STSWEB Gestion des HSA Diffusion Nationale TOULOUSE – déc.. 2008

La gestion des HSA La gestion des HSA s’effectue différemment suivant 3 périodes appelées : Campagne de rentrée Campagne de mise à jour (plusieurs possibles) Hors campagne Les fonctionnalités STSWEB sont alors différentes dans ces trois périodes.

Les campagnes dans STSWEB Une campagne est une période de l’année décidée par le responsable d’académie. Il y a une campagne de rentrée (en début d’année scolaire) et plusieurs campagnes de mise à jour (habituellement une campagne par mois). La capture ci-dessous montre un message indiquant qu’une campagne de mise à jour ouverte jusqu’au 20/05/2006.

En période de campagne En période de campagne, l’utilisateur STSWEB peut : Calculer les HSA, corriger les anomalies Valider le calcul des HSA Saisir les dates d’effet Lancer la mise en paie des HSA Imprimer l’état des HSA à la mise en paie Le fait de lancer la mise en paie termine la période de campagne en cours. Le lancement de la mise en paie doit être fait avant la fin de campagne décidée par le responsable d’académie (la date vue dans la capture précédente).

Hors période de campagne Hors période de campagne, l’utilisateur STSWEB peut seulement: Calculer les HSA, corriger les anomalies Imprimer l’état des HSA à la mise en paie de la campagne précédente (STSWEB v2) Les temps hors période de campagne permettent de préparer les données en vue de la phase de campagne à venir.

Gestion des HSA : principes Chaque enseignant doit effectuer des temps d’enseignement hebdomadaire en fonction de : son statut, son temps partiel éventuel, son affectation sur l’établissement, etc. Ce temps d’enseignement obligatoire est appelé : Heures poste STSWEB permet d’affecter à cet enseignant des services. La somme des services affectés doit s’approcher des Heures poste. Si la différence est négative, l’enseignant est en ‘sous-service’ Si la différence est positive, la valeur est le nombre d’HSA allouées à l’enseignant

Gestion des HSA : principes (suite) Pour chaque enseignant, des règles doivent être respectées : Un enseignant ne doit pas être en ‘sous-service’ Certains enseignants ont droit aux HSA ; d’autres (exemple : temps partiel, stagiaires, etc.) n’y ont pas droit. Un enseignant qui n’a pas droit aux HSA est alors en ‘sur-consommation’. Cette sur-consommation doit être mise à zéro. Les HSA sont proposées pour un enseignant par STSWEB quand le cumul des heures de service (ENS +ARE + ARA) saisies dans STSWEB est supérieur aux Heures Poste de l’enseignant. Les HSA (quand elles sont autorisées) donnent droit à un paiement d’heures supplémentaires qui doit être transmis à la paie par l’action de « mise en paie » de STSWEB.

Contrôle des HSA : par discipline Calcul STS Web: (Apport H.poste + HSA support) - Besoin besoin en heures pour la discipline. (donnée EPP) somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP) Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline. (calculées dans STS Web) Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).

Gestion des HSA : illustration Dans la capture ci-dessous, STSWEB montre que le contrôle des HSA fait apparaître : Une sur-consommation (1h) Un sous-service (-0.5h) Deux HSA (deux fois 1h) Rappel de la discipline sélectionnée Description des évènements bloquants : Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste. Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu Civilité, nom et prénom de l'enseignant. A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste. Heures poste de l'enseignant. (Donnée provenant d'EPP). Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.

Contrôle avec la dotation globale Outre le contrôle des HSA et des sous-services pour chaque enseignant, le responsable d’établissement doit vérifier si la somme des services d’enseignement ( et des ARE) qu’il a créés ne dépasse pas la dotation globale qui lui a été allouée. moyens consommés <= besoins exprimés Cette vérification doit être faite pour chaque UAA de l’établissement. Rappels : UAA (Unité Administrative d'Affectation) / UAJ (Unité Administrative Juridique) L'UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. L'UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves. La plupart des établissements ont une seule UAA (alors identique à l’UAJ) Certains établissements ont deux UAA regroupés dans une UAJ (exemple : un collège avec un segpa).

