Mod. 3 : Application PCGR Chap. 5 : Éléments actif

Plan Introduction 1) Général 2) Créances 3) Stocks 4) Immo. corpo. achetées/louées 5) Actifs incorpo. 6) Frais reportés 7) Placements Conclusion

Introduction Rappel PCGR Problèmes ctb Critères « solutions » Définition et sources Vs conventions ctb Problèmes ctb Nature, constatation et mesure Présentation Critères « solutions » Problèmes normalisés Problèmes non normalisés Utilisateurs et besoins Sources PCGR

1) Général 1.1) Nature 1.2) Constatation 1.3) Mesure 1.4) Présentation

1.1) Nature (général) Définition (3 caractéristiques) Exemples Avantages futurs; Contrôle; Opérations/faits passés. Exemples March. consignation; March. vendues temp., pt vue vendeur; Vente C/C; Frais R&D; Ressources humaines. Question (p. 5-8)

1.2) Constatation (général) Rappel (Qu ’est-ce ?) Critères généraux (2): Probable; Base mesure + estimation raisonnable. Exemple Frais développement.

1.3) Mesure (général) Base selon Chapitre 1000 (.53 à .58) Surtout : coût historique (origine) Autres (rares) (1000.54) Coût de remplacement; Valeur de réalisation; Valeur actualisée. Valeurs intrant vs extrant (fig. 5.1, p. 5.9) Bénéfice « écono. » vs ctb Stocks; Immobilisations.

1.4) Présentation (général) Bilan Si constatation; Catégories (4) Actif à court terme; Immobilisations Placements à L.T.; Frais reportés (= actif ?, ex: escompte oblig.). Notes complémentaires Conventions comptables; « Détails »; Si pas constatation (ex.: gain évent., év. post.).

2) Créances Introduction 2.1) Nature 2.2) Mesure 2.3) Présentation Circ. monnaie < = util. crédit > latitude restreinte normes Canada 2.1) Nature 2.2) Mesure 2.3) Présentation

2.1) Nature (créances) Actif (3 caract.) Définition Types: droit exiger, à C. ou L. T., autre pers.; remise argent, biens ou prest. services. Types: Ventes biens/serv. = clients/effets à rec. (3020); Autres = prêts/autres (intérêts, divid., dépôts)

2.2) Mesure (créances) Règle générale = VNR Provision créances douteuses (Clients) Obligatoire (3020.12); Choix méthodes: bilan (% C.) vs rés. (% V.) Conform. pratique C.G.R., pas fiscal. (3020.14); Si méthodes résult. => rév. pério. impact bilan (.09); Évaluation (pour/contre). Appréc. date bilan + tenir comp. év. post. (.13).

2.3) Présentation (créances) Chap. 3020 (Clients et effets à recevoir) Rubriques distinctes: Clients ordinaires; Créances apparentés; Créances nature inhabituelle. Présent. Prov. C. D. pas obligatoire Créances temp. > 1 an: $ et échéance (si poss.) Chap. 3025 (prêts douteux)

3) Stocks Introduction 3.1) Nature 3.2) Mesure 3.3) Présentation Ress. fond. plusieurs E. latitude normes Canada 3.1) Nature 3.2) Mesure 3.3) Présentation

3.1) Nature (stocks) Actif (3 caract.) C.T. (< 1 an ou cycle exploit.) Définition (inclusion) march. dest. vendues cours normal affaires OU mat./fourn. devant servir fabric. prod. vendre. Exclusion: notam. fournitures fins autres Types E. indust. (3) : MP, PC, PF.

3.2) Mesure (stocks) 3.2.1) Objectifs 3.2.2) Coût historique (origine) 3.2.3) Règle valeur minimale 3.2.4) Transgression principe coût Synthèse

3.2.1) Objectifs (mesure) Objectifs É/fs (Chap. 1000) Affectation ressources; Évaluation fonction gérance. Hendriksen (1981) Rapp. produits/charges => calcul bén. Présentation valeur ressources Prévoir FMF Rentrées provenant ventes Sorties nécessaires acquisition

3.2.2) Coût historique (mesure) Introduction Objectivité absolue illusoire Application Éléments coût Méthodes calcul coût

Éléments coût (hist.) Lesquels Critères choix Question (p. 5-16) Coûts complets (recom. 3030.06) vs directs Dépendent circonstances E. comm. (MGDL, fig. 10.11, p. 18) E. indust. (MGDL, fig. 10.12, p. 19) Prix revient standard accept. si écart pas > réel Critères choix Impacts É/fs (M..., p.14) vs besoins utilisateurs Avant./inc.: cap. vs imput. Question (p. 5-16)

