Le point juridique NP Octobre 2016 v02
. La notion de propriétaire d’un cheval de course – juillet 2016 - SOMMAIRE La protection du propriétaire : . La notion de propriétaire d’un cheval de course – juillet 2016 - . L’association – décembre 2015 – . Les responsabilités en cas d’accident survenant à l’échauffement (en piste) – février 2015 – . Les risques du transport – octobre 2015 – . Les procédures collectives comme outil de gestion – novembre 2015 – . Résolution et nullité de la vente de Yearlings – août 2015 – . La médiation au service des litiges en droit équin . Doper n’est pas jouer – juin 2016 – L’entraîneur : . Contrat Entraîneur-Propriétaire – septembre 2015 - . La responsabilité de l’entraîneur – avril 2016 - . Verser une commission à l’entraîneur lors d’une cession de chevaux – août 2016 – Les métiers : . Les droits et devoirs de l’étalonnier – janvier 2016 - . Les difficultés du pré-entraîneur – juillet 2015 - . La responsabilité des intervenants professionnels extérieurs à l’écurie – mai 2016 -
. Le cheval et son bien-être – octobre 2016 – SOMMAIRE (suite) Le cheval : . Le cheval et son bien-être – octobre 2016 – Divers : . Les obligations de l’employeur en matière de visite médicale – septembre 2016 –
La protection du propriétaire
L’entraîneur
Les métiers
Le cheval
Divers