Travail réalisé par: Amira jendoubi Essia guerchi Les immobilisations financières Travail réalisé par: Amira jendoubi Essia guerchi

Ce cours est destiné aux étudiants de première année LMD. Il s’inscrit dans le cadre du cours de la comptabilité financière. Objectif du cours: Définir les immobilisations financières. Connaître leur classification. Maîtriser la technique d'enregistrement des provisions.

Plan du cours Comparaison avec les normes IFRS. Les placements Définition des placements Classification des placements Coût d’entrée des placements Evaluation des placements à la date d’inventaire Ajustement des provisions Sorties des placements Comparaison avec les normes IFRS.

Les immobilisations financières Les immobilisations financières comprennent les placements et les autres immobilisations financières. Les placements: Définition des placements : Un placement est un actif détenu par une entreprise dont l’objectif d’en tirer un bénéfice sous forme: d’intérêt, de dividendes ou revenus assimilés et de gain en capital.

Les intérêt sont les rémunérations de la contrepartie de l’utilisation des sommes prêtées par l’entreprise. Les dividendes constituent une partie du bénéfice distribué aux actionnaires en fonction de l’apport de chacun. Les revenues assimilés regroupent les tantièmes et les jetons de présence. Les tantièmes(partie du bénéfice) sont servis exclusivement aux membres du CA. Les jetons de présence peuvent être perçus comme une sorte de récompense fixes accordés aux membres du conseil CA et ce abstraction faite du résultat réalisé par l’entreprise. Les gains en capital sont les profits réalisés par les actionnaires lors de la vente des titres.

Classification des placements Placement à court terme ou placement courant C’est un placement que l’entreprise n’a pas l’intention de le conserver pendant une période qui ne dépasse pas l’année. L’actif peut être liquidé à bref délai. Placement à long terme ou placement non courant C’est un placement détenu dont l’intention est de le conserver pendant une période qui dépasse l’année.

Classification des placements Le schéma comptable d’acquisition des deux types de placements. Placement courant: 52 Placements courants X 532 Banque X Placement non courant: 251 Titres de participation X 261 Titres immobilisés X 532 Banque X

Afin de mieux saisir les différences entre les placements courants et non courants, nous proposons l’algorithme ci-dessous:

Classification des placements L’entreprise à l’intention de les conserver durablement OUI NON Placements non courants 252 placements courants titres acquis par l’entreprise en vue de réaliser un gain à très court terme 251Titres de participation permettant d’assurer ou exercer un contrôle 261 Titres immobilisés Conservation durable

Coût d’entrée des placements En principe (NCT7), les placements sont comptabilisés à leurs prix d’acquisition. Les frais d’acquisition tels que les honoraires sont exclus. En revanche, les honoraires d’études et de conseil engagées à l’occasion de l’acquisition de placements à LT peuvent être inclus dans le coût d’acquisition. En conséquence, au niveau des notes des états financiers, ce choix devrait être motivé.

Application: une société « A »a acheté 2000 actions pour un PU de 15 dinars auprès d’une société « B ». Les titres achetés ne représentent pas 5% du capital de B. cette acquisition a engendré des frais d’intermédiaire de 250 dinars et des frais de conseil et d’étude de 750 dinars. Le coût d’acquisition e les divers frais sont réglés par chèque bancaire. Travail à faire: Passer les écritures comptables chez la société « A » selon les deux hypothèses suivantes:

H1:placement non courant H2: placement courant H1 Titres immobilisés(2000x15+750) 30750 Rémunérations d’intermédiaires et 250 d’honoraires 532 Banque 31000

52 Placements courant(2000x15) 30000 H2 52 Placements courant(2000x15) 30000 622 Rémunérations d’intermédiaires 250 et d’honoraires 6271 Frais sur titre 750 532 Banque 31000

Evaluation des placements à la date d’inventaire Les principaux cas relatifs à l’évaluation des placements sont présentés dans l’algorithme suivant:

