avant les croisements, angles et passage de porte ? Est-ce que les chariots sont très visibles (peinture jaune, bande réfléchissante, lumière flash…) ? Est-ce que les chauffeurs complètent la liste d’inspection avant démarrage ? Est-ce que des contrôles sont réalisés pour éliminer ou contrôler le risque de contact entre les chariots ou les piétons ou d’autres véhicules ? Séparer les chariots et les piétons : éliminer, surveiller et contrôler toutes les interactions entre des personnes et de chariots Des passages piétons doivent être conçus et mis en place Une signalétique claire doit être utilisée, spécialement dans les zones à haut risque (telle que croisement de chemin de fer, de route, passage piétons) En faisant le plein d’essence ou le rechargement des batteries, et-ce que les chauffeurs suivent la procédure adéquate ? Quand les chauffeurs montent et descendent des chariots, utilisent-ils les marches et les poignées ? Est-ce que la zone de travail est dégagée des piétons ? Est-ce que les clefs de contacts sont enlevés quand les chariots sont garés? Est-ce que les chauffeurs sont formés? Ont-ils un permis ou une autorisation du site valide? Cette liste contient les points minimums exigés avant le démarrage du travail v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

Règles de circulation : La conduite et l’utilisation des VL et VUL doivent couvrir tous les aspects sécurité liés aux véhicules tels que la manœuvre du véhicule, la vision du conducteur, la défaillance des freins, l’éclatement des pneus ainsi que l’accessibilité des conducteurs et du personnel de maintenance Exigences du standard Tous les véhicules utilisés à des fins professionnelles doivent faire l’objet d’une évaluation des risques : couvrir tous les aspects sécurité liés aux véhicules tels que la manœuvre du véhicule, la vision du conducteur, la défaillance des freins, l’éclatement des pneus ainsi que l’accessibilité des conducteurs et du personnel de maintenance inclure le contrôle du véhicule industriel avant son utilisation, le véhicule devra être équipé de feux clignotants fonctionnant en continu ainsi que d’une sirène ( du même modèle que celle utilisée pour signaler une marche arrière) qui doivent être opérationnels lors de CHAQUE mouvement du véhicule. Tous les véhicules utilisés à des fins professionnelles doivent subir un contrôle de sécurité préalable aux opérations, basé sur une analyse des risques. Il doit exister un système pour interdire l’utilisation d’un véhicule dès qu’un des équipements clés est défaillant tels que les freins ou les pneus. Tous les véhicules utilisés à des fins professionnelles doivent être équipés de sièges fixes et de ceintures de sécurité et pour le conducteur et pour tous les passagers, sauf indication contraire d’une analyse de risques spécifiques. Et : Toute personne amenée à conduire/manœuvrer un véhicule sur un site doit être titulaire d’une autorisation ou permis valide. Un permis de conduire civil ou délivré par l’état est reconnu équivalent sauf en cas de réglementations/procédures spécifiques de l’entreprise, par exemple dans les mines où une autorisation ou permis est exigé Règles de circulation : Le chauffeur ainsi que tous les passagers doivent mettre les ceintures de sécurité à tout moment lorsque les sièges en sont équipés. Des règles doivent exister pour toutes les opérations afin de s’assurer que : Aucun véhicule ne stationnera dans des zones contrôlées ou à risques, par exemple sur les voies ferrées, autour de grues, à proximité des bouches d’incendie, des zones de chargement,…etc. Il est interdit de fumer dans un véhicule de l’entreprise L’utilisation du téléphone portable : voir « AM Safety ST 301 » Lors de la manœuvre d’un véhicule, ses phares restent allumés en permanence Notions de surcharge : Charge Possible : PTAC – (PV + conducteur + outillages + matériels ou charges transportées) PV : poids à vide sans conducteur, sans chargement sans passager mais avec la roue de secours, le plein du réservoir, l’outillage livré avec le véhicule PTAC : poids total autorisé en charge ne devant pas être dépassé (chargement, Conducteurs et passagers compris) PTRA : poids total roulant autorisé = poids total qu’un ensemble véhicule + remorque ne doit pas dépasser v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

