EDL 2019 : Actions et besoins Pierre BOUCARD GT Substances – 16 juin 2016

L’INERIS est engagé dans une action: Annonce(s) L’INERIS est engagé dans une action: Visant à favoriser le partage des méthodes et concepts employés dans le cadre de la mise à jour des EDL Pour proposer, autour de certaines questions, un cadre méthodologique homogène et opérationnel Nécessité de s’appuyer sur un groupe d’experts incluant les AE D’où la proposition de mettre en place un GT Etat des Lieux 2019 Sous-groupe du GT « Substances » Suivi des actions définies suite à EDL 2013

Selon le « Guide pour la mise à jour de l’état des lieux » (mars 2102) Etat des Lieux 2019 Contenu Selon le « Guide pour la mise à jour de l’état des lieux » (mars 2102) l’EDL comprend : Caractérisation du bassin Evaluation de l’état des masses d’eau Analyses des pressions Analyse des impacts Lien pressions/impact Risque de Non Atteinte des Objectifs Environnementaux Analyse économique des utilisations de l’eau Evolutions en cours et projections Incertitudes et données manquantes

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances Concernant le volet substances : Méthodologie nationale retenue ou ajustée pour 50% des bassins Besoins méthodes + données pour le diffus en temps de pluie Nécessité de mise en cohérence des bases de données Applicabilité aux DOM

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse de l’expression des difficultés et besoins reste à faire… Planning Disponibilité des données et des méthodes …

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse reste également à faire : Etat : ME non suivies Pressions significatives RNAOE Tendances

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse reste également à faire : Etat : ME non suivies Pressions significatives RNAOE Tendances Hétérogénéité de situations Modélisations et méthodes d’extrapolation multiples

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse reste également à faire : Etat : ME non suivies Pressions significatives RNAOE Tendances Pressions responsables de RNAOE

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse reste également à faire : Etat : ME non suivies Pressions significatives RNAOE Tendances Nécessité d’un cadrage méthodologique Binaire ou qualitatif Par type d’état ou par type de pression Prise en compte du PDM Lien pression / impact Différence avec RNABE…

Retours sur EDL 2013 ONEMA, Ministère et OIEau ont recueilli les REX des bassins Enquêtes selon trois axes : Organisation de la démarche EDL Pressions Etat, Risque, Tendances La synthèse reste également à faire : Etat : ME non suivies Pressions significatives RNAOE Tendances Manque de données Impact politiques publiques et pratiques agricoles Evaluation peu coût-efficace

GT national « Etat des Lieux 2019» Sous-groupe du GT « Substances » En charge du suivi des actions liées

« Appui Méthodologique pour l’amélioration des EDL et de l’état des masses d’eau au titre de la DCE » Action 15 de la convention ONEMA/INERIS S’inscrit dans l’action 30 du plan micropolluant « Améliorer l’EDL réalisé dans le cadre de la mise en œuvre de la DCE » Objectifs Homogénéisation des concepts/approches pour volet « substances » dans les eaux superficielles Indicateurs pour définition du RNAOE Pratiques relatives aux masses d’eau non suivies Premiers jalons Prochain GT EDL (juillet ou sept) : retour sur les REX ME non suivies : questionnaires et entretiens à compter de juillet

Les actions Rejets industriels Description Qui Résultats et échéances Exploitation des données issues des campagnes nationales de surveillance des rejets de substances dangereuses INERIS Rapport d’exploitation des données sur les eaux pluviales RSDE ICPE T4 2017 Appui pour la réalisation des inventaires d’émissions de substances dangereuses dans les eaux Version 2016 du guide sur les inventaires T4 2016 Version 2017 du guide sur les inventaires T4 2017 Version 2018 du guide sur les inventaires T4 2018 Mise en œuvre des outils proposés pour l'étude de la pression ponctuelle d'origine industrielle sur les eaux souterraines - analyse et perspectives BRGM Rapport décrivant la proposition méthodologique validée T4 2016 Bilan des connaissances sur la présence possible de polluants dans les pluies à l’échelle de la métropole Revue bibliographique T4 2016 Base de données présence/propriétés/transfert T2 2017 Rapport d’étude sur origine pluviale des polluants dans les pluies T4 2017

Les actions Rejets urbains Description Qui Résultats et échéances Exploitation des données issues des campagnes nationales de surveillance des rejets de substances dangereuses INERIS Présentations résultats des campagnes RSDE STEU 1 T1 à T4 2016 Note de propositions pour l’organisation des prochaines campagnes RSDE STEU T1 2016 Analyse des données des nouvelles campagnes de surveillance initiales lancées à partir de 2017 T4 2018

Les actions Pollutions diffuses Description Qui Résultats et échéances Actualisation de l'inventaire des données pressions relatives aux pesticides réalisé pour l'EDL 2013 OIEau Rapport en T4 2017 Développement de méthodologies pour la caractérisation des pressions Pesticides_ ARPEGES : niveaux de contamination et analyse de sensibilité IRSTEA « Confrontation des sorties du modèle ARPEGES aux données d’observation du réseau et sensibilité du modèle aux données d’entrée et aux hypothèses » T4 2016 Approches méthodologiques pour l'estimation des relations pression-impact des nitrates et pesticides sur les eaux souterraines à l'échelle métropole BRGM Guides et boites à outils pour estimation des P/I nitrates et phytosanitaires eaux souterraines T4 2017 Mise en œuvre des outils proposés pour l'analyse pression-impact sur les eaux-souterraines en DOM – développements et tests d'application Documents intermédiaires P/I nitrates, phytosanitaires, quantitatives pour les ODE/DEAL utilisables avant la livraison des documents finaux T3 2017 Guide pour estimation des P/I nitrates, phytosanitaires, quantitatives pour les eaux souterraines DOM T1 2018 BNVd : spatialisation (Onema/INRA) / portail de diffusion (INERIS) INERIS INRA ONEMA Nombreux produits de sortie de 2015 à 2018 Choix d’indicateurs pressions/impacts des phytosanitaires INRA, GT GUIDE Mise à jour http://www.plage-evaluation.org/ Aide à la décision T4 2015

Les actions Eaux littorales Description Qui Résultats et échéances Les pressions anthropiques et leur impact sur les indicateurs de l’état écologique des masses d’eau littorales de la façade Manche-Atlantique Ifremer /Hocer Synthèse bibliographique 2012 Développement d’une base de données 2012 Bancarisation et analyse descriptive des données 2013.