Lancement du projet pilote du Global Social Trust (GST) Luxembourg, le 17 avril 2007

Structure 1. Le défi social mondial René Pizzaferri 2. Les défis pour l’Afrique Tharcisse Nkanagu/ David Dorkenoo 3. L’idée du Global Social Trust Michael Cichon/Rose Anang/Joseph Amuah 4. Le projet pilote du Global Social Trust au Ghana Karuna Pal/Irene Agyepong 5. Questions et réponses

1.1 Le défi social mondial Environ 10 millions d’enfants meurent chaque année avant l’âge de cinq ans à cause des conflits violents mais aussi à cause du manque d’accès au minimum de moyens de subsistance et de soins de santé Environ 1.4 milliards de travailleurs sont incapables de gagner assez de ressources pour mettre leur famille au dessus du seuil de pauvreté.

1.2 Le défi social mondial 20% de la population mondiale vivent dans la pauvreté abjecte 80% de la population mondiale n’ont pas accès aux prestations de sécurité sociale adéquates Entre 60-70% de la population mondiale n’ont pas accès aux soins de santé adéquats

1.3 …et en principe nous savons ce qu’il faut faire La sécurité sociale (soins de santé, pensions, prestations de chômage, assistance sociale en cas de pauvreté) réduit la pauvreté – d’au moins 50% dans la plupart des pays de l’OCDE Le BIT a montré que dans certains pays africains pauvres, un paquet de base de prestations de sécurité sociale (pension de base, soins de santé et prestations pour enfants) coûte moins de 4% du PNB et réduit la pauvreté de 40% Nous n’avons besoin que de 2% du PIB mondial pour fournir un paquet de base de prestations de sécurité sociale à tous les pauvres du monde

1.4 …et en principe nous savons ce qu’il faut faire …et pourtant la sécurité sociale est sous utilisée dans les stratégies nationales de lutte contre la pauvreté et de développement … et pas plus de 1% de l’aide étrangère d’un montant de 70 milliards de US$ seulement est destiné aux systèmes de sécurité sociale

1.5 Que retenir de l’histoire?   Note pour René: Le graphique montre que l’index de développement humain (HDI) est en relation inverse avec le déficit d’accès aux soins de santé. Ceci implique qu’apparemment on doit supprimer le déficit d’accès aux soins de santé avant de pouvoir atteindre un niveau de développement élevé.

1.6 Un rappel: La sécurité sociale est un droit humain La déclaration Universelle des droits de l’Homme stipule: Article 22. “Toute personne, en tant que membre de la société, a droit à la sécurité sociale; elle est fondée à obtenir la satisfaction des droits économiques, sociaux et culturels indispensables à sa dignité et au libre développement de sa personnalité, grâce à l’effort national et à la coopération internationale, compte tenu de l’organisation et des ressources de chaque pays.” Article 25. “(1) Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien-être et ceux de sa famille, notamment pour l’alimentation, l’habillement, le logement, les soins médicaux ainsi que pour les services sociaux nécessaires; elle a droit à la sécurité sociale en cas de chômage, de maladie, d’invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans les autres cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstances indépendantes de sa volonté.”

1.7 …Une nouvelle approche ... Et c‘est ainsi que l‘OGB-L et le BIT ont décidé d‘essayer de mettre en place une nouvelle approche pour aider les pays à construire des systèmes de sécurité sociale: une approche de solidarité sociale mondiale de peuple à peuple, de travailleur à travailleur... Une approche que nous espérons qui partira du Luxembourg pour se répandre à travers le monde...

