et Substances Médicamenteuses Démarche RSDE et Substances Médicamenteuses sur le rejet du SYTTEAU Synthèse des résultats de la 2nd campagne

Substances Dangereuses Substances Prioritaires Substances Pertinentes Démarche RSDE municipale : Pour répondre aux objectifs de bon état chimique et écologique de la DCE Décrit par la Circulaire du 29 Septembre 2010 Recherche des éléments traces (µg au ng/L) dans des eaux usées.  Objectif de réduction et de suppression dans les rejets 127 substances au total Échéance 2015 Échéance 2021 Substances Dangereuses Prioritaires (21) Mercure, Nonylphénols, Lindane… Réduction De 50% Suppression Substances Prioritaires (21) Benzène, Chloroforme, Diuron… Réduction De 30% Réduction Substances Pertinentes (86) Chlorobenzène, Chrome, PCB… Réduction De 10% Réduction

Contexte de l’étude La STEP de Besançon : Soumise à la démarche RSDE depuis 2011 Surveillance initiale : 4 mesures du rejet sur 104 paramètres la 1ère année -> Identification des substances présentes dans rejet Les 3 années suivantes: 8 mesures du rejet sur les substances dites « significatives » -> Quantifier les flux de polluants Le Syndicat SYTTEAU : Convention de rejet des eaux usées avec la ville de Besançon Convention qui stipule les conditions d’acceptation des effluents : les antibiotiques notamment sont considérés comme toxique mais pas de teneurs maxi admissibles à ce jour

Rappel des conclusions de la 1ère campagne 25 substances significatives identifiées : Métaux + alkylphénols+ Substances émergentes Substances RSDE : Problématique métaux à surveiller Substances émergentes : manque de recul certain en Europe (teneurs, impacts réels) MAIS Effet dilution+Effet épuratoire de la Station d’Epuration de Besançon  pas certains qu’il y ait impact sur le rejet de la station de Besançon 53 entreprises identifiées avec la probabilité la plus forte de rejet de ces polluants MAIS rejet diffus.  Recherche affinée sur 6 points de prélèvements (prélèvements simultanés)

Substances Quantifiées (> à la Limite de quantification) Concentrations dans les ordres de grandeurs trouvées dans les études au niveau national (Rapport phase 1 RSDE de l’INERIS pour STEP, rapport projet Ampères et rapport substances médicamenteuses de l’ANSES) Substances dangereuses prioritaires Bezafibrate Substances prioritaires Substances médicamenteuses Clarithromycine Substances pertinentes Propanolol Substances spécifiques au bon état écologique Triméthoprime Carbamazépine Paracétamol Métropolol Dichlofénac Cuivre Sulfaméthoxazole OP1OE Indice Phénol Roxithromycine Nonylphénols Zinc Erythromycine 4-N-Octylphénol titane Cyanures totaux OP2OE Mercure Nickel Concentration en µg/L

Critères réglementaires d’interprétation des Résultats Critères définis par l’arrêté du 29 septembre 2010 Seront considérés comme non significatifs les micropolluants ayant :

5 Micropolluants « significatifs » en moyenne sur les 6 points de prélèvements Teneurs dépassant les teneurs maximales imposées par la convention Teneurs non négligeables par rapport aux NQE ou aux flux admissibles

5 substances émergentes « significatives » en moyenne sur les 6 points de prélèvements Biodégradabilité, caractéristique physico-chimique et stabilité chimique dans l’eau Dilution importante Variabilité des mesures

Identification des industriels/PME susceptibles d’être à l’origine de ces pollutions -> Utilisation de la base de données ACTIPOL Recherche des industriels pour les molécules significatives et présentent dans la base : Zinc, Nickel, Cuivre, Mercure, alkylphénols Pour les substances RSDE : Au total 254 sites recensés avec une probabilité qu’il est rejet de ce type de substances entre 1 et 4 Probabilité la plus importantes pour 40 sites Pour les substances médicamenteuses : Au total 77 sites recensés avec probabilité la plus forte pour le site industriel COSMETYCA (Roche Lez Beaupre) et pour le centre hospitalier (Novillars)

Localisation des industriels/PME susceptibles d’être à l’origine de ces pollutions :

Localisation des industriels/PME susceptibles d’être à l’origine de ces pollutions :

Conclusions-Discussions En moyenne 12 substances significatives identifiées sur les 6 points : Cyanures, Cuivre, Zinc, Carbamazépine et clarithromiocine avec des teneurs les plus élevées. Substances RSDE : Problématique métaux à surveiller (surtout Cuivre et cyanures totaux) Substances émergentes : manque de recul certain en Europe (teneurs, impacts réels) MAIS Effet dilution+Effet épuratoire de la Station d’Epuration de Besançon  pas certains qu’il y ait impact sur le rejet de la station de Besançon 40 entreprises identifiées avec la probabilité la plus forte de rejet de ces polluants Mais rejet diffus  Néanmoins, réseau et la liste des entreprises superposé à l’outil Google Earth, fournit une carte de l’instant T en terme de rejets potentiels de micropolluants et de substances médicamenteuses.  Possibilité pour le Sytteau de réaliser d’éventuelle recherche de ces substances sur des tronçons plus restreints et plus proches d’une ou plusieurs entreprises visées

Démarche RSDE et Substances Médicamenteuses sur le rejet du SYTTEAU Merci de votre attention. Des Questions?