Conducteurs et passagers + Date : Secteur : Véhicule : N°Immatriculation : Est-ce que le(s) conducteur(s) ont : - connaissance des exigences de la règle d’or « Véhicules et Conduite » - connaissance des règles concernant l’utilisation du téléphone portable - réalisé le contrôle avant utilisation  fiche inspection journalière - analysé les points de sécurité pouvant mener à l’immobilisation du véhicule Est-ce que le(s) véhicule(s) sont : équipés GIES - logotisés au nom de la société et équipés de sièges fixes - en bon état (absence de chocs, bosses, vitres cassées ou fêlées, etc.) - munis du macaron « Rouge » / l’attestation assurance à jour / le contrôle technique à jour - équipés de ceinture de sécurité pour chaque place, en bon état - sont équipés du triangle de sécurité et de gilets haute visibilité - sont munis d’une roue de secours (présente, en bon état) et du Crick et manivelle - équipés d’un gyrophare - équipés d’un avertisseur sonore qui se déclenche automatiquement au passage de la marche arrière - équipés d’un feu de marche arrière qui s’active automatiquement - équipés de feux de détresses (en bon état de fonctionnement) - équipés de cloison de séparation (tôle pleine, grilles) entre l’habitacle et le coffre arrière - équipés de caisses de transports pouvant être arrimées (voir points d’ancrages, sangles) - munis de sangles, filets permettant le transport de charge (ex : bouteilles de gaz, etc….) - équipés d’un extincteur (contrôlé = 1 année) - équipés de matériels soumis aux contrôles réglementaires par un organisme extérieur (ex : bras articulé hydraulique) (Date de validité : généralement 6 mois voir macaron collé) - munis d’élingues ou autres accessoires de levage en bon état, contrôlés et vérifiés - équipés d’un crochet d’attelage conforme et en bon état Charge Possible : PTAC - ( PV + Conducteurs et passagers + Outillages Charge estimée - Usure des pneumatiques  état général des pneumatiques v.01 - Jun.3, 2011 Vehicles & Driving

STANDARD PONTS ET MANUTENTION v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Ponts et Levage – Pont Cabine L’équipe de Levage Le pontier cabine doit être formé et posséder une autorisation écrite de conduite du pont. L’élingueur doit être formé. Un chef de manœuvre est nécessaire quand le pontier n’a pas de visibilité de la charge, de son environnement, du chemin emprunté par la charge ou quand il est trop éloigné de la charge pour juger correctement des distances. Celui-ci doit être formé. Le pont Au début de chaque poste, le pontier doit procéder à l’inspection du pont à l’aide d’une check-list. Les résultats doivent être documentés. Le pont ne doit pas être utilisé lorsqu’un équipement de sécurité a été identifié comme défectueux. Le pont doit être équipé d’un système d’alarme sonore ou visuelle. Lorsqu’un pont est installé à l’extérieur, il ne doit pas être utilisé quand les conditions météo rendent sont fonctionnement dangereux (vent excessif, brouillard …). Les opérations de levage Le levage doit être classé dans l’une de ces catégories : à hauts risques, à risques standard ou faibles. Pour les levages à hauts risques, un plan de levage doit être écrit avec la participation de l’équipe de levage. Le chemin que la charge doit emprunter doit être libre d’obstacles et de personnes. L’élingage L’élingueur doit connaître approximativement la masse de la charge et la capacité maximale du pont pour être certain qu’il puisse lever la charge en sécurité. Il doit sélectionner les accessoires de levage adaptés : 1. Leur capacité doit être suffisante pour lever la charge. 