Codage en CCAM

Données CCAM Nouvelle nomenclature modifiant les habitudes de travail des professionnels de santé Pour répondre aux nouvelles obligations Va entraîner des bouleversements dans la façon de travailler En assimiler l’ensemble progressivement

La CCAM (classification commune des actes médicaux) Recense l’ensemble des actes réalisables par l’ensemble des professionnels de santé Chaque acte est décrit par un code comportant 7 caractères A un acte ne peut correspondre qu’un seul code et à un code ne peut correspondre qu’un seul acte

La CCAM (classification commune des actes médicaux) La CCAM décrit l’ensemble des actes qui, en fonction de l’état de l’art peut être réalisé à un instant donné par une spécialité donnée, qu’ils soient ou non remboursés par l’Assurance Maladie obligatoire Dans ces conditions, à partir du moment où la CCAM est applicable, aucun acte ne pourra plus être considéré comme “Hors nomenclature”

Pour débuter Saisir les codes CCAM correspondant aux actes qui sont déjà dans la nomenclature NGAP et qui sont effectués habituellement Saisir le code de l'acte en CCAM ainsi que son tarif quand il existe

Le référentiel électronique CCAM fourni par l’assurance maladie comporte l’ensemble des actes qui peuvent être effectués par l’ensemble des professionnels de santé Tant que l’utilisation de cette nomenclature n’est pas obligatoire pour un groupe de professionnels de santé, le montant de remboursement de ces actes est valorisé à zéro

Lorsqu’il y aura obligation d’utiliser la CCAM, et seulement à ce moment là,  Validez l’utilisation de la CCAM en l’activant dans “Profil utilisateur”

Cochez s'il s'agit d'un tarif opposable Vous pouvez ne pas remplir ces zones mais vous devrez alors saisir la cotation CCAM et le tarif lorsque vous effectuerez l’acte

Pour retrouver le code d'un acte CCAM  clic sur la petite ampoule à droite du champ code CCAM

Accès à la fenêtre de recherche de ce code

Un clic droit sur la barre de titre de la fenêtre  accès à deux fonctions de services Import de l’arborescence du référentiel électronique Modification de données annexes du référentiel électronique

La fenêtre comporte 4 onglets

Recherche par mots clés Voir fichier explicatif

Voir fichier explicatif Recherche par codes Voir fichier explicatif

Recherche par arborescence Voir fichier explicatif

Recherche par regroupement Voir fichier explicatif

Quelque soit la recherche vous pouvez choisir “Libellés courts” ou “Libellés longs” Afin de mieux se familiariser, mieux vaut choisir au début “Libellés longs” car les définitions ne sont pas toujours évidentes !...

Astuce-Technique pour s’en sortir plus vite Imprimer sur papier, tous les actes concernant le dentaire pour avoir un aperçu des codes et de leurs libellés, et pour prévoir ceux qui serviront ou pas Dans l’onglet “recherche par mots clés” dans les cases “Mot clé n°1” et “Mot clé n°2” mettre le caractère “ * ” Cocher “Liste LOGOS_w” Cliquer sur le bouton “Imprimer” pour obtenir sur papier, la liste de tous les actes ne concernant que les chirurgiens dentistes et les stomatologistes

Catégorie “Prophylaxie bucco-dentaire” Paragraphe “Dents” Catégorie “Prophylaxie bucco-dentaire” En NGAP : scellement de sillons SC9 En CCAM : 4 codes pour scellement de sillons HBBD005 1 dent HBBD006 2 dents HBBD007 3 dents HBBD004 4 dents

L’acte en NGAP va être à refaire 3 fois On garde l’acte ancien en le transformant en scellement de sillons 1 dent par exemple On remplit la partie CCAM correspondante en ne remplissant que la case CCAM avec le code que l’on a sur la feuille papier imprimée Et création de 3 nouveaux codes pour les cas, 2 dents, 3 dents et 4 dents

Sans code NGAP

En cochant sur la feuille papier des codes imprimés, les codes faits Et ainsi de suite … En cochant sur la feuille papier des codes imprimés, les codes faits

Attention au code et au libellé que l’on donne, pour qu’ensuite les actes se suivent lors de la recherche d’un acte à partir de la fiche patient Mettre des codes et des libellés proches

La CCAM sera applicable également par la Caisse de compensation (Sécurité Sociale Monégasque)  faire des codes pour les différents régimes, vert, rose et bulle Pour les codes  8 caractères Préférable de mettre pour la France 4 à 7 caractères et réserver le dernier caractère pour différencier les régimes monégasques “v” pour vert, “r” pour rose et “b” pour bulle par exemple

Pour créer un acte gratuit Un code Un tarif à 0.00 euros Qualification : "Acte gratuit" L'usage de ces champs correspond à des critères de télétransmission Doivent donc être PARFAITEMENT renseignés au regard de la réglementation Faute de quoi  pas de FSE correctes correspondant aux actes ainsi définis

Tarification d'un acte effectué qu'en NGAP (exemple les consultations)  ne pas remplir les champs CCAM Acte comportant à la fois des tarifications en CCAM et en NGAP Les données NGAP seront utilisées pour la saisie des actes aussi longtemps que l'utilisation de la CCAM n'aura pas été cochée dans le profil utilisateur du praticien

N°RPPS remplaçant N°ADELI Dans profil utilisateur “Utilisation de la CCAM” ne sera à cocher que lorsque ce sera une obligation

Le code et le tarif CCAM seront alors utilisés s’ils existent Dans le cas contraire ce sont le code et le tarif NGAP qui seront pris en compte

Ne pas perdre de vue que même lorsque la CCAM sera applicable, certains actes comme les consultations resteront en NGAP De plus pour un même acte, le tarif CCAM peut très bien différer du tarif NGAP

Recherche d’un code CCAM Peut se faire Par la fenêtre appelée à partir de “Outils-Nomenclatures-Soins” ou à partir des fiches d’actes des patients

Dans la fiche patient, pour rechercher un code Accès à la nomenclature par le livre jaune

Dans la fiche patient, pour saisir un acte Accès à la nomenclature par l’icône dossier

Dans la fiche patient, pour saisir un acte Accès à la nomenclature Par les actes prédéfinis Par le sélecteur des actes Difficile en CCAM vu le nombre d’actes

Dans la fiche patient, lors de la saisie d’un acte En CCAM, certains codes concernent des actes multiples Le champ “Dents” permet cette saisie Touche CTRL + dents concernées Pour un sextant clic sur chaque dent (lors de la FSE un message s’affichera pour contrôler s’il manque une dent)

Pourquoi commencer à coder la CCAM Permet un travail progressif Permet de revoir progressivement sa nomenclature personnelle en attendant que la CCAM devienne applicable C’est long à faire mais on y arrive !...