Commission Générale 26 Octobre 2010 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale 26 Octobre 2010

Ordre du jour 10h Introduction 10h30 Bilan des travaux du CoTREP 11h30 Dispositif « emballages perturbateurs » d’Eco-Emballages 12h Au-delà des bouteilles et flacons 12h30 Questions diverses 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Contexte Réglementaire Françoise Contexte Réglementaire Directive 94/62/CE relative aux emballages et déchets d’emballages (prise en compte d’exigences essentielles) Directive 2004/12/CE : nouveaux objectifs de recyclage Transposition française avec l’ex-décret 98-638, versé depuis au Livre V du Code de l’Environnement Norme EN 13430 « Emballage – Exigences relatives aux emballages valorisables par recyclage matière 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale 3

Les membres du CoTREP Françoise Traduction de l’engagement des acteurs de la chaîne des emballages plastiques ménagers depuis 2001 Un travail en interface avec les industriels du recyclage 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Les objectifs du CoTREP Françoise Les objectifs du CoTREP Favoriser l’insertion de nouveaux emballages avec un objectif de valorisation économique et écologique conforme à la législation Optimiser la conception et la fabrication des emballages en matière plastique en vue de leur recyclage Permettre la poursuite de l’innovation dans les solutions d’emballage 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Innovation et recyclabilité : un challenge incontournable Trouver un équilibre entre innovation et recyclabilité c’est l’objectif des 3 partenaires du Cotrep : L’ innovation est nécessaire à l’amélioration des fonctionnalités, à la prise en comptes des obligations réglementaires en termes d’eco-conception (y compris réduction des emballages), augmentation des taux de recyclage imposés aux conditionneurs et fabricants d’emballages. Recyclabilité : un enjeu fondamental pour les 3 partenaires en termes réglementaires (taux de recyclage) d’image, de coût du système global. Pour remplir ces objectifs : Une interface fondamentale avec les industriels de la régénération et du recyclage des emballages plastiques ménagers dans le système français.

Fonctionnement du CoTREP Françoise Fonctionnement du CoTREP Régi par la charte CoTREP, signée par les dirigeants des 3 entités (charte disponible sur le site web du CoTREP) Champ d’action aujourd’hui Système français  collecte de bouteilles et flacons plastiques Recyclage en Europe Deux axes de travail Constitution d’une base de connaissances pour les acteurs concernés (Avis Généraux) Evaluation de la recyclabilité d’emballages ou de leurs composants sur demande particulières d’industriels (Avis Techniques) Partage d’expérience au niveau européen 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale 7

Le COTREP aujourd’hui De plus en plus sollicité, le Cotrep a toute sa place du fait des enjeux croissants en termes de recyclabilité des emballages. De nouveaux enjeux : Extension tri des emballages plastiques ménagers au-delà des bouteilles et flacons. Point vert emballages perturbateurs du recyclage. Le rôle du Cotrep : Un organe technique Le Cotrep fournit la méthodologie, les procédures pour tester la recyclabilité Sur la base des procédures les tests sont effectués selon les cas chez des recycleurs, dans des laboratoires ou dans des centres techniques. Procédures sont à disposition de tous, consultables sur le site du Cotrep.

Les publications du Cotrep Avis généraux : le Cotrep va poursuivre et renforcer la publication des avis généraux Pour mettre à disposition de toute la chaîne des informations qui répondent à une diversité de besoins. Les avis généraux : deviennent le cœur de métier du Cotrep. Amélioration de la qualité des avis, de leur apport « pédagogique » : le Cotrep est ouvert à toutes propositions et suggestions. Une nouveau document présenté ce jour :   «  Guide pour la conception en vue du recyclage des emballages en matière plastique »

Ordre du jour 10h Introduction 10h30 Bilan des travaux du CoTREP 11h30 Dispositif « emballages perturbateurs » d’Eco-Emballages 12h Au-delà des bouteilles et flacons 12h30 Questions 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

25 Avis Généraux publiés à date Benoît Avis Généraux Une base de connaissances Dynamique Organisée sur 5 thèmes Rédaction et mise à jour suite à des demandes d’industriels, généralisables à l’ensemble du secteur à l’initiative des membres du CoTREP sur la base de tests réalisés en collaboration avec des recycleurs 25 Avis Généraux publiés à date 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