Contrôle de la dotation : illustration Établissement : Choix de l'UAA à contrôler Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans l’académie). Dotation :  dotation globale de l'établissement pour l'UAA sélectionnée (donnée EPP ou EPP privé issue de TRMD). Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base EPP ou EPP privé)

Contrôle de la dotation : illustration (suite) HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web). (Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA). Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation. Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit valide (Calcul dans STS Web, UAA par UAA) Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion UAA/UAJ

Les trois étapes de la gestion des HSA Le calcul des HSA La saisie des dates d’effet des HSA La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans STS Web pour la prise en compte par la paie

Calcul des HSA En période de campagne: contrôles lors de la validation: Contrôles bloquants: SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale (si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)

Contrôles lors de la validation En période de campagne: contrôles lors de la validation : Contrôles bloquants: si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à 0 (il faut modifier l’effectif prévu) Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0. Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0 Remarque: après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités sont inopérantes jusqu’à la mise en paie (par exemple : plus de modification des services)

Mise en paie des HSA BUT : Mettre à disposition de la paie les HSA calculées Clôture de la campagne en cours. CONTROLES BLOQUANTS : Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif Contrôle par rapport à la récupération des cours/emploi du temps (campagne de rentrée - facultatif) CONTROLE NON BLOQUANT : "Certaines divisions n'ont pas de professeur principal sur l'ensemble de la période. Validez-vous les HSA pour qu'elles soient prises en compte en paie ?"

État des HSA à la mise en paie Une fois la mise en paie effectuée, la campagne en cours est clôturée. STSWEB crée un fichier PDF : l’État des HSA à la mise en paie. Ce document peut être imprimé sur le moment ou affiché ultérieurement (menu HSA / Edition HSA). Il détaille la liste des HSA prise en compte lors de la campagne concernée.

Pour résumer Les quatre fonctionnalités du menu HSA sont : Validation du calcul des HSA : Menu HSA / Calcul Saisie des dates d’effet : Menu HSA / Date d’effet Derniers contrôles et transmission à la paie Menu HSA / Mise en paie Affichage du dernier état des HSA (de la campagne précédente) Menu HSA / Édition HSA

Menu HSA / Calcul (avant contrôle) Bouton Edition pour imprimer un état récapitulatif Bouton Valider pour contrôler le calcul

Menu HSA / Calcul (Contrôles) L’enseignant n'a pas droit aux HSA si: Il a une modalité de service invalidante à la date d'observation Il occupe un support dans les fonctions ENS ou FIJ à la date d'observation avec une nature de support invalidante Il effectue autant d'ARA que d'heures poste Il est à temps incomplet (100% de son ORS dans les établissements publics, 50% de son ORS dans les établissements privés) C'est un stagiaire en situation (uniquement pour les établissements privés) et il est à temps incomplet (moins de 100% de son ORS) Contrôle également que, pour les enseignants qui ont des HSA et qui sont également Chef de Travaux (dans cet établissement ou pas), ils n'effectuent pas plus de 4 HSA.

Menu HSA / Calcul (si erreurs constatées) Liste des erreurs constatées

Menu HSA / Calcul (Contrôles sur les effectifs) Les divisions et les liens Division-MEF ne doivent pas avoir un effectif prévu et un effectif calculé à 0. On affichera à l'utilisateur la liste des divisions pour lesquels on a détecté des effectifs à 0 (que ce soit au niveau de la division ou des liens). Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus et calculés à 0 Message aux utilisateurs avec liste des éléments de structure posant problème

Menu HSA / Calcul (si erreurs corrigées) Liste des HSA modifiées qui seront transmises à la paie Bouton Valider pour valider le calcul (et passer à l’étape suivante)

Menu HSA / Date d’effet Bouton Valider pour terminer cette étape Liste des modifications des HSA Saisie des motifs et des dates d’effet

Menu HSA / Mise en paie (si mise en paie effectuée) Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de cette campagne

Menu HSA / Edition HSA Liste des HSA modifiées et transmises à la paie dans le cadre de la dernière campagne terminée