2. Les défis pour l’Afrique

2.1 Les défis pour l’Afrique: Contexte Niveau élevé de pauvreté (+ de 300 millions, la moitié en âge de travailler) Continent potentiellement riche mais ses ressources ne sont pas encore pleinement exploitées, et celles qui sont exploitées ne sont pas équitablement réparties Le marché du travail s’informalise de plus en plus, dans des conditions difficiles à redresser Taux de croissance démographiques élevés mais le VIH/SIDA est en train de décimer la Force de travail et réduire l’espérance de vie dans certaines régions 50% des 10 millions d’enfants qui meurent chaque année avant l’âge de 5 ans sont des africains 47 pour cent de la population en Afrique vit avec moins de 1 dollar par jour

2.2 Historique et situation des programmes de sécurité sociale Depuis les années 1900, implantation d’un réseau embryonnaire de services sociaux de base: Services de santé publique Un système scolaire limité Quelques régimes de sécurité sociale liés à l’employeur dans l’agriculture, les mines et les travaux publics Depuis les années 1950, implantation des régimes de sécurité sociale pour le secteur formel.

2.3 Régimes de sécurité sociale du secteur formel : Portée et problèmes Les régimes de sécurité sociale du secteur formel couvrent entre 5% et 10% de la population en Afrique du sud du sahara. Dans les pays du Maghreb, ils couvrent entre 30% et 40%, avec des taux plus élevés en Algérie et en Tunisie. Les travailleurs couverts sont les employés des services publics et du secteur privé structuré. Durant ces 50 ans d’expérience, ces régimes ont rencontré: Difficultés/Incapacité de s’étendre de manière durable et crédible au–delà des salariés et des trois branches (pensions, risques professionnels, prestations familiales) à cause de l’environnement économique et politique; et aussi, à cause des contraintes et des lourdeurs administratives …

2.4 Les systèmes de protection sociale du secteur informel consistent essentiellement en: Mutuelles de santé mises en place à l’initiative de: La société civile Les organisations syndicales Les confessions religieuses (BIT/STEP depuis -1998- appuie et renforce ces initiatives dont la portée est limitée) En plus, les gouvernements continuent d’assurer les services d’assistance sociale avec des moyens limités. …Cela signifie que la couverture, – à part celle assurée sans ressources consistantes par les services publics de santé, est inexistante dans plusieurs pays.

2.5: Qu’est ce que le BIT est en train de faire? Depuis des décennies le BIT fournit aux pays des conseils techniques pour la mise en place, l’extension et le renforcement de leurs systèmes de sécurité sociale. Plaidoyer pour renforcer les systèmes de sécurité sociale et pour étendre leur couverture La campagne pour promouvoir l’extension de la couverture de la sécurité sociale a été lancée par le DG/BIT en 2003 En Afrique, les événements de haut niveau de la campagne ont été organisés à Addis Abeba (pour toute l’Afrique), et au niveau national au Kenya, au Sénégal, au Mozambique, en Tanzanie et en Zambie en février 2007

2.6 Qu’est ce que le BIT est en train de faire? Fournir les conseils et la coopération technique et les conseils juridiques pour renforcer les institutions de sécurité sociale en service et pour étendre la protection sociale. Développer les outils de gestion de la sécurité sociale (budget social, modèles actuariels) Former les planificateurs et les administrateurs de la sécurité sociale dans les universités de Maastricht et de Lausanne (Programmes de maîtrise et autres sessions spécialisées).

2.7 Les pays à bas revenu peuvent-ils assurer la sécurité sociale de base? Deux études sur l’évaluation du coût du paquet de base de la protection sociale dans les pays à bas revenus consistant en: Pension de vieillesse et d’invalidité de base: Sénégal/Tanzanie: prestations à 70% du seuil de pauvreté alimentaire 12 pays: prestations de 30% du PIB par habitant Soins de santé de base: Coûts annuels basés sur les infrastructures avec un professionnel de santé pour 300 habitants.

2.7 Les pays à bas revenu peuvent-ils assurer la sécurité sociale de base? Prestations pour enfant: Sénégal/Tanzanie: prestations de 35% du seuil de pauvreté alimentaire (moitié d’une pension), payées à tous les enfants scolarisés âgés de 7 à 14 ans ainsi qu’aux orphelins âgés de moins de 7 ans. Prestations de 15% du PIB par habitant (moitié d’une pension), payées à tous les enfants jusqu’à l’âge de 14 ans.