Méthodes calcul coût (hist.) Lesquelles? = principalement 4 Coût distinct Coût moyen, PEPS, DEPS Critères choix Si prix stable => pas diff. Généraux (Rap. prod./charg., pas chron. mouv.) Impacts É/fs (M., p.25) vs besoins utilisateurs Avant./inc. méth. (MGDL, tab. 10.3, p. 27) Permanence conventions comptables Cas (MGDL, chap. 10, C2, p. 194)

3.2.3) Règle valeur min. (mesure) Pas explicite Canada (3030) Impacts É/fs (MGDL, p. 10.30) Règles US (M. fig. 1.1, p.42) et R-U (VNR) Évaluation Pour: prudence (exercice courant),… Contre (Hendriksen, p. 11-17): incohérence,… Cas (MGDL, chap. 10, C3, p. 194)

3.2.4) Transgres. princ. coût Règle valeur minimale Stock évalué JV (VNR) > coût Évè. Critique = « production » Ex.: mines/pétroles, agric., sous-produits Cas (MGDL, chap. 11, C4, p. 208) Contrats L.T.: avanc. travaux

3.2) Mesure (stock) 3.2.1) Objectifs 3.2.2) Coût historique (origine) 3.2.3) Règle valeur minimale 3.2.4) Transgression principe coût Synthèse (MGDL, fig. 11.5, p. 20)

3.3) Présentation (stock) Chapitre 3030 Recom. (MGDL, tab 10.4, p. 39) Souhait.: « au marché », cat. stocks Modif. ctb: fait + effet bénéfice net exercice Incertitude relative mesure (1508) Ex.: stocks risquent désuets progrès techno. Autres : engag. contract., évent.,...

4) Immo. corpo. achetées/louées Introduction Investissement = base rentabilité future latitude normes Canada (surtout immo. ach.) 4.1) Nature 4.2) Mesure 4.3) Présentation

4.1) Nature (immo. corpo.) Immo. corp./incorp. (3061/3062) Actif (3 caract.) Caractéristiques spécifiques (3) (3061.04) destinées être utilisées; façon durable; pas destinées être vendues. Exclusion: notam. éléments « inactifs » Immo. corp. = existence tangible + phys.

4.2) Mesure (immo. corpo.) 4.2.1) Objectifs et conséquence 4.2.2) Immo. corp. achetées 4.2.3) Immo. corp. louées 4.2.4) Imputation périod. coûts afférents

4.2.1) Objectifs et conséq. Objectifs (Hendriksen, 1981) Conséquence Déterm. charge amort. (nature = utilisées) Mesures services rendus/à rendre (interp. écon.) Prévoir FMF (rentrées + sorties) Conséquence Valeurs intrant > extrant (diff. obtenir)

4.2.2) Immo. corpo. achetées 4.2.2.1) Coûts date acqu.: Règle générale 4.2.2.2) Coûts date acqu.: Probl. particuliers 4.2.2.3) Coûts engagés après 4.2.2.4) Secteur ressources naturelles

4.2.2.1) Règle gén. (date acquis.) Coût (définition, 3061.05) $ payés pour: acquérir; rendre disponible (endroit + conditions). Composantes (3061.17) Prix achat, frais court. + hon. prof., taxes (n. r.); Frais transport; Frais rodage. Cas (MGDL, chap. 14, C2, p. 243)

4.2.2.2) Prob. part. (date acquis.) Immo. construites propre compte Autres Échanges non monétaires Acquis. prix forfaitaire

Immo. const. (prob. part.) Détermination coût Capitalisation intérêts période const. Question et cas

Déterm. coût (immo. const.) Coûts complets/«imputables» (sug.3061.20) Sol. théo.: pas cap. coûts inefficacité Critères choix fct circonstances (ex.: capacité excédentaire) Impacts É/fs vs besoins utilisateurs Avant./inc.: cap. vs imput. FG indirects Éviter répartition arbitraire => chiffre objectif; prudent; n ’affecte pas résultats période const.

Cap. intérêts (immo. const.) Solutions (3) Aucun; $ empruntés; théo. = fct (fonds tot. util.) (US mais pas Ca) Critères choix Impacts É/fs vs besoins utilisateurs Avant./inc.: cap. vs imput.