2. Il doit les inspecter pour s’assurer qu’ils sont en bon état. 3. Son numéro d’identification et sa capacité doivent être clairement inscrits sur chaque accessoire de levage. Les crochets doivent être équipés de linguets de sécurité sauf lorsqu’une analyse des risques a été faite et les mesures adaptées prises pour gérer les risques identifiés. Le centre de gravité de la charge doit se situer sous son point d’accrochage avant de lever. Les levages en oblique (au renard) sont dangereux. La sécurité des personnes au sol Une charge ne doit pas être manutentionnée au dessus ni à proximité des personnes. Les personnes ne doivent pas rester entre la charge mobile et un point fixe. v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Check-list des exigences à mettre en œuvre Le pontier est-il formé et possède-t-il une autorisation de conduite écrite du pont qu’il opère ? L’élingueur est-il formé ? Le chef de manœuvre est-il formé ? L’élingueur a-t-il inspecté tous les accessoires de levage avant utilisation et sont-ils en bon état ? Son numéro d’identification et sa capacité sont-ils inscrits sur chaque accessoire de levage ? Les crochets sont-ils munis de linguets de sécurité ? L’élingueur connait-il la masse approximative de la charge ? La capacité des accessoires de levage est-elle suffisante pour lever la charge ? Si l’élingueur utilise une chaîne à brins multiples est-ce que 2 brins ont la capacité suffisante pour lever la charge ? Est-ce que l’accès à la cabine est contrôlé ? Est-ce que la cabine est équipée d’un extincteur ? Y a-t-il une check-list dans la cabine pour l’inspection de début de poste du pont roulant ? Le pontier a-t-il complété la check-list d’inspection au début de son poste ? Lorsqu’un équipement de sécurité du pont est signalé comment étant défectueux dans la check-list, le pont est-il stoppé jusqu’à ce que le problème soit résolu ? Le pont roulant est-il équipé d’une alarme sonore ou bien visuelle ? Le pontier a-t-il une bonne visibilité de la charge, de son environnement ou bien un chef de manœuvre dirige-t-il l’opération de levage ? Le pontier cabine connait-il les consignes d’urgence et les chemins d’évacuation ? Ce document peut être utilisé comme aide mémoire avant de faire le travail et comme support de shop floor audit v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Ponts et Levage – Pont à commande au sol L’équipe de Levage Le pontier doit être formé et posséder une autorisation écrite de conduite du pont. L’élingueur doit être formé. Un chef de manœuvre est nécessaire quand le pontier n’a pas de visibilité de la charge, de son environnement, du chemin emprunté par la charge ou quand il est trop éloigné de la charge pour juger correctement des distances. Celui-ci doit être formé. Le portique Au début de chaque poste, le pontier doit procéder à l’inspection du pont à l’aide d’une check-list. Les résultats doivent être documentés. Le pont ne doit pas être utilisé lorsqu’un équipement de sécurité a été identifié comme défectueux. Le pont doit être équipé d’une système d’alarme sonore ou visuelle. Lorsqu’un pont est installé à l’extérieur, il ne doit pas être utilisé quand les conditions météo rendent sont fonctionnement dangereux (vent excessif, brouillard …). Les opérations de levage Le levage doit être classé dans l’une de ces catégories : à hauts risques, à risques standard ou faibles. Pour les levages à hauts risques, un plan de levage doit être écrit avec la participation de l’équipe de levage. Le chemin que la charge doit emprunter doit être libre d’obstacles et de personnes. L’élingage L’élingueur doit connaître approximativement la masse de la charge et la capacité maximale du pont pour être certain qu’il puisse lever la charge en sécurité. Il doit sélectionner les accessoires de levage adaptés : 1. Leur capacité doit être suffisante pour lever la charge 2. L’élingueur doit les inspecter pour s’assurer qu’ils sont en bon état. 3. Son numéro d’identification et sa capacité doivent être clairement inscrits sur chaque accessoire de levage. Les crochets doivent être équipés de linguets de sécurité sauf lorsqu’une analyse des risques a été faite et les mesures adaptées prises pour gérer les risques identifiés. Le centre de gravité de la charge doit se situer sous son point d’accrochage avant de lever. Les levages en oblique (au renard) sont dangereux. La sécurité des personnes au sol Le pont étant commandé au sol, une attention spécifique doit être portée à la sécurité du pontier. Une charge