2.8 Coût du paquet de sécurité sociale de base

2.9 Les pays peuvent–ils avoir les moyens d‘assurer le paquet de sécurité sociale de base? ...Quelques uns ont besoin d‘une aide Notes: Tharcisse: Most countries can afford some levels of basic social security consisting of basic child benefits, basic pensions and essential health care; most countries would need less than 20% of their budgets, some might need help, what is really required is support in demonstrating that the systems have a real impact on poverty and support in the design and management David Dorkenoo: Should comment on the case in Ghana, that the country can afford , for example, a universal health insurance, but that support is needed to determine the the right priority benefits and in the management of the system, as well as the auditing in the first years.

3. Le “Global Social Trust” (GST) Le concept général

3.1 Le concept de base du Global Social Trust (GST) Idée présentée par le Bureau international du Travail (BIT) en 2002 Demander aux habitants des pays riches (de l’OCDE), de verser, à titre volontaire, une cotisation mensuelle d’environ 5 euros par mois, à un Global Social Trust (GST). Le GST bénéficierait de l’appui de l’OIT, et: Investirait les ressources accumulées pour mettre en place des systèmes de protection sociale de base dans des pays en développement; Financerait certaines prestations versées pendant une première étape d’une durée déterminée jusqu’à ce que les systèmes de protection sociale de base puissent assumer eux-mêmes ces dépenses.

3.2 La nature des prestations soutenues par le GST Les prestations visées seront établies conformément aux priorités locales, régionales ou nationales au cas par cas. Les initiatives locales et nationales conjuguées visant à financer des soins de santé élémentaires, des prestations de base en vue du maintien du revenu et un enseignement de base bénéficieront de l’appui du GST. Les bénéficiaires seront des familles. Garantie minimum de revenu Cellule familiale Soins de protégée santé élémentaires Enseignement de base La protection élémentaire d’une famille

3.3 Dix principes de base du GST La philosophie de base est un engagement social mondial de donateurs individuels et éventuellement d’entreprises et d’institutions; Le GST utilisera des initiatives prises dans les pays bénéficiaires et témoignant d’un engagement en faveur de l’entraide; Le GST prendra appui sur des partenariats sociaux dans les pays donateurs et les pays bénéficiaires ainsi que sur des partenariats entre organisations dans les pays donateurs et les pays bénéficiaires; Le GST parrainera et appuiera des programmes adaptés et répondant aux besoins de sécurité sociale les plus urgents au niveau local, régional ou national; Il fonctionnera avec un système de financement décentralisé, associé à un système centralisé d’examen, d’évaluation et d’appui des projets;

3.4 Dix principes de base du GST Le GST sera politiquement indépendant et répondra exclusivement aux besoins prioritaires; Chaque fois que possible, il utilisera les structures de protection sociale existant dans les pays bénéficiaires et favorisera plusieurs réseaux de protection sociale durables; Le GST appuiera des stratégies de développement de la sécurité sociale par une combinaison d’investissements dans l’administration et de subventions à échéance déterminée en s’appuyant sur des engagements pris au niveau local, régional et national; Les activités seront transparentes, conformes à l’éthique et explicables et elles feront l’objet de contrôles réguliers sur le plan des résultats et sur le plan financier; L’appui s’ajoutera aux ressources existantes de sécurité sociale du fait que le GST a pour vocation de fournir des ressources qui complètent ce que les gouvernements sont en mesure d’assurer.