Immo. const. (prob. part.) Détermination coût Capitalisation intérêts période const. Question et cas Question (p. 5-24) Cas (MGDL, chap. 14, C1, p. 242)

Prob. part. (date acquis.) Immo. construites propre compte Autres Échanges non monétaires (fig. 5.2, p. 5-20) Acquis. prix forfaitaire (3061.18) Autres (Hendriksen, 1981) Coût démolition + déménagement Escompte caisse perdue

4.2.2.3) Coûts eng. après Types coûts (2) (diff. pas tjrs évidentes) Améliorations; Entretien et réparations. Améliorations Avant. futurs (3) : prol. vie, > qté/qual. serv. Capitalisation (3 trait.) Compte distinct (solution idéale) Ajout compte immo. => simpl. (hab. retenue) Dim. amort. cum. (pas accep. car inc. coût, 3061.26) Entretien et réparations = imputation Cas (MGDL, chap. 14, C4, p. 243-44)

4.2.2.4) Sect. ress. nat. Types coûts (4) (MGDL, p. 16.24-26) acquis., explor., mise en valeur, production Acquis./ explor. 2 méth.: rech. fruct. vs coût entier (Note Orien.) Critères choix Impacts É/fs (M…, p. 16.25) vs besoins utilisateurs Avant./inc.: cap. vs imput. Mise en valeur = gén. cap. Production = rapp. prod./charges

4.2.3) Immo. corpo. louées Résumé norme Ca (3065) (Chap. 5, ann. 1) Problèmes particuliers (3): Renouv./modif. contrat (=> nouv. contrat); Sous-loc. (=> nouv. contrat); Cession-bail (=> amort. gain/perte). Évaluation norme Ca Pour: subs./forme (fin. hors bilan), rap. p./c.,… Contre: est. frais acc., taux act., compl./comp.

4.2.4) Imput. pério. coûts aff. 4.2.4.1) Amortissement 4.2.4.2) Autres Question et cas

4.2.4.1) Amortissement Définition + courante (Hendriksen, 1981) Répartition, coûts, exercices avantages. Détermin. préalable (+ rév. périod.): Durée vie + utile/ val. rés. + récup.; Méthode amortissement (M…, tab.15.1, p. 9). Choix méthode Rapp. prod./char. (fig. 15.3) + pratiques ind.; Impacts É/fs et besoins utilisateurs. Sect. ress. nat. (épuisement, p. 15.3, 16.30)

4.2.4.2) Autres (imput. périod.) Frais futurs enlèv. + rest. lieux Déf.: coûts nets démontage + abandon Ex.: dépotoir = frais remplis. + nivel. après ex. Trait. Ctb ~ évent. (M…, fig. 15.5, p. 29) Réductions valeur Analogie: règle valeur minimale stocks Si valeur ctb > recouv. nette (3061.38) FM net pas actual. pcq obj. pas dét. JV Réduct. pas annul. si augm. subs.(3061.39)

4.2.4) Imput. pério. coûts aff. 4.2.4.1) Amortissement 4.2.4.2) Autres Question et cas Question (p. 5-28) Cas (MGDL, chap. 15, C4, p. 266)

4.3) Présentation (immo. corpo.) Chapitre 3061/3062 (Immo.corp./incorp.) Recom. (MGDL, tab 15.9, p. 37) Souhait.: prov., hyp., mod. dét. + frais enl./rest. Cap. 3065 (Contrats loc.) Chapitre 3850 (Int. cap. - info. à fournir) Note Orient. (oct. 1990) (ress. nat.)

5) Actifs incorpo. Introduction 5.1) Nature 5.2) Mesure Capital intellec. = 38% à 62% actif (‘82 à ‘95) latitude restreinte normes Canada 5.1) Nature 5.2) Mesure 5.3) Présentation

5.1) Nature (actifs incorpo.) Définition Actif, autre que financ., pas existence physique. Grandes diff. P/R immo. corpo. (2): incertitude avantages futurs (rap. prod./charg.); difficulté établir valeur (souvent pas marché). Identif. vs pas: écarts d’acquisition (3062) Durée vie: limitée: brevets, droits auteurs, cert. franchises indéfinie: marques/ raison com., écarts acquis.

