Inputs Récupérés FSC-STD Version 1-0 Norme Supplémentaire à CoC FSC-STD Version: 02 Oct 2008

2 SUJETS 132 Introduction au FSC-STD Applicabilité Dates Effectives Définitions & Exemples La Norme Vue densemble Audits par lentité de certification

3 132 Introduction au FSC-STD Norme FSC pour la fourniture de Matériel Récupéré pour lutilisation dans les Groupes de Produits FSC ou Projets certifiés FSC

4 Applicabilité FSC-STD appliqué à toute organisation FSC utilisant les inputs récupérés dans les groupes de produits FSC Inputs récupérés Post-consommateur Pré-consommateur Groupes de Produits FSC Mixed Groupes de Produits Recyclés FSC NON applicable aux inputs Recyclés FSC à partir des fournisseurs FSC Pour:

5 Dates Effectives 1 er Avril 2008 Requis pour toutes les nouvelles évaluations, toutes les entreprises 1 er Janvier 2009 Requis pour tous les audits annuels, toutes les évaluations, toutes les entreprises Les systèmes pour les inputs récupérés doivent satisfaire les exigences quand lorganisation est évaluée selon V2:

6 ExemplesPOST-consommateur Emballage pour transport commercial Palettes, caisses, bo î tes *doivent être à la fin de leur vie utile! Débris de d é molition/ Des constructions telles que poutres, portes, parquet, meubles, charpente Produits endommag é s ou rejet é s Produits ou meubles rejetés des sites ou autres rejets Autres produits utilis é s Poteaux t é l é phoniques, traverses de chemin de fer, fournitures, meubles Matériaux Bois Solides NON récupérés: Produits capables dêtre réutilisés dans le même processus de fabrication Coproduits à partir de la transformation primairePRE-consommateur Produit endommag é ou rejet é Produits non vendus ou retourn é s à cause des dommages, p é rim é s; surplus de produits (articles non utilis é s pour les objectifs de d é part) Rejets de production secondaire Chutes, sciure, copeaux g é n é r é s pendant le processus de transformation secondaire

7 Définitions Post-consommateur: récupéré d un consommateur, ou dun produit commercial qui a é t é utilis é par les individus, dans un but intentionnel, pour lutilisation domestique, ou pour des installations commerciales, industrielles, institutionnelles. Pr é -consommateur: récupéré à partir d une transformation d usines secondaires ou d industries en aval dans lesquelles le mat é riel n a pas é t é intentionnellement produit. Mat é riel Récupéré: mat é riel qui, de fa ç on d é montr é e, aurait é t é d é barrass é des ordures ou utilis é pour la production d é nergie.

8 POST-consommateur Emballage pour transport commercial Bo î tes, couvertures Déchets r é sidentiels / commerciaux Courrier direct, papier de bureau, sorties d impression, journaux Matériaux fibre NON récupérés: Les débris des rouleaux de papier, morceaux de papier, autres produits de papier sec ou humide dans lusine de papier. Débris ramassés dans la forêt après luitlisationPRE-consommateur Produits résultat de la transformation secondaire Débris des imprimeries et pâte à papier, débris des procès demballage, débris générés pendant le procès de transformation secondaire Produit endommag é ou rejet é Matériels rejetés par les distributeurs de papiers, articles inadéquats pour leur distribution Surplus de production Publications en surplus, articles non continus Exemples

9 132 La norme Vue générale

10 1. Sp é cifications d inputs 1.1 Assurer que les inputs récupérés sont d é crits dans les documents de vente et livraison en accord avec les annexes I et II DéfinirDéfinir les inputs récupérés sur la base des définitions FSC et des exemples fournis dans le système de venteUtiliser un langage clair dans le système de vente pour spécifier post- vs. pré- consommateur la documentation dapprovisionnementSassurer que la documentation dapprovisionnement fournit une claire description de linput pour vérifier sil est post- ou pré- consommateur

11 2. Programme dAudit au Fournisseur 2.1 Sp é cifier l é vidence pour la cat é gorie récupérée : Identifier les documents et autres é vidences d é montrant que les mat é riaux récupérés sont en conformit é avec les exigences de la normeIdentifier les documents et autres é vidences d é montrant que les mat é riaux récupérés sont en conformit é avec les exigences de la norme Fournir le raisonnement pour cette é videnceFournir le raisonnement pour cette é vidence Les documentsLes documents peuvent être les descriptions du produit du fournisseur, la facture du fournisseur, les documents de transport du fournisseur, laccord/contrat avec le fournisseur Les autres évidencesLes autres évidences peuvent être des images, rapports, recherches sur le terrain/site, déclaration Le raisonnementLe raisonnement fournit les raisons de lentreprise derrière cette évidence comme support de la catégorie recyclée

