Interconnectivité des systèmes au sein du guichet unique Tradenet Conférence Internationale sur les Guichet Unique Antananarivo Les 16 / 17 et 18 septembre 2013 Nary ou Vola commence la présentation et présente les 3 personnes

Introduction Cette présentation est une démonstration de l’interconnectivité des systèmes à chaque étape de la procédure de dédouanement Comme exemple, nous avons fait le suivi d’une déclaration dédouanée au port de Toamasina

Les étapes de dédouanement Soumission du BSC (Bordereau de Suivi de Cargaison) Soumission des certificats et autorisation (MIDAC) Déchargement des marchandises et conteneurs Dépôt du manifeste Etablissement du Bon à Délivrer électronique (Delivery Order) Paiement des frais portuaires Enregistrement de la déclaration Recevabilité Liquidation Paiement des droits et taxes Etablissement du bon de sortie Chargement sur camion et sortie du Terminal À Conteneur (TAC) Enregistrement de la sortie du port Nary : Rapide passage sur les étapes de dédouanement NR-60

Soumission du BSC – Bordereau de suivi des cargaisons (ACI – Advanced Cargo Information) Le BSC est une plateforme internet permettant aux exportateurs de déclarer les marchandises expédiées à destination de Madagascar Le BSC contient les documents commerciaux et titres de transport scannés ainsi que des renseignements sur les opérateurs La mise en place du BSC permet : d’anticiper les opérations de dédouanement : contrôle documentaire, analyse de la valeur et du risque lié à chaque transaction de contribuer à l’accélération du processus de dédouanement Toutes les importations sont accompagnées d’un BSC Boris : Explication générale Nary : Utilité du BSC et Profiler BL/NR-90

Soumission des certificats et autorisations Le MIDAC Le Module MIDAC est destiné aux Ministères, Départements et Agences de Contrôle le MIDAC permet : A l’importateur, de soumettre en ligne les demandes de certificats ou autorisations D’interagir avec les demandeurs (documents ou informations complémentaires) Et transmettre par voie électronique à la Douane et aux opérateurs le Certificat ou l’Autorisation validé par l’autorité compétente et plus encore, compte tenu de l’importance des enjeux de la facilitation (Doing Business), le Module MIDAC permet : d’une manière générale, de faciliter la procédure de sécuriser le process (authenticité des documents, mise en place d’un reporting, ciblage des contrôle a posteriori, etc.) et de moderniser l’image de l’Administration Boris : Explication du processus Nary : utilité du MIDAC BL-60

Arrivée des marchandises et dépôt du manifeste Le consignataire du navire doit déposer au bureau de douanes, dès l’arrivée du navire transportant les marchandises, le manifeste cargo accompagné d’une édition du manifeste enregistré par lui-même dans le Sydonia++. Le dépôt anticipé est aussi admis et même recommandé. Le manifeste électronique a été soit saisi dans le MODCAR soit intégré via l’utilisation de convertisseur de fichiers XML. Il est également transféré sur Tradenet aux fins de gestion automatique du Bon à Délivrer. Nary NR-60

Etablissement du Bon à Délivrer Electronique (Delivery Order) Le module DOLO (Delivery Order / Loading Order) permet aux consignataires d’établir les Bons à Délivrer de manière électronique afin d’être totalement intégré dans le processus de dédouanement. Communication plus rapide de l’information Suppression du Bon à Délivrer papier Un document électronique envoyé directement au Terminal à Conteneur Le système NAVIS N4 de MICTSL reçoit les autorisations des compagnies maritime par le biais de fichiers électroniques EDI (Electronic Data Interchange) à travers un système de transfert automatique avec la plateforme TRADENET L’émission du « Gate Pass » (autorisation de livraison au terminal) est conditionnée par la réception des fichiers électroniques ainsi que le paiement des frais portuaires Ces échanges sont totalement indépendants du processus de la déclaration en douane et peuvent se faire en simultanée avec ce dernier Boris : Explication du processus Michael : Expliquer que le DO est envoyé électroniquement au TAC et qu’il entre dans la chaine de décision pour autoriser la sortie des marchandises BL/MR-120

Enregistrement de la déclaration La saisie et l’enregistrement de la déclaration s’effectuent directement dans le Sydonia++, à partir du bureau du déclarant, via le réseau privé de Gasynet. La déclaration enregistrée est imprimée, signée par le déclarant et déposée au bureau des douanes dans un délai de (02) heures, avec les documents exigibles. Nary : Diapo à rédiger sur l’enregistrement de la déclaration NR-60

Enregistrement de la déclaration Nary – Expliquer l’enregistrement de la déclaration Durée : 31s NR-60 (31)

Recevabilité de la déclaration Boris : explication rapide sur l’échange de données après la recevabilité Durée : 51s NR-60 (51)

