Objectifs d’apprentissage DÉFINIR LA COMPTABILITÉ. NOMMER LES UTILISATEURS DE L’INFORMATION COMPTABLE ET CONNAÎTRE LEURS BESOINS. DÉCRIRE LES ACTIVITÉS DE L’ENTREPRISE SELON LE TYPE D’ENTREPRISE, SES FORMES JURIDIQUES ET SES FORMES ÉCONOMIQUES. COMPRENDRE LE MODÈLE COMPTABLE : POSER L’ÉQUATION COMPTABLE DE BASE ET DÉFINIR L’ACTIF, LE PASSIF ET L’AVOIR DES PROPRIÉTAIRES. ANALYSER LES EFFETS DES OPÉRATIONS SUR L’ÉQUATION COMPTABLE DE BASE. COMPRENDRE CE QUE SONT LES QUATRE ÉLÉMENTS PRINCIPAUX DES ÉTATS FINANCIERS ET COMMENT ILS SONT CONSTITUÉS. DÉFINIR LES PRINCIPES COMPTABLES GÉNÉRALEMENT RECONNUS ET LE PRINCIPE DU COÛT D’ORIGINE DÉFINIR LES POSTULATS DE LA CONTINUITÉ DE L’EXPLOITATION, DE L’UNITÉ MONÉTAIRE, ET DE LA PERSONNALITÉ D’ENTREPRISE.

Définition de la comptabilité La comptabilité est un système d’information qui sert à recenser les opérations relatives à l’activité économique, à les enregistrer, et à les communiquer aux personnes qui l’utilisent. Cette définition décrit également les 3 grandes étapes du processus comptable

LE PROCESSUS COMPTABLE Recensement Recenser les activités économiques consiste à sélectionner les événements qui constituent l’activité économique d’une organisation particulière. Enregistrement L’enregistrement consiste à tenir un journal chronologique des opérations exprimées en dollars. Les opérations économiques, une fois identifiées et mesurées, sont ainsi classées et résumées. Communication L’information financière est communiquée par la préparation et la distribution des rapports comptables, les principaux étant les états financiers.

Utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins Utilisateurs internes Les utilisateurs internes sont ceux qui gèrent l’entreprise et utilisent les données comptables à des fins de planification, de contrôle et d’évaluation des opérations d’affaires. Ils ont besoin d’information pour répondre à de nombreuses questions reliées à leurs fonctions et responsabilités.

Utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins Utilisateurs externes Les utilisateurs externes travaillent pour d’autres organisations mais ils ont besoin d’informations relatives à la situation et à la performance financière de l’entreprise. Inclus dans ce groupe sont: Les investisseurs: Les investisseurs utilisent l’information comptable afin d’acheter, conserver ou vendre leurs actions. Les créanciers: Les créanciers utilisent l’information comptable pour évaluer les risques liés à l’octroi de crédits ou de prêts à une entreprise. Les autorités fiscales: L’Agence des douanes et du revenu du Canada et le ministère du Revenu du Québec souhaitent savoir si la compagnie respecte les lois fiscales. Autres : D’autres utilisateurs intéressés incluent les organismes de réglementation, les clients et les syndicats de travailleurs.

Le modèle comptable selon: type, forme juridique et forme économique de l’entreprise Le modèle comptable s’adapte au milieu dans lequel il évolue. Aux fins de ce cours, le milieu identifié est l’entreprise qui, elle, peut varier selon : le type d’entreprise (à but lucratif ou sans but lucratif et entité publique) sa forme juridique (entreprise personnelle, société de personnes, société par actions ou coopérative) sa forme économique (entreprise de services, entreprise commerciale ou entreprise industrielle)

FORMES JURIDIQUES D’ENTREPRISES Entreprise personnelle ou individuelle : une entreprise qui appartient à une seule personne (avoir du propriétaire). Société de personnes : une entreprise qui appartient à plusieurs personnes associées (avoir des associés). Société par actions : une entreprise qui est organisée en tant qu’entité juridique distincte en vertu des lois et dont la propriété est divisée en actions (avoir des actionnaires). Société coopérative : une entreprise qui est organisée en tant qu’entité juridique distincte en vertu des lois et dont la propriété est divisée en parts sociales (avoir des sociétaires). Pour les entreprises à but lucratif, la principale mission de ces quatre formes juridiques est de réaliser un bénéfice qui pourra être distribué aux propriétaires (ou aux membres, dans le cas de la coopérative) ou réinvesti dans les avoirs de l’entreprise pour en assurer la croissance.