Valeur d’inventaire des titres 52 placements courants Placements non courants Cours boursier ou valeur vénale Entreprises cotées 261 titres immobilisés 251 Titres de participations Évaluation à la valeur d’usage Cours moyen du dernier mois qui Précède la clôture de l’exercice Valeur vénale (juste valeur) Valeur Mathématique plus-value (gain financier) moins-value( charge financière) oui Titres très liquides Plus-value: rien à constater oui Moins –value : provision non Valeur d’inventaire supérieur au coût d’entrée

Evaluation des placements à la date d’inventaire Evaluation des placements non courants: Les placements non courants doivent être évalués à la valeur d’usage. Selon la NCT7, la valeur d’usage correspond au prix qu’une personne avisée, informée normalement de la situation financière de l’entreprise accepterait de payer s’il avait à acheter cette action.

Lors des opérations d’inventaire en comparant entre la valeur d’inventaire et le cout d’entrée deux cas peuvent se présenter: Valeur d’usage supérieur au coût d’entrée: il y’a une plus-value, cette dernière ne devrait pas être constatée. Valeur d’usage inférieur au cout d’entrée: il y’a une moins-value, une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée. .

Notion de la provision: Une provision est la constatation comptable d’une diminution de la valeur d’un élément des actifs(provision pour dépréciation) ou d’une constatation d’une augmentation des passifs ( provision pour risque et charge).

Application: Exemple: le 31/12/N, le portefeuille des titres de participation de la société « A » présente un solde débiteur de 2000dinars. Titre X : 20 titres x 20dinars =400 Titre Y : 40 titres x 40dinars =1600 Au 31/12/N les valeurs d’usage sont respectivement de 15, dinars et 55 dinars. Travail à faire: passer les écritures nécessaires aux 31/12/N

Réponse: Titres Nombre PU PI VO Valeur d’usage +/- Value Observation X 20 15 400 300 -100 Provision à constater Y 40 55 1600 2200 600 Rien à constater

6866 Dotations aux Prov/pour dépréc/ des 100 éléments financiers . 2951 Prov. P.dépréc/placements 100 NC Evaluations des placements courants: Titres cotés: Les titres doivent être évaluées à la valeur de marché cette dernière correspond au cours moyen pondérés des dernières transaction sur la bourse des valeurs mobilières.

Valeur de marché supérieure au coût d’entrée(plus-value) dans ce cas on peut ne pas respecter le principe de prudence la plus value peut être constatée parmi les produit financiers Valeur de marché inférieur au coût d’entrée(moins-value) Une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée.

52 placement courant X cotés. cas1 Le traitement comptable relatives au cas précédents: 52 placement courant X 541 Plus-value latente sur titres X cotés. cas1

6866 Dotations aux prov. dépréc X des éléments financiers 592 Prov. P 6866 Dotations aux prov.dépréc X des éléments financiers 592 Prov. P.dépréc des X placements Cas 2

Application : Le 15/09/N, une société « A » a acheté 500 actions cotées au PU de 20 dinars de la société « B ». La société « A » compte céder les titres « B » dans les plus brefs délais. Au cours du moins de décembre de l’année N. les titres de la société « B » ont connu les transactions suivantes. Dates Nombre de titres(ni) Cours boursiers(ci) 12/12N 150 18 20/12/N 50 20 27/12/N 21

DATES Nombre de titres Cours boursier Valeur de marché 12/12N 150 18 2700 20/12/N 50 20 1000 27/12/N 21 1050 Totaux 250 4750 Travail à faire: passer les écritures comptables relatives à l’achat des titres et à l’inventaire au 31/12/N. Réponse:

CMP= 4750/250= 19 Le CMP est inférieur au coût d’entrée, nous constatons donc une moins –value de 1 dinars par titre. 52 placement courant 1000 532 Banque 1000 6866 Dotations aux prov.dépréc des éléments financiers 592 Prov. P.dépréc des placements

Titres non cotés: Ils doivent être évaluées à leur juste valeur. Selon la NCT7, cette valeur est définie comme étant le prix auquel le titre pourrait être échangés entre un acheteur et un vendeur normalement informé deux cas peuvent être présentés lors des opérations d’inventaire: Juste valeur supérieur au coût d’entrée: il y’a une plus- value, cette dernière ne devrait pas être constatée. Juste Valeur inférieur au cout d’entrée: il y’a une moins-value, une provision pour dépréciation des titres devrait être constatée.

