Critères Environnementaux Critères sociétaux Critères économiques Consommation de ressources : eau (niveau , gestion des nappes phréatiques, des eaux de pluie, modes d’irrigation). Santé : prévention, dépistage, traitement. Développement économique du territoire Consommation de ressources : matières (niveau) Santé : toxicité Efficacité des services et système publics – Intérêt général Consommation de ressources : énergie (niveau) Sécurité des utilisateurs, des riverains ou du personnel. Ethique & Economie responsable Réduction et traitement des pollutions, des nuisances : pollutions atmosphériques, des eaux, des sols (structure, fertilité, matières organiques, érosion, fertilisation), entreposages de produits toxiques. Conditions de vie et conditions de travail (droit de réunion et de parole, temps de travail, hygiène et sécurité, rémunération). Economie solidaire Biodiversité (faune, flore écosystèmes, zones humides, forêts…) Lutte contre l’exclusion, la discrimination. Solidarité, accès aux droits fondamentaux pour tous. Gestion des risques – application des principes de précaution / prévention Déchets : traitement, recyclage. Dialogue social. Diffusion de connaissances et des compétences. Communication responsable, transparence. Impacts sur le niveau de concurrence Emission de gaz à effets de serre (niveau) Diversité des habitats : constructions écologiques, espaces verts… Impact sur le niveau d’emploi Impacts sur la santé environnementale : bruits, pollutions, qualité de l’eau et de l’air… Accès aux services : électricité, eau potable, assainissement, voirie. Impact sur la balance commerciale Impacts sur le comportement des individus en matière de respect de l’environnement. Impacts sur le travail des enfants Impacts sur l’aménagement du territoire Impacts sur la dégradation des paysages Impacts sur le travail forcé Impacts sur la dégradation des zones rurales. Impacts sur le système de gestion des ressources humaines. Impact sur le développement des ressources humaines Impacts sur la paix internationale Impacts sur la répartition des richesses

Critères Environnementaux Critères sociétaux Critères économiques Natural resource consumption: water (level) Health: prevention, screening, treatment. Territorial economic development. Natural resource consumption : raw materials (level) Health : toxicity Efficacity of public services and systems : general interest. Natural resource connsumption : energy (level) Safety of users, reisdents and staff Responsible ethic and economy Reduction and treatment of pollution, nuisances: air, water, soil  (structure,fertility, organic matter, erosion, fertilizer), toxic products storages. Living and working conditions (right of assembly and speech, working time, health and safety, remuneration). Solidarity economy Biodiversity (fauna, flora ecosystems, wetlands, forests ...) Fight against exclusion, discrimination. Solidarity, access to basic rights for all. Risk management– precaution / prevention principles Waste: treatment, recycling. Social dialogue. Dissemination of knowledge and skills. Responsible communication, transparency. Impacts on competition level Greenhouse gas emissions (level) Habitat diversity: ecological building, green space ... Impacts on employment level Impacts on environmental health : noise, pollution, air and water quality Access to services: electricity, drinking water, sanitation, roads. Impacts on trade balance Impacts on people’s behavior about environmental friendliness Impacts on Child labor Impacts on land use. Impacts on landscape degradation Impact on forced labor Impacts on the degradation of rural areas. Impacts on the human resources management system Impact on human resources development. Impact on global peace Impacts on wealth distribution