3.5 Organisation du GST Mise en place progressive d’organisations nationales (Global Social Trust nationaux) confédérées en une organisation mondiale mais pleinement indépendantes sur le plan budgétaire. Les organisations nationales lanceraient des campagnes nationales d’adhésion, récolteraient des contributions, géreraient les fonds, décideraient de leur utilisation et examineraient les projets ainsi financés. MC will make the case in the end that this is a big experiment and it needs strong support, for the ILO it is important to demonstrate that it can be done, we do not seek long-term ownership of the GST, we are here to kick it off, since its is a risk, we were not allowed to use regular budget funds, so in terms of funding we were supported by the Dutch Government, the Swedish government and the UK government, to organize activities in Ghana but not the collection of contributions in Europe. Rose: can comment on the fact that she has been a member of the ILC and the GB for many years and that she finds that the ILO has set out to undertake this experiment is showing that the institution is still vibrant …; she also could comment on the quality of our support for the Ghana National Health Insurance System, i.e. the support for good governance through the budgeting exercise, and that we are supporting the role of social partners in the design of the scheme; it is also good to see that we are using people in Ghana that we have trained ourselves in Maastricht …. Thus the transfer of skills is applied in reality

4. Le projet pilote du Global Social Trust au Ghana Source: Dr. M. Gyapong et al. (presentation to Second International Conference on Improving use of medecines, Thailand 30 March 30-2 April 2004

4.1 Qu’est-ce-que le projet pilote du GST au Ghana « OGB-L ONG Solidarité Syndicale », le Bureau international du Travail (BIT) et le Gouvernement du Ghana (Ministère de la santé au Ghana), ont conclu un accord pour exécuter: un projet pilote qui fournira une prestation en espèces aux femmes enceintes les plus démunies ainsi qu’aux mères d’enfants de moins de cinq ans  et soutiendra ainsi l’extension de l’assurance santé au Ghana.

4.2 Quelques informations générales sur le Ghana Côte ouest de l’Afrique Population: environ 21 millions d’habitants Economie surtout rurale avec exportation de cacao, bois et exploitation minière (surtout d’or) Taux de croissance du PIB en 2004 de 5.8% Taux de pauvreté global de 39.5% en 1999 et le taux de pauvreté extrême était de 26.8% en 1999 (Source: UNDP Ghana MDG Report 2003). Source: http://www.irinnews.org/

4.3 Le contexte de l’assurance santé au Ghana En 2003 le Gouvernement du Ghana a adopté une loi, le “National Health Insurance Act 2003 (Act 650)”, qui a mis en place un nouveau système national d’assurance santé universelle Le système national d’assurance santé sera constitué d’environ 140 mutuelles locales d’assurance santé Environ 18.7% de la population est couverte par un régime formel de protection de santé

4.4 Ghana: Indicateurs de santé Valeur (année) Espérance de vie à la naissance (ans) hommes 56.0 (2004) Espérance de vie à la naissance (ans) femmes 58.0 (2004) Espérance de vie en bonne santé (HALE) à la naissance (ans) hommes 49.2 (2002) Espérance de vie en bonne santé (HALE) à la naissance (ans) femmes 50.3 (2002) Taux de mortalité des enfants de moins de 5 ans 95 décès pour 1000 naissances (2003) Total des dépenses de santé en % du Produit Intérieur Brut (PIB) 4.5 (2003) Dépenses publiques en % du total des dépenses de santé 31.8 (2003) Source: OMS, National Health Data, 2006; PNUD.

4.5 Le financement des prestations du projet pilote Cotisations volontaires de la part des membres de l’OGB-L environ 5 Euros par mois Gestion des fonds collectés au Luxembourg par OGB-L ONG Solidarité Syndicale Transfert des fonds au Ghana par OGB-L ONG Solidarité Syndicale selon les besoins Audit de l’utilisation des fonds