FORMES ÉCONOMIQUES D’ENTREPRISES Du point de vue économique : trois grands secteurs d’activité économique Secteur primaire Secteur secondaire Secteur tertiaire Du point de vue comptable : trois grandes catégories d’entreprises ou trois grandes formes économiques d’entreprises Entreprise de service Entreprise commerciale Entreprise industrielle

Fondement théorique du modèle comptable: ACTIF = PASSIF + CAPITAUX PROPRES Les activités économiques de l’entreprise sont constituées d’une série d’échanges dont l’unité est l’opération commerciale L’échange ou l’opération commerciale se définit comme un don, d’une part et une réception, d’autre part. D’où le caractère de dualité dans l’échange (exemple : une opération de vente de marchandises). Pour échanger, l’entreprise doit posséder des ressources. En comptabilité, les ressources possédées par l’entreprise et utilisées à l’échange sont ses valeurs actives ou l’ACTIF

L’ACTIF EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF L’actif représente les ressources que possède une entreprise. Ces ressources sont utilisées pour effectuer les activités telles que la production et les échanges.

On peut noter deux sources principales de provenance : Fondement théorique du modèle comptable: ACTIF = PASSIF + CAPITAUX PROPRES Une question se pose : D’où proviennent les ressources (Actif) utilisées par l’entreprise à l’échange ? On peut noter deux sources principales de provenance : Des tiers Du propriétaire En comptabilité, les ressources provenant des tiers sont les valeurs passives de l’entreprise ou tout simplement le PASSIF de l’entreprise

LE PASSIF EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF Le passif représente des droits sur l’actif. Il comprend les dettes et les obligations de l’entreprise. C’est donc l’ensemble des dettes et obligations de l’entreprise vis-à-vis des tiers

LES CAPITAUX PROPRES EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF Les capitaux propres (Avoir des propriétaires) représentent le droit des propriétaires sur l’actif total Ils constituent la part ou l’intérêt du propriétaire (ou des propriétaires) dans l’entreprise. Ils représentent aussi le patrimoine net ou l’actif net de l’entreprise.

LA RELATION ENTRE L’ACTIF, LE PASSIF ET LES CAPITAUX PROPRES L’équation comptable de base Utilisation = Provenance Actif = Passif + Capitaux propres

Effets des opérations commerciales sur l’équation comptable de base Cas : SOFTOCTET

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 1 Le 1er septembre, il investit 60 000 $ comptant dans l’entreprise, qu’il appelle Softoctet. Il y a une augmentation de l’actif Encaisse de 60 000 $ et une augmentation équivalente de l’Avoir des propriétaires, M. Doucet, Capital, de 60 000 $.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 2 Softoctet achète du matériel informatique au comptant pour 28 000 $. L’Encaisse a diminué de 28 000 $ et l’actif Matériel a augmenté de 28 000 $.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 3 Softoctet achète à crédit pour plusieurs mois du papier d’imprimante et d’autres fournitures de bureau qui devraient lui durer plusieurs mois auprès de l’entreprise Fournitures Chuah au prix de 6 400 $. L’actif Fournitures augmente de 6 400 $ et le passif Créditeurs augmente du même montant.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 4 Softoctet reçoit 4 800 $ comptant de clients en paiement des services de programmation rendus. L’Encaisse augmente de 4 800 $ et M. Doucet, Capital augmente de 4 800 $.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 5 Softoctet reçoit une facture de 1 000 $ pour la publication d’une annonce, mais reporte le paiement de la facture à une date ultérieure. Les Créditeurs augmentent de 1 000 $ et M. Doucet, Capital diminue de 1 000 $.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 6 Softoctet fournit des services de programmation de 14 000 $ à des clients et reçoit des liquidités de 5 600 $, le solde étant payable à crédit. L’Encaisse augmente de 5 600 $, les Débiteurs augmentent de 8 400 $ et M. Doucet, Capital augmente de 14 000 $.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATIONS 7, 8 et 9 Les charges payées comptant du mois de septembre sont le loyer de la boutique, 2 400 $, les salaires des employés, 3 600 $, et les services publics, 800 $. L’Encaisse diminue de 6 800 $ et M. Doucet, Capital diminue du même montant.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 10 Softoctet paie sa facture de publicité de 1 000 $ au comptant. L’Encaisse diminue de 1 000 $ et les Créditeurs diminuent du même montant.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 11 Les clients qui avaient été facturés pour les services rendus à l’OPÉRATION 6 versent la somme de 2 400 $. L’Encaisse augmente de 2 400 $ et les Débiteurs diminuent du même montant.