ne doit pas être manutentionnée au dessus ni à proximité des personnes. Les personnes ne doivent pas rester entre la charge mobile et un point fixe. v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Check-list des exigences à mettre en œuvre Le pontier est-il formé et possède-t-il une autorisation de conduite écrite du pont qu’il opère ? L’élingueur est-il formé ? Le chef de manœuvre est-il formé ? L’élingueur a-t-il inspecté tous les accessoires de levage avant utilisation et sont-ils en bon état ? Son numéro d’identification et sa capacité sont-ils inscrits sur chaque accessoire de levage ? Les crochets sont-ils munis de linguets de sécurité ? L’élingueur connait-il la masse approximative de la charge ? La capacité des accessoires de levage est-elle suffisante pour lever la charge ? Si l’élingueur utilise une chaîne à brins multiples est-ce que 2 brins ont la capacité suffisante pour lever la charge ? Est-ce que le pontier laisse la charge suspendue sans surveillance ? Est-ce que le pontier guide la charge à la main ou se trouve à proximité ou sous la charge ? Existe-t-il une check-list pour l’inspection de début de poste du pont roulant ? Le pontier a-t-il complété la check-list d’inspection au début de son poste ? Est-ce que le pontier dispose le centre de gravité de la charge directement sous le crochet du pont avant de lever et lève-t-il la charge en vertical ? Lorsqu’un équipement de sécurité du pont est signalé comment étant défectueux dans la check-list, le pont est-il stoppé jusqu’à ce que le problème soit résolu ? Le pont roulant est-il équipé d’une alarme sonore ou bien visuelle ? Le pontier a-t-il une bonne visibilité de la charge, de son environnement ou bien un chef de manœuvre dirige-t-il l’opération de levage ? Ce document peut être utilisé comme aide mémoire avant de faire le travail et comme support de shop floor audit v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Ponts et Levage – Portique cabine L’équipe de Levage Le pontier cabine doit être formé et posséder une autorisation écrite de conduite du pont. L’élingueur doit être formé. Un chef de manœuvre est nécessaire quand le pontier n’a pas de visibilité de la charge, de son environnement, du chemin emprunté par la charge ou quand il est trop éloigné de la charge pour juger correctement des distances. Celui-ci doit être formé. Le portique Au début de chaque poste, le pontier doit procéder à l’inspection du pont à l’aide d’une check-list. Les résultats doivent être documentés. Le pont ne doit pas être utilisé lorsqu’un équipement de sécurité a été identifié comme défectueux. Le pont doit être équipé d’un système d’alarme sonore ou visuelle. Lorsqu’un pont est installé à l’extérieur, il ne doit pas être utilisé quand les conditions météo rendent sont fonctionnement dangereux (vent excessif, brouillard …). Les opérations de levage Le levage doit être classé dans l’une de ces catégories : à hauts risques, à risques standard ou faibles. Pour les levages à hauts risques, un plan de levage doit être écrit avec la participation de l’équipe de levage. Le chemin que la charge doit emprunter doit être libre d’obstacles et de personnes. L’élingage L’élingueur doit connaître approximativement la masse de la charge et la capacité maximale du pont pour être certain qu’il puisse lever la charge en sécurité. Il doit sélectionner les accessoires de levage adaptés : 1. Leur capacité doit être suffisante pour lever la charge 2. L’élingueur doit les inspecter pour s’assurer qu’ils sont en bon état. 3. Son numéro d’identification et sa capacité doivent être clairement inscrits sur chaque accessoire de levage. Les crochets doivent être équipés de linguets de sécurité sauf lorsqu’une analyse des risques a été faite et les mesures adaptées prises pour gérer les risques identifiés. Le centre de gravité de la charge doit se situer sous son point d’accrochage avant de lever. Les levages en oblique (au renard) sont dangereux. La sécurité des personnes au sol Une charge ne doit pas être manutentionnée au dessus ni à proximité des personnes. Les personnes ne doivent pas rester entre la charge mobile et un point