64 Avis Techniques publiés à date 14 mai 2018 Benoît Avis Techniques Une réponse apportée sur la recyclabilité Aux conditionneurs/transformateurs /producteurs de matière plastique ou d’additifs Après signature d’une convention assurant la confidentialité Evaluation du comportement de l’emballage Dans le système de collecte et de tri mis en place en France Sur la base des pratiques des régénérateurs européens Par des tests réalisés par le CoTREP, selon des protocoles validés Restitution de l’avis Suggestion d’évolutions possibles de l’emballage si besoin Publication de l’avis lorsque l’emballage est mis sur le marché 64 Avis Techniques publiés à date 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Dernières publications Benoît Dernières publications Avis Généraux Pompes avec éléments en acier (PEhd ou PET) Compactage des bouteilles Avis Techniques 22 demandeurs différents Demandeur Libellé Date Lénor Lénor coup de foudre 05-févr-10 Lénor Aurore Boréale Lenor éclat de purté Promens Flacon Airfree 19-mars-10 APPE Bouteille 3 in 1 Wine 05-janv-10 Additif barrière Monoblox+ 17-déc-09 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Extrait des publications 2010 Benoît Extrait des publications 2010 FT 40 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Extrait des publications 2010 Benoît Extrait des publications 2010 FT 39 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert Pour bien comprendre les impacts sur le recyclage de nouveaux emballages, il faut connaitre les principales étapes du recyclage. Extrusion Extrusion soufflage Injection Flux PEhd + PP Centre de tri Fibres Bouteilles Feuilles Cerclage Flux PET Robert 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert La méthodologie d’évaluation de la recyclabilité par le Cotrep comprend 4 étapes : Analyse de la nature de l’emballage ou élément de l ’emballage Estimation de la taille du marché concerné Etablissement d’un plan d’étude  Tests Bilan Les tests sont réalisés dans des laboratoires spécialisés ou chez des industriels, selon des protocoles établis en collaboration avec la profession du recyclage Les protocoles seront prochainement consultables sur le site internet du Cotrep Robert 17 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert Présentation des protocoles utilisés pour le PET Robert 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert 19 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert Présentation des protocoles utilisés pour le PEHD Robert 20 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Méthodes & Protocoles Robert 21 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PEhd – Contraintes techniques Hélène Flux PEhd – Contraintes techniques Systèmes de fermeture: Quelle compatibilité entre matériaux (PP, métal, ABS, silicone…)? Corps de la bouteille Croissance de la part de flacons PP? Entrée de la bouteille de lait PET (tri manuel)? Présence de charges minérales : quelles technologies? Concentrations / perturbations / applications? Evolutions? Etiquettes / manchons Quelle compatibilité entre matériaux (PEbd, OPS, PVC, papier…)? Encres et colles? Bouteille de lait, soupe… Flacons d’hygiène et d’entretien 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PEhd – Thématiques Hélène Flux PEhd – Thématiques Auj proche 10% PP Pigment métallisé: est ce une gêne? Sujets à couvrir 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PEhd – Actions en cours Hélène Flux PEhd – Actions en cours Taux de PP dans le flux PEhd et seuil de miscibilité – FT38 Contexte organisationnel français : PP (bouteille + bouchons) dans PEhd Tolérance au PP ~10% Tests de chute/compression Sensibilité des applications soufflage Suivi régulier de la concentration en PP Incorporation de charges minérales dans le PEhd Intérêt (conditionneur) : gain CO2 ? Coûts ? Conséquences potentielles : étapes de séparation (densité), évolution des propriétés mécaniques du recyclé ? Plan d’études à lancer en vue d’un Avis Général Test normalisé, chute bouteille soudure + matière Compression : tube – quelle déformation ? Chute d’obus 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Contraintes techniques Hélène Flux PET – Contraintes techniques Systèmes de fermeture Quelle compatibilité entre matériaux (PP, métal, silicone, …)? Corps de la bouteille Barrières UV/gaz : quelles technologies / concentration / perturbations / évolutions ? Colorants : quelles couleurs / intensités / concentrations / perturbations ? Etiquettes / manchons Quelle compatibilité entre matériaux (PEbd, PP, OPS, PVC, papier…)? Encres et colles? Bouteille d’eau, de soda, d’huile… 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Thématiques Hélène Sujets à couvrir 26 octobre 2010 Solutions apportées par certains acteurs pour les opercules aluminium Sujets à couvrir 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Thématiques Hélène Sujets à couvrir 26 octobre 2010 Attention il ya eu des avis techniques, on travaille dessus Reprendre les avis techniques sur les barrières et TiO2 mica (PepsiCo) Clair: blend OK ds fibres et strapping (pas de jaunissement) Sujets à couvrir 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Additifs « barrières » Hélène Flux PET – Additifs « barrières » Additifs barrière : Rôle : protection produit Type : Blends/multicouche, base nylon, EVOH, … Problématique : jaunissement et opacification du produit recyclé Point à date Avis Général FT37 « impact des multicouches PET/Nylon lors du recyclage des bouteilles et flacons en PET clair »  jaunissement et opacification dès 12,5% de bouteilles barrière dans le flux clair, non observé dans flux coloré Avis Techniques (flux clair/foncé) VLP 08-01, VLP 06-04  pas d’impact sur le coloré 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Additifs « barrières » Conséquences techniques Multicouche  séparable par tri aéraulique si délamifiable Seuil d’acceptabilité ? Composition du flux actuel Analyse amont : à mener sollicitation des adhérents Eco-Emballages pour évaluer la part des bouteilles blends/multicouches et le type d’additif utilisé Suivi et recensement des types d’additifs existants Analyse aval : en cours de finalisation Composition des balles en bouteilles blends/multicouches Synthèse T1 2011 Actions 2011 Elargissement des Avis Techniques sur les principales technologies identifiées 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Additifs « Opacifiants » Robert Flux PET – Additifs « Opacifiants » Nature des additifs opacifiants : Charges minérales (SiO2, CaCO3, mica…) Pigments (TiO2) PLA … Problématique : Impact sur le flux PET sur le flux coloré  principalement le secteur des fibres Les interrogations et points à vérifier : Quels sont les marchés concernés (huile, lait, hygiène corporelle…) ? Quelles sont les quantités ? Conséquence de la tailles des particules? Influence sur la viscosité du R-PET ? Impact sur la couleur des fibres noires ? Impact sur les propriétés mécaniques ? 30 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Additifs « Opacifiants » Etudes réalisées Avis général FT 19, mélange maitre TiO2/Mica Avis généraux : EE 0402, EE03-05, EE09-05  Perturbation des applications sauf pour les applications fibres Etudes en cours : Analyse des balles : en cours de finalisation Taux de bouteilles opaques Impact sur le recyclage de plusieurs technologies permettant de conditionner du lait : en cours Résultats complets attendus pour fin 2010: Rédaction d’un Avis Général Rédaction d’Avis Techniques Robert 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – Additifs « Opacifiants » Au-delà des aspects techniques de recyclabilité, deux questions : centres de tri manuels, dans quel flux les bouteilles de lait blanches opaques seront-elles mises? Confusion avec les bouteilles en PEhd ? Les différences d’aspect (brillance et tenue) permettront-elles d’identifier correctement le matériaux? Risque de pollution du flux PEhd et élimination sans recyclage des emballages centres de tri automatiques : Diminution de la part des bouteilles de lait dans le flux PEhd Quels impacts sur la qualité du flux R-PEhd ? Robert 32 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – « Colorants » Robert Problématique : Impact sur le flux PET coloré, modification de la couleur de base du flux Rappel des études menées : Avis général FT20, couleur du PET et FT 33, Impact des colorants dans le PET Conclusion de l’avis: Le COTREP recommande de ne pas utiliser un colorant rouge, ou dérivé du rouge comme le rose, l’orange ou l’ambre. Robert 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Flux PET – « Colorants » Robert Actions à mener pour 2011 Analyse du flux coloré pour détermination du taux actuellement présent pour les couleurs « impactantes » Compléter les analyses de la FT 33, déterminer un plan d’essai qui prendra en compte : les couleurs des zones C et D Leurs concentrations dans l’emballage « force colorante » La concentration maximum admissible pour ne pas perturber le recyclage du flux coloré actuel Mise à jour de la FT 33 Robert 34 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Ordre du jour 10h Introduction 10h30 Bilan des travaux du CoTREP 11h30 Dispositif « emballages perturbateurs » d’Eco-Emballages 12h Au-delà des bouteilles et flacons 12h30 Questions 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Carlos Historique Constat de longue date : certains emballages appartenant aux consignes de tri s’intègrent difficilement dans les filières de recyclage en fonctionnement Volonté des acteurs d’inciter à la réduction de ces emballages sur le marché 2006 – 2008 : échanges des parties prenantes et réflexion autour d’une liste d’emballages « perturbateurs » du recyclage, majorant leur contribution Point Vert Le CoTREP fournit des éléments techniques pour les emballages plastiques au comité de gestion du barème d’Eco-Emballages 2009 : parution au bulletin officiel (N° 15 - 25 août 2009) d’une liste d’emballages concernés 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Emballages concernés Carlos La majoration des contributions pour les emballages perturbateurs s’appliquera sur la facturation prévisionnelle 2011 (donc à partir du 1er Janvier 2011), sur la base de la déclaration 2010  Les emballages se séparent en trois catégories: Les emballages perturbateurs Les emballages sous surveillance à l’étude Les emballages ne présentant pas de problème Cette liste sera confirmée ou modifiée par les pouvoirs publics lors du ré-agrément d’Eco-Emballages. La liste actualisée sera alors communiquée. 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale 37

