Présentation et retour d’expérience du séminaire Brainstorming communautaire. « favoriser la concertation entre élus et accroître l’efficience des compétences et moyens communautaires » Isabelle TAUNAY Chargé de la communication et de la relation aux élus Communauté de communes de Beaufort en Anjou Damien LEVISSE consultant Conseil en stratégie et communication publique Formation – séminaire – management

Les besoins exprimés Les élus du conseil communautaire   Un temps de dialogue pour mieux se connaître et s’exprimer afin de mieux comprendre l’évolution de leur EPCI dans le cadre et le calendrier de la réforme des collectivités locales La présidence et la DGS de la communauté de communes   Evaluer, avec méthode et dans un cadre pédagogique, des solutions nouvelles susceptibles de rénover l’organisation communautaire et d’optimiser les compétences et les moyens de l’ EPCI. Projet de séminaire

(la finalité, le sens de l’action) : Le projet Les élus du conseil communautaire   - Apprendre aux élus à mieux se connaître au sein de leur EPCI. Leurs permettre d’échanger sereinement leurs idées et leur vision de l’avenir. - Renforcer le lien entre les élus et fédérer leurs positions sur différentes problématiques La présidence et la DGS de la communauté de communes   -permettre d’envisager les orientations de l’EPCI, de prendre le temps de les expliquer, avec des outils pédagogiques adaptés. -Par l’animation d’un atelier, débattre sur l’intérêt d’améliorer le fonctionnement et l’efficience de la Les enjeux (la finalité, le sens de l’action) :   + de concertation, + cohésion, + d’efficience Dans un cadre pédagogique :   Présentation informative, Echange d’expérience, Débat ouvert, table ronde en petits groupes, outils d’aide à la décision

Dialoguer, échanger, se concerter sur Les élus ont pu : Dialoguer, échanger, se concerter sur les conséquences de la réformes des collectivités locales tant sur les enjeux que sur l’organisation et la composition du conseil communautaire.Le débat a porté en grande partie sur le mode électoral et la représentativité du nouveau conseil communautaire (Pour une question de planning)

Alléger le travail du conseil communautaire afin d’y Comment rénover le mode de fonctionnement du conseil communautaire ? L’objectif : Alléger le travail du conseil communautaire afin d’y installer un temps de débat plus confortable sur les questions de fond ? Solution : En déléguant une partie des attributions du conseil communautaires au bureau. Les résultats : 58 % des délibérations pourraient être transmises au bureau dont la nature concerne principalement les décisions de fonctionnement et de gestion. 2 x plus de temps de débat pour les questions de fond et stratégiques. Le débat : S’appuyant sur une étude analysant sur 3 ans les réunions du conseil et les délibérations. Après débat et présentation de la méthode, les élus ont pu émettre des choix, baliser et différencier les types de délibérations délégables et non délégables.)

40 élus organisés en 5 tables rondes ont débattu et se sont concertés Quelles solutions pour optimiser la mutualisation des compétences et des moyens ? États des lieux des compétences existantes qui pourraient être transférées (ou non) des communes vers l’EPCI. soutenus par : - une animation - un schéma euristique - des tableaux pédagogiques et - d’aide à la décision 40 élus organisés en 5 tables rondes ont débattu et se sont concertés Sur les 24 compétences communales (exercées actuellement) : Le transfert de 8 compétences a rencontré une adhésion et un consensus partiel. Sur les 24 compétences communales (exercées actuellement) : Le transfert de 4 compétences a rencontré une adhésion et un consensus général. Nous avons donc observé une marge de progression de la mutualisation des compétences communales vers l’ EPCI de 16 à 50 % Dans le domaine moyens et techniques, il a été observé une volonté de renforcer la mutualisation du personnel et de l’organisation.

Les points forts du séminaire ont été L’évaluation du séminaire ( 32 questionnaires) a permis d’enregistrer une satisfaction générale. - Le séminaire a répondu à l’attente des élus ( 84 %) - Une préparation et organisation satisfaisante ( 87 / 94 %) - Clarté des objectifs et pertinence des thèmes abordés ( 100 %) Les points forts du séminaire ont été - les échanges possibles entre élus et seulement élus - la rencontre avec d’autres élus - débats francs et sereins - apprendre à écouter les autres avec leurs propres problèmes - partage des idées, la confrontation des points de vue, multiplicité des idées (3) - connaître les aspirations de chaque commune - bien que rapide, le séminaire a permis de se poser pour réfléchir « ensemble » sur le devenir de la comcom - une meilleure connaissance des uns et des autres a fait naître le besoin d’échanges entre les membres et le souci de réfléchir plus à fond sur le développement des actions communautaires. - se retrouver en dehors de toute réunion (2)

- La pertinence des sujets - échanges sur le fonctionnement - rappel du contexte (évolution de la comcom plus échéancier) - Appropriation des débats et des idées - particulièrement les ateliers et le bilan - liberté de parole, échanges faciles au sein d’un petit groupe (3) - échanges sur les transferts de compétence en table ronde (5) - la réflexion commune des élus de chaque commune sur l’avenir et les bénéfices de la comcom - connaissances plus précises des compétences de la comcom - approche intéressante de perspectives d’évolution à plus ou moins longs termes - visualisation du fonctionnement de la comcom permettre de dégager un accord global sur la communauté de communes et les transferts ou pas de compétence - bons supports pour travailler en groupes A l’unanimité, les élus souhaitent renouveler ce séminaire. Il favorise la concertation, la cohésion et les enjeux d’efficience communautaire. Il peut être un rendez-vous annuel pour les élus et un outil d’aide à la décision pour la Présidence et la direction des services.