Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 1 Objectifs de la mise en œuvre et du suivi de lÉIE : F appliquer les conditions dapprobation F garantir leur efficacité

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1 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 1 Objectifs de la mise en œuvre et du suivi de lÉIE : F appliquer les conditions dapprobation F garantir leur efficacité F vérifier si les impacts sont prévus ou autorisés F engager une action pour gérer des changements imprévus F optimiser les avantages environnementaux F améliorer les pratiques de lÉIE à lavenir

2 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 2 Composantes-clés de la mise en oeuvre et du suivi de lÉIE : F surveillance et supervision F effets du contrôle des impacts F contrôle de la conformité F audit environnemental F évaluation de lefficacité et des performances de lÉIE F analyse de la situation après projet

3 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 3 Boîte à outils pour la gestion environnementale et le contrôle des performances Internalisation de l environnement dans la politique et la planification – utiliser l ÉES, l évaluation de la technologie, l évaluation comparative des risques Conception et planification de projets acceptables sur le plan environnemental – utiliser l ÉIE, l ÉIS, l évaluation des risques, l évaluation des coûts et b é n é fices sur le plan environnemental F Gestion environnementale des impacts d une installation en service ou d une entreprise commerciale – utiliser le SME (norme ISO 14000), la gestion de la qualité environnementale totale (GQET), des codes de bonnes pratiques industrielles

4 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 4 Boîte à outils pour la gestion environnementale et le contrôle des performances (suite) F Conception écologique de processus et de produits – utiliser la conception respectueuse de l environnement, l évaluation du cycle de vie, la production plus propre F Contrôle, audit et évaluation des performances – utiliser le contrôle des effets et de la conformité, les audits du site, de lénergie, des déchets, de la santé et de la sécurité, le benchmarking, lanalyse des performances, laudit environnemental

5 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 5 Principes directeurs pour la mise en œuvre et le suivi de lÉIE : F appliquer les conditions dapprobation F entreprendre une surveillance et une inspection de routine F dautres activités doivent être proportionnées avec lampleur F entreprendre un contrôle et un audit si : – les impacts potentiels sont importants – les mesures datténuation ne sont pas essayées/les résultats sont incertains – de nouveaux aspects de lÉIE ont été introduits

6 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 6 Aspects à prendre en compte dans le conception de mise en œuvre et de suivi de lÉIE : F Quelle est laction requise ? – identifier la portée et les composantes F Qui exécutera les actions ? – spécifier les rôles et les responsabilités F Comment celles-ci seront-elles mises en œuvre ? - allouer les ressources, définir des procédures et dispositions

7 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 7 Le contrôle sert à : F établir des conditions de base F mesurer les impacts et tendances réels F vérifier leur respect des conditions convenues F faciliter la gestion de limpact F déterminer lexactitude de la prévision de limpact F contrôler lefficacité des mesures de réduction

8 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 8 Exigences en matière de surveillance dans lÉIE/PGE F impacts à contrôler F exigences dobjectifs et de données F dispositions pour exécuter le contrôle F utilisation des informations collectées F réaction à des impacts imprévus F mesures pour le reporting et la participation du public

9 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 9 Pour un contrôle crédible sur le plan scientifique : F utiliser les méthodes dune discipline pertinente F établir des sites dimpact et de référence F obtenir des données chronologiques quil est possible danalyser en : – les regroupant sous la forme dun tableau ou dun graphique – testant les variations valables du point de vue statistique – déterminant les taux et tendances de changement

10 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 10 Etapes du développement dun programme de contrôle efficace F définir la portée et les objectifs (pour chaque impact) F identifier les limites et sélectionner des sites F choisir les indicateurs-clés F déterminer le niveau dexactitude exigé dans les données F envisager un mode danalyse des données F établir un système de données et de reporting F spécifier des seuils dacceptablité de limpact F fixer des exigences pour les des actions lors des dépassements

11 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 11 Actions à mener pour traiter des impacts excessifs ou des changements imprévus F arrêter ou modifier lactivité en agissant sur les causes F imposer des pénalités en cas de non-respect des normes légales F ajouter ou mettre à niveau les mesures de réduction (si possible)

12 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 12 Les audits dÉIE servent à : F identifier des impacts et résultats F vérifier si les conditions dapprobation sont respectées F vérifier lexactitude des prévisions des impacts F vérifier lefficacité de mesures de réduction F améliorer la conformité et les performances

13 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 13 Contenu des audits de SME : F audits de sites F audits de conformité F audits de secteur et de problème environnemental, p. ex. - déchets - énergie - santé et sécurité - chaînes de fournisseurs

14 Manuel de formation PNUE Thème 11 Diapo 14 Difficultés couramment rencontrées lors daudits dÉIE F informations de base limitées F prévisions qualitatives et non vérifiables F changements dans la conception du projet et les mesures de réduction F longue durée pour certains types dimpacts