fixe. Des mesures doivent être prises pour que les personnes qui circulent sur ou à proximité des chemins de roulement ne puissent être heurtées par le portique. Ou la circulation des piétons doit être interdite. v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Check-list des exigences à mettre en œuvre Le pontier est-il formé et possède-t-il une autorisation de conduite écrite du portique qu’il opère ? L’élingueur est-il formé ? Le chef de manœuvre est-il formé ? L’élingueur a-t-il inspecté tous les accessoires de levage avant utilisation et sont-ils en bon état ? Son numéro d’identification et sa capacité sont-ils inscrits sur chaque accessoire de levage ? Les crochets sont-ils munis de linguets de sécurité ? L’élingueur connait-il la masse approximative de la charge ? La capacité des accessoires de levage est-elle suffisante pour lever la charge ? Si l’élingueur utilise une chaîne à brins multiples est-ce que 2 brins ont la capacité suffisante pour lever la charge ? Est-ce que l’accès à la cabine est contrôlé ? Est-ce que la cabine est équipée d’un extincteur ? Y a-t-il une check-list dans la cabine pour l’inspection de début de poste du pont roulant ? Le pontier a-t-il complété la check-list d’inspection au début de son poste ? Lorsqu’un équipement de sécurité du pont est signalé comment étant défectueux dans la check-list, le pont est-il stoppé jusqu’à ce que le problème soit résolu ? Le pont roulant est-il équipé d’une alarme sonore ou bien visuelle ? Le pontier a-t-il une bonne visibilité de la charge, de son environnement ou bien un chef de manœuvre dirige-t-il l’opération de levage ? Le pontier cabine connait-il les consignes d’urgence et les chemins d’évacuation ? Ce document peut être utilisé comme aide mémoire avant de faire le travail et comme support de shop floor audit v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Ponts et Levage – Grue Mobile L’équipe de levage Le grutier doit être formé et posséder une autorisation écrite de conduite du pont. L’élingueur doit être formé. Un chef de manœuvre est nécessaire quand le grutier n’a pas de visibilité de la charge, de son environnement, du chemin emprunté par la charge ou quand il est trop éloigné de la charge pour juger correctement des distances. Celui-ci doit être formé. La grue mobile Les grues venant de l’extérieur du site doivent être munies d’un certificat attestant qu’elles ont bien subi leurs inspections légales périodiques. Au début de chaque poste, le grutier doit procéder à l’inspection du pont à l’aide d’une check-list. Les résultats doivent être documentés. Le pont ne doit pas être utilisé lorsqu’un équipement de sécurité a été identifié comme défectueux. Le sol doit être suffisamment résistant pour supporter la grue et sa charge et les poutres d‘appui doivent être déployées et verrouillées. La grue doit être équipé d’un système d’alarme sonore ou visuelle. Lorsqu’une grue est installée à l’extérieur, elle ne doit pas être utilisée quand les conditions météo rendent sont fonctionnement dangereux (vent excessif, brouillard …). Les opérations de levage Le levage doit être classé dans l’une de ces catégories : à hauts risques ou risques faibles).). Pour les levages à hauts risques, un plan de levage doit être écrit avec la participation de l’équipe de levage. Le chemin que la charge doit emprunter doit être libre d’obstacles et de personnes. L’élingage L’élingueur doit connaître approximativement la masse de la charge et la capacité maximale de la grue pour être certain qu’il puisse lever la charge en sécurité. Il doit sélectionner les accessoires de levage adaptés : 1. Leur capacité doit être suffisante pour lever la charge 2. L’élingueur doit les inspecter pour s’assurer qu’ils sont en bon état. 3. Son numéro d’identification et sa capacité doivent être clairement inscrits sur chaque accessoire de levage. Les crochets doivent être équipés de linguets de sécurité sauf lorsqu’une analyse des risques a été faite et les mesures adaptées prises pour gérer les risques identifiés. Le centre de gravité de la charge doit se situer sous son point d’accrochage avant de lever. Les levages en oblique (au renard) sont dangereux. Sécurité des personnes au sol La zone d’évolution de la grue doit être barricadée. La charge ne doit pas être manutentionnée au-dessus ni à proximité des personnes. Les personnes ne doivent pas rester entre la charge mobile et un point fixe. v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