Sp é cifier et impl é menter le programme d audit au fournisseur pour v é rifier l authenticit é de l é vidence (au moins une fois par an) 2.3 Sp é cifier les mesures de qualifications/formation du personnel pour mener les audits au fournisseur Fréquence Intensité Auditeurs Qualifications et formation des auditeurs Implémenter les audits au fournisseur avant ou juste après avoir reçu les inputs récupérés pour utilisation dans les produits FSC *LOrganisation peut embaucher des auditeurs externes (y compris les CBs) pour réaliser les programmes daudit Établir le programme daudit dans les procédures documentées y compris 2. Programme dAudit au Fournisseur

13 3. Audits au fournisseur 3.1 les auditeurs devront d é montrer expertise et comp é tence dans l impl é mentation des audits Expertise et compétence Expertise et compétence sont vérifiées à travers: Les interviews Les rapports écrits

Visites sur le terrain sur les sites des fournisseurs: y = 0.8x y = nombre de sites à visiter x = nombre total de sites des fournisseurs L é chantillon est stratifié et représentatif en terme de: Distribution g é ographique Distribution g é ographique Activit é s et/ou produits Activit é s et/ou produits Taille et/ou production annuelle Taille et/ou production annuelle [site du fournisseur toute installation agissant comme point de livraison physique du mat é riel re ç u par l organisation ] Le programme daudit Le programme daudit devra démontrer un échantillonnage minimum qui satisfasse le processus de sélection et léquation FSC 3. Audits au fournisseur

Les audits au fournisseur devront être réalisés sur un temps court après réception du matériel récupéré 3.4 Lauditeur devra vérifier lauthenticité de lévidence en relation aux inputs en terme de: Quantité Quantité Qualité Qualité Conformité avec les définitions FSC et exemples pour post- ou pré- consommateur récupéré Conformité avec les définitions FSC et exemples pour post- ou pré- consommateur récupéré Un temps courtUn temps court na pas été défini, mais on doit procéder brièvement suite à lutilisation des inputs pour les produits FSC La conformité avec les définitions FSCLa conformité avec les définitions FSC est laspect clé pour le programme daudit au fournisseur 3. Audits au fournisseur

16 4. Vérification par lOrganisme de Certification 4.1 Les documents et autres preuves requises sont disponibles aux auditeurs de lentité de certification 4.2 Les registres d audit et les rapports du fournisseur: –Incluent les r é sultats de l audit –Exp é rience & qualifications des auditeurs –Sont maintenus pour 5 ans minimum 4.3 Les registres d audit du fournisseur sont disponibles pour les auditeurs SW documents et autres preuves requisesRévision des documents et autres preuves requises qui appuient la classification du matériel récupéré, pour déterminer sils sont adéquats registres daudit du fournisseurRévision des registres daudit du fournisseur pour vérifier le processus de laudit, lexpertise des auditeurs, les résultats pour avaliser la classification de recyclé

17 SUJETS 132 Audits par lentité de certification

18 Lentité de certification devra conduire des audits sur le terrain/site aux fournisseurs des matériaux récupérés: Échantillonnage du 20% des sites des fournisseursÉchantillonnage du 20% des sites des fournisseurs Échantillonnage de lexemplaire qua pris lOrganisation dans lauditÉchantillonnage de lexemplaire qua pris lOrganisation dans laudit Implémenté dans le premier audit annuel (mais non dans lévaluation initiale)Implémenté dans le premier audit annuel (mais non dans lévaluation initiale) Laudit du CB fonctionne pour confirmer les résultats de laudit de lorganisationLaudit du CB fonctionne pour confirmer les résultats de laudit de lorganisation Léchantillonnage daudit du CB nest pas nécessaire lorsque lorganisation a sollicité un CB pour conduire tous les audits Vérification dans laudit (FSC-STD )

19 LIEN AUX EXERCICES 7. Exercices Note: you must exit presentation mode and double-click on the word icon to open exercise

20 MERCI!