L’ANALYSE DES OPÉRATIONS OPÉRATION 12 Marc Doucet retire 5 200 $ comptant de l’entreprise à des fins personnelles. L’Encaisse diminue de 5 200 $ et M. Doucet, Capital diminue du même montant.

L’AUGMENTATION ET LA DIMINUTION DES CAPITAUX PROPRES AUGMENTATION DIMINUTION Apport des propriétaires Produits Prélèvements des propriétaires Charges Capitaux propres (avoir des propriétaires) C’’ = C’ + Ap – Pr + Prod - Ch

L’APPORT DU PROPRIÉTAIRE EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF L’apport du propriétaire est l’actif investi dans l’entreprise par le propriétaire. Il fait augmenter les capitaux propres.

LES PRÉLÈVEMENTS EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF Les prélèvements sont les retraits d’argent ou d’autres éléments d’actif par le propriétaire à des fins personnelles. Les prélèvements font diminuer l’avoir des propriétaires.

LES PRODUITS EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF Les produits représentent une augmentation brute de l’avoir des propriétaires, qui découle des activités courantes effectuées pour générer des revenus. Les produits proviennent de la vente de marchandises, de la prestation de services, de la location des propriétés ou des prêts d’argent. Les produits donnent lieu à une hausse des éléments d’actif.

LES CHARGES EN TANT QU’ÉLÉMENT CONSTITUTIF Les charges correspondent à une diminution de l’avoir des propriétaires, qui découle de l’exploitation de l’entreprise. Il s’agit des coûts relatifs aux éléments d’actif utilisés ou aux services employés dans le processus de production. Les services publics, les charges locatives, les fournitures sont des exemples de charges.

Fonctionnement pratique du modèle comptable LE COMPTE Un compte est un registre comptable individuel faisant état des augmentations et des diminutions d’un élément particulier de l’actif, du passif ou de l’avoir des propriétaires d’une entité. Une entreprise doit avoir des comptes distincts pour son encaisse, ses salaires, ses comptes créditeurs, et ainsi de suite.

LES DÉBITS ET LES CRÉDITS Les mots débit et crédit signifient respectivement partie gauche et partie droite du compte. La pratique qui consiste à inscrire les débits dans la partie gauche du compte s’appelle débiter le compte et les crédits dans la partie droite créditer le compte. Quand le total des débits excède le total des crédits, le compte aura un solde débiteur ; à l’inverse, le compte aura un solde créditeur. DT CT

LA FORME DE BASE D’UN COMPTE Sous sa forme la plus simple, le compte se divise en trois parties : 1. le nom du compte, 2. le côté gauche ou débit, 3. le côté droit ou crédit. Dans la présentation retenue, le compte a la forme de la lettre T ; c’est pourquoi il est appelé aussi compte en T. Nom du compte Côté gauche ou débit Côté droit ou crédit Solde débiteur Solde créditeur

Avoir des propriétaires Avoir des propriétaires L’ÉQUATION COMPTABLE ÉLABORÉE : RÈGLES ET EFFETS DES DÉBITS ET DES CRÉDITS Actif Passif = + Avoir des propriétaires Actif Dt Ct + - Passif Dt Ct - + Avoir des propriétaires = + - Prélèvements Dt Ct Dt Ct - + + - Dt Ct Produits - + Dt Ct Charges + - + -