Check-list des exigences à mettre en œuvre Le grutier est-il formé et possède-t-il une autorisation de conduite écrite pour la grue qu’il opère ? L’élingueur est-il formé ? Le chef de manœuvre est-il formé ? Le sol est-il plan et assez résistant pour supporter le poids de la grue et de sa charge ? Les poutres d’appui sont-elles déployées et verrouillées ? L’élingueur a-t-il inspecté tous les accessoires de levage avant utilisation et sont-ils en bon état ? Son numéro d’identification et sa capacité sont-ils inscrits sur chaque accessoire de levage ? Les crochets sont-ils munis de linguets de sécurité ? L’élingueur connait-il la masse approximative de la charge ? La capacité des accessoires de levage est-elle suffisante pour lever la charge ? Si l’élingueur utilise une chaîne à brins multiples est-ce que 2 brins ont la capacité suffisante pour lever la charge ? Y a-t-il des lignes électriques sous tension susceptibles d’entrer en contact avec la grue ? La zone d’évolution de la grue où les personnes peuvent être blessées est-elle barricadée ? Y a-t-il une check-list dans la cabine pour l’inspection de début de poste de la grue ? Le grutier a-t-il complété la check-list d’inspection au début de son poste ? Lorsqu’un équipement de sécurité de la grue est signalé comment étant défectueux dans la check-list, la grue est-elle stoppée jusqu’à ce que le problème soit résolu ? La grue est-elle équipée d’une alarme sonore ou bien visuelle ? Le grutier a-t-il une bonne visibilité de la charge, de son environnement ou bien un chef de manœuvre dirige-t-il l’opération de levage ? Ce document peut être utilisé comme aide mémoire avant de faire le travail et comme support de shop floor audit v.01 - Oct.27, 2011 Ponts et Levage

STANDARD GAZ v.01 - Nov. 03, 2011 Isolation

Standard Gaz – ATEX – DM5 n° 1175963 Détecteur de Gaz & Explosimètre Date : Lieu :  ArcelorMittal  EEXT : DETECTEURS TYPE DRAGER Vous allez vous rendre sur les installations, pour lesquelles, le port individuel du détecteur de gaz équipé, à minima, des cellules CO et Oxygène, est obligatoire. Procédure « Management du risque gaz et ATEX » : GEDAQ 13789 pour ArcelorMittal Formation « Risque Gaz » OBLIGATOIRE Code formation : 06LFOGPGAZ2 Validité de la formation : 3 ans Règle d’or « Risque Gaz » : DM5 n° 893991 Registre des détecteurs Gaz : DM5 n° 776159 Pour l’allumer : appuyez sur la touche OK 3 secondes. L’écran complet s’affiche Activation : alarme optique, sonore et par vibreur Pour l’éteindre : maintenez les touches OK et + simultanément Allumez toujours votre détecteur dans une ambiance saine Validité du détecteur : 12 mois Si la date est dépassée, INTERDICTION d’utiliser le détecteur DETECTEURS TYPE BW V01.Mars 2015 Standard Gaz – ATEX – DM5 n° 1175963 AMST002&012

Standard Gaz – ATEX – DM5 n° 1175963 Détecteur de Gaz & Explosimètre Date : Lieu :  ArcelorMittal  EEXT : - L’agent est-il formé « risque gaz » ? - Son habilitation est-elle valide ? - Le détecteur est-il porté au dessus des vêtements de travail ? - Le détecteur est-il allumé ? - Les alarmes fonctionnent-elles à l’allumage du détecteur ? - La charge du détecteur est-elle suffisante ? - La date de contrôle au dos du détecteur est-elle valide ? - Le détecteur est-il numéroté et les cellules indiquées ? - Le détecteur est-il adapté aux risques de la zone ou intervention ? - La valeur indiquant le taux d’oxygène est-elle correcte ? = 20.9 % - La valeur indiquant le CO est-elle correcte ? = 0 ppm - La valeur indiquant le H2S est-elle correcte ? = 0 ppm - La valeur indiquant le NH3 est-elle correcte ? = 0 ppm Lisez-vous une valeur négative sur l’écran ? = STOP Observations : Les points de cette liste sont les éléments minimum à vérifier lors d'un audit. V01.Mars 2015 Standard Gaz – ATEX – DM5 n° 1175963 AMST002&012