4.6 Prestation fournie par le projet pilote Une prestation en espèces aux femmes enceintes les plus démunies ainsi qu’aux mères d’enfants de moins de cinq ans sera payée à condition de satisfaire certaines conditions. Celles-ci seront : suivi des soins prénatals pour la mère et l’enfant suivi de soins postnatals pour la mère et l’enfant passer les examens médicaux pour chaque enfant de la famille jusqu'à l’âge de cinq ans Le niveau de la prestation provisoirement éstimé à US$ 10 par mois (environ 7,50 euros) Tous les détails des conditions d’éligibilité de la prestation, le niveau de la prestation seront préparés en tenant compte des facteurs clés de prévention de mortalité maternelle et infantile. Ils seront préparés en consultation avec le Conseil national d’assurance santé, le Ministère de la santé et d’autres intéressés nationaux et internationaux

4.7 Prestations familiales au Luxembourg Allocation de naissance au Luxembourg: 1re tranche: (allocation prénatale) Après le dernier examen prénatal 2e tranche: (allocation de naissance proprement dite) après l'examen postnatal de la mère 3e tranche: (allocation postnatale) après une série d’examens médicaux de l’enfant Source: Les prestations familiales au Grand-Duché de Luxembourg, Caisse Nationale des Prestations Familiales du Grand-Duché de Luxembourg, Edition 2004

4.8 Organisation du projet pilote La prestation sera fournie aux bénéficiaires par la mutuelle locale d’assurance santé ou autre organisation locale ou nationale La mutuelle d’assurance santé assistera dans l’identification des bénéficiaires sur la base d’un ensemble de critères Le financement à l’organisation choisie par le projet serait octroyé sur la base d’un accord englobant le soutien en matière de gestion Les contributions volontaires collectées au Luxembourg seront transférées directement par OGB-L ONG Solidarité Syndicale à l’organisation qui fournira les prestations aux bénéficiaires au Ghana Durée du projet initialement prévue: 5 ans

4.9 Supervision et contrôle du projet pilote Le projet sera supervisé par un conseil consultatif tripartite composé de deux comités: le comité directeur qui fournira les conseils pour l’exécution du projet. Il guidera et supervisera la mise en œuvre du projet; le comité des finances qui administrera les contributions collectées au Luxembourg et approuvera le transfert des fonds, et contrôlera l’utilisation des fonds. Il désignera les membres de l’équipe de suivi du projet (c'est-à-dire les auditeurs financiers et les experts). L’équipe de suivi du projet entreprendra des missions d’audit (financier et de performance).

4.10 Le district du Dangme West Le district du Dangme West choisi pour le projet pilote Le BIT travaille depuis 2003 à Dangme West (avec la mutuelle locale d’assurance santé du district) et a soutenu entre 3000 et 4000 individus, (à peu près 3-4% de la population du district) en leur permettant l’accès aux soins de santé en subventionnant leurs primes d’assurance santé. Le district du Dangme West: est localisé dans la région étendue d’Accra; la population était d’environ 110 000 habitants (juin 2006). C’est un district rural et la majorité de la population vit dans des communautés dispersées.

4.11 Le volume financier estimé du projet pilote Le nombre réel de bénéficiaires dépendra: - du volume des contributions volontaires collectées au Luxembourg - et du nombre de bénéficiaires qui s’enregistreront et qui rempliront les conditions requises pour la prestation au Ghana

4.12 Vous pouvez faire la différence Nous avons besoin de votre concours pour nous aider à faire passer le message au luxembourgeois: Avec leur contribution, les luxembourgeois peuvent aider à réduire la mortalité maternelle et infantile ainsi que la pauvreté liée aux problèmes de santé Avec une contribution mensuelle de 5 euros, on peut fournir un soutien à une mère en charge de jeunes enfants. Karuna: You Know best how to explain the figures some more… Irene: should comment on the high child mortality, saying that so far health benefits are offered but that many women are not taking them up, due to ignorance about their potential benefits, creating an incentive to attend the health check-up will help us detect health problems early and solve many of them, if we could only reduce the child mortality by one third to one half that would mean that in the district of Dangme West at least 50 children could be saved every year … (Irene, is the figure right…?)