ORGANISATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE (EPS) VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) ORGANISATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE (EPS)

MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) MINISTRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE DIRECTION GENERALE DE LA SANTE MISSION D’APPUI AUX AGENCES REGIONALES DE SANTE, DES PARTENARIATS et de la DEMOCRATIE SANITAIRE

AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRES HOSPITALIERS (CH) VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) MINISTRE DE LA SANTE AGENCE REGIONALE DE SANTE CENTRES HOSPITALIERS (CH) Communaux Intercommunaux * Départementaux CENTRES HOSPITALIERS REGIONAUX (CHR) INTERREGIONAUX NATIONAUX UNIVERSITAIRES (CHU) AUTONOMIE FINANCIERE

ORGANISATION DES SERVICES HOSPITALIERS VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) ORGANISATION DES SERVICES HOSPITALIERS LE DIRECTEUR OU DIRECTEUR GENERAL (CHU) COMITE TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT (CTE) COMMISSION MEDICALE CLIN CLAN COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) POLES DIRECTOIRE COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA PRISE EN CHARGE (CRUQPC) COMMISSION DES PERSONNELS PARAMEDICAUX LE CONSEIL DE SURVEILLANCE

MISSIONS DES ETABLISSEMENTS DE SANTE (LOI DU 21 JUILLET 2009) VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) MISSIONS DES ETABLISSEMENTS DE SANTE (LOI DU 21 JUILLET 2009) ASSURER PARTICIPER PARTICIPER MENER UNE REFLEXION ELABORER UNE POLITIQUE DIAGNOSTIC SURVEILLANCE TRAITEMENT Malades, blessés, femmes enceintes HEBERGEMENT SUR PLACE OU AMBULATOIRE A DOMICILE D’AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE DES SOINS ET DE LA GESTION DES RISQUES SUR L’ETHIQUE LIEE A L’ACCUEIL PRISE EN CHARGE MEDICALE COORDINATION DES SOINS MISE EN ŒUVRE DES POLITIQUES DE SANTE PUBLIQUE

AU DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE. VISITE DES MALADES DANS LES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS Fédération Nationale – VMEH Association Reconnue d’Utilité Publique (décret du 9 janvier 2007) LE DIRECTEUR DE L’HOPITAL SOUMET LES PROJETS ET DECISIONS PRISES ET A PRENDRE AU DIRECTEUR DE L’AGENCE REGIONALE DE SANTE. REPRESENTANTS DES USAGERS DANS LES INSTANCES TENDANCE A RENFORCER LEUR REPRESENTATION