Modalités opérationnelles Carlos Modalités opérationnelles Emballages plastiques Applicable aux emballages appartenant aux consignes de tri Bouteilles flacons uniquement Communication Document Eco-Emballages en cours de finalisation Kit d’autodiagnostic Tous matériaux Pour les conditionneurs Modalités de contrôle « Store-check » Contrôle de déclaration via le LNE, sur échantillon représentatif Remontées recycleurs 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Détail des emballages soumis à majoration 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Détail des emballages soumis à majoration 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

DÉTAILS DES EMBALLAGES À L’ÉTUDE 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

DÉTAIL DES EMBALLAGES À L’ÉTUDE 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Ordre du jour 10h Introduction 10h30 Bilan des travaux du CoTREP 11h30 Dispositif « emballages perturbateurs » d’Eco-Emballages 12h Au-delà des bouteilles et flacons 12h30 Questions 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Expérimentation de l’extension des consignes de tri Carlos Expérimentation de l’extension des consignes de tri Un projet Eco-Emballages Pour les plastiques, seuls les bouteilles et flacons sont triés. Pourquoi ? Emballages facilement identifiables avec des résines bien ciblées. Suite au Grenelle de l’environnement et sur demande de la Commission Consultative d’Agrément, Eco-Emballages a mené des études en 2009 sur l’opportunité d’élargir les consignes de tri plastiques. Dans le prolongement de ces études, Eco-Emballages a lancé début 2010 la phase expérimentale du projet. 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Expérimentation de l’extension des consignes de tri Carlos Expérimentation de l’extension des consignes de tri Les adhérents Comité de pilotage: Ademe AMF, Amorce, CNR Syctom Agglo Parisienne Nestlé, Syndifrais, Danone Fnade, Federec, Valorplast, Elipso FNE, CNIID, Agir pour l’environnement Amélioration de la recyclabilité des emballages Travaux d’éco-conception en vue d’une meilleure recyclabilité Pilotage du projet Lancement appel à projets industriels, Lancement appel à candidatures sites pilotes, Commission Consultative d’Agrément, Pilotage Comité de suivi, Plan de communication. Eco-Emballages Développements technologiques Projets industriels tri, surtri, régénération déchets d’emballages ménagers plastiques souples et rigides Expérimentation collecte sélective Programme Sites pilotes collectivités Les collectivités Locales Les industriels 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Expérimentation de l’extension des consignes de tri Carlos Expérimentation de l’extension des consignes de tri Projets industriels, cofinancés par l’ADEME 21 réponses, 8 projets retenus à ce jour. Contractualisations en cours Bilan fin 2011 Projets sites pilotes Collectivités Locales Objectif : 5 M d’habitants Réponse à l’appel à candidature 30 septembre 2010 Bilan début 2013 Projet adhérents amélioration recyclabilité  des emballages En cours d’élaboration 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Recueil d’expérience du CoTREP Un guide pour vous aider à vous poser les bonnes questions sur la recyclabilité de vos emballages lors de projets de conception ou de re-conception. Un descriptif du fonctionnement et des contraintes des filières de recyclage matière actuelles 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Recueil d’expériences du CoTREP: les problématiques traitées La présence de métaux dans les emballages Les colles Les encres L’utilisation d’additifs barrières en multicouches ou en blend Les différents types d’étiquettes Les colorants Le PLA … Pour chacune de ces problématiques, des conseils d’amélioration sont donnés. 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Sophie Pour se tenir informé : site web www.cotrep.fr 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Merci de votre attention 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

Ordre du jour 10h Introduction 10h30 Bilan des travaux du CoTREP 11h30 Dispositif « emballages perturbateurs » d’Eco-Emballages 12h Au-delà des bouteilles et flacons 12h30 Questions 26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale

26 octobre 2010 CoTREP - Commission Générale