5.2) Mesure (actifs incorpo.) Intro. Probl. éval. = info. préfér. (Hendriksen, 1981) 5.2.1) Coûts date acquisition 5.2.2) Imput. pério. coûts affér. Cas

5.2.1) Coûts date acquisition Règle générale Frais dévelop. interne = imputer; Frais acquis. externe = capitaliser. Évaluation Pour: objectivité, imput. int. = amort ext.,... Contre: pas logique concept., comparab.,… Règles particulières

Règles part. (acqu. incorpo.) Actifs incorpo. identif. Capit. prix acq.+coûts incorp.(hon. prof., taxes) Écarts d’acquisition Excédent prix global P/R actif net identifiable « Nég. » = répart. + gain extraord. (1581.50)

5.2.2) Imput. pério. coûts affér. Amortissement Orientations (2) Amortir ( 2 sous-orientations): Prudence => amortir rapidement; Constance bén. = amort. pério. long. + linéaire. Pas amortir Critères choix Impacts É/fs vs besoins utilisateurs Avant./inc.: nota. rapp. prod./char., comparab. Règles particulières

Règles part. (amort. incorpo.) Actifs incorpo. identif. (3062.11) Durée vie limitée = amort. durée Durée indéfinie= pas amort. (test valeur) 3060 => Durée indét.= max.40 ans(exp.-sond.=20) Si marché obs. = pas amort. (exp.-sond.). Écarts d’acquisitions (fonds commercial) Pas amort. (3062.23), mais test valeur (.25) 1580 => Amort. linéaire + max. 40 ans (1580.58) Expo.-sond. (sept. ’99) = norm. lin. + max 20 ans.

5.2.2) Imput. pério. coûts affér. Amortissement Orientations (2) Amortir ( 2 sous-orientations): Prudence => amortir rapidement; Constance bén. = amort. pério. long. + linéaire. Pas amortir Critères choix Impacts É/fs vs besoins utilisateurs Avant./inc.: nota. rapp. prod./char., comparab. Règles particulières Réductions valeur Révision périod. import. pqc niveau > incert.

5.2) Mesure (actifs incorpo.) Intro. Probl. éval. = info. préfér. (Hendriksen, 1981) 5.2.1) Coûts date acquisition 5.2.2) Imput. pério. coûts affér. Cas (MGDL, chap. 16, C3, p. 286)

5.3) Présentation (actifs incorp.) Actifs incorpo. identif. (amort. vs pas) Regroup. + prés. distinct. bilan (3062.50) ~Immo. corpo. = Recom. (MGDL, tab 15.9, p. 37) Perte de valeur (3062.54) Écarts d’acquisitions Prés. distinct bilan (3062.48) Perte de valeur (3062.49) Synthèse (MGDL, fig. 16.10, p. 42)

6) Frais reportés Introduction 6.1) Nature 6.2) Mesure Accroiss. aussi importance, nota. frais R&D latitude restreinte normes Canada 6.1) Nature 6.2) Mesure 6.3) Présentation

6.1) Nature (frais reportés) Actif ? (mais prévus Chap. 1000.26) L. T. (vs frais payés d ’avance = C.T.) Définition « Dépense », autre que immo., « capitalisée ». Éléments explicites (Chap. 3070.02) Escompte et frais émission dette L. T.; Pertes change reportées; Frais constitution; Frais développement capitalisés.

6.2) Mesure (frais reportés) Intro. Probl. nat. + éval. = info. préf. (Hendrik., ‘81) 6.2.1) Frais R&D 6.2.2) Frais dévelop. logiciels 6.2.3) Autres Cas

6.2.1) Frais R&D (mesure) Norme Ca ( Chap. 3450, ‘78) Frais recherche = imputer; Frais dévelop. = capitaliser si 5 cond. (3450.21) Norme US = imputer. Évaluation norme Ca Cas

Eval. norme Ca (R&D) Avantages (3): Inconvénients (3): Bon rapp. prod./charges; Éval. performance act. dévelop.; Évit. conséq. écono. néfastes. Inconvénients (3): Contrib. incert. atteinte obj. É/fs; Diff. vérif. pcq > jug. (subj.); Problèmes mesure (ex.: amort. ) = < compar.

