Présentation Tatiana LECOSSAIS Conception et Réalisation - DGESU Date de la réalisation – 02/12/2013

Réseau des chargés de mission Quel suivi des actions et de la quantification du Plan Climat à Nantes Métropole ? TEDDIF Réseau des chargés de mission Agenda 21 d’Ile de France Paris le 16 décembre 2013

Différents périmètres de quantification des émissions pour le Plan Climat

Territoire de Nantes Métropole Bilan territorial, BEGES, bilan des services publics : quelles différences au regard des périmètres ? Bilan Carbone ® des services publics Territoire de Nantes Métropole BEGES Basemis SCOPE 1 SCOPE 3 Trajets domicile travail Electricité SCOPE 2 Trajets Prof. hors agglo Fret Autre Territoire Usine D’incinération

Les enseignements des premières quantifications La consommation et le SCOPE 3 représentent une part très importante des émissions Pour les collectivités : les achats et les travaux (Biarritz : 53% des émissions de la communauté) Les émissions qui paraissent anecdotiques sur des services publics peuvent revêtir un caractère stratégique pour la collectivité si on en fait une analyse transversale Les déplacements domicile travail : 0,5% des émissions du service public de l’eau, mais 2 200 t eq CO2 pour les agents de Nantes Métropole, soit plus que notre déchèterie de Rezé (990 t eq CO2). Cela, hors enjeux sur nos prestataires -> importance du plan de mobilité entreprise l‘informatique : 2% du service public d’eau potable et 5 670 t eq CO2/an au total pour la collectivité, soit plus que notre décharge de la Prairie de Mauves (4 989 t eq CO2) D’où l’importance : d’une approche croisée services opérationnels / services fonctionnels d’actions portant sur les achats de la collectivité, notamment les travaux

Des actions qui portent : sur les compétences de Nantes Métropole sur le territoire et / ou sur les compétences de Nantes Métropole

Plan d’actions territorial, et des services publics : intégration dans le Plan Climat Territoire de Nantes Métropole SCOPE 1-2 CO2 Mobilisation des politiques publiques Plan d’actions territorial Bilan territorial BEGES Réglementaire Grenelle SCOPE 1-2 Plan Climat Attenuation Adaptation Bilans Carbone ® des services publics Compé -tences Déchets Administration exemplaire Mobilisation des politiques publiques Plan d’actions Carbone Services fonctionnels Services opérationnels Voirie SCOPE 1-2-3 CO2

Attention : joindre le pdf dans le répertoire. Plan d’actions Carbone : quel outil et quel suivi Politiques publiques Objectif stratégique / opérationnel / Actions Plan Climat Objectif stratégique / opérationnel / Actions Réduire les émissions de gaz à effet de serre du territoire 1.4. Faire de Nantes Métropole et des communes des administrations exemplaires 1.4.63 Réalisation du Bilan carbone du parc automobile et élaboration du plan d'actions associé Plan d’actions du Parc Auto Plan d’actions Carbone des services publics Objectif stratégique / opérationnel / Actions Attention : joindre le pdf dans le répertoire. Fiches Carbone du Parc Auto

Du Plan Climat au Plan Carbone : quelle méthode adoptée ?

Méthode d’animation pour la construction des Plans Carbone et la mise en place d’un suivi de proximité intégré Bilans Carbone ® de la Régie Bilans Carbone ® du service public Quantification Quantification Plan d’actions Projet de Plan d’actions Carbone Bilans Carbone ® des prestataires (DSP, Marché de service…) Validation auprès du Directeur du Service Quantification Plan d’actions Fiches simplifiées complétées dans les marchés publics Fiches Carbone Variantes dans les marchés publics Suivi / Indicateur / Référent / Pilotage

Plan d’actions du parc auto   2010 2011 2012 1.4.63.02 Limiter les émissions du parc en immobilisation (suivre l'évolution du parc, etc.) 443 939 1.4.63.03 Augmenter la durée d'amortissement de certains véhicules d'un an -2 1.4.63.04 Acquérir des véhicules plus légers et dont la fabrication émet moins de CO2 3 2 1 1.4.63.05 Mettre en place des pools de véhicules pour limiter l'augmentation du parc -59 -58 1.4.63.06 Optimiser l'utilisation du biodiesel (dans les cas où aucune autre alternative énergétique ne peut être mise en oeuvre) -358 -404 -477 1.4.63.07 Optimiser l'usage du GPL par rapport à l'essence des véhicules bi-carburation -27 -30 -31 1.4.63.08 Optimiser l'usage du GNV par rapport à l'essence des véhicules bi-carburation -1 -5 1.4.63.09 Acquérir de nouveaux véhicules au GNV en remplacement des véhicules diesel -8 -48 -994 1.4.63.10 Acquérir de nouveaux véhicules au GPL en remplacement des véhicules diesel -2 987 -2 611 -2 258 1.4.63.11 Acquérir de nouveaux véhicules électriques en remplacement des véhicules diesel -39 -62 1.4.63.12 Acquérir de nouveaux véhicules hybrides en remplacement des véhicules diesel 1.4.63.13 Utilliser du biogaz comme carburant dans les véhicules GNV 1.4.63.14 Limiter l'impact des climatisations des véhicules Total -3 417 -2 769 -2 947 Pourcentage -37% -30% -32% Ecart à 2010 648 469

Exemple de fiche Carbone 2 données par an à renseigner par le référent Un indicateur d’activité Un indicateur Carbone (émissions au litre de gasoil) Un suivi des émissions évitées annuelles Un indicateur €/t eq CO2

Quelques chiffres et indicateurs Eau (Source Calcul Nantes Métropole) Boire de l’eau en bouteille : 43 kg eq CO2/an (30 g de PET transformé/bouteille) Boire de l’eau du robinet : 1 kg eq CO2/an (Bilan Carbone) Déplacements (source ADEME V6.1) Un trajet Nantes Lyon en Avion : 169 kg eq CO2/trajet Train : 8 kg eq CO2/trajet Voiture : 140 kg eq CO2/trajet Car : 24 kg eq CO2/trajet Assainissement Une canalisation en Acier, ou en PVC n’aura pas les mêmes émissions en raison de son poids, de la nature du matériaux qui la compose, et de sa durée de vie. On a calculé des écarts de 1 à 2 entre différents types de canalisation mises en œuvre. Poste de travail (Source Calcul Nantes Métropole) Informatique : 3 092 kg eq CO2/agent Véhicule : 2 420 kg eq CO2 (fabrication + carburant + réparation) Place de parking souterrain : 547 kg eq CO2/place Bureau : 235 kg eq CO2/agent (15 m²) Mobilier : 17 kg eq CO2/agent Fournitures de bureau : 113 kg eq CO2/agent