Équation comptable élaborée Équation comptable élaborée L’ÉQUATION COMPTABLE ÉLABORÉE : RÈGLES ET EFFETS DES DÉBITS ET DES CRÉDITS Équation comptable élaborée   Actif + Charges Prélèvements Impact sur l'équation Dt Ct - = Équation comptable élaborée   Passif + Capital Apport Produit Impact sur l'équation Dt Ct -

LA COMPARAISON DE LA PRÉSENTATION DES TRANSACTIONS DANS UN TABLEAU SOMMAIRE ET DANS UN COMPTE EN T Encaisse Compte en T 60 000 $ Encaisse - 28 000 4 800 Débit Crédit 5 600 60 000 28 000 - 2 400 4 800 2 400 - 3 600 5 600 3 600 - 800 2 400 800 - 1 000 1 000 2 400 5 200 - 5 200 Solde débiteur 31 800 $ 31 800

LE DÉBIT D’UN COMPTE Exemple : Le propriétaire investit au départ 60 000 $ pour lancer l’entreprise. L’Encaisse est débitée et le compte du Capital du propriétaire est crédité.

LE CRÉDIT D’UN COMPTE Exemple : Le propriétaire investit au départ 60 000 $ pour lancer l’entreprise. L’Encaisse est débitée et le compte du Capital du propriétaire est crédité.

LES ÉTATS FINANCIERS Après avoir recensé et enregistré les OPÉRATIONS, on prépare quatre états financiers à partir des données comptables agrégées : L’état des résultats présente les produits et les charges ainsi que le bénéfice net ou la perte nette d’une entreprise pour une période précise. L’état des capitaux propres résume les changements dans l’avoir des propriétaires au cours d’une période précise.

LES ÉTATS FINANCIERS Le bilan fait mention de l’actif, du passif et de l’avoir des propriétaires d’une entreprise à une date précise. L’état des flux de trésorerie (EFT) récapitule l’information concernant les encaissements (rentrées de fonds) et les décaissements (paiements) pour une période précise. Les notes explicatives constituent une partie intégrante des états financiers. N.B : Aux fins de ce cours, l’EFT sera vu après l’intra

LES ÉTATS FINANCIERS ET LEURS RELATIONS Le bénéfice net de 11 000 $ figurant à l’état des résultats est ajouté au solde d’ouverture du capital des propriétaires dans l’état de l’avoir des propriétaires.

LES ÉTATS FINANCIERS ET LEURS RELATIONS Le bénéfice net de 11 000 $ est reporté depuis l’état des résultats dans l’état de l’avoir des propriétaires. Le capital des propriétaires de 65 800 $ à la fin de l’exercice est présenté comme le total final de la colonne de l’avoir des propriétaires du résumé des OPÉRATIONS.

LES ÉTATS FINANCIERS ET LEURS RELATIONS Le capital des propriétaires de 65 800 $ à la fin de l’exercice (présenté dans l’état de l’avoir des propriétaires) figure également au bilan.

Les principes fondamentaux de la comptabilité Corps théorique constitué de principes, de postulats et de normes auxquels adhère le comptable pour préparer et présenter l’information financière. L’éthique Les PCGR Les postulats L’équation comptable de base

L’ÉTHIQUE L’éthique Normes de conduite Pour résoudre un dilemme éthique : 1. Reconnaître un problème d’éthique et ses enjeux. 2. Déterminer les principaux aspects de la situation et les analyser. 3. Déterminer les solutions de rechange et évaluer l’impact de chaque solution sur les parties en présence. L’éthique Normes de conduite

PCGR Principes comptables généralement reconnus Principalement établis par l’Institut Canadien des Comptables Agréés Principe du coût d’origine Selon le principe du coût d’origine, les actifs doivent être comptabilisés au coût historique. Le coût est la valeur échangée au moment où l’on acquiert une chose. On utilise le coût puisqu’il est à la fois pertinent et fiable.

POSTULATS 1. La continuité d’exploitation suppose qu’on continuera d’exploiter l’entreprise dans un avenir rapproché. 2. Le postulat de l’unité monétaire exige que l’on enregistre uniquement les données des opérations que l’on peut exprimer en termes monétaires. 3. Une entité économique peut être une organisation ou un groupe dans la société.