Étude de cas ROE : Défense contre les attentats-suicides Sri Lanka Royaume-Uni Pakistan Yémen États-Unis Afghanistan Irak

Introduction Les règles d'engagement (ROE) sont essentielles pour une défense efficace Elles doivent respecter le droit relatif aux : perturbations & tensions internes conflits armés internes conflits armés externes

Considérations d'ordre stratégique, opérationnel, tactique Approbation des ROE par les dirigeants civils peser la protection des civils & soldats contre la probabilité de blessures connexes et dommages collatéraux Les commandants militaires utilisent les ROE pour guider l'emploi de la force

Considérations d'ordre stratégique, opérationnel, tactique Les ROE définissent : Quand, où, quel degré de force Qui est autorisé à prendre la décision d'accomplir la mission, de se défendre & défendre les autres & minimiser le « tir ami »

Considérations d'ordre stratégique, opérationnel, tactique Il faut constamment réévaluer les ROE pendant les opérations

ROE de légitime défense au niveau de l'unité Fondement : Article 51 de la Charte des Nations Unies Protocoles : Nécessité & proportionnalité Nécessité : acte hostile mais également intention hostile ?

ROE de légitime défense au niveau de l'unité Force proportionnelle Definition américaine « tirer pour blesser » ou « tirer pour arrêter » ?

ROE de légitime défense au niveau de l'unité ROE américaines de légitime défense : Si possible, avertir et donner l'occasion de se retirer n'attaquer que si c'est la seule méthode avisée disponible n'utiliser que si l'acte ou l'intention hostile se poursuit Tactiques, Techniques, & Procédures

ROE : Défense contre les attentats-suicides sur terre ferme Poste de contrôle ou barrage routier Délibéré ou à la hâte Facteurs : Mission Ennemi Terrain Troupes disponible Temps Civils Army FM3-21.9

ROE : Défense contre les attentats-suicides sur terre ferme Avertir, faire feu si nécessaire Si possible utiliser des mesures progressives Utiliser la force létale en dernier ressort.

Attentats sur terre ferme : tactiques, techniques, procédures Fonction Champs de tir Créer des barrières Afficher des panneaux Crier des avertissements Véhicules de combat Distance de sécurité Army FM3-21.9

Attentats sur terre ferme : tactiques, techniques, procédures Chiens détecteurs Vêtements lourds Mains dans les poches Véhicules à garde basse Ordonner aux passagers de sortir Sensibilisation du public

Incident au poste de contrôle 541 : Route de l'aéroport de Bagdad, mars 2005

Terrain Aéroport District de Mansour Poste de contrôle 541 La route Irish suit une direction est-ouest au sud de Baghdad. La route fait env. 12 km entre la zone internationale dans le centre de Bagdad et le BIAP. Route à quatre files avec une médiane de 50 m. Elle comporte 6 intersections principales. Point de contrôle d'entrée (EP 1) à l'entrée de l'aéroport et 5 postes de contrôle vers l'est jusqu'au centre ville. (CP 539 à 543) CP 541 est l'intersection de la Route Irish et la Route Vernon.

« Route Vernon » Poste de contrôle 541 Route de l'aéroport Vue rapprochée – le jaune/orange indique des zones a forte densité de population. Ensuite – la doctrine de l'armée de terre américaine sur l'établissement de points de contrôle Route de l'aéroport

Poste de contrôle 541 Ligne d'alerte N Ligne d'avertissement Véhicule bloquant à ligne d'alerte =118m Véhicule bloquant à ligne d'avertissement =83 m Longueur de la rampe = 223m Pont routier Vernon MISE EN GARDE : Le site n'a pas été préservé, il est donc difficile de recréer exactement l'incident. La zone était dangereuse et personne ne voulait s'y attarder. Le transport des blessés a été réalisé par Humvees. Ceci se base sur les indications fiables dont nous disposons et tient compte des rapports américains et italiens. L'artilleur dans le véhicule bloquant a vu la voiture s'approcher de sur la rampe, à environ 140 mètres de sa position, et a braqué son projecteur sur la voiture avant qu'elle n'atteigne la ligne d'alerte. Le sergent dans la tourelle du véhicule de garde a dirigé un pointeur laser vert sur le pare-brise. La voiture a passé la ligne s'alerte et a continué à se diriger vers la position des soldats sans ralentir. L'artilleur a continué de braquer son projecteur et a crié au véhicule de s'arrêter. La voiture a continué son chemin vers la ligne d'avertissement sans ralentir, toujours braqué par le projecteur et le laser. Route de l'aéroport Pas à l'échelle

Incident au poste de contrôle 541 : Route de l'aéroport de Bagdad, mars 2005 Giuliana Sgrena Nicola Calipari

Poste de contrôle 541 Ligne d'alerte Ligne d'avertisse-ment Véhicule bloquant à ligne d'alerte =118m Véhicule bloquant à ligne d'avertissement =83 m Véhicule bloquant au véhicule immobilisé = 38m   Véhicule immobilisé à ligne d'avertissement =45m Longueur de la rampe = 223m Ligne d'avertisse-ment Pont routier Vernon Quand la voiture a franchi la ligne d'avertissement, l'artilleur (qui braquait toujours le projecteur dans sa main gauche) a utilisé sa main droite pour tirer rapidement deux à quatre balles dans une zone herbeuse sur la droite du véhicule s'approchant (cible prévue d'avance) en guise d'avertissement. Le véhicule a maintenu sa vitesse au delà de la ligne d'avertissement. L'artilleur a lâché le projecteur, a transféré son arme de la gauche vers la droite et a tiré une autre volée, en dirigeant les balles depuis le sol du côté du passager du véhicule vers le moteur de la voiture pour essayer de la mettre hors service. Les balles ont touché l'avant et le côté droit du véhicule, ont fait éclater le pneu avant gauche et les fenêtres de côté. Le conducteur a réagi en disant au téléphone « Ils nous attaquent », ne sachant pas qui lui tirait dessus. Il a freiné brutalement, s'est recroquevillé sur le côté gauche de la voiture et a lâché son téléphone. L'artilleur a cessé de tirer quand il a vu la voiture ralentir et s'arrêter. Env. 4 sec se sont écoulées entre les premières et les dernières balles et 7 sec au plus entre le moment où la voiture a franchi la ligne d'alerte jusqu'à ce qu'elle s'arrête. La voiture s'est arrêtée près du milieu de la rampe d'accès à la première barrière Jersey. Route de l'aéroport

ROE contre les attentats-suicides pour convois & patrouilles Établir une distance de sécurité minimum Avertir, faire feu si nécessaire Si possible utiliser des mesures progressives

ROE contre les attaques-suicides par bateau Établir une distance de sécurité minimum Avertissements progressifs Ouvrir le feu si nécessaire Tactiques : Dans le port Armes Ports étrangers Vedettes

ROE contre les avions suicides Avertir, faire feu si nécessaire Tactiques : Zones d'identification de protection aérienne Zones d'exclusion aérienne Intégration des radars Patrouille de combat aérien, unités antiaériennes Évacuation des civils

Problèmes courants Qui décident de faire feu ? Quel degré de force utiliser ? Utiliser des avertissements ? Peser l'emploi efficace de la force contre le risque d'erreur

Remarques au sujet de la formation Formation générale Présentations de scénario Exercices de simulation

Conclusion