Ajustement des provision En fin d'exercice, il faut analyser la nouvelle situation et ajuster l'ancienne provision en conséquence. Cela consiste donc à : calculer la nouvelle provision d'après la nouvelle estimation du risque ou de la charge probable. comparer l'ancienne provision à la nouvelle afin d'évaluer le montant du réajustement: ajustement = nouvelle provision - ancienne provision.

7865: Reprises sur provisions financières Lorsque l'ajustement traduit une augmentation de la provision, la comptabilisation est identique à celle lors de la constitution de la provision. Dans le cas d'une diminution de la provision, le montant de l'ajustement est porté au débit d'une subdivision du compte " Provisions" par le crédit du compte : 7865: Reprises sur provisions financières

Application: Le compte titres de participation, au 31/12/N d’une société « A » se présente comme suit: titres VO Valeur d’usage(N-1) Valeur d’usage(N) Dotation N-1 Dotation N X 4500 4000 3500 -500 Y 5600 6600 5500 1000 -1100 Z 8635 8500 8600 -135 100 Totaux 18735 19100 17600 365 -1500

Travail à faire: passer les écritures d’inventaire relatives à l’exercice(N-1)et N. Réponse: 31/12/N-1 6866 Dotations aux prov.dépréc 635 des éléments financiers 2951 Prov. P.dépréc/placements 500 NC 2951 Prov. P.dépréc/placements 135

31/12/N 6866 Dotations aux prov.dépréc 1600 des éléments financier 2951 Prov. P.dépréc/placements 500 NC 2951 Prov. P.dépréc/placements 1100 2951 Prov. P.dépréc/placements NC 100 (Z) 786 Reprise sur provision 100

Cession d’une fraction des titres Cession des titres Placements non courants Placements courants Cession d’une fraction des titres oui non Titres non provisionnés non oui -Constatation de l’encaissement -Constatation de la sortie des titres La sortie des titres est valorisé au CMP ou par la méthode FIFO prix de cession (PC) au prix d’achat(PA) PC = PA PC < PA -Constatation de l’encaissement -constatation de la reprise de la provision Constatation de la sortie des titres Résultat supérieur à zéro 656 charges nettes de cession de valeurs mobilières 757 produits nets sur cession de valeurs d’immobilisations non oui

Comparaison avec les normes IFRS Les IFRS précisent dans les normes IAS39 les critères de reconnaissance, de mesure et de présentation pour les actifs financiers définis y compris les dérivés, alors que les normes comptables tunisiennes ne sont pas prononcés sur les instruments financiers, aucune définition de ces derniers n’y est présentés, nous parlons toujours d’ élément monétaires et non monétaires. Seule la norme comptable 7 relatives aux placements a spécifié le traitement comptable des placements dans les états financiers individuels.

Les normes comptables tunisiennes appliquent encore la convention de prudence sauf pour les titres de transaction(norme25) et les actifs très liquide(norme7). Cette convention est écartée par la norme IAS39 qui prévoit l’enregistrement de toutes les variations (gains ou pertes) en résultat. Les pertes de valeur sur les instruments financiers sont enregistrées selon les NCT au niveau du résultat via la constatation d’une provision pour dépréciation, cette dernière est réversible et peut faire l’objet d’une reprise sur provision. Contrairement à la norme IAS39 qui prévoit que toute variation de juste valeur est constatée en résultat ou en capitaux propres.

… Merci pour votre attention