6.2.1) Frais R&D (mesure) Norme Ca ( Chap. 3450, ‘78) Frais recherche = imputer; Frais dévelop. = capitaliser si 5 cond. (3450.21) Norme US = imputer. Évaluation norme Ca Cas (MGDL, chap. 16, C2, p. 286)

6.2.2) Frais dév. logic. (mesure) Intro. Pas norme Ca spéc. sauf CPN 80 (passage an 2000) Diff. trait. pratique Critères choix Cas

Diff. trait. prat. (dév. logic.) Logiciels revente/usage interne: Chap. 3450 (5 critères); Imputation (ancienne norme US). Logiciels revente seul.: Norme US (SFAS No86, ‘85) (fig. 5.3, p. 39) Concept faisabilité techno. (fig. 5.4, p.40) Logiciels usage interne seul.: ~immo. corpo. construites propre compte

6.2.2) Frais dév. logic. (mesure) Intro. Pas norme Ca spécifique sauf CPN 80 (passage an 2000) Diff. trait. pratique Critères choix Impacts É/fs vs besoins utilisateurs Avant./inc.: cap. vs imput. Cas (MGDL, chap. 16, C8, p. 288)

6.2.3) Autres (M..., p. 16.34-41) Frais développement site Web; Coûts réingénierie; Autres frais reportés.

Frais développement site Web; Site Web usage « interne » (CPN nov.2000) Étapes dévelop. (MGDL, p. 16.34-5) Planification = imputation; Dévelop. applic./infras. + création graph. =cap.; Création contenu + exploitation = imputation. Améliorations (3060.29) = capitalisation.

Coûts réingénierie Déf.= révision processus (MGDL, p. 16.36) Imputation vs capitalisation (CPN-86, ‘98) Coûts liés réingénierie: Imputation sauf acquisition/construct. immo. (3061); Coûts dévelop. logiciels usage interne: Formation/soutien = imput.; Autres = politique cap. + chap. 3062 Modif. logic. = cap. si > potentiel service (CPN an 2000). Contrat global firme externe = répartition. Applic. prospective coûts après 28 oct. 1998.

Autres frais reportés Entreprises phase démarrage Déf.: activité centrale projet. pas encore comm. NOC 11 (mars 2000) = idem autres entreprises. Info. suppl.: mention, descip. activ., projets. Entrep. déjà établies (phase préexploitation) Déf.: précède nouvel. affaires prête à démarrer CPN-27 (janv. 2000) = cap. + amort. ~ 3061. Frais promotion = cap. (absence avant. cour.).

6.2) Mesure (frais reportés) Intro. Probl. nat. + éval. = info. préf. (Hendrik., ‘81) 6.2.1) Frais R&D 6.2.2) Frais dévelop. logiciels 6.2.3) Autres Cas (MGDL, chap. 16, C5, p. 287)

6.3) Présentation (frais reportés) Générale ( Chap. 3070) Tableau 16.11 (MGDL, p. 16.38) Frais R&D (Chap. 3450) Synthèse (MGDL, fig. 16.10, p. 16.42)

7) Placements Introduction 7.1) Nature 7.2) Mesure 7.3) Présentation Diff. obj.: rend. liqu. exc., occas. invest. prom. latitude restreinte normes Canada 7.1) Nature 7.2) Mesure 7.3) Présentation

7.1) Nature (placements) Actif (3 carat.) Types généraux (2) C.T. (temporaires => 2 cond.: réal. + intent.); L. T. (portefeuille, satellites, filiales).

7.2) Mesure (placements) C.T. (temporaires) L.T. Filiales et sociétés satellites; Portefeuille.

Placements C.T. (mesure) Chap. 3010 (plac. temp.) Indiquer base évaluation (.04) Règle valeur min. (sans mod. appl.) (.06) Autres problèmes Date acqu.: ctb coût + frais courtage; Alién. = choix méthodes dét. coût (~stock) Règle valeur min.: portefeuille vs base indiv. SFAS No12 = augm subs. valeur <= coût.

Filiales et soc. sat. (mesure) déf.: E contrôlée par une autre (1590.03) É/fs consolidés (1590.16, 1600) É/fs non consolidés (3050.45) Choix: v. conso./acq. (trad.) vs JV (Hend., p.14-18) Soc. satellites Notion influence notable (vs 20%) (3050.04); Ctb valeur conso. (3050.06). Information différentielle (Chap. 1300, ‘02)

Plac. portefeuille (mesure) Moins latitude que plac. temp. Chap. 3050 (plac. L.T.) Ctb valeur acqu. (.18) Ctb moins-value durable (.20) Pas ctb augm. subs. valeur (.21) Alién. = méthode dét. coût = moyen (.27)

7.3) Présentation (placements) C.T. (temp., 3010) Tab. 8.9 (MGDL, p. 8.35-36) L.T. (3050) Tab. 13.6 (MGDL, p. 13.35-36)

Conclusion Info. relative actif (É/fs = bilan) Utilité; Limites. Jonglez avec vos connaissances (p. 5-47) Cas (MGDL, chap. 16, C9, p. 288)