Analyse de la déclaration Les modalités de vérification de la déclaration s’effectuent conformément au circuit attribué automatiquement par le Sydonia++, en fonction des critères de sélection préalablement établis par la Douane. Il existe (04) circuits de contrôle: le rouge, le jaune, le vert et le bleu. Le vérificateur consulte le BSC afin de vérifier toutes les informations relatives aux marchandises à dédouaner. Au besoin, il consulte également le MIDAC dans le cadre du contrôle des permis, certificats ou autorisations requis pour le dédouanement. Nary NR-120

Analyse de la déclaration Nary : 2 vidéos ? Montrer l’ensemble des outils disponible à l’inspecteur liquidateur Montrer l’accès aux informations du BSC et MIDAC sous Tradenet NR-120 (115)

Liquidation Nary : petit mot d’explication sur l’action de liquider une déclaration + vidéo (durée : ) NR-60 (52)

Liquidation Boris : petit mot avant pour expliquer ce qui va être montrer + vidéo (durée : ) BL-40 (31)

Paiement des droits et taxes Interfaçage des banques Une gestion des paiements par voie électronique Création des ordres de virement directement sous Tradenet Validation des paiements par les banques sous Tradenet Envoi automatique de la quittance de paiement des droits et taxes dans Sydonia++ 2 systèmes existants pour gérer les paiements Avec validation sous Tradenet Avec interfaçage direct avec le système central des banques (1ère banque interfacée : la BNI) Accès au module paiement par les transitaires et opérateurs (importateurs et exportateurs) pour créer les ordres de virement Boris BL-90

Paiement des droits et taxes Boris – Video 1 : Afficher après la création de l’OV par le transitaire puis après validation par la banque. (Durée : ) Affichage déclaration après création de l’OV (statut créé) Affichage déclaration après validation de l’OV (statut validé) BL-40 (36)

Paiement des droits et taxes Nary : Explication + montrer la quittance sous Syd++ (durée : ) NR-30 (27)

Emission du bon de sortie L’émission du bon de sortie ne peut être autorisée qu’après effectivité du paiement (ou de la garantie) des droits et taxes liquidés sur la déclaration. Nary : diapo à écrire sur l’émission du bon de sorie NR-60

Emission du bon de sortie Nary : montrer l’émission du bon de sortie (Durée : ) NR-40 (40)

Chargement du camion et sortie du Terminal À Conteneur Un système d’autorisation automatisé et sécurisé Un échange de données entre systèmes chaque 5 minutes Utilisation de fichiers UN/EDIFACT normalisés : COARRI – COREOR - CODECO Une gestion des autorisations aussi bien à l’import qu’à l’export Réception des « autorisations douanières » à travers les échanges de fichiers électroniques et sans intervention humaine Accès autorisé du camion prévu pour l’enlèvement d’un conteneur au terminal seulement si toutes les conditions sont remplies: Autorisation de l’autorité douanière Autorisation de la compagnie maritime Paiement des frais portuaires Boris : explication de ce que fait TN Michael : explication des contrôles effectués au TAC BL/MR-90

Mise à Jour du système Tradenet après sortie du Terminal À Conteneurs Mise à Jour du Système TRADENET après livraison des conteneurs A travers le même système, toutes les informations relatives à la livraison d’un conteneur sont transmises automatiquement par fichiers électroniques : Date et heure de livraison Immatriculation du camion Référence de la déclaration Poids du conteneur Plombs Boris : explication de ce que fait TN Michael : explication des contrôles effectués au TAC BL/MR-30

Chargement du camion et sortie du TAC Michael : Vidéo pour montrer la réception et l’affichage de l’autorisation (si possible) dans vos systèmes + gestion de la sortie du camion (Durée : ) MR-90 ()

Enregistrement de la sortie du port A la sortie des marchandises de l’enceinte portuaire, la Douane vérifie une dernière fois la régularité de toutes les étapes de contrôle effectuées au titre de la déclaration dûment enregistrée. En cas de conformité de la vérification, le constat de sortie des marchandises de l’enceinte sous-douane est enregistré. De même, l’attestation de dédouanement est éditée et délivrée au transporteur. Nary : Diapo à remplir avec ton texte d’explication sur le bon de sortie sous Syd++ NR-60

Enregistrement de la sortie du port Boris : vidéo TN pour montrer l’enregistrement de la sortie sous TN (Durée : ) Montrer les éléments visuels de contrôle Montrer les informations qui ont été saisies BL-40 (40)

Conclusion Le système TradeNet s’interconnecte avec les systèmes informatiques de la chaine de dédouanement Tradenet est un système évolutif permettant de : Dématérialiser l’ensemble des documents papiers nécessaires aux opérations de dédouanement Sécuriser les données échangées Réduire les délais de dédouanement La mise en place d’un tel système a une dimension stratégique, au plan : National : en contribuant à améliorer la compétitivité des opérateurs économiques Régional et international : en améliorant l’attractivité du pays (environnement des affaires stable, efficace et sécurisé) TradeNet contribue au développement de la connectivité nationale et s’intègre aux projets de e-gouvernement Nary NR/BL-60

Merci de votre attention NR-30