LES LINERS-TERMS COURS CI 2 (p 14-15/16) Les liners-terms ou termes de compagnies. Les liners-terms renseignent le DO sur les services que propose la compagnie maritime pour le traitement du fret. Sur un port, on distingue 3 lieux importants : Port de DEPART Sous- Palan Sous- Palan Port d' ARRIVEE Quai Bord Bord Quai Si une compagnie maritime, dans ses conditions de vente, propose des tarifs "Bord / Bord", elle facturera au DO (vendeur ou acheteur), uniquement le transport lui-même. Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8
LES LINERS-TERMS (suite) A partir de là, toutes les combinaisons sont possibles. Ex 1 : une compagnie qui pratique des tarifs "Sous-palan / Quai", facturera au DO sa prestation à partir de… …jusque… Ex 2 : une compagnie qui pratique des tarifs "Quai / Bord", facturera au DO sa prestation à partir de… …jusque… Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8
CI 2 TP 02 CHOIX CORRECTION Retour à l'application 3 En CIF ou DAP, le vendeur choisit et paie la compagnie. Selon la CCI, le vendeur doit supporter les frais jusqu'au port de destination à bord du navire. CIF Or, dans cette opération, le vendeur supportera les frais jusqu'à la mise sous-palan. Pour éviter des difficultés lors de la réalisation du contrat commercial, on précisera : CIF sous-palan Rio DAP sous-palan Rio Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8
CI 2 TP 02 CHOIX CORRECTION Interprétation du tableau des INCOTERMS (CI 2, p 16/16) Il en est de même pour le chargement (incoterm FOB) Selon la CCI, le vendeur doit supporter les frais jusqu'à bord du navire port de départ. FOB On précisera alors "FOB sous-palan…" Si l'acheteur a choisi une compagnie qui pratique des tarifs "Sous-palan / Quai", il supportera les frais de chargement… et les obligations du vendeur s'arrêteront à "sous-palan" Christian ZIARCZYK IUT Tremblay en France – PARIS 8